Séance du Conseil communautaire du 2 janvier 2017

Pau, le 27 décembre 2016
Séance du Conseil communautaire
du 2 janvier 2017
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION - FINANCES
INTERCOMMUNALITÉ
N° 1 Election du Président de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Rapporteur : Mme MANUEL
N° 2 Détermination du nombre de vice-présidents de la Communauté d'agglomération Pau Béarn
Pyrénées
Rapporteur : M. BAYROU
N° 3 Election des vice-présidents de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Rapporteur : M. BAYROU
N° 4 Composition du bureau de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Rapporteur : M. BAYROU
N° 5 Election des autres membres du bureau de la Communauté d'agglomération Pau Béarn
Pyrénées
Rapporteur : M. BAYROU
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 6 Délégation de compétence au Président de la Communauté d'agglomération en application
de l'article L.5211-10 du CGCT
Rapporteur : M. PERES
N° 7 Délégation de compétence au bureau en application de l'article L.5211-10 du CGCT
Rapporteur : M. PERES
N° 8 Approbation du règlement intérieur de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Rapporteur : M. BRIN
RESSOURCES HUMAINES
N° 9 Création des emplois fonctionnels
Rapporteur : M. BRIN
TRANSPORTS - VOIRIE
MOBILITÉ
N° 10 Syndicat Mixte des Transports Urbains Pau Porte des Pyrénées - Adhésion de la
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Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées et approbation des statuts
Rapporteur : M. PATRIARCHE
ADMINISTRATION - FINANCES
FINANCES
N° 11 INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2017 : autorisation de dépenses préalables au
vote du budget primitif
Rapporteur : M. PERES
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