La démocratie libérale: un exemple, les USA. I. Les fondements

La démocratie libérale: un exemple, les USA.
I. Les fondements spirituels et sociaux
1. Fondements spirituels:
quelques déterminants
quelques comportements
2. Fondements sociaux:
Société stratifiée
Société imparfaite
Traits communs
II. Fondements institutionnels et politiques:
1. Les institutions et la vie politique
a. un cadre institutionnel: la constitution de 1787:
Elle s'inspire de la déclaration d'indépendance de 1776. Structure de l'état: cf poly; Les USA sont
une république fédérale qui comprend 50 états. Le pouvoir central est à Washington. Des
pouvoirs périphériques sont répartis au niveau des états.
Au plan fédéral:
un exécutif, dirigé par un président. Ce président est élu pour 4 ans et rééligible une fois. Il est
chargé de faire exécuter les lois, de nommer les hauts fonctionnaires, de conduire la guerre et les
affaires étrangères. Il est assisté d'un cabinet. Le président a droit de veto sur les lois du congrès.
Le congrès ne peut lever ce veto qu'avec une forte majorité.
Le législatif comprend deux chambres: la Chambre des représentants: 435 membres élus pour
deux ans. 1 représentant pour 410500 habitants. Elle a l' initiative des lois fiscales, a le pouvoir d'
impeachment. Le Sénat: 2 sénateurs par état, élus pour six ans, renouvelés par tiers tous les
deux ans. Ses pouvoirs sont importants: il peut juger les hauts fonctionnaires mis en accusation
par la chambre des représentants. Il a un droit de veto sur les hauts fonctionnaires nommés par le
président. Il est chargé de ratifier les traités.
Le pouvoir judiciaire est incarné, au niveau fédéral, par la cour suprême: 9 juges nommés à vie
par le président (agréés par le Sénat). Il doit veiller à la constitutionnalité des lois. Cette juridiction
peut être appelée par les états mais aussi par les citoyens.
Les USA sont ainsi un régime
présidentiel: législatif et exécutif sont nettement distincts. Il y a une séparation quasi totale des
pouvoirs.
Au niveau des états:
Le schéma est semblable: un pouvoir exécutif (gouverneur), un pouvoir législatif (généralement
deux chambres), un pouvoir judiciaire (un cour). Les lois sont différentes selon les états. c'est la
garantie d'une démocratie réelle.
b. Deux grands partis:
Le multipartisme est nécessaire à la démocratie. Aux USA, tous les partis politiques sont autorisés
(PC, PS, extrême-droite...). Cependant deux partis dominent: les Républicains et les Démocrates.
Ces deux partis se ressemblent par de nombreux points: ils respectent les institutions américaines
ainsi que les valeurs fondamentales de l'économie de marché (libéralisme). Ils diffèrent
cependant: les démocrates sont généralement progressistes (à l'image des sociaux-démocrates
européens). Ils sont partisans de l'intervention de l'état; leur électorat est assez populaire. Les
républicains, quant à eux, sont plus conservateurs. ils veulent une déréglementation, une
dérégulation. Ils recrutent chez les gros propriétaires terriens (farmers), dans la bourgeoisie, chez
les hommes d'affaire, chez les WASP, tenants de la vieille Amérique
2. des contre-pouvoirs:
institutionnels: la constitution établit que le président n'est rééligible qu'une fois (élément
introduit par le 22è amendement, après les réélections de Roosevelt). Second contre-pouvoir,
puissant: le Congrès: il a l'initiative des lois fiscales (blocage) et peut mettre en accusation.
Troisième élément: la cour suprême, qui garantit les citoyens contre les excès du pouvoir. Enfin le
pouvoir des états supplante le pouvoir fédéral dans de nombreux domaines: école, justice...
informels: Les lobbies sont très importants. Ces groupes de pression interviennent officiellement
auprès du président et auprès du congrès; ils sont légalisés depuis la seconde guerre mondiale.
Second contre-pouvoir informel: les média: ils sont "le quatrième pouvoir." C'est le Washington
Post qui lança l'affaire du Watergate. Outre la presse écrite, la TV est importante: elle a su
soulever la population contre la guerre du Vietnam...
3. Un système politique au dessus de tout soupçon ?
a: une réalité: la souplesse des institutions: elle peut être modifiée par amendements. Certains
sont liés à la conjoncture. On pensera au 13e amendement (1865) qui abolit l'esclavage, au 16e
amendement qui instaure l'impôt sur le revenu, au 26e amendement qui accorde le droit de vote à
18 ans. D'autres amendements touchent des domaines plus précisément politiques. Ainsi, après
les quatre mandats de Roosevelt, on a limité à deux mandats la durée maximale de pouvoir des
présidents: c'est le 22e amendement.
b: une assurance: une démocratie garantie contre les excès du pouvoir exécutif. Le 9.08.74, la
chambre des représentants a lancé l' impeachment contre Nixon. C'est l'affaire du Watergate: des
représentants démocrates, en s'installant dans leurs nouveaux bureaux du Watergate (un quartier
de Washington) y découvrent des micros. Une enquête menée par des journalistes, notamment
ceux du Washington Post révèle que Nixon lui-même est impliqué. L'affaire montre les limites du
pouvoir exécutif: le président n'a pas tous pouvoirs.
c: des zones d'ombres:
§ Une démocratie menacée par l'argent? (on a vu fleurir de riches candidats, possédant
chaînes de télévision, radios... Les dépenses de campagne sont en effet théoriquement limitées,
mais pas dans le cadre d'une fortune personnelle. On pensera au milliardaire texan Ross Perot
ou, plus récemment, à Forbes.
§ Une démocratie menacée par l'absentéisme. Depuis environ vingt ans, le président est
élu avec un taux d'abstention proche de 50%. Il en est de même pour ce qui est de l'élection des
représentants. Comment avoir alors légitimité et soutien populaire ? Les causes de cette
désaffection sont multiples: on peut tout d'abord imaginer que pour beaucoup d'américains
l'argent compte plus que la politique: le pouvoir ne sort pas prioritairement des urnes. Autre écueil:
la lassitude. Les élections sont en effet très nombreuses et fréquentes. Le pays est en
permanence en campagne électorale. Dernier problème: la complexité de la procédure électorale.
III. Une vie politique qui porte la marque du président et de son parti
1. Les Démocrates: "Welfare State" et interventionnisme.
Pour les démocrates, il est nécessaire pour l'état de prendre en charge le citoyen et
l'économie. L'action démocrate a été importante:
§ Sous Truman: c'est le "Fair Deal"
§ Sous Kennedy puis Johnson, hommes au programme fort. Kennedy créée la "nouvelle
frontière": de nombreux défis se présentent à l'Amérique: l'espace, la réduction des
inégalités, la lutte contre les préjugés. Il sera l'initiateur du Medicare, Medicaid... Johnson,
quant à lui, veut une "grande société". Il est attaché à la croissance économique mais
aussi à
la justice sociale: il veut développer l'importance de la personne humaine.
2. Les Républicains au pouvoir
Avec les Républicains, c'est le triomphe du libéralisme et du repli sur soi. En 81, Reagan,
le "grand communicateur" est élu.
Les impôts sont allégés pour favoriser la libre entreprise.
l'état se désengage. On déréglemente (mouvement commencé avec Carter). C'est
notamment le cas dans le secteur des transports (routiers, ferroviaires, aériens)
Reagan cherche à revenir sur le Welfare State et les programmes sociaux, trop coûteux
selon lui.
Enfin l'intervention de l'état à l'extérieur de ses frontières est réduite autant que
possible.
Les USA n'interviennent que lorsque leurs intérêts vitaux sont en jeu (c'était le cas
lors de la
guerre du Golfe)