fiche inscription vent d`autan
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BULLETIN D’INSCRIPTION REMPLIR en LETTRES MAJUSCULES. SIGNER au dos du bulletin. COCHER les cases correpondantes. SÉJOUR INSCRIPTION Nom du séjour : ..................................................................................... Option : ................................ Indiviuel Dates : du ............ /............ / ............ au ............ /............. / ............. C.E. Transport : Nom : ............................. Ville de départ : ................................................... de retour : ................................................... Mon enfant sera emmené/ramené directement sur/depuis le lieu du séjour. ASSURANCE ANNULATION Souhaitez vous souscrire à l’assurance annulation ( 3 % du montant total du séjour ) : OUI NON LE PARTICIPANT Prénom : .......................................................... Sexe : Nom : .......................................................... Date de Naissance: ............ /............ / ............ Carte Nationale d’Identité. Passeport (séjours à l’étranger). Fille Garçon Nationalité : .............................................. N° : ................................................................. Délivré(e) le : ......... / .......... / ................ Expire le : ......... / .......... / ................ LE REPONSABLE LÉGAL DU PARTICIPANT M. Mme Nom : .......................................................... Prénom : .......................................................... Qualité: Père Mère Tuteur Adresse (à laquelle tous les documents doivent parvenir) : ....................................................................................................... ........................................................................ Code postal : ................................ Ville : .......................................................................... Tél. domicile : ...................................................... Tél. portable : ...................................................... Tél. bureau : .................................................. E-mail : ...................................................@............................................ IMPORTANT : En cas d’urgence pendant le séjour, autre personne à contacter: M. Mme Nom : ......................................... Prénom : ...................................................... Lien avec l’enfant : ......................................................................... Tel. : ...................................................... SÉJOURS HIVER À LA MONTAGNE Option choisie: Ski Snow Pointure : .............................................. Niveau : Débutant Taille : ................................ cm Intermédiaire Confirmé Expert SÉJOURS BAIGNADES/ACTIVITÉS NAUTIQUES OUI NON Votre enfant sait il nager? IMPORTANT*: pour être autorisé à participer aux activités aquatiques et nautiques ( baignade, kayak, voile... ), OUI NON votre enfant doit être en possession de « l’attestation d’aisance aquatique » : DOCUMENTS OBLIGATOIES ( à nous renvoyer impérativement ) : Fiche d’inscription du ment remplie et signée. Fiche sanitaire de liaison, dument remplie et signée . Photocopie de la Carte Nationale d’Identité ou du Passeport. *Photocopie de «l’attestation d’aisance aquatique» pour tous les séjours concernés. CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE La participation à un séjour implique l'acceptation des conditions générales et conditions particulières suivantes. Tous nos séjours sont agréés par le ministère de la Cohésion Sociale et des Sports. Modalités d'inscription : Pour que votre demande d'inscription soit prise en compte, il vous suffit de compléter et nous retourner un bulletin d'inscription rempli et signé, accompagné de votre règlement représentant le premier acompte ( 370 € + 3 % du montant total du séjour si vous avez choisi l'assurance annulation ). A réception, nous vous ferons parvenir une confirmation d'inscription (selon disponibilités), ainsi que de plus amples informations sur le séjour choisi et un dossier complet à remplir et à nous retourner. Le solde du séjour devra être réglé 30 jours avant la date de départ, et ce sans rappel de notre part. Mode de règlement : Pour les acomptes, nous acceptons : les chèques bancaires ou postaux à l'ordre de « SAS Zèbre & Co », les chèques vacances, les virements, les mandats. Pour le solde du séjour, nous acceptons : tous les modes de règlement cités ci-dessus ainsi que les bons vacances. Tarifs : Nos tarifs sont calculés sur la base des prix et taux de change en vigueur à la date de sortie de la brochure. Ils comprennent : le transport aller/retour des villes confirmées, le transport durant le séjour, l'hébergement en pension complète, l'encadrement assuré par des équipes diplômées et spécialisées, les activités telles que proposées sur chaque séjour, les assurances ( assistance, rapatriement, individuel accident, responsabilité civile ) et les taxes d'aéroport ( le cas échéant ) dont le montant est variable. Leurs montants sont stipulés en bas de chaque grille de tarifs au départ de Paris et définis à la date indiquée. Elles pourront être augmentées ou diminuées au moment de l'émission des billets au plus tard 30 jours avant la date de départ. Ils ne comprennent pas : l'assurance annulation ( 3 % du montant total du séjour), les frais médicaux et pharmaceutiques engendrés durant le séjour. Nous ferons l'avance des frais qui seront refacturés à la famille au retour du séjour. A réception du règlement, nous vous retournrons les feuilles de maladie. A défaut de règlement à la date d'échéance figurant sur les factures, le taux des pénalités de retard en vigueur sera exigible (article L 441-3 du Code de commerce ). Assurance : La « SAS Zèbre & Co » a souscrit une assurance responsabilité civile auprès d'AXA, une garantie assistance et rapatriement ainsi qu'une assurance «individuel accident» auprès de Mondial Assistance, sous la référence W303940. Celles-ci sont incluses dans le prix du séjour. Bagages : Notre assurance inclue les garanties vols et détériorations pour un montant maximum de 770 € avec une franchise de 30 €. Annulation de séjour : Toute annulation devra faire l'objet d'un courrier écrit et envoyé au Zèbre en recommandé avec accusé de réception. La date d'affranchissement faisant foi pour le calcul des pénalités. Dans tous les cas et quel qu'en soit la date ou le motif, la « SAS Zèbre & Co » conservera 50 € de frais de dossier. Nous retenons dans les cas suivants : Moins de 190 jours avant la date de départ, 10 % du montant total du séjour et transport ainsi que les 50 € de frais de dossier. Moins de 90 jours avant la date de départ, 40 % du montant total du séjour et transport ainsi que les 50 € de frais de dossier. Moins de 20 jours avant la date de départ, 90 % du montant total du séjour et transport ainsi que les 50 € de fra is de dossier. Moins de 2 jours avant la date de départ ou non présentation le jour du départ ou impossibilité de partir (oubli des documents de voyage ...), la totalité du séjour et des transports est due. Si vous avez souscrit à l'assurance annulation de séjour ( 3 % du montant total du séjour), l'intégralité des sommes versées hormis les frais de dossier ( 50 € ) vous sera remboursées dans les cas suivants : hospitalisation du participant justifiée d'un certificat d'hospitalisation, maladie grave justifiée d'un certificat médical, décès d'un proche (père, mère, frère ou soeur). Nous rappelons que quel que soit le motif, tout séjour commencé est intégralement dû. Aucun remboursement ne sera consenti. Responsabilité : En cas de mauvais comportement ou de consommation de substances illicites de la part d'un participant sur un séjour, la «SAS Zèbre & Co» se réserve le droit de renvoyer le participant et ce, à la charge des parents (frais de rapatriements, déplacements des permanents... ) sans qu'aucun dédommagement ou remboursement ne puisse être demandé par la famille. La « SAS Zèbre & Co » se réserve le droit d'annuler, modifier ou inverser un programme de séjour si le nombre de participants est insuffisant ou si certaines circonstances l'y contraignent ( crise internationale, préconisation du ministère ou de la préfecture ... ). Toute modification sera notifiée à la famille. Téléphone portable : En raison des dysfonctionnements et des nuisances au bon déroulement de nos séjours, les téléphones portables sont interdits sur nos séjours. Transport : Les dates de séjour peuvent sensiblement être modifiées en fonction des impératifs de disponibilités des centres d'accueil ou des impératifs des différentes compagnies de transport que nous utilisons. Toute modification sera notifiée à la famille. Dans ce cas, notre responsabilité n'est effective qu'à la prise en charge du jeune et se termine à l'heure fixée du rendez vous pour le retour. Nous pouvons organiser des départs et retours de différentes villes de province à la demande des familles. Ce service est impérativement validé par notre service transport en fonction de la faisabilité. Si ce service est validé, il fera l'objet d'une modification du contrat de vente et du tarif de vente. Certains acheminements peuvent s'effectuer en avion. Dans ce cas, nous ne faisons que fournir un titre de transport à la famille et notre responsabilité n'est engagée qu'à l'aéroport d'arrivée, dès réception du participant. Une convocation de départ sera envoyée par nos soins. Elle vous confirmera l'heure et le lieu de rendez-vous pour le départ comme pour le retour. Environ 15 jours avant le début du séjour. Droit à l'image : Durant son séjour, le participant peut être amené à être photographié ou filmé. La « SAS Zèbre & Co » pourra alors utiliser les clichés ou films afin d'illustrer ses supports de communication ( brochures, fiches de séjours, site internet... ). Si toutefois le responsable légal du participant refuse cette utilisation à l'image, il devra le notifier par écrit à la « SAS Zèbre & Co » par lettre recommandée avec accusé de réception avant le début du séjour. Responsabilité Civile Professionnelle : AXA N° 2116111304 Assistance, rapatriement, individuelle accident : Mondial Assistance N° 303940 Garantie financière : 340 300 € auprès de l'Association Professionnelle de So li darité du Tourisme ( APST ) Licence délivrée par le ministère du Tourisme et la Commission d'immatriculation : IM013100001 Les tarifs et les programmes de nos brochures sont communiqués sous réserve d'omissions, d'erreurs d'impression ou de fluctuations monétaires. La brochure n’est pas un document contractuel. Je soussigné(e) , ........................................................................................................................................................................................................ responsable légal de l’enfant ............................................................................................................................................................................... certifie l’exactitide des renseignements donnés et certifie avoir pris connaissance des conditions générales ci-dessus. Signature ( précédée de la mention « Lu et approuvé » ) Fait à : ........................................................ Le : ............ /............ / .................... Signature : Rue des bourbons 37 Chemin de Fournaulis CS 90376 Pélissanne 31170 Tournefeuille Tél. : 05 61 78 40 18 13668 Salon de Provence Tél. : 04 90 55 08 03 [email protected] [email protected] N° de siret : 504 732 983 00011