Convention de mise en pension au_____________ Type de Pension

Relais Equestre de la Schlitte
LD Bergrain – 67280 NIEDERHASLACH
Convention de mise en pension au_____________
Type de Pension : Base
Entre les soussignés :
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
Franck STRINTZ, agissant en qualité de gérant du Relais Equestre de la Schlitte,
et :
o Nom : .................................................. Prénom : ……………………………………………..
o
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………
.……………………………………………………………………………………………………………………….
o
Téléphone : ____/____/____/____/____ ou ____/____/____/____/____
o
E-mail :……………………………………………..@.............................................................
désigné(e) par les présentes par « le/la propriétaire ».
Il est convenu ce qui suit :
-
………………….................................. met en pension dans les installations de Monsieur STRINTZ,
le cheval ....................................................... répondant au signalement suivant :
o Sire : ....................................................
o Race : ………………………………………………
o Date naissance : ……………………………….
-
Le cheval est garanti par le propriétaire ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladie
contagieuse et à jour de ses vaccins.
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Le Relais Equestre s'engage à loger, nourrir et soigner le cheval en bon père de famille.
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Tous les chevaux sont nourris en même temps et par les responsables de l'écurie, ceci pour
le bien être des chevaux. Si le propriétaire souhaite donner une alimentation particulière à
son cheval il doit en faire part au gérant qui s'en occupera.
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L'accès à la réserve à grains est strictement interdit à toute personne non autorisée.
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Le cheval est hébergé en box la nuit sur litière, et au paddock ou pré la journée. En été ou
lorsque le climat le permet, le cheval est logé au pré ou au paddock jour et nuit.
-
La nourriture du cheval se compose de foin, de paille et d’herbe en période estivale, avec en
période hivernale (d’octobre à avril environ, variable en fonction de la météo) un
complément de 2L de granulés le soir.
 06.80.17.81.88 ou le 06.86.03.05.12
e-mail : [email protected] / web : www.relaisquestredelaschlite.com
siret 445 139 975 00012
Relais Equestre de la Schlitte
LD Bergrain – 67280 NIEDERHASLACH
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Le Relais Equestre s'engage à faire appel, en cas de besoin, au vétérinaire du Relais.
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Le cheval ne peut être utilisé que par le propriétaire, les membres de sa famille. Toute autre
personne titulaire de la licence fédérale pourra également utiliser le cheval, après accord du
propriétaire.
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Le propriétaire bénéficie d'une place dans la sellerie du Relais Equestre : casier privé si
disponible, à défaut un emplacement dans la sellerie commune lui sera proposé.
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L'utilisation des installations se fait conformément au règlement intérieur.
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Le propriétaire reconnaît avoir reçu un exemple de ce règlement.
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Le propriétaire verse d'avance, avant le 5 de chaque mois par virement, au Relais Equestre
une somme mensuelle de 245 € TTC. Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais
vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, de tonte et de transport.
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Le gérant préviendra le propriétaire de chaque anomalie et, en cas de non-réponse de celuici, dans les délais que l'urgence et l'expérience lui indiquent comme raisonnable, prendra
d'office les mesures qui s'imposent. Il communiquera dans ce cas un protocole détaillé muni
de toutes les notes de frais au propriétaire qui effectuera dans les plus brefs délais un
remboursement intégral ou acceptera les notes qui lui auront été présentées directement
par les intervenants.
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Le prix de la pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être
révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le
propriétaire bénéficiera d'un délai de 30 jours à compter de la notification du nouveau prix
pour dénoncer le contrat.
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En cas d'absence du cheval aucune déduction de pension n'intervient mais la ration
correspondante est à la disposition du propriétaire.
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Le Relais Equestre se réserve le droit d'utiliser le box pendant l'absence du cheval.
Cependant, le box doit être prêt à accueillir le propriétaire dès l'instant de son retour.
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Le Relais Equestre assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour les risques
"responsabilité civile" lui incombant. Par contre, le propriétaire doit souscrire une assurance
complémentaire pour tous les autres risques. Le propriétaire reconnaît avoir pris
connaissance des conditions d'assurance de l'établissement et plus particulièrement des
capitaux assurés en cas de vol, incendie.
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Le propriétaire assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour le risque mortalité. Il
fournit au Relais les informations permettant d'effectuer les déclarations usuelles en temps
et en heure, en cas de sinistre et d'absence du propriétaire. S'il désire rester son propre
assureur pour ce risque, il fait la déclaration au Relais Equestre.
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Le Relais Equestre a souscrit une assurance vol forfaitaire pour le matériel entreposé dans la
sellerie. Le propriétaire doit remettre, dès son arrivée, un inventaire détaillé de son matériel
 06.80.17.81.88 ou le 06.86.03.05.12
e-mail : [email protected] / web : www.relaisquestredelaschlite.com
siret 445 139 975 00012
Relais Equestre de la Schlitte
LD Bergrain – 67280 NIEDERHASLACH
entreposé et s'engage à porter à la connaissance du Relais toute modification de la
composition de ce matériel.
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Le propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des prestations et de leurs tarifs.
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Pour le cas où le cheval serait mis en demi-pension, le propriétaire signataire du présent
contrat se reconnaît seul débiteur des frais de pension et accessoires vis à vis du Relais. Il
s'engage à faire son affaire personnelle de toutes défaillances du demi-pensionnaire.
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Clauses de non-concurrence : le propriétaire ne peut laisser monter son cheval par des tiers
ou par des clients non-propriétaires même à titre gracieux, sauf s'il s'agit d'un membre de sa
famille ou s'il y a eu accord préalable avec la direction du Relais Equestre. En cas d'infraction
à cette disposition, le propriétaire pourra être tenu responsable du paiement par le tiers
d'une somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées. Les membres d'une
même famille, habitant sous le même toit, ainsi que les propriétaires entre eux, ne sont pas
considérés comme tiers pour l'application du règlement visé. Tout propriétaire cédant son
cheval à un tiers autorisé remettra à la direction une attestation signée et datée.
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Prix des leçons :
o Cours collectif « club » : 7 € TTC
o Carte 20 séances « club » : 130 € TTC
o Cours particulier : 20 € TTC
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L'accompagnement à la promenade est gratuit (sauf si celle-ci fait partie d'une leçon).
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Le propriétaire s'engage à respecter les horaires d'ouverture et de fermeture des écuries : de
8h00 à 20h00 tous les jours.
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Le présent contrat peut être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception par
chacune des deux parties, avec un préavis de 60 jours à compter de la date de la réception
de lettre.
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En cas de contestation pour l'application des présentes, les parties conviennent que la
juridiction compétente sera celle du lieu du Relais Equestre.
Fait à Urmatt le ..............................
Signature du propriétaire précédée de la mention « lu et approuvé »
En deux exemplaires originaux
 06.80.17.81.88 ou le 06.86.03.05.12
e-mail : [email protected] / web : www.relaisquestredelaschlite.com
siret 445 139 975 00012