Regolamento per operazione a premio

Règlement de l’opération (France)
« Vous tenez à votre cuir? Confiez-le aux soins des professionnels Dainese»
1. Auteur de l’Opération
L’Auteur de la Promotion est Dainese S.p.A., dont le Siège Social se trouve à Via
dell’Artigianato n. 35 – 36060 – Molvena (VI), P.I. 00727080244, au nom de son Membre
du Conseil d’Administration pro tempore.
2. Destinataires
Consommateurs finaux.
3. Biens et Services Objet de l’Opération
Opération subdivisée en deux phases, temporellement distinctes, au cours desquelles elle
fera l’objet de :
1. PHASE 1: Service de régénération des vêtements de moto en cuir (combinaisons en cuir,
blouson en cuir, pantalons en cuir) de la marque “Dainese®”, sauf les vêtements exclus
dans les articles 5 et 6, des casques et des autres lignes de produits de la marque
“Dainese®”;
2. PHASE 2: Produits de marque “Dainese®” et “AGV®”.
4. Durée de l’Opération
La promotion – en ce qui concerne la PHASE 1 – sera en vigueur à partir du 24 novembre
et se conclura le 31 décembre 2014.
Il sera possible de profiter de l’opération précédemment énoncée auprès des magasins
indiqués dans la liste de la pièce jointe “A” du présent règlement, qui exposent le matériel
publicitaire et d’information.
En ce qui concerne la PHASE 2, le consommateur pourra profiter de la promotion à partir
du jour où le vêtement sera remis au magasin participant, pour être régénérer jusqu’au 30
juin 2015, seulement et exclusivement auprès du magasin auquel il s’est adressé pour la
PHASE 1 (dans le cas du D-Store en ligne, la promotion sera valable à partir de la réception
de la confirmation via e-mail de la part de Dainese S.p.A. que le service de régénération du
produit peut être fait – voir 5.2).
5. Objet de l’opération « Vous tenez à votre cuir? Confiez-le aux soins des
professionnels Dainese »
1. Au cours de la PHASE 1, le consommateur aura la possibilité d’acheter – auprès des
magasins indiqués dans l’article précédent, ou bien sur le D-Store en ligne à l’adresse
internet www.dainese.com – un service de régénération des vêtements de moto en cuir
(combinaisons en cuir, blouson en cuir, pantalons en cuir) de la marque “Dainese®”,
comprenant les services suivants:
A – Combinaison en cuir ou blouson et pantalon en cuir, du même propriétaire,
et envoyés en même temps:
Le service comprend:
o
o
o
o
o
Lavage spécial de la partie en cuir et assainissement des parties internes
Traitement nourrissant du cuir
Housse de protection pour la combinaison gratuite
Kit de nettoyage gratuit
Coûts d’expédition*
Coût du service € 99,00 TVA incluse
B – Blouson en cuir ou bien Pantalon en cuir
Le service comprend:
o Lavage spécial de la partie en cuir et assainissement des parties internes
o Traitement nourrissant du cuir
o Kit de nettoyage gratuit
o Coûts d’expédition*
Coût du service € 69,00 TVA incluse
*Au cas où le service était acheté à travers le D-Store en ligne, une contribution aux coûts
de transport sera demandée, son montant sera communiqué au moment de l’achat.
2. Dans le cas où les vêtements présentaient des matériaux différents du cuir (par ex tissu,
daim, croûte, etc.), le service de régénération et de traitement nourrissant s’appliquera
uniquement sur la partie cuir du vêtement.
Les réparations sont exclues du service, tout comme les coutures ou les remplacement des
parties endommagées du vêtement: dans le cas où une intervention de réparation était
techniquement possible, Dainese proposera au Consommateur un devis sur la base de la
nature des dégâts présents et l’intervention sera effectuée seulement après son acceptation
de la part du Consommateur. Le résultat du service fourni peut dépendre en partie de l’état
dans lequel se trouve l’article retourné, de son vécu et du soin avec lequel il a été
entretenu.
Dainese se réserve le droit de refuser (et donc de rendre sans les régénérer) les vêtements
en cuir retournés en très mauvais état, en particulier si des tâches de sang ou de boue
et/ou de matière similaire ont pénétré profondément dans le cuir, surtout les cuirs spéciaux
qui ont besoin de traitements particuliers (par ex. vêtements en cuir Vintage). La faisabilité
du service dans les cas critiques sera évaluée exclusivement par Dainese dont le jugement
sera sans appel.
Si Dainese refuse un vêtement en cuir pour l'une des raisons ci-dessus, le montant versé
par le consommateur lui sera entièrement remboursé (mise à part la contribution aux frais
d’expédition si l’achat a été accompli via le D-Store On Line).
3. Au cours de la PHASE 2, le Consommateur recevra un bon de réduction – égal au montant
dépensé en PHASE 1 – pour tout achat de produits de la marque “Dainese®” ou “AGV.
La réduction ne pourra pas être utilisée pour les achats de D-Air® ou sur les produits
contenant le D-Air®.
La réduction ne pourra pas être cumulée avec d’autres promotions éventuellement en
cours (soldes, initiatives promotionnelles, etc.) ou bien avec des conditions d’achat
préférentielles accordées par Dainese S.p.A. à des privés ou associations.
6. Conditions de participation
1. Le consommateur devra apporter son propre vêtement en cuir de la marque “Dainese®” à
un point de vente participant à l’initiative, en manifestant son intention d’adhérer à la
présente promotion, et verser la somme correspondante ;
2. Au moment du paiement du service, le consommateur recevra de la part du magasin un
bon de réduction sous forme de coupon, de la valeur équivalente au coût du service
acheté ;
3. Le consommateur aura la possibilité d’utiliser le bon de réduction, dans les conditions cidessus énoncées, au cours de la PHASE 2.
4. Une fois le traitement effectué, le consommateur devra se charger de l’enlèvement du
vêtement auprès du magasin.
5. Dans le cas d’utilisation du D-Store en ligne, le consommateur pourra acheter le service
choisi directement sur le site internet. Il recevra un e-mail de la part de Dainese S.p.A.
avec les instructions pour l’enlèvement du vêtement de la part de l’entreprise de transports
à l’adresse choisie. Après avoir reçu le produit, Dainese S.p.A. enverra un autre e-mail pour
confirmer (ou non) que le service de régénération peut être fait. Si le service de
régénération peut être fait le consommateur aura donc à ce moment-là la possibilité
d’utiliser le bon de réduction en PHASE 2.
7. Zone de validité
L’opération est valable auprès des points de vente adhérents à la promotion, présents dans
la liste de la pièce jointe “A” du présent règlement, sauf des magasins d’usine Outlet
Dainese D-Garage (Vicenza, Roma, Malaga, Cartaxo, Kozina, Rosenheim, Paris) ou bien du
magasin Outlet des magasins adhérents.
Pour ce qui concerne le D-Store en ligne, la présente initiative est active dans les pays
suivants : France, Luxembourg, Belgique, Pays-Bas, Royaume Uni, Allemagne, Autriche,
Italie.
8. Conditions publicitaires
Dainese S.p.A. rendra publique l’initiative promotionnelle à travers la publicité (publicité sur
Internet) et le message communiqué sera conforme au présent règlement. Le règlement
complet sera disponible sur le site internet www.dainese.com et pourra être fourni dans sa
version intégrale, sur demande du consommateur, auprès des points de vente adhérents.
9. Conservation du Règlement
Le présent règlement, rédigé selon le D.P.R. (Décret du Président de la République)
430/2001, sera déposé et conservé (encore pendant les douze mois successifs à la
conclusion de l’opération) auprès du Siège Social de Dainese S.p.A., à Via dell’Artigianato,
35 – 36060 – Molvena (VI) et sera disponible sur toute demande de la part des Autorités
intéressées et/où des consommateurs finaux.
10. Garantie – Absence
La présente opération, qui se déroule dans le respect des prévisions du D.P.R. 430/2001,
est exempte de l’obligation de verser un dépôt de caution, puisqu’elle rentre dans les
exceptions prévues dans l’art. 6, alinéa 1, lettre c) du Décret.
Molvena, 20 novembre 2014
DAINESE S.p.A.
Membre du Conseil d’Administration