Optimisation des économies d`impôts Optimiser les économies

Optimisation des économies d’impôts et
de taxes pour votre entreprise privée
?
Service
?
Crédits d’impôt pour
la recherche scientifique
et le développement
expérimental
Avantages
Financement gouvernemental non dilutif
Crédit d’impôt remboursable pour les SPCC même en périodes de
perte/démarrage
Honoraires conditionnels et concurrentiels d’EY, sans risque d’avoir à payer
des honoraires jusqu’à ce que la demande soit acceptée
Crédit d’impôt de
l’Ontario pour les produits
multimédias interactifs
numériques
Financement gouvernemental non dilutif
Services en recouvrement
de la TPS/TVH
Recensement de sommes à recouvrer en raison de processus inadéquats
en matière de TPS
Crédit d’impôt remboursable pour les SPCC et les autres sociétés
Honoraires conditionnels et concurrentiels d’EY, sans risque d’avoir à payer
des honoraires jusqu’à ce que la demande soit acceptée
Honoraires conditionnels et concurrentiels d’EY, sans risque d’avoir à payer
des honoraires jusqu’à ce que la demande soit acceptée
Repérage des zones de risques qui seraient découvertes lors d’une vérification
fiscale future, possibilité de rectifier les opérations à risque en cours
Taxes indirectes
Repérage de montants de taxes non réclamés ou payés en trop, ce qui entraîne
des économies immédiates et une amélioration du processus
Amélioration des activités de déclaration quotidiennes, diminution des erreurs
d’attribution, réduction des coûts et garantie que toutes ces taxes indirectes sont
gérées correctement
Aide relative aux taxes indirectes locales, comme la TPS/TVH/TVQ/TVP et
à toutes les autres taxes dans les pays où la TVA est en vigueur
Services consultatifs
en fiscalité et services
d’observation fiscale
aux États-Unis
(fédéral et État(s))
Avis quant à la non-conformité dans des juridictions fiscales américaines à haut
risque et solutions
Atténuation des risques financiers importants liés à l’application méconnue d’un
impôt sur le revenu et de taxes de vente / d’utilisation sur la scène fédérale ou
étatique
Même en l’absence d’assujettissement, atténuation des risques de pénalités liées
aux formulaires / obligations d’observation
?
Service
?
Aide en matière de
fiscalité internationale
pour l’expansion
d’activités mondiales
Avantages
Établissement d’un lien entre vous et des fournisseurs de services,
personnes‑ressources, banquiers, avocats, etc. locaux, qui comprennent
les marchés d’affaires et les nuances culturelles locaux
Gestion des obligations fiscales dans les différents pays, dont des conseils sur
les mesures à prendre et la capacité de préparer tous les documents à produire
Conseils sur l’optimisation de la structure fiscale à l’étranger pour réduire les
taux d’imposition effectifs à l’échelle mondiale
Examen des immobilisations
Réalisation d’examens détaillés des politiques et pratiques en matière de
capitalisation et de classement aux fins fiscales des dépenses en capital
Réduction au minimum des impôts des sociétés en accélérant les demandes
de déduction pour amortissement, en obtenant les déductions courantes,
en optimisant les exonérations de taxe de vente et en profitant d’autres
encouragements fiscaux
Économies typiques découlant d’un examen des immobilisations pouvant
représenter de 2 % à 4 % de vos dépenses en capital brutes
Prix de transfert
Établissement de solides stratégies en matière de prix de transfert tenant compte
des taux d’imposition applicables dans chaque pays et de vos besoins en capitaux
Détermination de stratégies de planification efficaces sur le plan fiscal pour déclarer
les revenus et les déductions entre une société mère et ses filiales futures
Services consultatifs en
planification de la relève et
planification successorale
Gestion de la transmission intergénérationnelle des entreprises familiales et point
de vue fondé sur vos opérations
Prestation de conseils de fiscalité pour réduire au minimum l’impôt familial global
à la transmission de l’entreprise et pour maximiser le patrimoine familial
Coordination de tous vos fournisseurs de services (services financiers, bancaires,
juridiques, services d’assurance, services de fiscalité) pour favoriser une
approche holistique et familiale
Pour en savoir davantage sur la façon
dont l’équipe Marché intermédiaire
privé peut vous aider en matière
de stratégies d’optimisation
fiscale, envoyez un courriel à
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