Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'EVREUX
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SÉANCE DU LUNDI 25 JUIN 2012
ORDRE DU JOUR
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
D1 - Coteaux de Saint Michel – Acquisition de la propriété de M. et Mme Burey
D2 - Exercice du droit de priorité – Délégation à l’Etablissement Public Foncier
de Normandie – Quartier Pasteur
D3 - Exercice du droit de priorité – Délégation à l’Etablissement Public Foncier
de Normandie – Quartiers Pasteur, de la Gare et de la Cavée Boudin
D4 - Résidentialisation du Bohy – Cession gratuite à la Siloge - Autorisation
D5 - Délégation de Service Public - Revalorisation des droits de places EURL
DADOUN
D6 - Etude générale de l’Iton dans sa traversée d’Evreux : Proposition d’avenant
n° 1
VOIRIE URBAINE
01 - Stationnement – Avenant n° 1 au contrat d’amodiation Bodin
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
L1 - Ravalement de façade et mise en valeur architectural des immeubles –
Propriété de M. et Mme Prieur – Demande de subvention
L2 - Subvention/Fonds de concours - Obtention d’un fonds de concours pour
l’acquisition de Lames de déneigement
L3 - Versement d’une subvention d’équipement – Extension des réseaux
électriques ERDF
L4 - Village du sport et de la culture 2012
L5 - Tarification des prestations scolaires et périscolaires - Prolongation des
tarifs
INSTRUCTION PUBLIQUE
R1 - Secteur Petite Enfance – Nouveau Règlement Intérieur des multi-accueils
R2 - Secteur Petite Enfance - Projets d’établissements des structures Petite
Enfance
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
D7 - Signature du protocole de fin de contrat de Délégation de Service Public du
Cadran
D8 - Signature de la Convention de mise à disposition des espaces du Cadran
au profit de la Scène Nationale Evreux- Louviers (SNEL)
COMPTABILITE COMMUNALE
L6 - Budget Ville – Avance remboursable au Budget annexe du Cadran
L7 - Etalement de la charge d’indemnité d’éviction de la Mad 2
L8 - Budget Ville – Compte administratif 2011
L9 - Budget Ville – Compte de gestion 2011 du Trésorier municipal
L10 - Budget Ville – Affectation des résultats – Exercice 2011
L11 - Budget supplémentaire 2012
L12 - Budget annexe des pompes funèbres – Compte administratif 2011
L13 - Budget annexe des pompes funèbres – Compte de gestion 2011 du
Trésorier municipal
L14 - Budget annexe des pompes funèbres – Affectation des résultats – Exercice
2011
L15 - Budget supplémentaire 2012 - Budget annexe des pompes funèbres
L16 - Rapport sur les actions menées en matière de Développement Social
Urbain en 2011- DSU
L17 - Répartition du produit des amendes de police
L18 - Subventions exceptionnelles – Budget supplémentaire – Année 2012
L19 - SEMS ALM Evreux Basket – Subvention 2012
L20 - Budget Supplémentaire 2012 – Budget annexe du Cadran
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
D9 -
Loi du 20 mars 2012 : Majoration des droits à construire de 30 % Modalités de consultation du public
PERSONNEL COMMUNAL
K1 - Modification du tableau des emplois permanents
K2 - Effectifs saisonniers
K3 - Mandat donné au Centre de Gestion de l’Eure pour le lancement d’une
consultation pour la passation d’une convention de participation dans le
domaine de la protection sociale complémentaire
SCIENCES, LETTRES ET ARTS
R3 - Convention de partenariat Ville d’Evreux/SESSAD IRIS
R4 - Médiathèque – 3ème salon du livre de la jeunesse – Demande de
subvention
R5 - Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de subvention
de fonctionnement Année 2012 – Direction Régionale des Affaires
Culturelles de Haute-normandie
R6 - Conservatoire à Rayonnement Départemental – Achat d’instruments et de
matériel – Subvention de la Région
MOTIONS ET INFORMATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
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Risque pesant sur la dette
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Déjections canines sur le domaine public
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Mac Arthur Glen – Village des marques – à Douains (dossier remis sur table)