GUIDELINES FOR USE OF General Cable ALCAN
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GUIDELINES FOR USE OF General Cable ALCAN
DIRECTIVES CONCERNANT L'UTILISATION DES MARQUES DE COMMERCE D'ENTREPRISE ET DE CÂBLES DE GENERAL CABLE a) L'utilisateur est tenu d'obtenir le consentement écrit de General Cable avant chaque utilisation des marques de commerce de l'entreprise et il accepte d'apporter les changements que cette dernière pourrait demander. Les documents finaux devraient être envoyés par courriel à [email protected] pour approbation avant d'être rendus publics et la mention « Demande d'approbation » devrait y figurer. b) General Cable fournira les marques de commerce dans un format électronique approprié (le format). c) Les marques de commerce de General Cable seront reproduites fidèlement en n'utilisant que le format et la couleur fournis. La qualité de la reproduction doit satisfaire aux exigences de General Cable. d) Aucun mot ou cadre et aucune figure ou ornementation ne doivent être placés à l'intérieur des marques de commerce de General Cable ou près de ces dernières de manière à ce qu'ils soient interprétés comme en faisant partie intégrante. e) Aucune ligne ou figure ne peut être utilisée pour définir le contour des marques de commerce de General Cable. f) Un espace suffisant devrait entourer la marque de commerce de General Cable afin que cette dernière soit mise au premier plan. VEUILLEZ CONSULTER LE GUIDE DE STYLE DE L'IMAGE DE MARQUE DE GENERAL CABLE POUR CONNAÎTRE LES UTILISATIONS ACCEPTABLES ET ADÉQUATES. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ 1. Les conditions exposées dans le présent document ainsi que celles de l'avis de non-responsabilité du site Web de General Cable constituent l'entente intégrale entre les parties en ce qui concerne l'objet des présentes. Cette entente annule et remplace toute entente, déclaration ou discussion antérieure ou contemporaine, verbale ou écrite, entre les parties relativement à l'objet des présentes. 2. Aucune modification de la présente entente ne liera les parties à moins d'être faite par écrit et dûment signée par les parties. 3. Si une clause quelconque de cette entente est jugée invalide ou autrement non exécutoire, toutes les autres clauses demeureront en vigueur. 4. L'utilisateur s'engage à protéger, indemniser, défendre et exonérer de responsabilité General Cable contre toute réclamation, demande ou responsabilité de quelque nature que ce soit et de tous les coûts ou de toutes les dépenses, y compris les honoraires raisonnables d'avocats versés dans le cadre de toute réclamation ou action en justice découlant de l'utilisation des marques de commerce de General Cable par l'utilisateur. J'accepte les conditions d’utilisation de la marque de commerce de General Cable. Conditions acceptées par : Signature __________________________________________________ Nom (en lettres moulées) __________________________________________________ Titre : __________________________________________________ Date : __________________________________________________ © 2012. General Cable Technologies Corporation. Highland Heights, KY 41076. Tous droits réservés.