CONTRAT DE PARRAINAGE ENTREPRISE La santé de l`abeille, c

CONTRAT DE PARRAINAGE ENTREPRISE
La santé de l’abeille, c’est aussi la vôtre.
Draguignan le :
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La SARL BRUNEL 3D, au capital de 8.000 €, dont le siège social est au 99 Montée de la Calade 83300
DRAGUIGNAN, immatriculée sous le N° 507 579 365, représentée par Monsieur BRUNEL Laurent, en sa
qualité de gérant, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes,
Ci-après désignée « ESSAIMENCORE»
D’une part,
ET
………………………………………………….au capital de ………€, dont le siège social est établi au
……………………………………………………………………………………………………………...
immatriculée à …………………………, représentée M………………………………………………….
ayant tous pouvoirs aux effets de la présente,
Ci-après désigné"(e)" « Le parrain »,
D'autre part,
Après avoir exposé que :
Notre intention est de vous faire participer à la sauvegarde des abeilles.
Tout simplement en vous proposant de parrainer l'habitat des abeilles, leur ruche.
Les abeilles vous offrent le fruit de leur travail, le miel.
SARL BRUNEL 3D Le Buro 99 Montée de la Calade 83300 DRAGUIGNAN
Tél/Fax 04 94 67 33 36 Portable 06 24 54 23 38 Site Internet : www.brunel3d.com
SARL au capital de 8000€ RC 2008 B 394 Siret : 507 579 365 00010 Code APE 8129A
N° TVA intracommunautaire : FR00507579365
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Visite de la ruche si celle-ci est au milieu du rucher.
Si le parrain désire voir sa ruche, cela pourra se faire uniquement sur RDV en présence de l’apiculteur et sous
l’entière responsabilité du parrain.
Article 2 : Responsabilité :
La survie de la colonie reste sous la responsabilité de l’association ESSAIMENCORE.
En cas de disparition de la colonie, l’association ESSAIMENCORE s’engage à la remplacer sans changement de
conditions du contrat.
Article 3 : Frais de fonctionnement :
L’association ESSAIMENCORE garantie tous les frais d’entretien de la ruche, du traitement vétérinaire obligatoire,
de la réalisation d’un nourrissement de printemps et d’hiver, de la Désoperculassion et de l’extraction du miel
récolté, du conditionnement en pots de verre qui seront identifiés par votre logo ou votre nom et de la tenue du
registre d’élevage.
Article 4 : Communication :
S’il le désire le parrain pourra voir son nom inscrit sur le site internet « Let it Bees » démontrant ainsi son intérêt
pour la protection des abeilles.
Article 5 : Tarifs : Vous choisissez le nombre de ruches que vous voulez parrainer.
Ruche personnelle Parrainage 1 ruche HT /an.
TVA 20%
TOTAL TTC
500.00 €
100.00 €
600.00 €
L’association ESSAIMENCORE envisagera une répartition équitable des quantités récoltées entre les parrains de
manière à vous garantir l’équivalent de la production moyenne par ruche en région PACA.
Article 6 : Participation active
L’association ESSAIMENCORE vous fournira un sachet de graines de fleurs mellifères à planter au printemps.
Article 7 : Livraison :
La Sté ESSAIMENCORE s’engage à vous livrer gratuitement (France métropolitaine) vos pots de miel en
remerciement de votre engagement et de la confiance que vous lui avez témoigné.
Article 8 : Reconduction du contrat :
Contrat valable 1 an à partir de la date de votre engagement, renouvelable par accord tacite s'il n'est pas dénoncé
dans les 3 mois avant la date anniversaire.
 Etabli en deux exemplaires dont un à nous retourner signé pour accord.
BON POUR ACCORD
LE CLIENT :
Laurent BRUNEL
SARL BRUNEL 3D Le Buro 99 Montée de la Calade 83300 DRAGUIGNAN
Tél/Fax 04 94 67 33 36 Portable 06 24 54 23 38 Site Internet : www.brunel3d.com
SARL au capital de 8000€ RC 2008 B 394 Siret : 507 579 365 00010 Code APE 8129A
N° TVA intracommunautaire : FR00507579365