Formation de coordonnateur (amiante
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Formation de coordonnateur (amiante
Formation de coordonnateur (amiante-plomb travaux) LES TEXTES AMIANTE (récapitulatif) Amiante Arrêté du 02 01 02 (Diagnostic Avant Démolition) Arrêtés du : 02 03 07, du 07 03 07 et du 25 07 07 (Marques ayant produit de l'amiante) Arrêté du 21 11 06 (Obligation de la certification) Arrêté du 22 08 02 (D.T.A.) Arrêté du 29 03 07 (Laboratoires avec agréments) Décret N°96-97 abrogé Décret N°96-98 abrogé Décret N°96-1132 Protection des Travailleurs Décret N°96-1133 Interdiction de l'amiante Décret N°2006-1072 (D.T.A.) Décret N°2006-1089 (D.T.A.) Code de la Construction et de l'Habitation Art. L271.4 à 6 Code de la Construction et de l'Habitation Art. R271.1 à 6 Code de la Santé Publique Art. L1334.13 Code de la Santé Publique Art. R1334.13 à 29 Norme NF X 46-020 (Repérages Amiante) Norme NF X 46-023 (Cartographie Amiante) Fiche Toxicologique Amiante LES TEXTES PLOMB (récapitulatif) Plomb Ordonnance N°2006-1114 Loi N°2004-806 Code de la Santé Publique Art :L1334-1 à 13 Code de la Santé Publique Art :R31-1 à 12 et 1334-10 à 12 Code de la Construction et de l'Habitation Art :L271-4 à 6 Décret N°2006-474 et N°2008-1043 Arrêtés du 25 04 06 Norme NF X 46-030 et NF P 41-021