Chap 66 - Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes

C66/1
CHAPITRE 66
PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES,
CANNES-SIEGES, FOUETS, CRAVACHES
ET LEURS PARTIES
Notes :
1.Le présent chapitre ne comprend pas :
1.a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17) ;
1.b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93) ;
1.c) les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à
l’amusement des enfants, par exemple).
2.Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les
couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s
66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu’ils sont
présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces
articles.
C66/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
66.01
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
10
20
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20
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1
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1
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00
1
18
10
Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles
similaires) :
660110 0 0 0
- Parasols de jardin et articles similaires :
660110 0 0 0 0 8 Parasols de jardin et articles similaires*...........................................
- Autres :
660191 0 0
-- A mât ou manche télescopique :
660191 0 0 1
--- parapluies et ombrelles, en soie ou en déchets de soie :
660191 0 0 1 0 3 parapluies et ombrelles,à mât ou manche télescopique,avec
couverture en soie ou en déchets de soie*......................................
660191 0 0 9
--- autres :
660191 0 0 9 0 9 Autres parapluies,ombrelles et autres parasols,à mât ou manche
télescopique*.......................................................…
TC10/11
TC10/11
TC10/11
660199
-- Autres :
660199 2 0 0
--- avec couverture en tissus de matières textiles :
660199 2 0 0 1 0 Parapluies, ombrelles et parasols, autres qu'à mât ou manche
télescopique, avec couverture en tissus de fibres synthétiques
ou artificielles ..........................................................................................
660199 2 0 0 2 1 Parapluies et ombrelles, autres qu'à mât ou manche télescopique, avec couverture en tissus de soie ou de déchets de soie*
660199 2 0 0 9 8 Autres parapluies, ombrelles et autres parasols, autres qu'à mât
ou manche télescopique, avec couverture en tissus d'autres
matières textiles*........................................…
660199 9 0 0
--- autres :
660199 9 0 0 0 7 Autres parapluies, ombrelles et autres parasols,autres qu'à mât
ou manche télescopique,avec couverture en autres matières que
le tissus de matières textiles*...............................................................
66.02 660200 0 0 0
Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles
similaires :
660200 0 0 0 0 9 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires*.
66.03
Parties,garnitures et accessoires pour articles des n°s
66.01 ou 66.02 :
660320 0 0 0
- Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour
parapluies, ombrelles ou parasols:
660320 0 0 0 0 8 Montures assemblées,même avec mâts ou manches,pour para-
pluies, ombrelles ou parasols*...........................................................
TC06/07
660390
- Autres :
660390 1 0 0
-- Poignées et pommeaux :
660390 1 0 0 0 4 Poignées et pommeaux pour articles des n°s 66.01 ou 66.02*....
TC06/07
660390 9 0 0
-- autres :
660390 9 0 0 0 6 Autres parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s
66.01 ou 66.02 *.......................................…
00
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