Curriculum Vitae

Pascal KAMINA
Professeur de droit privé
Agrégé des Universités
Co-directeur du Master 2 Droit privé général
Enseignements (principaux)
§ Master droit privé, 1ère année,
§ Master droit privé, 1ère année,
§ Master droit privé, 1ère année,
§ Master droit privé, 1ère année,
Droit comparé
Propriété littéraire et artistique
Propriété industrielle
Droit de l'Informatique, des réseaux et du commerce
électronique
§ Master droit privé 2ème année, Technique contractuelle
§ Master droit privé 2ème année, Protection de l’innovation et de la recherche
Thématiques de recherche
§ Propriété intellectuelle
§ Droit comparé
§ Droit comparé des propriétés intellectuelles
§ Droit du cinéma / droit de l'audiovisuel
Travaux (sélection)
Thèses
L’utilisation finale en propriété intellectuelle, Université de Poitiers (1996).
The protection of audiovisual works under British copyright, Université de Cambridge
(1997).
Monographies
Droit du cinéma, Litec Professionnel, LexisNexis, 2ème éd. 2014.
Film Copyright in the European Union, Cambridge University Press, 2ème éd. 2016.
Chapitres d'encyclopédies
Chapitre "France" de International Copyright Law and Practice (depuis 2002, révision
annuelle, co-auteur avec le professeur André Lucas), P.E. Geller (ed.), Mattew Bender, New
York.
Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Cadre administratif de
l’audiovisuel » (2003, 2010).
Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Cadre administratif de la
cinématographie » (2003, 2008, 2012).
Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Contrat de production
audiovisuelle » (2003, 2011).
Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Art appliqué » (2004, 2013).
Chapitres et contributions à ouvrages publiés (sélection)
Brèves réflexions sur la catégorie juridique des propriétés intellectuelles, Mélanges André
Lucas, 2014.
Commentaires des Articles 9, 11, 12, 13 et 14 de l’accord ADPIC, Kluwer Concise
commentary on the TRIPS Agreement, Kluwer 2014.
Chapitre “France”, EC Copyright in the Information Society: A Guide to National
Implementation, Elgar Publishing, 2011.
The subject-matter for film protection in Europe, Research Handbook on the Future of EU
Copyright (ed. by E. Derclaye), Edward Elgar 2009.
Droit d'auteur et discriminations: brèves réflexions sur les inégalités de traitement en
propriété littéraire et artistique, Mélanges Linant de Bellefond, Litec 2007, p 253.
Towards new forms of neighbouring rights within the European Union?, Intellectual Property
in the New Millennium, Essays in Honour of William R. Cornish, Edited by David Vaver,
Lionel Bently, Cambridge University Press, 2004.
Articles (sélection)
Authorship of films and implementation of the Term Directive, European Intellectual
Property Review, August 1994 p 319.
British Film Copyright and the incorrect implementation of the EC Copyright Directives,
Entertainment Law Review, March-April 1998, p 109.
The protection of film soundtracks under British copyright after the copyright regulations
1995 and 1996, Entertainment Law Review, May 1998, p 153.
De l'indépendance des propriétés corporelles et intellectuelles, Revue de la Recherche
Juridique 1998, 3, p 881-898.
Commentaire de la directive n°98/71/CE du 13 octobre 1998 sur la protection juridique des
dessins ou modèles, JCP(G) n°3, 20 janvier 1999, p 104, et JCP(E) n°8, 25 février 1999, p
358.
La protection des oeuvres audiovisuelles en Grande-Bretagne et les difficultés de mise en
oeuvre des directives communautaires, Revue Internationale de Droit Comparé 2000, 1, p
125.
Author’s Right as Property : Old and New Theories, Journal of the Copyright Society of the
USA, Vol 48, No.3, Spring 2001, p 383.
Droit d’auteur et article 10 de la Convention Européenne des droits de l’homme : A propos
de quelques affaires récentes, en France et en Europe, Legicom n°25, 2001/2 p 7.
Le nouveau droit des dessins et modèles, Dalloz 2001, Chron. p 3258.
Un point sur le droit d'auteur et l'article 10 de la Convention EDH , in Le droit de la
communication à l'épreuve de l'Europe, Legicom n°30, 2004/1.
La location financière et le crédit-bail de logiciels, Communication Commerce Electronique,
juillet-août 2007, p 17.
Quelques réflexions sur les dommages et intérêts punitifs en matière de contrefaçon, in
Cahiers de droit de l'entreprise, juillet-août 2007, p 11.
Droit d'auteur et droit des dessins ou modèles, in L'Articulation des droits de propriété
intellectuelle, Dalloz 2011.
Les problèmes non résolus de la protection spécifique, in Les dessins et modèles, Dix ans
après..., Lamy droit des affaires, sept. 2011, p 75.
Chroniques de jurisprudence
En charge des veilles mensuelles puis annuelles de droit anglo-américain dans les revues
Communication Commerce Electronique (depuis 1999) et Propriété Industrielle (20022012).
En charge de la chronique mensuelle « dessins et modèles » de la revue Propriété
Industrielle (2002-2006).