Contrat de sponsoring

ETRIER VITREEN
2 Allée des Cavaliers
35505 VITRÉ CEDEX
Tél. / fax : 02 99 75 35 03
E.mail : [email protected]
CONTRAT DE SPONSORING
Entre d’une part, la partie versante .............................................................................................
Dont le siège est situé à ................................................................................................................
Représenté par .............................................................................................................................
Et d’autre part, le bénéficiaire : Etrier Vitréen
Dont le siège est situé à : 2 Allée des Cavaliers - 35505 VITRÉ CEDEX
Représenté par : Monsieur Stéphane Galeine, président de l’association « Etrier Vitréen »
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : La partie versante s’engage à soutenir le bénéficiaire pour un montant global
de……………………………euros correspondant au choix établi par la partie versante (voir tableau 1
annexé). Le montant convenu devra être remis à l’association Etrier Vitréen au plus tard 15 jours
avant la date prévue de la manifestation sous peine de résiliation du contrat. Une facture sera
établie.
ARTICLE 2 : En contrepartie, le bénéficiaire s’engage à promouvoir l’image de la partie versante
pendant toute la durée de la manifestation.
En cas de mise en place de banderoles fournies par le sponsor, l’organisateur s ‘engage à les installer
dans un endroit visible.
ARTICLE 3 : L’encart publicitaire ne devra pas contenir d’image ou de texte qui pourrait, d’une façon
ou d’une autre, choquer la morale. Le Président du centre équestre est le seul juge de ce qui peut
être acceptable et de ce qui ne l’est pas.
ARTICLE 4 : Le nom d’un sponsor associé à la manifestation n’accorde aucune exclusivité.
Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux, un exemplaire étant destiné à chacune
des parties.
Fait à
Le
Association Etrier Vitréen
Le président, M. Galeine
Sponsor
Le Responsable
Signature,
Suivi de la mention « lu et approuvé »
Signature,
Suivi de la mention « lu et approuvé »