Politique d`exécution des ordres

Politique d’exécution des ordres
1- Introduction
Ce document de politique d’exécution des ordres (ci-après « la Politique ») vous est proposé (client ou
futur client) en accord avec la « Provision des Services d’Investissement», « l’Exercice d’Activités
d’Investissement », « l’Opération des Marchés Régulés » et les « autres questions juridiques relatives
144(I)/2007, tels qu’amendés régulièrement (ci-après « la Loi »). Selon la Loi, BOURSOTRADE Ltd (ciaprès « la Société ») est tenu de prendre toutes les mesures raisonnables pour réaliser le meilleur
résultat possible pour vous en exécutant ces transactions en fonction de notre politique d'exécution des
ordres, sous réserve des instructions spécifiques reçues de votre part et conformément à la Loi.
Ainsi, le client accepte et consent que ses ordres soient exécutés en dehors d’un marché régulé
(Licensed European Stock Exchange) ou d’un Système Multilatéral de Négociation (European Financial
Trading System)
2- Périmètre d’application
Cette politique est applicable à tous les ordres placés ou exécutés via nos services pour les clients
particuliers ou professionnels (comme définis dans la classification client de la société). Si la société
classe un client en tant que contrepartie éligible, cette politique ne s’applique pas à un tel client.
Cette politique est applicable lors de la réception et de la transmission des ordres des clients, ou lors de
l’exécution d’ordre pour le client pour tous types de CFD (Contract For Difference) et pour tous types
d’options binaires applicables, offerts par la société.
3- Critères d’exécution
La société est tenue d'agir en vue d'obtenir les meilleurs résultats possibles pour les Clients, prenant en
considération les facteurs suivants lors d’une exécution d’ordre pour le client :
A/ pour les clients qui souhaitent réaliser des opérations sur CFD :
-
Le prix : pour chaque CFD, la société fournit deux prix : le prix le plus cher (ASK) auquel le client
peut acheter ce CFD («être long »), et le prix le moins cher (BID) auquel le client peut vendre ce
CFD («être short »). Les prix ASK et BID sont généralement affichés tels qu’obtenus par la
société. La différence entre le plus bas et le plus haut prix d’un CFD est le Spread. Les ordres de
type achat limite (« buy limit»), achat stop (« buy stop »), stop perte (« stop loss »), prise de
profit (« take profit ») pour ouvrir une position vendeuse sont exécutés au prix ASK. Les ordres
de type vente limite (« sell limit »), vente stop (« sell stop »), stop perte (« stop loss »), prise de
profit (« take profit ») pour ouvrir une position acheteuse sont exécutés au prix BID. Le prix de la
Société pour les CFD est référencé par rapport à l'instrument financier sous-jacent qui est
obtenu par des sources externes de tiers. Les prix fournis par la société se trouvent sur le site
internet de la société ou sa plateforme de trading. La Société passe régulièrement en revue ses
fournisseurs de prix tiers, assurant des informations de fixation de prix concurrentielles et
fiables. La société ne fournit aucun prix en dehors du temps des opérations de la société (voir
plus bas) ; c’est pourquoi, aucun ordre ne sera placé par le client à ce moment-là.
Si le prix affiche un ordre tel que : stop loss, take profit, buy limit, buy stop, sell limit ou sell
stop, ces ordres seront exécutés instantanément. Cependant, sous certaines conditions de
trading, une impossibilité d’exécution des ordres (stop loss, take profit, buy limit, buy stop, sell
limit ou sell stop) au prix demandé par le client pourrait arriver. Dans ce cas, la société aura le
droit d’exécuter l’ordre au premier prix disponible. Cela pourra arriver, par exemple, au moment
de fluctuations rapides de prix, si le prix augmente ou diminue dans une même session de
trading de sorte à ce que les échanges effectués sur la bourse en question soient eux même
suspendus ou restreints conformément aux règlementations en vigueur. Le niveau minimum
pour placer un ordre Stop Loss, take profit, buy limit, buy stop, sell limit ou sell stop, pour un
certain CFD, est spécifié dans l’accord de trading.
-
Les coûts: pour ouvrir une position sur certain type de CFD, le client peut se voir exigé le
paiement d’une commission ou de frais de financement (« financing fees »), un montant qui est
disponible sur le site internet de la société. Ces commissions seront prélevées, soit sous la forme
d’un pourcentage de la valeur totale de l’opération ou sous la forme d’un montant fixe. En ce
qui concerne les frais de financement, la valeur d’une ouverture de position sur certain contrat
CFD est augmentée ou réduite par une commission quotidienne appelée « swap rate » tout au
long de la durée de vie du contrat. Les frais de financement sont basés sur les taux d’intérêts des
marchés prévalant, qui sont variables. Les détails de ces commissions sont disponibles sur le site
web de la Société. Pour tout type de contrat CFD mise à disposition par la société, les
commissions et frais de financement ne sont pas inclus dans les prix affichés par la société et
seront précisés explicitement sur le compte du client séparément.
-
Vitesse d'exécution : la société n’exécute pas les ordres du client sur CFD, c’est-à-dire que la
société n’agit pas comme agent d’exécution (tel que définie dans la Directive 2006/73/EC sur les
marchés d'instruments financiers - MiFID) pour les ordres du client. La société transmet les
ordres du client ou s’arrange avec une partie tierce. Cependant, la Société accorde une
importance significative à l’exécution de l’ordre du client et s’efforce à offrir une haute vitesse
d’exécution, dans la limite des capacités technologiques et des moyens de communication.
-
Probabilité d'exécution : la société transmet des ordres pour l’exécution ou exécute via un
intermédiaire ; c’est pourquoi, l’exécution peut parfois rencontrer des difficultés. La probabilité
d'exécution dépend des prix disponibles chez les teneurs de marchés/institutions financières.
Dans certains cas, il ne sera pas possible d’exécuter un ordre, par exemple (liste non
exhaustive) : au moment des notifications fondamentales, au début des sessions de trading,
lorsque le marché évolue rapidement ou les prix peuvent monter ou descendre rapidement et
être en décalage avec les prix affichés, lors d’un rapide mouvement de prix, en cas d’insuffisance
de liquidités nécessaires à l’exécution d’un volume spécifique au prix déclaré, ou qu’un
évènement de force majeure arrive. Dans le cas où la société n’est pas en mesure d’exécuter un
ordre, en raison de son prix ou du volume ou d’une autre raison, l’ordre ne sera pas exécuté. De
plus, la société se réserve le droit, à n’importe quel moment et à sa convenance, sans donner
aucune explication au client, de décliner ou refuser de transmettre l’exécution d’un ordre ou
requête ou instruction du client dans les circonstances détaillées dans le document « Accord du
client - termes et conditions ».
-
Probabilité raisonnable du règlement : l’instrument financier (c’est-à-dire le CFD) mise à
disposition par la société n’implique pas la fourniture de l’actif sous-jacent, donc il n’y aura pas
de règlement comme il pourrait y en avoir si le client avait acheté des actions.
-
Taille de l’ordre : la taille minimum d’un ordre est différente pour chaque type de compte. Un
lot est une unité mesurant le montant de la transaction et est différent pour chaque type de
CFD. Merci de vous référer au site internet de la société pour connaitre les valeurs de taille
minimales pour un ordre et chaque lot par type de CFD. La société se réserve le droit de refuser
un ordre comme l’explique l’accord conclu avec le client. Merci de vous référer à la plateforme
de trading du site internet de la société pour connaitre les volumes maximaux pour une
transaction.
-
Impact de marché : certains facteurs peuvent rapidement affecter le prix de l’actif sous-jacent à
partir duquel la société se base pour afficher le prix et peuvent aussi affecter d’autres facteurs
listés ci-dessus. La société prendra toutes les mesures nécessaires pour obtenir les meilleurs
résultats possibles pour le client.
B/ Pour les clients qui souhaitent réaliser des opérations sur Options Binaires :
-
Le prix : le prix pour un certain type d’Options Binaires est calculé par rapport au prix de l’actif
sous-jacent correspondant, que la Société obtient des fournisseurs des prix indépendants. Les
prix sont disponibles sur la plateforme de trading du site internet de la société. La société met à
jour ses prix aussi régulièrement que les moyens technologiques et de communication qu’elle
dispose et les lui permet. La Société procède à une évaluation de ses fournisseurs de prix
indépendant régulièrement, afin d’assurer qu’un prix correct et compétitif soit offert. La société
ne fournira aucun prix en dehors des temps d’opérations de la société, c’est la raison pour
laquelle aucun ordre ne pourra être placé par le client pendant ce moment.
La moyenne de différence BID/ASK sera utilisée pour évaluer le prix de différents types
d’Options Binaires.
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Les coûts.
-
Vitesse d'exécution : la société n’exécute pas les ordres du client concernant les Options
Binaires, c’est-à-dire que la société n’agit pas comme agent d’exécution (tel que définie dans la
Directive 2006/73/EC sur les marchés d'instruments financiers - MiFID) pour les ordres du client.
La société transmet les ordres du client ou s’arrange avec une partie tierce. Cependant, la
Société accorde une importance significative à l’exécution de l’ordre du client et s’efforce à
offrir une haute vitesse d’exécution, dans la limite des capacités technologiques et des moyens
de communication.
-
Probabilité d'exécution : la société transmet des ordres pour exécuter directement ou via un
intermédiaire ; c’est pourquoi, l’exécution peut parfois rencontrer des difficultés. La probabilité
d'exécution dépend des prix disponibles chez les teneurs de marchés/institutions financières.
Dans certains cas, il ne sera pas possible d’exécuter un ordre. Dans le cas où la société n’est pas
en mesure d’exécuter un ordre, en raison de son prix ou du volume ou d’une autre raison,
l’ordre ne sera pas exécuté. De plus, la société se réserve le droit, à n’importe quel moment et à
sa convenance, sans donner aucune explication au client, de décliner ou refuser de transmettre
l’exécution d’un ordre ou requête ou instruction du client dans les circonstances détaillées dans
le document « Accord du client - termes et conditions ». C’est pourquoi, si le client décide
d’ouvrir une position d’Options Binaires via notre société, cette position sera conclue
exclusivement avec la société.
De plus, sous certaines conditions de trading, il pourrait être impossible d’exécuter des ordres
au prix de la demande par le client. Dans un cas pareil, les ordres seront exécutés au premier
prix disponible ou pourraient être rejetés. Cela pourrait arriver, par exemple lors de rapides
mouvements de prix au moment de notifications fondamentales, au début des sessions de
trading, lorsque le marché évolue rapidement ou les prix peuvent monter ou descendre
rapidement et être en décalage avec les prix affichés, lors d’un rapide mouvement de prix, en
cas d’insuffisance de liquidités nécessaires à l’exécution d’un volume spécifique au prix déclaré,
ou qu’un évènement de force majeure arrive.
-
Probabilité raisonnable du règlement : l’instrument financier (c’est-à-dire l’Option Binaire) mise
à disposition par la société n’implique pas la fourniture de l’actif sous-jacent, donc il n’y aura pas
de règlement comme il pourrait y en avoir si le client avait acheté des actions.
-
Taille de l’ordre.
-
Impact de marché : certains facteurs peuvent rapidement affecter le prix de l’actif sous-jacent à
partir duquel la société se base pour afficher le prix et peuvent aussi affecter d’autres facteurs
listés ci-dessus. La société prendra toutes les mesures nécessaires pour obtenir les meilleurs
résultats possibles pour le client.
La société ne considère pas cette liste comme exhaustive, et l’ordre dans lequel sont présentés ces
facteurs ne doit pas être considéré comme un ordre de priorité. Cependant, dès lors que le client fera
connaitre une instruction spécifique, la société devra faire s’assurer que l’ordre du client devra être
exécuté selon les instructions spécifiques.
Attention : chaque instruction spécifique d’un client peut empêcher la société de prendre les mesures
nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats possibles pour l’exécution de ces ordres dans le respect
des éléments couverts par ces instructions.
C/ Ordres des Options Binaires.
Il est à noter que des termes additionnels tels que des conditions, exigences, fonctionnalités et
limitations peuvent s’appliquer pour le Trading d’Options Binaires et sont disponibles sur chaque
plateforme. Le client accepte de s’en tenir à ces termes, et la société a le droit de les changer sans
aucune notification auprès client. C’est pourquoi le client accepte qu’il doive vérifier ces changements
avant de placer un nouvel ordre d’Options Binaires.
Les types d’Options Binaires mises à disposition au client sont les suivantes :
- L’option « Haut/Bas », dite « High Low ».
- L’option « une touche », dite « One Touch ».
- L’option « Zone/Hors zone », dite « Boundary ».
- L’option « 60 Secondes ».
De plus, vous devrez également vous referez aux caractéristiques particulières de chaque Options
Binaires pour avoir plus de détails, sur le site internet de la société.
Le client pourra placer les types d’ordre suivant lorsqu’il prendra une position d’Options Binaires :
- « Open Order », pour ouvrir une position
- « Rollover Order »
Les ordres peuvent être placés, exécutés, changés (sous réserve d’autorisation) ou modifiés (sous
réserve d’autorisation) pendant les horaires de trading de chaque Options Binaires qui apparaissent sur
le site internet de la société, et mises à jour par la société régulièrement. Dès lors qu’un ordre d’Options
Binaires est placé, le client ne peut plus augmenter ou réduire le montant investi dans son option.
La société n’est pas dans l’obligation de procéder à l’exécution d’un ordre d’Options Binaires du client
en dehors des heures normales de trading qui apparaissent sur le site de la société.
4- Pratiques d’exécution d’instruments financiers.
(a) Slippage
Vous devez prendre connaissance qu’un phénomène de « Slippage » (dérapage de prix) puisse
apparaitre dans la pratique du trading d’instruments financiers. Ce terme correspond à une situation ou
au moment où l’ordre est présenté pour l’exécution, le prix spécifique affiché au client n’est pas
disponible ; c’est pourquoi l’ordre sera exécuté à un niveau de prix proche ou avec un nombre de pips
éloigné du prix requis par le client. Ainsi, le slippage est la différence entre le prix espéré pour un ordre,
et le prix auquel l’ordre est réellement exécuté. Si le prix d’exécution est meilleur que le prix requis par
le client, ceci correspond à un slippage positif. Si le prix d’exécution est moins bon que le prix requis par
le client, ceci correspond à un slippage négatif. Vous devez savoir que le slippage est un élément normal
dans le trading d’instruments financiers. Le slippage apparait plus souvent en période de faibles
liquidités ou de fortes volatilités (par exemple suite à des annonces de nouvelles économiques, des
évènements économiques, ouvertures de marché et autres facteurs), rendant impossible l’exécution
d’un ordre à un prix spécifique. En d’autres termes, vos ordres ne pourront être exécutés au prix
souhaité.
Il est à noter que le slippage peut apparaitre également lors d’un ordre de type Stop Loss, Take Profit, et
d’autres types d’ordres. Nous ne garantissons pas l’exécution de vos ordres différés (« pending orders »)
au prix spécifié. Cependant, nous vous confirmons que votre ordre sera exécuté au meilleur prochain
prix de marché disponible en adéquation du prix spécifié dans l’ordre différé.
(b) Re-quotes
Dans certains cas, la société peut fournir une seconde cotation au client après qu’un ordre ait été
soumis. Le client doit accepter cette seconde cotation avant que l’ordre ne soit exécuté. La société devra
fournir des nouvelles cotations si le prix demandé par le client n’est pas disponible au temps spécifique
d’exécution. Le second prix proposé au client est le prochain prix disponible reçu par la société de ses
fournisseurs de prix.
Il est à noter que la société ne propose pas de seconde cotation pour des ordres en cours. De plus, pas
tous les types de comptes mis à disposition par la société ne n’offrent de seconde cotation.
5- Types d’ordres dans le trading d’instruments financiers.
(a) Market Order(s) (« ordre de marché »)
Un ordre de marché est un ordre d’achat ou de vente d’un instrument financier au prix actuel.
L’exécution d’un tel ordre consiste en l’ouverture d’une position de trade. Les instruments financiers
sont achetés au prix ASK et vendus au prix BID. Les ordres Stop Loss et Take Profit peuvent être attachés
à un ordre de marché.
(b) Pending Order(s) (« ordres différés »)
La société offre les différents types de Pending Order suivants : les ordres Buy Limit, Buy Stop, Sell Limit
ou Sell Stop pour les comptes qui ont vocation à recevoir ou transmettre les ordres du client pour
l’exécution d’instruments financiers à une autre entité (connu comme STP). Un Pending Order est un
ordre qui permet à son utilisateur d’acheter ou de vendre un instrument financier à un prix prédéfini
dans le futur. Ces ordres différés sont exécutés une fois que le prix affiche le niveau demandé.
Cependant, il est à noter que sous certaines conditions de trading, il pourrait être impossible d’exécuter
ces ordres au prix requis par le client. Dans ce cas, la société a le droit d’exécuter l’ordre au premier
meilleur prix disponible. Ceci peut arriver, par exemple, au moment de rapides fluctuations de prix,
augmentations ou chutes au cours d’une même session de trading de manière à (selon la
règlementation en vigueur de la bourse sur laquelle ont lieu les échanges) suspendre ou restreindre les
échanges, ou en cas d’insuffisances de liquidités, ou si la fluctuation de prix apparaisse à l’ouverture de
séance.
Il est à noter que les ordres Stop Loss et Take Profit peuvent être attachés à un ordre différé. Aussi, les
ordres différés sont bons jusqu’à leur annulation.
(c) Take Profit
Un ordre Take Profit est réalisé dans le but de réaliser un profit lorsque le prix de l’instrument financier
a atteint un certain niveau. L’exécution de cet ordre résultera d’une clôture complète de la totalité de la
position. Il est systématiquement connecté à une position ouverte ou un ordre en cours. L’ordre peut
être demandé uniquement en même temps qu’un ordre de marché ou qu’un ordre différé. Avec ce type
d’ordre, la plateforme de trading de la société vérifie les positions acheteuses avec les prix BID pour les
concorder avec cette provision d’ordre (l’ordre est toujours fixé au-delà du prix BID courant), et vérifie
les positions vendeuses avec les prix ASK (l’ordre est toujours fixé en dessous du prix ASK courant).
(d) Stop Loss
Un ordre Stop Loss est réalisé dans le but de minimiser des pertes lorsque le prix de l’instrument
financier va dans le sens d’une direction perdante. Si le prix de l’instrument financier atteint ce niveau,
la totalité de la position sera clôturée automatiquement. Ce type d’ordre est toujours connecté à une
position ouverte ou un ordre en cours. L’ordre peut être demandé uniquement en même temps qu’un
ordre de marché ou qu’un ordre différé. Avec ce type d’ordre, la plateforme de trading de la société
vérifie les positions acheteuses avec les prix BID pour les concorder avec cette provision d’ordre (l’ordre
est toujours fixé en dessous du prix BID courant), et vérifie les positions vendeuses avec les prix ASK
(l’ordre est toujours fixé au-delà du prix ASK courant).
6- Différents types de comptes des instruments financiers.
La société offre différents types de comptes (aux clients professionnels et particuliers). Par exemple :
compte Trader (« Trader Account »), compte Pro (« Pro Account »), compte VIP (« VIP Account »),
compte islamique (« Islamic Account ») etc. A cet égard, les spreads, coûts, limites et tailles de l’ordre et
lieu d’exécution peuvent différer selon chaque type de compte.
Pour plus de détails, nous vous invitons à vous référer aux caractéristiques particulières attelant à
chaque compte, sur le site de la société et à l’adresse [email protected].
7- Critères de meilleures exécutions.
La société déterminera l’importance relative des facteurs de meilleures exécutions mentionnées plus
haut (paragraphe 3) sur la base de notre jugement commercial et de notre expérience professionnelle, à
la lumière des informations disponibles sur le marché et des conditions du marché, au moment
opportun, et en prenant en compte les critères suivants :
- Caractéristiques de l'ordre du client.
- Caractéristiques de l'instrument financier qui fait l'objet de cet ordre.
- Caractéristiques du lieu d'exécution sur lequel l’ordre est dirigé.
Pour les clients particuliers (non-professionnels), le meilleur résultat possible devra être déterminé en
fonction d’une considération totale, sauf si l’objectif de l’exécution de l’ordre dit autrement,
représentant le prix de l’instrument financier et des coûts relatifs à l’exécution, qui devront inclure
toutes les dépenses encourues par le client qui sont directement reliées à l’exécution de l’ordre, incluant
les commissions du lieu d’exécution, les commissions de compensation et de règlement, et toutes
autres commissions payées à une tierce partie impliquée dans l’exécution de l’ordre.
8- Instructions spécifiques du client.
Lorsqu’il y a une instruction spécifique du client directement ou indirectement en son nom (via le
placement d’ordres spécifiques dans les champs correspondant sur la plateforme de la société), la
Société exécutera l'ordre en conformité avec cette instruction spécifique.
ATTENTION : Vous devez savoir qu'en fournissant une instruction spécifique, vous pouvez nous
empêcher de mettre en place notre Politique de Meilleure Exécution pour obtenir le meilleur résultat
possible pour l'exécution ou la transmission de l'ordre par rapport aux facteurs couverts par ces
instructions.
Les règles de trading sur des marchés spécifiques aux conditions particulières peuvent empêcher la
société de suivre certaines des instructions du client.
9- Exécution de l’ordre du client
La société devra satisfaire les conditions suivantes lorsqu’elle exécutera les ordres du client :
- S’assurer que les ordres exécutés pour le client sont rapidement et précisément enregistrés et
alloués.
-
Effectuer autrement les ordres comparables du client rapidement et séquentiellement, sauf si
les caractéristiques de l’ordre ou que les conditions du marché prévalant le rend impossible.
Informer le client particulier sur les difficultés techniques relatives à l’exécution d’ordres
rapidement dès la prise de connaissance de ces difficultés.
10- Lieu d’exécution
Les lieux d’exécutions sont les entités dans lesquels sont placés les ordres. Pour la réalisation des ordres
concernant les instruments financiers, les lieux d’exécutions seront des institutions financières tierces et
non la société. Une liste de ces instruments financiers sera portée à la connaissance des clients ou
seront consultables sur le site internet de la société. La société se réserve le droit de changer cette liste,
en donnant au moins un jour ouvrable avant de la communiquer au client.
Le client reconnait que les transactions d’instruments financiers avec la société ne sont pas engagées sur
une bourse reconnue, mais plutôt engagées « Over The Counter » (OTC, ou « de gré-à-gré »), ce qui les
expose donc à de plus grands risques que les transactions sur marchés règlementés.
11- Consentement du client
En signant un accord général avec la société, le client consent à l’application de sa politique.
12- Amendement de la politique et informations additionnelles
La société se réserve le droit de mettre à jour ou amender sa politique et conditions, dès que cela
s’avère nécessaire, selon les conditions de l’Accord du client signé entre la société et le client.
En cas de questions ou de demande d’informations supplémentaires concernant cette politique, merci
d’adresser votre requête à l’adresse [email protected].