07 septembre - Ville de Saint

Séance du Conseil Communal
le 7 septembre 2016 à 20h à l’Hôtel de Ville de St-Hubert
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2016
Motion
2. Motion pour le maintien des services BPOST à Saint-Hubert
Patrimoine
3. Nouvelle appellation de rue à Lorcy (Rectification)
4. Convention relative à l’occupation d’infrastructures scolaires de
l’enseignement organisé par la Communauté française – Caves de la
Voie Charretière (2016-2017)
5. Cession gratuite de terrain à la Commune dans le cadre de création d’un
lotissement
Solidarité Nord-Sud
6. Programme de coopération internationale communale – Protocole de
collaboration (2017-2021)
Jeunesse
7. Approbation du programme CLE (accueil extrascolaire)
Rénovation urbaine
8. Opération de rénovation urbaine du quartier dit « du Centre » Approbation de l’Arrêté ministériel octroyant une subvention à la Ville de
Saint-Hubert pour la rénovation urbaine du quartier du Centre et de la
convention-exécution 2016 relative à cette subvention (Réalisation des
études et travaux relatifs à l’aménagement de l’axe « Hôtel de Ville – Cerf
Crucifère » – phase 1)
Travaux
9. Fourniture de pièces d’eau pour la distribution d’eau – 2017 - Approbation
des conditions et du mode de passation
10. Réfection des conduites d'eau à Arville - Travaux - Approbation des
conditions et du mode de passation
11. Réfection de la tour de l’église d’Hatrival - Approbation des conditions et
du mode de passation – nouvelle version du CSCH
12. Transformation et extension de l’école primaire de Vesqueville Approbation des conditions et du mode de passation
13. Aménagement d’un espace multisports "sports de rue" à Vesqueville Approbation des conditions et du mode de passation
14. Aménagement des abords du hall sportif - réfection de la rue des neuf
courtils - aménagement du début vicinal - réfection de la voirie d'accès
au home Herman - Approbation des conditions et du mode de passation
– nouvelle version du CSCH.
15. Travaux de pose d’égouttage et d’endoscopie – rue des Rogations –
Décompte final – Approbation – souscription des parts bénéficiaires
Finances
16. Approbation du contrat de supracommunalité
17. Plan comptable de l’eau 2015 et fixation du CVD
18. Tarification de l’eau pour l’année 2017
19. Octroi d’un subside numéraire 2016 à l’ASBL Agence de développement
local
20. Octroi d’un subside numéraire extraordinaire 2016 à l’ASBL Sports et
Culture
21. Octroi du subside numéraire 2016 à l’ASBL Royal Syndicat d’Initiative
22. Subsides en numéraire 2016 inférieurs à 2.500 euros
23. Subsides 2016 en numéraires compris entre 2.500 et 25.000 euros
24. Subside en numéraire 2016 - Association patriotique de Vesqueville
25. Fixation de la dotation communale au budget 2016 de la zone de police
n°5302 – Semois et Lesse
26. Ratification article 60 RGCC – Frais de réparation de la toiture de l’école
d’Arville
Contentieux
27. Ester en Justice
Personnel
28. Modification du cadre
Séance à huis clos
29. Engagement d’un chef de bureau administratif
30. Réaffectation d’un agent
31. Admission à la pension anticipée d’un agent
Aérodrome
32. Ratification d’un contrat à durée indéterminée
Enseignement communal
33. Admission à la retraite prématurée définitive pour inaptitude physique
34. Nomination à titre définitif
35. Nomination à titre définitif
36. Nomination à titre définitif
37. Institutrice primaire à temps partiel (12/24èmes) à titre temporaire, en
remplacement d’un titulaire en congé de maladie (ratification)
38. Maître de psychomotricité à temps partiel (02/26èmes) – réaffectation
d’office (ratification)
39. Maître de morale à temps partiel à titre temporaire – 4/24èmes
(ratification)
40. Institutrice primaire (24/24èmes) – du 01/09/2016 au 30/09/2016
(ratification)
41. Institutrice primaire chargée des cours en immersion linguistique :
néerlandais – désignation 2016/2017 (ratification)
42. Institutrice primaire chargée des cours en immersion linguistique :
néerlandais pour 02/24èmes – désignation 2016/2017 (ratification)
43. Institutrice primaire chargée des cours en immersion linguistique :
néerlandais pour 06/24èmes – année scolaire 2016/2017 (ratification)
44. Institutrice primaire à temps partiel (23/24èmes) à titre temporaire
(ratification)
45. Institutrice primaire à temps partiel (01/24èmes) à charge du P.O
(ratification)
46. Institutrice primaire à temps partiel (21/24èmes) à titre temporaire à
charge du P.O
47. Institutrice maternelle – 26/26èmes (ratification)
48. Maître spécial de morale – 02/24èmes à charge du P.O (ratification)
49. Maître de morale – 02/24èmes (ratification)
50. Maîtresse d’éducation physique – 02/24èmes à charges du P.O
(ratification)
51. Maître de morale – reconduction de réaffectation pour 04/24èmes
(ratification)
52. Maître de religion catholique (02/24èmes) à charge du P.O – septembre
2016 (ratification)
53. Institutrice maternelle – 26/26èmes (ratification)
54. Institutrice maternelle à temps partiel (03/26èmes) à titre temporaire
(ratification)
55. Institutrice primaire pour l’aide aux enfants en difficultés (06/24èmes) à
charge du P.O – septembre 2016 (ratification)
56. Maître de seconde langue : néerlandais (02/24èmes) à titre temporaire –
septembre 2016 (ratification)
57. Institutrice primaire à temps partiel (02/24èmes) à charge du P.O –
septembre 2016 (ratification)
Par le Collège,
La Directrice générale,
Le Bourgmestre,
C. LEDUC
J.L. HENNEAUX