Publication Babillard - Janvier-Février 2015 - Sainte

Municipalité de
Sainte-Perpétue
366 Principale Sud, local 201
418-359-2966
Une belle et grande famille…
LE
BABILLARD
Publication janvier-février 2015
Ce journal est une initiative du Comité de la famille
MOT DU MAIRE
Bonjour,
Bon début d’année! Le 17 décembre dernier, le conseil municipal a adopté un budget sans hausse de taxe.
Le taux de 0.94$ du 100,00$ dollars est demeuré inchangé. Les tarifs des services de l’eau potable, des
égouts, de la collecte des ordures et de la récupération sont demeurés inchangés. Nous nous efforçons de
respecter votre capacité de payer tout en administrant sainement et en continuant de vous donner un bon
service.
Au mois de janvier, nous avons reçu des bonnes nouvelles; le rang Lafontaine et le rang Taché Ouest ont
été déterminés dans le plan d’intervention pour les infrastructures routes locales pour des travaux
d’amélioration qui seront subventionnés.
Je remercie tous les citoyens qui apprécient le travail de la table du conseil, du personnel administratif et
des employés municipaux. C’est toujours agréable de recevoir vos compliments.
En terminant, je vous souhaite une bonne année 2015, la santé, le bonheur, la paix et profitez des belles
journées d’hiver pour faire le plein d’énergie.
Céline Avoine, maire
INFORMATIONS MUNICIPALES
- La prochaine séance du conseil municipal se tiendra lundi, le 2 mars 2015;
- Toutes les plaintes doivent être faites par écrit, que ce soit pour les trottoirs, la patinoire ou autres et
doivent être déposées au bureau municipal;
- Les jeunes enfants qui vont à la patinoire doivent obligatoirement être accompagnés d’un parent ou
d’une autre personne qui en est responsable. Nous demandons votre collaboration car l’employé n’est
pas là pour s’occuper de vos enfants…ce n’est pas un service de garde.
- Prenez note que cette année il y aura vidange des fosses septiques des résidences et vous serez
informés des dates en avance.
Nomination des conseillers sur différents comités :
Régie Intermunicipale de Gestion des Déchets de
L’Islet-Sud: Stéphanie Lizotte
Office Municipal d’habitation : Guylaine Cloutier
Service Incendie : Guylaine Cloutier et Pierre
Harton
Politique familiale, MADA et Loisirs : Guylaine
Cloutier et Caroline Caron
Carrefour Jeunesse Service : Caroline Caron
Parc Industriel : Guylaine Cloutier et Yan Chouinard
Transport Adapté L’Islet-Sud : Claude Daigle
Responsable incendie pour mise en commun de
service MRC de L’Islet : Pierre Harton
Responsable voirie : Pierre Harton
Tourisme : Claude Daigle et Yan Chouinard
RÉSUMÉS PROCÈS-VERBAUX
A la séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue lundi le 1 décembre 2014 à 19 :30 heures au Complexe
Municipal sont présents Mesdames Guylaine Cloutier, Stéphanie Lizotte, Caroline Caron, Messieurs Pierre Harton,
Claude Daigle, Yan Chouinard tous conseillers formant le quorum sous la présidence de Madame Céline Avoine,
maire.
238-12-2014 Lecture et adoption de l’ordre du jour
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que l’ordre du
jour soit adopté.
239-12-2014 Lecture et adoption du procès-verbal
Proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que le procèsverbal du 3 novembre soit adopté.
Avis de motion est par la présente donné par la conseillère Stéphanie Lizotte qu’un règlement relatif au budget
2015 sera présenté à une prochaine séance pour adoption.
240-12-2014 Adoption du règlement 05-2014 régissant la période des questions aux séances du conseil
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu par la majorité
des membres du conseil présents d’adopter le règlement 05-2014 régissant la période des questions aux séances
du conseil.
Province de Québec
Municipalité de Sainte-Perpétue
MRC de l’Islet
Règlement numéro 05-2014
Régissant la période des questions aux séances du conseil
ATTENDU QUE l’article 150 du Code Municipal permet au Conseil municipal d’adopter un règlement pour régir la
période de questions;
ATTENDU QUE l’article 159 du Code Municipal permet au président du Conseil de maintenir l’ordre et le décorum
et décider les questions d’ordre;
ATTENDU QU’il y a un besoin de régir la période de questions des séances du Conseil pour le maintien de l’ordre,
du décorum et pour établir la durée du temps alloué à cette période.
EN CONSÉQUENCE, il est, par le présent règlement, ordonné et statué ce qui suit :
ARTICLE 1 :
La période de questions des sessions du Conseil, tel que prescrit à l’article 150 du Code Municipal, a lieu à un
moment fixe des délibérations, soit à la fin, après la période d’acceptation des comptes.
ARTICLE 2 :
La durée de la période de questions est d’un maximum de vingt minutes (20). Toutefois, si les interventions sont
terminées avant l’expiration de ce délai, le président peut alors y mettre fin.
ARTICLE 3 :
A l’ouverture de la période de questions par le président, les personnes présentes qui désirent intervenir durant
cette période le font valoir en levant la main et le président donne le droit de parole et gère le temps de l’intervention
en fonction du nombre des intervenants.
ARTICLE 4 :
Le président indique l’ordre dans lequel les personnes interviennent.
ARTICLE 5 :
La personne qui intervient s’identifie en déclinant son nom et lieu de résidence. Les membres du Conseil peuvent
poser des questions visant à clarifier le contexte et la question de l’intervenant.
ARTICLE 6
Toute question se rapportant à un événement personnel ou au fait personnel d’un employé de la municipalité, d’un
officier de la municipalité ou de l’un des membres de son conseil est hors d’ordre et rejetée automatiquement par le
conseil.
ARTICLE 7
Le président du conseil maintient l’ordre et le décorum et décide les questions d’ordre sauf appel au conseil.
Il peut expulser, sinon ou arrêter ou faire arrêter, et la faire mettre sous garde, toute personne troublant l’ordre du
conseil durant ses séances, incluant la période de questions, sinon les amendes de l’article 9 seront appliquées.
ARTICLE 8
L’article 7 est sans préjudices aux autres recours que la municipalité peut exercer.
ARTICLE 9 :
L’amende pour avoir perturbé la paix de la période de question et/ou du déroulement normal des séances du
Conseil prévue à l’article 8 est d’un minimum de cinq cents dollars (500.00$) pour la première infraction, mille
dollars (1000.00$) pour la deuxième infraction, deux mille dollars (2000.00$) pour la troisième infraction et trois mille
dollars (3000.00$) pour toute infraction subséquente incluant les frais judiciaires.
Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi.
241-12-2014 Demande de la subvention accordée pour l’amélioration du réseau routier
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que le conseil approuve
les dépenses pour les travaux exécutés sur le ou les chemins pour un montant subventionné de 8000.00$,
conformément aux exigences du ministère des Transports.
242-12-2014 Adoption du budget 2015 de la Régie Intermunicipale de Gestion des déchets de l’Islet-Sud
Il est proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu que nous adoptons
le budget 2015 de la Régie Intermunicipale de Gestion des déchets de l’Islet-Sud indiquant des revenus de
168136.00$, des dépenses de 168136.00$ et notre participation au montant de 41818.06$
243-12-2014 Approbation du règlement 01-14 de la Régie Intermunicipale de Gestion des déchets de l’Islet-Sud
Il est proposé par le conseiller Claude Daigle , appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu à l’unanimité que la
Municipalité de Sainte-Perpétue approuve le règlement 01-14 de la Régie Intermunicipale de Gestion des déchets
de l’Islet-Sud décrétant un emprunt et des dépenses de 275000.00$ pour l’acquisition des équipements (Transtor)
et des installations servant au transbordement des déchets et de la récupération.
244-12-2014 Renouvellement de l’assurance collective
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu de renouveler
l’assurance collective de la municipalité pour l’année 2015.
245-12-2014 Renouvellement de l’adhésion de la COMBEQ pour 2015
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu de renouveler
l’adhésion à la COMBEQ pour l’année 2015.
246-12-2014 Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Chefs Incendies du Québec 2015
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu de renouveler
l’adhésion de l’Association des Chefs Incendies du Québec pour l’année 2015.
247-12-2014 Renouvellement de l’adhésion à Québec municipal pour l’année 2015
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu de renouveler l’adhésion à
Québec municipal pour l’année 2015.
248-12-2014 Dossier Chemin de Saint-Rémi
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que la Municipalité de
Sainte-Perpétue alloue un montant pour la mise en place du Chemin de Saint-Rémi.
249-12-2014 Résolution Carrefour jeunesse emploi
Il est proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par la conseillère Stéphanie Lizotte et résolu à l’unanimité que
la Municipalité de Sainte-Perpétue appuie le Carrefour jeunesse-emploi de la MRC de l’Islet dans ses démarches
pour préserver sa mission et ainsi assurer l’accès aux services à l’ensemble des jeunes de notre territoire;
Que copie de cette résolution soit transmise à monsieur Norbert Morin, député de la Côte-du-Sud, afin
d’appuyer nos démarches.
250-12-2014 Paniers de Noël Maison de la Famille
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu à l’unanimité qu’un
montant soit accordé à la Maison de la Famille dans le cadre de la préparation des paniers de Noël.
251-12-2014 4 cartes pour le souper de l’ALPHIS
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu de prendre 4 cartes
pour le souper de l’ALPHIS au coût de 12.00$ pour le souper qui aura lieu le 14 décembre prochain à la Salle de
l’Age d’Or.
252-12-2014 Achat de pancartes réfléchissantes avec numéro civique.
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu de faire un achat en
groupe pour les pancartes réfléchissantes avec numéro civique avec d’autres municipalités.
253-12-2014 Renouvellement des codes avec les publications CCH pour l’année 2015
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu de renouveler les
codes avec les publications CCH pour l’année 2015.
Extrait du registre public de l’année 2014 des déclarations faites par un membre du conseil lorsqu’il a reçu
un don, une marque d’hospitalité ou tout autre avantage et qui excède la valeur fixée au code d’éthique et
de déontologie
Aucun membre du conseil ne m’a fait de déclaration concernant le fait qu’il aurait reçu un don, une marque
d’hospitalité ou tout autre avantage qui excède la valeur fixée de 200.00$ à l’article 5.3.5.du code d’éthique et de
déontologie des élus de la Municipalité de Sainte-Perpétue.
Donné à Sainte-Perpétue, ce 1 décembre 2014
254-12-2014 Demande de diminution de salaire et d’allocation par 2 conseillers pour l’année 2015
Il est proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par le conseiller Claude Daigle que Yan Chouinard demande
un ajustement en 2015 pour ajuster la différence entre le 2% et le 25% pour l’année 2014 et 2015, ce qui
représente un salaire et allocation de 317.17$ par mois au lieu de 501.84$ et que Claude Daigle demande un
ajustement en 2015 pour ajuster la différence entre le 2% et le 25%, ce qui représente un salaire et allocation de
409.51$ par mois au lieu de 501.84$.Que Monsieur Daigle versera le montant en trop de l’année 2014 à des
organismes de son choix.
255-12-2014 Acceptation des comptes :
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que les comptes
soient et sont adoptés et que nous avons les crédits nécessaires pour acquitter ces montants.
256-12-2014 Levée de la séance
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu que la séance soit
levée à 21 :55 heures.
A une séance extraordinaire du conseil de cette municipalité tenue mercredi le 17 décembre 2014 à 19 :00 heures
sont présents Mesdames Guylaine Cloutier, Caroline Caron, Messieurs Pierre Harton, Claude Daigle, Yan
Chouinard tous conseillers formant le quorum sous la présidence de Madame Céline Avoine, maire.
La séance porte exclusivement sur le budget 2015 et 6 personnes assistent à la séance.
257-12-2014 Adoption du budget pour l’année 2015
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu que le budget 2015 soit
adopté.
258-12-2014 Adoption du règlement 06-2014
Proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que le règlement
06-2014 ayant pour objet d’établir le budget de l’année financière de 2015 et fixer les tarifs pour les services
d’aqueduc et d’égout ainsi que les vidanges soit adopté.
259-12-2014 Dépôt du programme des dépenses en immobilisations pour les années 2015-2016 et 2017
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par le conseiller Pierre Daigle et résolu que le conseil accepte le
dépôt du programme des dépenses en immobilisations pour les années 2015-2016 et 2017.
260-12-2014 Levée de la séance
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que la séance soit
levée à 20 :35.
LE COMITÉ PRÉVENTION VOUS PRÉSENTE
Poêles à bois
Assurez-vous de bien suivre les directives d'installation, d'utilisation et d'entretien fournis par le
fabricant et de respecter le Code du bâtiment en vigueur.
Allumez toujours votre feu à l'aide de papier et de petit bois d'allumage; n'utilisez jamais
d'accélérants. Ces derniers peuvent déclencher un feu incontrôlable en quelques secondes.
Alimentez le feu de bois sec seulement. Le bois humide ou vert ne brûle pas aussi efficacement
et accélère l'accumulation de créosote.
Retirez régulièrement les cendres de votre poêle à bois. Entreposez-les dans un récipient de
métal avec couvercle car un tison exposé à l'air libre peut facilement enflammer de l'herbe, des
feuilles ou un arbre. Placez toujours le récipient à une bonne distance de la maison et des
bâtiments environnants
Bibliothèque municipale
Des nouveautés seront disponibles au cours du mois de février. Surveillez-les. En voici un
aperçu:
Romans
 Les héritiers du fleuve t. 4 (Louise Tremblay-d'Essiambre)
 La vie sucrée de Juliette Gagnon t.2 (Nathalie Roy)
 Un voisinage comme les autres t.3-4 (Rosette Laberge)
 Les années de plomb t.4: Amours de guerre (Jean-Pierre Charland)
 Coup sur coup t.2-3 (Micheline Duff)
 Les voyageurs de passage t.3 (Pierrette Beauchamp)
 Côte blanche t.3 (Marie-Claude Charland)
 Bienvenue à Big Stone Gap (Adriana Trigiani)
 Un pur bonheur (Danielle Steel)
 Summerset Abbey t.1-2 (T.J. Brown)
 Lit double t.3 (Janette Bertrand)
 Les gardiens de la lumière t.3-4 (Michel Langlois)
 Les infirmières de Notre-Dame t.4 (Marylène Pion)
Suspenses
 Colère ardente (Richard Castle)
 Terrible trafic (Kathy Reichs)
 A toute épreuve (Harlan Coben)
 Le beau mystère (Louise Penny)
Heures d'ouverture:
 Mardi 13h00 à 15h00
 Jeudi 13h00 à 15h00
 Jeudi 18h30 à 20h00
MESSSAGES DES ORGANISMES
DINER-SPECTACLE-CONCERT « ROMANCE AU PIANO »
Dans le cadre de la St-Valentin le 10 février à compter de 11 heures, le Centre de jour MRC de L’Islet en collaboration
avec le Comité de l’Age d’Or de Ste-Perpétue organise un diner suivi d’un récital avec Monsieur Bernard Larochelle.
Pianiste renommé, il interprétera au piano pour vous, les plus belles mélodies romantiques
connues et demandées au monde.
Spectacle « Romance au piano » est d’une durée de 1 heure 30.
Vous êtes attendus à compter de 11 h; le diner sera servi à partir de 11h30.
Des réservations sont demandées : Réservez avant le 05 février
Le coût de cette belle activité est de 12,00$
Venez vous joindre à nous à cette activité artistique tout en découvrant ce pianiste
et en vous laissant bercer par son talent
Les réservations doivent être faites auprès des personnes suivantes :
Lucie Gaudreault : Centre de jour MRC de l’Islet au 418-356-3393 poste 6502
Denis Chouinard : 418-359-2888;
Jasmin Pelletier : 418-359-3558
Bienvenue à tous, Christine Bélanger, publiciste
Brunch de la St-Valentin
BINGOS :
Organisé par les Chevaliers de Colomb Conseil 6860
À la Salle du Centenaire se Sainte-Perpétue
Le 15 février 2015 de 8h30 à 13h00
Cartes en pré-vente :adulte 12$
enfant 6 à 12 ans 5$
À l’entrée : adulte 15$
enfant 6 à 12 ans 6$
Venez en grand nombre
encourager nos frères Chevaliers
Bienvenue à tous
Pour informations : Eddy Collin 418-359-7705
Club de l’Âge d’Or :
25 février et 25 mars
La Fabrique :
18 février et 18 mars
Grand Quilles-o-thon
Au profit de la Fabrique de Sainte-Perpétue
À la Salle de quilles de Saint-Pamphile
Samedi le 21 février 2015 de 12h00 à 16h00
Prix de présences
Procurez-vous des feuilles de commanditaires en communiquant avec :
Denis Chouinard 418 359-2888 ou Colette Cloutier 418 359-2057
Le méga spectacle de samba et de musique du monde
Le 18 avril 2015 Au Pavillon de la jeunesse
Magnifiques chorégraphies
+ de 30 artistes
Danseurs, chanteurs et musiciens
+ de 70 costumes époustouflants
Pour information et réservation :
Madame Dolorès Avoine au 418 359-2505
Du 1er au 28 février 2015
Dimanche
Lundi
Mardi
2
1
Mercredi
3
Jeudi
4
Déchets
Conseil 19h30
9
Récup
11
12
Biblio p.m
15
16
Déchets
17
23
Récup
7
13
14
20
21
27
28
Biblio p.m.
et soir
18
Biblio p.m
22
Samedi
6
Biblio p.m.
et soir
Biblio p.m
8
Vendredi
5
19
Bingo
La Fabrique
24
Biblio p.m.
et soir
25
26
Bingo
Age d’Or
Biblio p.m
Biblio p.m.
et soir
Du 1er au 31 mars 2015
Dimanche
1
Lundi
2
Déchets
Mardi
3
Conseil 19h30
8
9
Récup
Mercredi
4
11
12
16
Déchets
17
18
Biblio p.m
22
23
Récup
24
29
30
Déchets
19
Bingo
La Fabrique
25
31
Biblio p.m
13
14
20
21
27
28
Biblio p.m.
et soir
26
Bingo
Age d’Or
Biblio p.m
Samedi
7
Biblio p.m.
et soir
Biblio p.m
15
Vendredi
6
Biblio p.m.
et soir
Biblio p.m
10
Jeudi
5
Biblio p.m.
et soir