Le CTU - sgen.net

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Le CTU
Election au vote direct par
l’ensemble des électeurs.
Fiche 3
10 sièges, avec 10 titulaires et 10 suppléants
Sont électeurs :
- les enseignants chercheurs régis par le décret du 6 juin 84,
- les enseignants de l’enseignement supérieur régis par le décret de 8 mars 1999,
- les maîtres assistants.
Modalités de vote
vote à l’urne dans les établissements, le 4 décembre 2014, avec possibilité de vote par
correspondance
La liste électorale est établie par chaque établissement. Elle doit être affichée au moins un mois
avant la date du scrutin. Les électeurs peuvent vérifier les inscriptions et omissions sur la liste et
formuler des réclamations, et demandes d’inscription.
Chaque électeur ne peut voter qu’une fois pour le CTU

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