la signature electronique de la declaration en detail des marchandises

LA SIGNATURE ELECTRONIQUE DE LA
DECLARATION EN DETAIL DES
MARCHANDISES :
aspects réglementaires et pratiques
Le 01 & 02 juin 2016
PROGRAMME
CHAPITRE 1 : Rappel des Bases légales de la déclaration en détail :
1. Les personnes habilitées à établir les déclarations en détail.
2. Délai de dépôt et engagement selon le régime Lieu de dépôt.
CHAPITRE 2 : Les énonciations de la déclaration en détail :
1. Les données d’ordre général
2. Les données spécifiques à chaque article de la déclaration :
• L’espèce tarifaire
• L’origine
• La valeur en douane
1.
2.
Les documents joints à la déclaration en détail.
Les données en relation avec le manifeste
• Exercices pratiques et discussion sur les difficultés rencontrées par les participants
CHAPITRE 3 : La signature électronique des déclarations en détail :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Pourquoi la signature électronique ?
Les préalables à la signature électronique
C’est quoi une signature électronique
Les avantages de la signature électronique
Cadre juridique de la signature électronique
Comment avoir sa carte de signature électronique
La vérification de la signature électronique par la douane
Chapitre 4 : Traitement et signature des DDM via TTN :
• Exercice de saisie de la DDM à travers l’application TTNtrans
• Simulation de signature électronique de DDM
• Simulation d’échange et d’enregistrement de DDM
Application des connaissances acquises dans le premier jour
Les trucs et astuces pour éviter le maximum les messages d’erreur
Chapitre 5 : Les nouvelles fonctionnalités de l’application TTNtrans :
• Le bon de sortie
• Les obligations cautionnées
• Procédure enlèvement : Avis d’arrivée marchandise, Bon à délivrer, Relation client entrepreneur :
RDV visite.
• Procédure export : les demandes de réservation marchandise
Chapitre 6 : Manipulation approfondie de l’application TTNTRANS :
• Création d’une connexion sur le serveur
• Tester la connexion avec TTN
• Comprendre les messages d’erreur de la connexion