Déclaration de Berlin

Digital Repository Infrastructure Vision for European Research
Fact Sheet
Déclaration de Berlin
De quoi s’agit-il? La Déclaration de Berlin sur le Libre Accès à la Connaissance en
sciences humaines et exactes fut élaborée lors d’un colloque de la Société Max Plank
à Berlin, en octobre 2003. Le président Peter Gruss, ainsi que d’autres responsables d’institutions et d’organisations importantes, allemandes et européennes, signa
cette déclaration, qui stimule «l’accès libre» à la connaissance scientifique et
au patrimoine culturel via le Web.
Les signataires de la Déclaration de Berlin déclarent être d’accord avec les
principes du mouvement d’Accès Ouvert, de la façon suivante:
lIls encouragent les chercheurs et les boursiers à publier leur travail selon les
principes du paradigme Open Access (archiver dans un dépôt numérique ouvert
ou publier directement dans un périodique en accès ouvert)
lIls encouragent les détenteurs du patrimoine culturel à soutenir l’Accès Libre
en proposant leur matériel librement sur l’Internet.
lIls souhaitent développer des méthodes d’évaluation afin de confronter les
contributions* et les périodiques en ligne en Libre Accès afin de maintenir les
standards de qualité de la bonne pratique scientifique.
lIls plaident pour que les contributions en Libre Accès soient reconnues pour les
promotions et les évaluations de carrière.
lIls soutiennent les mérites intrinsèques des contributions à l'infrastructure en Libre Accès par le développement de logiciels, l’approvisionnement de
contenu, la création de métadonnées ou la publication d’articles individuels.
Par leur signature, ces institutions acceptent les responsabilités (juridiques, financières) que cet engagement entraîne.
* Les contributions au Libre Accès doivent satisfaire deux conditions:
lLeurs auteurs et les propriétaires des droits afférents concèdent à tous les utilisateurs un droit gratuit, irrévocable et mondial d’accéder à l’oeuvre en question,
ainsi qu’une licence les autorisant à la copier, l’utiliser, la distribuer, la transmettre
et la montrer en public, et de réaliser et de diffuser des oeuvres dérivées, sur quelque support numérique que ce soit et dans quelque but responsable que ce soit,
sous réserve de mentionner comme il se doit son auteur (les règles usuelles de la
collectivité continueront à disposer des modalités d’attribution légitime à l’auteur
et d’utilisation responsable de l’oeuvre publiée, comme à présent), tout comme le
droit d’en faire des copies imprimées en petit nombre pour un usage personnel.
lUne version complète de cette oeuvre, ainsi que de tous ses documents annexes,
y compris une copie de la permission définie dans ce qui précède, est déposée
(et, de fait, publiée) sous un format électronique approprié auprès d’au moins une
archive en ligne, utilisant les normes techniques appropriées (���������������
comme le protocol OAI-PMH�������������������������������������������������������������������
), archive gérée et entretenue par une institution académique, une
société savante, une administration publique, ou un organisme établi ayant pour
but d’assurer le libre accès, la distribution non restrictive, l’interopérabilté et l’archivage à long terme.
Les avantages: la signature de la Déclaration de Berlin donne à l’institution l’occasion de se profiler en tant qu’université progressiste, d’excellence, désireuse d’atteindre des résultats à la pointe de la recherche (valorisation). A côté des
avantages du Libre Accès pour ses propres chercheurs (visibilité, confort d’utilisation) et pour l’université, elle se présente également comme une institution ouverte, sociale, étant donné que le Libre Accès comble aussi le fossé de la connaissance
que les coûts élevés des abonnements creusent. Les pays en voie de développement
ont également ainsi accès à toute l’information dont ils ont besoin.