La Prévoyance des Professions Libérales proposée par Modulassur

L’ASSURANCE
D’UN CRÉATEUR
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La Prévoyance des Professions Libérales proposée par Modulassur
Une protection haut de gamme avec un tarif parmi les plus attractifs du marché !
1
•
Performance
Tarif attractif avec des Remboursements
Forfaitaires (Le montant défini sur le certificat
d’adhésion est celui qui sera versé au TNS, quelle
que soit l’évolution de son revenu).
•
Affections dorsales et psychiques
couvertes sans condition d’hospitalisation
ni d’intervention chirurgicale. Seuls 4,2% des
contrats du marché français propose ce type de
protection.(1)
2
3
Modularité & Simplicité
Services Plus
Réf. Fiche commerciale La Prévoyance des Professions Libérales proposée par Modulassur - 2016-01-0001 - Document non contractuel
MODULASSUR
•
Offre modulable avec plusieurs niveaux de
garanties (6 options en arrêt de travail)
•
Logiciel de tarification simplifié pour une
édition rapide de vos devis.
•
Formalités médicales simplifiées & peu
contraignantes :
- QM simplifié jusqu’à 45 ans, 150€
d’indemnités, 300 000 € en décès.
Souscription possible de plusieurs
associés exerçant la même profession.
•
Processus de souscription simple.
•
Supports de vente terrain pour une
argumentation simplifiée.
•
Etablissement de devis personnaliseś sur
simple demande.
•
Hot line de gestion et Chat en ligne
d’information commerciale.
•
•
Garanties modifiables en cours d’adhésion
et indexées sur le PASS.*
•
Limites d’âge à la souscription étendue
jusqu’à 65 ans en décès, ITT, IPT, PTIA.
•
Tarif attractif pour les professions expert
et conseil.
•
•
Réductions tarifaires jusqu’à -30% pour les
créateurs et repreneurs (1ère année; -20%
pour l’année 2)
Age au terme élevé : jusqu’à 76 ans
en décès, 70 ans en rente de conjoint
et rente éducation, 67 ans en ITT, IPT,
PTIA.
•
•
Définitions de l’incapacité et de l’invalidité
fonction de la seule profession de l’assuré
Cotisation unique pour la rente
éducation que que soit le nbre d’enfants
•
Aucun délai de carence
•
Gratuité de la Garantie exonération des
cotisations en cas d’arrêt de travail.
* Voir modalités au verso de cette fiche technique
(1) Sources Les Dossiers de l’Epargne - N178
Fiche Technique
Assureur et cible
SPHERIA VIE - Travailleurs indépendants ayant le statut de profession libérale (hors médicales et paramédicales) .Ppossibilité de
demander une tarification spécifique pour les DROM. Eligibilité de toutes les garanties à la Loi Madelin.
Conditions d’adhésion
• Age de souscription de 18 ans à 65 ans inclus.
• Créateurs et repreneurs : réductions tarifaires de 30 % la 1ère année et 20 % la 2ème année d’adhésion
• Souscriptions multiples de plusieurs associés exerçant la même profession : la 1ère année d’adhésion, réduction tarifaire de 10 % des
garanties incapacité de travail et invalidité.
• Conditions préférentielles pour les gérants majoritaires
Garanties en cas de décès
Garanties
Age limite de garantie
Décès
76° anniversaire
Rente éducation Rente de conjoint
70° anniversaire
PTIA
Incapacité de travail
Invalidité
Exonération
Age légal de départ à la retraite
Décès
GARANTIE OBLIGATOIRE AU CHOIX
Rente éducation
Capital décès toutes causes de 15.000 € à 750.000 €
Versé sous la forme de capital ou de rente certaine
sur 10 ans.
Double effet
La prestation décès / PTIA toutes causes est
doublée en cas de décès / PTIA accidentels
simultanés ou postérieurs du conjoint de l’assuré.
Rente annuelle par enfant de 1 500 € à 5 000 €,
évolue en fonction de l’âge de l’enfant au jour du
sinistre.
• de 0 à moins de 12 ans : 100%*
• de 12 ans à moins de 18 ans : 150%*
• de 18 à 26 ans : 200%*
* de la rente annuelle
La rente fixée à l’adhésion à l’adhésion est versée à
chaque enfant quel que soit leur nombre (4 max.)
Garanties en cas d’arrêt de travail
Le remboursement forfaitaire correspond à une
indemnisation fixe et fonction du montant choisi
par l’assuré.
Ce type de remboursement ne prend pas en
compte le versement d’autres prestations.
En cas d’arrêt de travail, l’assureur va alors verser
l’intégralité du montant de la prestation choisie
par le client lors de la souscription du contrat.
A l’inverse, les contrats proposant
remboursement indemnitaire viennent
complément des prestations versées par
régime obligatoire dans la limite du revenu
l’assuré.
un
en
le
de
Cotisation unique quel que soit le nombre d’enfants
à charge au jour du sinistre (dans la limite de 4 enf.)
Rente de conjoint
de 1 500 € à 50 000 €
Jusqu’au 65ème anniversaire du conjoint ou au jour
de son remariage, concubinage notoire ou Pacs.
OPTION
CAPITAL DÉCÈS / PTIA PAR ACCIDENT
Le capital décès toutes causes est doublé en cas de
décès / PTIA suite à un accident.
• INCAPACITE DE TRAVAIL (TOTALE OU PARTIELLE) - REMBOURSEMENT FORFAITAIRE
Indemnités de 15 € à 400 € par jour / 1095 jours
Plusieurs niveaux de franchises au choix
OPTION 1
OPTION 2
OPTION 3
OPTION 4
OPTION 5
Maladie
15 jours
15 jours
30 jours
30 jours
90 jours
90 jours
Accident
0 jour
15 jours
0 jour
30 jours
0 jour
90 jours
Hospitalisation*
0 jour
15 jours
0 jour
30 jours
0 jour
90 jours
Franchise continue
OPTION 6
*La franchise 0 jour s’entend sous réserve d’une hospitalisation d’au moins 3 jours et 3 nuits continus
• INVALIDITE
Rente annuelle invalidité permanente totale de 5 475 € à 146 000 €
• EXONERATION
Cotisations exonérées en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité totale ou partielle par suite d’une maladie ou d’un accident.
Indexation des garanties
Selon l’évolution du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (variation PASS constatée entre le PASS au 01/01/N et celui au 01/01/N-1)
Cotisations
En fonction de l’âge atteint par l’assuré (différence de millésime), de son activité professionnelle, sa domiciliation et des garanties
souscrites.
Le Travailleur Non Salarié peut augmenter ses niveaux de garanties (jusqu’à 15 %) sans formalité médicale pendant 3 ans*.
* Pour les TNS de 45 ans et moins avec un montant d’indemnités journalières ≤ 100 € / jour
Formalités médicales
Jusqu’à un montant maximum souscrit de
En décès (1)
En I.J.
Jusqu’à 45 ans
de 46 à 55 ans
150 000 €
50 €
300 000 €
100 €
400 000 €
150 €
400 000 €
200 €
QES + BIO
QES + BIO + RM
500 000 €
300 €
QES + BIO + RM
QES + BIO + RM + ECG
QMS
QES
≥ 56 ans
QES
QES + BIO
QES
QES + BIO + RM
QES + BIO
QES + BIO + RM + ECG
750 000 €
400 €
QES + BIO + RM + ECG
En complément des formalités prévues au tableau ci-dessus :
A partir de
QES + BIO + RM + ECG
+ ECBU
500.000 € en Décès (1)
Rapport Financier
151 € / jour en indemnités journalières
Formulaire 2031 (A-B) ou 2035 (A-B) des 3
dernières années selon le régime concerné
1) Total des capitaux décès = décès toutes causes + (10 x le total des rentes annuelles (éducation + conjoint) )
Pour les créateurs et repreneurs : compte prévisionnel ou à défaut business plan.
LEXIQUE
QMS : Questionnaire Médical Simplifié | QES : Questionnaire État de Santé
RM : Rapport Médical à compléter par un médecin examinateur après examen clinique de l’assuré et avec examen d’urine sur bandelette
BIO : Analyses biologiques (hémogramme, glycémie, cholestérol total, cholestérol HDL + LDL, triglycérides, transaminases, gamma GT, test VIH, antigène
HBS, sérologie de l’hépatite C, vitesse de sédimentation globulaire, uricémie, créatinine) + dosage PSA (pour les hommes de 56 ans et plus)
ECG : Compte-rendu d’un examen cardio-vasculaire avec tracé d’ECG (de repos) établi par un cardiologue
ECBU : Examen cytobactériologique des urines
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Réf. Fiche commerciale La Prévoyance des Professions Libérales proposée par Modulassur - 2016-01-0001 - Document non contractuel
Age limite de garantie