66 amortissements, reductions de valeurs, reductions des

66 AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEURS, REDUCTIONS DES
STOCKS, REDRESSEMENTS, PROVISIONS
660 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
Compte
général
66014
66020
66021
60023
66024
66026
66030
66031
66032
66033
66034
66061
Le Libellé
Dotations aux amortissements
des plans et études
Dotations aux amortissements des
équipements de l'entretien extraordinaire
et des plantations sur terrains
Dotations aux amortissements
des bâtiments
Dotations aux amortissements
de la voirie
Dotations aux amortissements
des ouvrages d'art
Dotations aux amortissements
des cours et plans d'eau
Dotations aux amortissements
du mobilier et de la signalisation
et des petits équipements de voirie
Dotations aux amortissements
du matériel de bureau
Dotations aux amortissements
du matériel roulant
Dotations aux amortissements
de machines et du matériel
d'équipement et d'exploitation
Dotations aux amortissements
des autres investissements
mobiliers
Dotations aux amortissements
des droits réels d'emphytéose
et de superficie
Rubrique
du cpte.rés.
IV.A
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
IV.A
N
661 REDUCTIONS ANNELLES DE VALEURS
Compte
général
66120
Le Libellé
Réduction annuelle de valeur
du patrimoine immobilier
Rubrique
du cpte.rés.
IV.B
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
662 DOTATIONS AUX REDUCTIONS DE VALEURS DE STOCKS
Compte
général
66201
66202
Le Libellé
Dotations aux réductions de
valeurs de stocks
Restitution-des-dotations aux
réductions de valeurs de stocks
Rubrique
du cpte.rés.
IV.C
Préfixe du
compte part.
IV.C
(5)
*
N
N
664 REDUCTIONS DES STOCKS
Compte
général
66400
Le Libellé
Variations des stocks : réduction
Rubrique
du cpte.rés.
IV.C
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
665 REDRESSEMENT DES RECUPERATIONS DE REMBOURSEMENTS DES
EMPRUNTS
Compte
général
66514
66554
Le Libellé
Redressement des récupérations
de remboursements d'emprunts
Redressement des remboursements
de crédits
Rubrique
du cpte.rés.
IV.D
Préfixe du
compte part.
IV.D
(5)
*
N
N
666 PROVISIONS
Compte
général
66621
66622
Le Libellé
Dotations aux provisions pour
risques et charges
Utilisation des provisions pour
risques et charges
Rubrique
du cpte.rés.
IV.E
Préfixe du
compte part.
IV.E
(5)
*
O
O
667 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES SUBSIDES D'INVESTISSEMENT
ACCORDES
Compte
général
66780
Le Libellé
Dotations aux amortissements
des subsides d’investissement
accordés
Rubrique
du cpte.rés.
IV.F
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 CHARGES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AU SERVICE ORDINAIRE
Compte
général
67111
67151
Libellé
Non-valeurs de créances du
service ordinaire
Petits dédommagements
Rubrique
du. cpte.rés.
VIII.A
Préfixe du,
compte part.
VIII.A
(5)
*
O
O
672 CHARGES EXCEPTIONNELLES DU SERVICE EXTRAORDINAIRE
Compte
général
67212
67241
67251
Le Libellé
Non-valeurs du service
extraordinaire
Moins-values sur réalisation
d'actif de l'immobilisé
Dédommagement exceptionnel
Rubrique
du cpte.rés.
VIII.B
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
VIII.B
N
VIII.B
O
673 CHARGES EXCEPTIONNELLES NON BUDGETEES
Compte
général
67311
67361
67371
67391
Le Libellé
Moins-values exceptionnelles
Dotation exceptionnelle aux
amortissements sur immobilisés
Dotation aux séductions exceptionnelles
de valeur des immobilisés
Charges diverses exceptionnelles
Rubrique
du cpte.rés.
VIII.C
Préfixe. du
compte part.
(5)
*
N
VIII.C
N
VIII.C
N
VIII.C
N
68 DOTATIONS AUX RESERVES
685 DOTATIONS AUX RESERVES PROVENANT DU SERVICE ORDINAIRE
Compte
général
68504
68505
Le Libellé
Dotations du service ordinaire
au fonds de réserve ordinaire
Dotations du service ordinaire
au fonds de réserve
extraordinaire
Rubrique
du cpte.rés.
IX.A
Préfixe du
compte part.
IX.A
(5)
*
O
O
686 DOTATIONS AUX RESERVES PROVENANT DU SERVICE
EXTRAORDINAIRE
Compte
général
68605
Le Libellé
Dotations du service extraordinaire
au fonds de réserve extraordinaire
Rubrique
du cpte.rés.
IX.B
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Rubrique
du cpte.rés.
XIV.A
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
68 RESULTATS
Compte
général
69201
69202
Le Libellé
Boni d: exploitation de
l'exercice à reporter
Boni exceptionnel de
l'exercice à reporter
XIV.B
N
7 PRODUITS PAR NATURE
70 PRODUITS DE LA FISCALITE
701 IMPOTS COMMUNAUX
Compte
général
70110
70120
70130
70140
70150
70160
70170
70190
Le Libellé
Taxes communales sur
prestations administratives
Taxes communales de
remboursement
Taxes communales sur les
prestations d'hygiène publique
Taxes communales sur les
entreprises industrielles,
commerciales et agricoles
Taxes communales sur les
spectacles et divertissements
Taxes communales sur
l'occupation du domaine public
Taxes communale sur le
patrimoie
Autres taxes communales
Rubrique
du cpte.rés.
I.A'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
I.A'
O
I.A'
O
I.A'
O
I.A'
O
I.A'
O
I.A'
O
I.A'
O
707 TAXES ADDITIONNELLES
Compte
général
70710
70720
70730
70790
Le Libellé
Taxes communales additionnelles
au précompte immobilier
Taxes communales additionnelles
à l'impôt des personnes physiques
Taxes communales additionnelles
à la taxe sur les véhicules à moteur
Autres taxes additionnelles
Rubrique
du cpte.rés.
I.A'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
I.A'
O
I.A'
O
I.A'
O
709 AMENDES
Compte
général
70910
Le Libellé
Amendes
Rubrique
du cpte.rés.
I.A'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
71 PRODUITS D'EXPLOITATION
713 PRODUITS D'EXPLOITATION
7130 PRODUITS DES PRESTATIONS
Compte
général
71301
71302
71304
71309
Le Libellé
Produits des prestations
effectuées
Produits de la vente des biens
Produits des concessions de
droits
Produits divers
Rubrique
du cpte.rés.
I.B’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
I.B’
O
I.B’
O
I.B'
O
7132 LOYERS
Compte
général
71320
Le Libellé
Produits des locations
immobilières
Rubrique
du cpte.rés.
I.B’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Rubrique
du cpte.rés.
I.B'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
7136 PRODUITS DE LA VENTE DE BOIS
Compte
général
71360
Le Libellé
Produits de la vente de bois
72 CONTRIBUTIONS DANS LES CHARGES DE TRAITEMENT DU PERSONNEL
COMMUNAL
721 CONTRIBUTIONS DANS LES CHARGES DE TRAITEMENT DU PERSONNEL
DETACHE
Compte
général
72111
72141
72161
Le Libellé
Contributions des entreprises
et des ASBL dans les charges de
traitement du personnel détaché
Contributions de l'Autorité
supérieure dans les charges de
traitement du personnel détaché
Contributions des autres
pouvoirs dans les charges de
traitement du personnel détaché
Rubrique
du cpte.rés.
I.C'
Préfixé du
compte part.
(5)
*
O
I.C'
O
I.C'
O
724 PRODUITS DE COTISATIONS DES MANDATAIRES
Compte
général
72401
Le Libellé
Produits de la cotisation
pension des mandataires
Rubrique
du cpte.rés.
I.C'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
73 SUBSIDES D'EXPLOITATION RECUS
733 DONS MANUELS
Compte
général
73300
Le Libellé
Dons manuels reçus
Rubrique
du cpte.rés.
I.C’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
734 SUBSIDES D'EXPLOITATION RECUS DE L'AUTORITE SUPERIEURE
Compte
général
73401
73403
73405
73406
Le Libellé
Subsides de l'Autorité
supérieure pour les traitements
des enseignants
Subsides de l'Autorité supérieure
pour frais de fonctionnement
de l'enseignement
Subsides de l'Autorité
supérieure à des fins spécifiques
Fonds des communes et fonds spéciaux
Rubrique
du cpte.rés.
I.C’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
I.C’
O
I.C'
O
I.C’
O
736 SUBSIDES D'EXPLOITATION RECUS DES AUTRES POUVOIRS PUBLICS
Compte
général
73611
73619
Le Libellé
Subsides des autres pouvoirs publics
pour les traitements et les pensions des
enseignants
Contributions des autres pouvoirs
publics pour les autres frais
d'exploitation
Rubrique
du cpte.rés.
I.C'
I.C’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
O
74 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS D' EMPRUNTS ET
REMBOURSENENTS DE PRETS
741 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS DES EMPRUNTS DE
L'AUTORITE SUPERIEURE
Compte
général
74143
Le Libellé
Récupération des remboursements,
d'emprunts à charge de
l'Autorité supérieure
Rubrique
du cpte.rés.
I.D'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
742 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS A CHARGE DE
TIERS
Compte
général
74213
Le Libellé
Récupération des remboursements
d'emprunts à charge de tiers
Rubrique
du cpte.rés.
I.D'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
743 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS GARANTIS
Compte
général
74303
Le Libellé
Récupération des remboursements
d'emprunts garantis
Rubrique
du cpte.rés.
I.D'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Rubrique
du cpte.rés.
I.D'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
745 REMBOURSEMENTS DES PRETS
Compte
général
74515
74525
74545
74565
Le Libellé
Remboursement des prêts
accordés aux crises
Remboursement des prêts accordés
aux ménages et aux ASBL
Remboursement des prêts
accordés à l'Autorité supérieure
Remboursement périodique par les
autres pouvoirs publics des prêts
accordés
I.D’
O
I.D’
O
I.D'
O
75 PRODUITS FINANCIERS
751 RECUPERATION DES CHARGES FINANCIERES DES EMPRUNTS A
CHARGE DE L’AUTORITE SUPERIEURE
Compte
général
75144
Le Libellé
Récupération des charges
financières des emprunts à
charge de l'Autorité supérieure
Rubrique
du cpte.rés.
I.E.a’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
752 RECUPERATION DES CHARGES FINANCIERES DES EMPRUNTS A
CHARGE DE TIERS
Compte
général
75214
Le Libellé
Récupération des charges
financières des emprunts à
charge de tiers
Rubrique
du cpte.rés.
I E.a'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Rubrique
du cpte.rés.
I.E.a'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Rubrique
du cpte.rés.
I.E.a'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Rubrique
du cpte.rés.
I.E.a'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
753 RECUPERATION DES CHARGES FINANCIERES DES EMPRUNTS
GARANTIS
Compte
général
75304
Le Libellé
Récupération des charges financières
des emprunts payées en
appel de garantie
754 RISTOURNES SUR INTERETS D'EMPRUNTS
Compte
général
75404
Le Libellé
Ristournes d'intérêts d'emprunts
755 INTERETS DES PRETS
Compte
général
75504
Le Libellé
Intérêts des prêts à plus de
un an
757 PRODUITS FINANCIERS DIVERS
Compte
général
75711
Le Libellé
75721
Revenus de participations dans
des entreprises
Revenus de titres de placements
75781
Rubrique
du cpte.rés.
I.E.b’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
I.E.b'
O
Intérêts de retard sur créances
I.E.b'
O
75782
Rentes viagères et perpétuelles
I.E.b'
O
75783
Annuités de dommages de guerre
1914-1918
Intérêts créditeurs sur comptes
bancaires
I.E.b'
O
I.E.b'
O
75788
76 PLUS-VALUES, VARIATION DE STOCKS, REDRESSEMENTS, REDUCTIONS
ET TRAVAUX INTERNES
761 PLUS-VALUES ANNUELLES
Compte
général
76120
Le Libellé
Plus-values annuelles sur biens
immobiliers
Rubrique
du cpte.rés.
IV.A'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
Rubrique
du cpte.rés.
IV.B'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
764 AUGMENTATION DE STOCKS
Compte
général
76400
Le Libellé
Variations de stocks : augmentation
765 REDRESSEMENT DU REMBOURSEMENT DES EMPRUNTS
Compte
général
76511
76514
76529
76542
76561
Le Libellé
Redressement du remboursement
d'emprunts à charge de la commune
Redressement du remboursement
d'emprunts à charge de l'Autorité
supérieure
Redressement du remboursement
d'emprunts à charge de tiers
Redressement du remboursement
d'emprunts en location financement
Redressement du remboursement
d'emprunts publics
Rubrique
du cpte.rés.
IV.C'
IV.C'
N
IV.C'
N
IV.C'
N
IV.C'
N
767 REDUCTION DES SUBSIDES D'INVESTISSEMENT DES DONS ET DES LEGS
Compte
général
76780
Le Libellé
Réduction des subsides d'investissement,
Rubrique
du cpte rés.
IV.D'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
Rubrique
du cpte.rés.
IV.E'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
de dons et de legs reçus
769 TRAVAUX INTERNES
Compte
général
76900
Le Libellé
Travaux internes aux biens immobiliers
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 PRODUITS EXCEPTIONNELS DU SERVICE ORDINAIRE
Compte
général
77100
77111
Libellé
Produits exceptionnels du
service ordinaire
Reprise des provisions pour
risques et charges
Rubrique
du cpte rés.
VIII.A’
Préfixe du
compte part.
VIII.A'
(5)
*
O
O
772 PRODUITS EXCEPTIONNELS DU SERVICE EXTRAORDINAIRE
Compte
général
77241
77251
77261
Le Libellé
Plus-values sur les réalisations
d'actifs immobilisés
Dédommagements extraordinaires
de tiers pour biens communaux
Indemnité unique de droit réel
d'emphytéose ou de superficie
Rubrique
du cpte.rés.
VIII.B'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
VIII.B
O
VIII.B'
O
773 PRODUITS EXCEPTIONNELS NON BUDGETES
Compte
général
77311
77361
77371
77391
Le Libellé
Plus-values exceptionnelles
Réduction exceptionnelle des
subsides d'investissement
Plus-values exceptionnelles
de biens immobilisés
(réévaluations exceptionnelles)
Produits exceptionnels divers
Rubrique
du cpte.rés.
VIII.C'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
VIII.B'
N
VIII.C'
N
VIII.C'
N
78 PRELEVEMENTS SUR RESERVES
785 PRELEVEMENT SUR RESERVES POUR LE SERVICE ORDINAIRE
Compte
général
78504
Le Libellé
Prélèvement sur le fonds de réserve
extraordinaire en faveur du service
extraordinaire
Rubrique
du cpte.rés.
IX.A’
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
786 PRELEVEMENT SUR RESERVES POUR LE SERVICE EXTRAORDINAIRE
Compte
général
78605
Le Libellé
Prélèvement sur le fonds de réserve
ordinaire en faveur du service ordinaire
Rubrique
du cpte.rés.
IX.B'
Préfixe du
compte part.
(5)
*
O
Préfixe du
compte part.
(5)
*
N
79 RESULTATS
Compte
général
79201
Le Libellé
Mali d'exploitation à reporter
Rubrique.
du cpte.rés.
XIV.A'
79202
Mali exceptionnel à reporter
XIV.B'
N