journal officiel - Lois et Règlements du Togo

Transcription

57e Année • nO~
1er décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
PARAISSANT LE 1er ET LE 16 DE CHAQUE MOIS A LOME
TARIF
-
ACHAr
-
-~
-
ABONNEMENT ANNUEL
• l l.' .ages
• 1ri.
pages
• 32,.
pages
.48à<ipages
• Plus Lè 60 pages
à

200f
GOOf
IOOOF
ISOOF
2000F
• TOGO
20 OOOF
• AFRIQUE
28 OOOF
• HORS AFRIQUE..
.40 OOOF
ANNONCES
• Récépissé de déclaration d'associations .... .10 OOOf
• Avis de perte de titre foncier (1 èreet 2"
insertions)
10 OOOf
• Avis d'immatriculation
10 OOOf
• Certification du JO
, - - -...
SOOf
NB. Le paiement à l'avance est la seule garantiepour êtrebien servi.
POlir :rt renseignement complémentaire, s'adresser à IEDITOGO Tël: (228) 221-37-18/221-61-07 Fax (228) 222-14-89 - BP 891 - LOME
DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION
.UNET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL: 22 - 21 - 27 - 01 - LOME
SOM MAI RE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
.NU
PARTIE OFFICIELLE
20 nov. - Décision n? 946IMEF/SG/DF/CEPIDGF[ portant
ACTES DU GOUVERNEMENT
virement.
2
19 nov. - Décision n? 947IMEF/SG/DFIDMDD portant paiement
2
[9 nov. - Décision n? 948/MEF/SGIDFIDMDP accordant crédit
2
19 nov. - Décision n? 949IMEF/SG/DFIDMDD portant mise à
virement.
ARRETES ET DECISIONS
Arrêtés portant nominations, titularisations, avancement
automatique d'échelons, promotions, sanction disciplinaire et
admission à la retraite
zsiz
PAR11E OFFICIELLE
2
26 nov. - Décision n" 460IMDAC portant réintégration
2
29 nov. - Décision n? 464IMDAC portant réintégration
2
MINISTERE DE U ADMINISTRATION TERRITORIALE, DE LA
DEC}fl'RALISATION ET DES COLLECTIVITES LOCALES
•. .;1
.
20 nov. -Arrêté n? 0171IMATDCL portant abrogation d'un arrêté
.3
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA
REFORME ADMINISTRATIVE
.NU
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ET DES
ANCIENS COMBATTANTS
2.lU2( ::"'-..
2
ACTES DU GOUVERNEMENT
LOIS, ORDONNANCES, DECRETS, ARRETES
ET DECISIONS
28 nov. - Arrêté nO 176 portant reconnaissance de la désignation
d'un chef de village
2
20 nov. - Décision nO 955/MEF/SGIDF/CDPIDGFI portant
ET DECISIONS
26 nov. - Décision n? 459IMDAC portant réforme par mesure
disciplinaire
~
disposition
LOIS, ORDONNANCES, DECRETS, ARRETES
2
ARRETES ET DECISIONS
3
2
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Ministère de la défense nationale et
des anciens combattants
Arrêté n° 0456/MDACICAB du 16/11/12 - Le lieute
nant - colonel SAMIEY Alou Simdokina, est nommé chef
de corps de la Force d'Intervention Rapide.
Le chef d'état-major général des Forces Armées Togolaise
est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Le présent arrêté prend effet à compter de la date de
sa signature.
Décision n° 0459/MDAC du 26/11/12 - Le soldat de
1ère classeAMAZA Yooudéma, n° mie 20199, du Régiment
Commando de la Garde Présidentielle, est réformé par
mesure disciplinaire des Forces Armées Togolaises pour
compter du t- décembre 2012. Il sera rayé des contrôles
des Forces Armées Togolaises le 1er décembre 2012. Le
chef d'Etat-major Général des Forces Armées Togolaises
est chargé de l'exécution de la présente décision.
Décision n" 0460/MDAC du 26/11/12 - Le maré
chal des Logis chef N'DADIA P. Pawi, n° mie 3434, de
la Gendarmerie Nationale, précédemment exclu pour trois
(3) mois sans solde, est réintégré dans les Forces Armées
Togolaises pour compter du 1er novembre 2012.
Le Chef d'Etat-rnaior gér'léral des forces Armées Togo
laises est chargé de l'exécution de I~! présente décision.
Décision n° 0464/MDAC du 29/11/12 - Le soldat de
1ère classe KE:1<.EH K. Kotchenin, na rnle 20520, de la Base
Chasse de Niamtougou, précédemment exclu pour trois
(3) mois saris solde, est réintégré dans les Forces Ar
mées Togolaises pour compter du 1er décembre 2012.
Le Chef d'Etat-major général des Forces Armées Togo
laises est chargé de l'exécution de la présente décision.
Ministère de l'administration territoriale de la
décentralisation et des collectivités locales
Arrêté n° 0171/MATDCL du 20/11/12 - Est abrogé
l'Arrêté n° 0310/MISD du 22 décembre 2004 portant re
connaissance de la désignation de Togbui ETOU Aboki
joseph, chef de village de Gbodjomé dans le canton d'Ag
bodrafo (préfecture des Lacs). Le présent arrêté prend
.effet à compter de la date de signature.
Arrêté n° 0176/MATDCL du 28/11/12'~ Est constatée
et reconnue officiellement la désignation par voie coutu
mière de M.' TOGBE ATTI Kokou sous le nom de trône
de Togbui . Kokou TOGBEATIl IV, en qualité de chef de
village de gbodjomé dans le canton d'Agbodrafo (préfec
ture des L;lL<;).
Le présen.
dé, prend effet pour compter de la date de
prise de te lions de l'intéressé.
1er décembre 2012
Mistère de J'économie et des finances
Décision n° 946/MEF/SGIDF/CEP/DGFI du 19/11112
- Est autorisé le virement au profit du projet d'Appui au
Renforcement des Capacités Institutionnelles en Gouver
nance Economique et Financière (PARCI-2), à son compte
n° TG024 01030 020903300101 89 ouvert dans les livres
de la Banque Togolaise pour le Commerce et de L'indus
trie (BTCI) à Lomé, de la somme de Soixante Dix Millions
(70.000.000) de franc CFA. représentant la contrepartie
togolaise audit projet pour la gestion 2012.
Toutes les opérations de retrait des sommes ainsi vi
rées se feront sous la double signature du Directeur du
projet au Ministère de l'Economie et des Finances et du
Directeur du financement et du Contrôle de l'Exécution du
plan, Ordonnateur Délégué du budget de l'Etat.
Un rapport d'exécution physique et financier du projet
étayé des pièces justificatives sera soumis tous les trois
(03) mois au Ministère de l'Economie et des Finances.
La dépense est imputable au Budget de l'Etat Gestion
2012, Code Imputation 52103567081900110222151.
Le Directeur du Financement et du contrôle de l'Exé
cution du plan et le Directeur Général du Trésor et de la
comptabilité Publique sont chargés, chacun en ce qui
concerne, de l'exécution de la présente décision.
Décision n° 947/MEF/SG/DFIDMDD du 19111/12 - Est
autorisé le paiement de la somme de soixante-huit millions
huit cent quatre-vingt-treize mille neuf cent soixante-dix
(68.893.970) Francs CFA profit d'INTER SEAS TOGO
au titre du règlement des factures de transport des effets
personnels des diplomates togolais lors de leur rappel à
la centrale. Cette somme sera mandatée et virée sur le
compte dont les références sont:
Bénéficiaire: INTER SEAS TOGO
Banque: Union togolaise de banque (UTB)
Numéro de compte: 310140874004000
La dépense est imputable sur le budget de l'Etat, ges
tion 2012, sous les numéros:
3.217.92.92035.900.69.1.1 pour 31 400000 FCFA;
3.217.92.92036.900.69.1.2 pour 37 493 970 FCFA.
Décision n° 948/MEF/SG/DF/DMDD du 19111/12 - Il
est mis à la disposition de Me .HOUNAKEY-AKAKPO,
avocat à la cour, au profit de deux (2) victimes d'un acci
dent causé par un véhicule de la Gendarmerie nationale
et conformément à l'exécution provisoire du jugement n°
61/2012 du 14/05/2012, la somme d'un million six cent
trente-cinq mille deux cent soixante-quinze (1.635.275)
Franc CFA et répartie comme suit:
KELEOU ANABIDE Awesso: 778.005 Francs CFA;
AWESSO Marie-Madeleine: 875.270 Francs CFA. Cette
somme sera mandatée et virée sur le compte dont les
références sont: CARPA-BTCI n° 005690500194
La dépense est imputable sur le budget de l'Etat, ges
tion 2012, sous le numéro 3.217.92053.900.2.1.
1er décembre 2012
Décision n° 949/MEF/SG/DF/DMDP du 19111/12 - "
est mis à la disposition du président de \a Haute Autorité
de l'Audiovisuel et de la Communication un crédit de six
cent mille (600.000) Francs CFA destiné à supporter ses
frais dereprësentations pour une mission officielle qu'il
effectuera à Dakar au Sénégal.
La dépense est imputable sur le budget de l'Etat, gestion
2012, sous le numéro 3.190.19.12042.101.62.8.23.
présidence de la Républigue
AMANA Pjlakj Tchéouwèyi ; n° mIe 057524-W,
1.
adjoint administratif de classe exceptionnelle
2.
GNANZA Tchao, n° mie 057539-V, adjoint admi
nistratif principal 3e échelon
3.
TENE Agoulème Teckntou, n° mie 062437 -P,
adjoint administratif principal 3e échelon.
Pdmatwe
Décision n° 950/MEF/SGIDF/DDMD du 19111/12
Est aulJr;sé le paiement de la somme de vingt millions
(20,ii~ 000) de Franc CFA au profit du Centre Internatio
nal (1,' .echerche-Développement sur l'élevage en zone
subuurvte (CIRDES) au titre de la contribution du Togo,
ges~;r' '012. Cette somme sera mandatée et virée sur le
con"ni·lont les références sont:
TitUl;ljU compte: CIRDES FONDS PROPRES/CIRDES
Domlc~tion : BIB (Bobo-Dsso-BOBO-DIOULASSO)
Code ',nque: 26022
Coe,' .ichet : 02241
Nun . de compte: 405030001332 Clé RIB: 83
Coc;":
AN: BF 22 26022 02241 405030001332 83
Cor"''VIFT/BIC : BIBUBFBF
La .• c, -nse est imputable sur le budget de l'Etat, gestion
201"
lUS le numéro 4.230.97.12013900.4730164.5.2
Dè~lsion n° 955/MEF/SG/DFCDP/DGFI du 20111/12
- Est autorisée le virement au profit du projet de réhabi
litation et de Modernisation de la route Aflao-Sanvée
Condji, à son compte n° 322279375004000 ouvert dans
les livres de l'Union Togolaise de Banque (UTB) à Lomé,
de la somme de Dix Sept Millions Trente Quatre Mille Huit
Cent Cinquante Six (17.034.856) franc CFA, représentant
la contrepartie togolaise audit projet pour la gestion 2012. '
Toutes les opérations de retrait des sommes ainsi virées
se feront sous la double signature du Directeur du projet
au Ministère des travaux publics et du Directeur du finan
cement et du ContrOle de "Exécution du plan, Ordonna
teur Délégué du Budget de l'Etat.
Un rapport d'exécution physique et financier du projet
étayé des pièces justificatives sera soumis tous les trois
(3) mois au Ministère de l'Economie et des finances. La
dépense est imputable au budget de l'Etat Gestion 2012,
Code Imputation 58307162310600110222341. Le Di
recteur du Financement et du ContrOle de l'Exécution du
plan et le Directeur Général du Trésor et de la Comptabi
lité publique sont chargés, chacun en ce qui concerne, de
l'exécution de la présente décision.
Ministère de la fonction publique et de
la reforme admInIstratIve.
Arrêté n° 3625/MFPRA du 26/11/11/12 - Les fonction
naires ci-après désignés, relevant des Ministères suivants,
qui ont atteint la limite d'âge, sont admis à faire valoir leurs
droit à une pension de retraite pour compter du 1er janvier
2013 :
4.
ADANSOU Koffi Fifia, n° mie 029451-0, Secré
taire d'administration de la classe exceptionnelle.
Ministère de la fonction publique et de la
Réforme Administrative
S.
KPATCHA Banaèwa Afi épse NAWA, n° mie
023507-V, adjoint administratif de classe exceptionnelle.
6.
SEDO Amavi Komlan, n° mie 039025-K, contrôleur
du trésor de 1ère classe 3e échelon.
7.
TCHIMA Essotom, n° mie 032057-T, adjoint de
"
classe exceptionnelle.
Ministère de l'Enseignement Sypérieyr
et de la Recherche
ABOUDOU-SALAMI Mama Sani, n° mie
023694-G, professeur d'enseignement supérieur de
9.
AJAVON Ayité-Lo Nohende, n° mie 055512-A,
professeur d'enseignement supérieur de classe excep
tionnelle.
la.
CISSE-ALILOU SAM DJA, n° mie 015164-W,
professeur d'enseignement supérieur de classe excep
tionnelle.
'
11.
GUMEDZOE yawovi Mawuena Dieudonné, n°
mie 034478-Y, Professeur d'enseignement supérieur de
"
12.
KINVI Anoumou Ekoué, n° mie 035897-T, pro
fesseur d'enseignement supérieur de classe exception
nelle.
8.
Ministère de l'économie et des finances
13.
ABETE Prenam, n° mie 037144-J, secrétaire
d'administration de 1ère classe 3e échelon
14.
AGO Wake, n° mIe 030032-S, agent de consta
tation des douanes de classe exceptionnelle
15.
AHLIGO Kossi, n° mie 033116-W, adjoint admi
nistratif de classe exceptionnelle
16.
AMEGADZE Kodzo Agbémaduvo, n° mie 06166
P, adjoint administratif de 1ère classe 28 échelon
17.
ATCHABAO Yao, n° mie 034437-F, contrOleur
des douanes de classe exceptionnella
18.
AlIABOU Komlavi Mawuéna, n° mie 030052-N,
agent de constatation des douanes de classe exception
nelle
19.
BIAO Tchafaram, n° mie 035581-P, agent de
constatation des douanes de classe exceptionnelle
20.
BIRREGAH M'Berima, n° mie 030060-E, secré
taire d'administration de 2e classe 1er échelon
21.
'DJATO GBANDI Dare, n° mie 035935-R, contrO
4
leur du trésor principal 2è échelon
22.
OOGBE TOMI Awone Enyessan Komlangan, n°
mie 039066-C, contrôleur du trésor de 1ère classe 3è
échelon
23.
OOKOU Ibisiabi Tatusa Kossi, n° mie 023233-K,
contrôleur du trésor de classe exceptionnelle
24.
EKPAO KPIKI Essoyomèwè, n° mie 038337-B,
adjoint administratif princlpal tv échelon
25.
GOKAN Akouavi Mawuénam, n° mie 035876-W,
contrôleur des impôts principal 2e échelon
26.
KEZELI Kodjo Pokonnao, n° mie 035984, agent
de constatation des douanes principal 2" échelon
27.
LAKIGNAN Ki/ouziba Lanwi, n° mie 033499-M,
comptable mécanographe! aide comptable de classe
exceptionnelle
28.
MUGUE Batoog'na, n° mie 026263-R, contrôleur
du trésor de classe exceptionnelle
29.
SAMA Mèba Oolibe, n° mie 035948~W, agent de
.constatation des douanes principal 3e échelon
30.
SOAMBA Idjara, n° mie 030167-Z, agent d'as
siette des impôts de classe exceptionnelle
31.
SIMFEIOO Pyalo, n° mie 035946-C, adjoint
administratif principal 2 e échelon
32.
TASSA Kpapo-Gbandi, n° mie 031770-C, adjoint
administratif de classe exceptionnelle
33.
TOMEKPE Ablavi Omabouè, n° mie 035979-0,
adjoint administratif principatê" échelon
Ministère de la Justice
34.
KOUOJABAAbignima, n° mie 044150-Y, greffier
de 1ère classe 3" échelon
35. . ZIGAN Akouyo Elom, n° mie 025517-P, greffier
de classe exceptionnelle
Ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité Social
AOJOR AKOSSf Ahoefa épse NANA, n° mie 033293-X,
36. ATSOU Kossivi Houkpati, n° mie 025358-Y, adjoint
administratif de classe exceptionnelle.
Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche
37.
AOJOMAOA Koku Agbemebia, n° mie 033114-C,
38.
AGBE Kossi Séna, n° mie 026687-Z, ingénieur
adjoint d'agriculture de classe exceptionnelle
39.
AGBOOAN Akou Mawuko, n° mie 026739-0,
ingénieur adjoint d'agriculture de classe exceptionnelle
40.
AKATO kokou, n° mie 023642-U, ingénieur ad
joint des eaux et forêts de classe exceptionnelle
41.
ALI LOU Aboubakari, n° mie 030605-X, adjoint
technique d'agriculture de classe exceptionnelle
42.
ALOOJISSODE Yao Kpovon, n° mie 032493-F,
adjoint technique d'agriculture de 2e classe 1er échelon
43.
AMANA Sogoyoun Fégbawè, n° mie 032496-A
classe 1er échelon
adjoint technique d'agriculture de
44.
ANKOU i<odjo Zato, n° mie 030611-V, adjoint
technique d'i.J . 'ture de classe exceptionnelle
\;:'~~I-\G
li Ayayi Gbétovi, n° mIe 032461-P,
45.
z-
1er décembre 2012
46.
ASSIH Egome-Fei-Tom Plakmey, n° mie
057990-G, adjoint administratif de classe exceptionnelle.
47.
ATAKE Etéyé-Abalo Eyabanè, n° mie 032463-H,
48.
ATCHO kossi, n° mie 057991-R, aide comptable
permanent 7e catégorie échelle A.
49.
ATI TchacoroumAlassani, n° mie 031746-C,
adjoint technique d'agriculture de classe exceptionnelle
50.
AYANA Yawo Vinyo Awawonou, n° mie 034413-F,
adjoint technique de classe exceptionnelle.
51.
BAYINAAku Oeglo, n° mie 026682-C, ingénieur
adjoint d'agriculture de classe exceptionnelle
52.
BLEOJE Kokouvi Tonyeviadji, n° mie 028468-N,
53.
BOOJONA Bossobagnidou Baninabadi épse
ANAKPA, n° mie 032608-J, adjoint technique d'agricul
ture de classe exceptionnelle.
54.
DOTE Kouadjovi, n° mie 062786-U, adjoint admi
nistratif de 2e classe 2e échelon.
55.
EKLU Edoh Agbessi Innocent, n° mie 032555-V,
ingénieur adjoint de génie de classe exceptionnelle.
56.
GASSIHOUN Messah Agbéviadé Matty, n° mie
034500-E, ingénieur adjoint d'agriculture de classe ex
ceptionnelle.
57.
KAMASSAN Nouwokpo, n° mie 028497-B, ingé
nieur adjoint de génie rural de classe exceptionnelle.
58.
KOLLOW-AGREGNA Mohamed, n° mie 026702
Y, ingénieur adjoint d'agriculture de classe exceptionnelle
59.
KOUDEMON Kouami, n° mie 026821-P, adjoint
technique d'élevage de classe exceptionnelle.
60.
KPEMOUA Kpatcha, n° mie 026712-A, adjoint
technique d'agriculture de classe exceptionnelle.
61.
LAWSON Latékoué Messanh Ayikou, n° mie
034059-0, ingénieur adjoint d'agriculture de classe ex
ceptionnelle.
62.
MESSAH Kodjovi Efuabuè, n° mie 03256'l-K,
adjoint technique d'élevage de classe exceptionnelle
63.
MESSAVI Kokouvi Adziedofiame, n° mie 030660
E, ingénieur adjoint d'agriculture de classe exceptionnelle
64.
N'TSOUGAN Kossi Enyonam, n° mie 064325-X,
ingénieur adjoint d'élevage de 3e classe 2e échelon
65.
OULOU Kossi Agbéko, n° mie 057984-A, adjoint
66.
OURO-BANNA Souroutawi, n° mie 0330667-M,
67.
SALAMI-AOEOIGBAAdebayo, n° mie 030674-U,
adjoint technique d'agriculture de classe exceptionnelle.
68.
SAMRA Kabissa-Baema, n° mie 032515-M, ad
joint technique d'agriculture de classe exceptionnelle
SOO.II Agbégnowoukou Koffi, n° mie 042579-0,
69.
ingénieur adjoint d'agriculture de 1ère classe 1er échelon
70.
SOMANIN Eke Komivi, n° mie 028535-Z, adjoint
technique d'élevage principal 38 échelon
71.
TCHAGODOMOU Vara, n° mie 034404-E, adjoint
technique d'élevage de classe exceptionnelle
72.
TCHATAKPARA Kamawê, n° mIe 034712-S,
73.
TITIKPINA Aminatou épse Amedon, n° mie
1er décembre2012
JOURNAL OFFICIEL DE LAREPUaLIQl)E TOGOl,.AISE
026724-E; adjoint technique d'élevage de classe excep
tionnelle: ,
.,
Ministère <te la santé
,
. -.
~
74.
AFANTCHAWOAkossiwa, n° mie 026508-E,
laborantine d'Etatltechnieienne de labor'atoirede :c1asse
exceptionneëe; "
75. 'AFATSAWO '. KOffl, n° mie 026418-C, infinnier
d'Etat de classe exceptionnelle
. .
76.
AGBAGLA Vidémé Elémawussi épse ATIOGBE,
n° mie 023316-E, infimière d'Etat de classe excepnon-:
nelle
77.
AGBEOAHIN Mègan, n° mie 032252-W" infinnier
adjointlauxHiaire de classe exceptionnelle
78.
AKAKPO AYéfoOmi-Iyat8n,.n° mie 026498-U,
infinnier d'Etat de classe exceptionnelle
79.
ALABt Owaleke Koami, n° mie 038253-F, techni
cien orthopédiste principal3e échelon
80.
ALEHERI Sara-Alou épse TETOU ; n° mie
026368-J, infirmière adjointe/ auxiliaire de classe excep
tionnelle
81.
ALEKE Akoffato kossi, n° mie 026425-K, assis
tant d'hygiène d'Etat de classe exceptionnelle
82.
ALOU Palabendu Kagnao, n° mie 023317-P,
laborantin d'Etatltechnicien' de laboratoire de classe
exceptionnelle
83.
AMANAH Agnigban Essohanam, n° mie 028154
U, infinnière adjointe/auxiliaire de classe exceptionnelle
84.
AMEVOR ~odjo Inyéza Soklou, n° mie 028102
Q, masseur /Kinésithérapeute de classe exceptionnelle
85.
ARIATCHAO Songai, n° mie 026515-M, infir
mière d'Etat de classe exceptionnelle
86.
ASSIH Kao, n° mie 028248-A, infinnière d'Etat
87.
ATANA Palakiyém, n° mie 028349-X, laborantin
d'Etatltechnicien de laboratoire de classe exceptionnellè
88.
ATAYI Ayélé Gisèle Mona, n'rnle 030256-J, '
laborantine d'Etat /technicienne de laboratoire de classe
exceptionnelle ,
89.
AWANYO Edoh Séénam,ri° mie 030235-M,
infirmière d'Etat de classe exceptionnelle
90.
AYAO AkQ,uvi:' nO: mie 0266~5-M, infinnière ad
jointe lauxil.la.ire de classe exceptlonrielle
91.
AVÉNIM Kaikao pkànda épse NYAZOZO, n".
mie 026512-Q,lnfirmière,f~djoin~/auxili~i,~de classe '
exceptionnelle ','
._
92.
AZIANGBLE Messan, n° mie 028352-S, assis
tant d'hygiène d'Etat de classe exceptionnellè ..
93.
BAKOBASSO Bagnanga, n° mie 023324-W, _
assistant 'd'hygiène :i:l'Etat de classe exceptlonnelle .
94.
BANISSAN M~alou, n° mie 028300-N, accou
cheuse /auxiliaire dé classe exceptionnëlle
95. .. BARCOLAZinetou,n°' mie 021826-Ldnfi'r:mière
d'Etàt de classe exceptionnelle
",:
96.?, BESSAH MawuRAdjo, n° mie 030935-Z,·sage-;.
femme d'Etat de classe exceptionnelle
..
,
".'.'
\
. '.,
5,
97.
BONAGNIM Nambp•.~~,mle{)23792-J,infirrnier
adjoint/auxiliaire ~ classe exceptionnelle.
98.
DADJA EssobéyOtlTchilalo, hO mie 028114-L, .
accouchèuse/auxiliaire de classe exceptiOnnelle
100. DJAMONGUE Namétiébia épse WARDJABOULO,
n" mie 032304-A, accoucheuse auxilfairè de classe
'.. ,
.
exceptionnelle
' )!~, . -
101.DJATO Tolika, n° mie 032305·K lnfirmler d'Etat de
classe exceptionnelle
'
.
102. DJATO Kodjo, n° mie 036397-P, ,infirmier adjoint/
auxiliaire 3e échelon
103. DOGBE AkouétéKoumondji, n° mie 023433-B,
assistant d'hygiène d'Etat de classe exceptionnelle
104. DOH Eli Awoyo Elom,' h" mie 028359-H, accou
cheuseauxillaire de classe exceptionnélle
105. OOTCHE Kowuh, n° mie 026574-G infirmieradjoint/
auxiliaire de classe exceptionnelle
106. DOUMASHI Afi Sén~m, n° mie 030463-R, sage
107. DOUMONAbla Mawulé, n° mie 041281-K, infinnière
d'Etat principale 2e échelon
108. DJOGBELEKOU Akosua Oelali, n° mie 030265-K,
infirmière adjointe/auxiliaire de classe exceptionnelle
109. EDOH Adjoa Idiamimi épse AGBEMED.II, n° mie
030358-Q, accoucheuse auxiliaire de classe exception
nelle
110. EGBOHOU Méwunèsso épse KAO, n° mie 026527
R, infinnière adjoint/auxiliaire de classe exceptionnelle
111. EGBOHOU Bayodénah Badoubadi, n° mie 026645
X, infinnier adjoint auxiliaire de classe exceptionnelle
112. FEOU Bidamawè N'Noll épse NABEDE, n° mie
026575-R, infinnière adjointe/auxiliaire de classe excep
tionnelle
113. GALE Komlan Batawui, n° mie 028391-Z, assistant
d'hygiène d'Etat de classe exceptionnelle
114. GASSIHOUN Koffi Djabaku, n° mie 026612-W,
assistant d'hygiène d'Etàt de classe exceptionnelle
115. GBOGAN Davigan Adjoa, n° mie 030466-L, sage
116. GOGOLI Kodjovi Elèmassi, n° mIe 028313-T, labo
rantin d'Ètat/techniéten de laboratoire de classe excep
tionnelle,
.
117. KAO Sanda, n° mie 026577-B, infinnier adjOint/auxi
liaire de classe exceptionneue
11~. KAYj~AWEJ,..A, n° mIe Q26~9,..R, laborantind'Etat/
teehniëieh de laboratoire de classe exceptionnelle
119.KISSI Komt"Kouma 'Zinyanuame,n° mie 023349-F,
assistant d'hygiène d'Etat de classe exceptionnelle
120. KOlA Toyi; n° mie 032345-T" infinnier adjoint/auxi
liaire de classe exceptionnelle
121. KONZAWO Kodjo Badassé BOZV-Gnady, n° mie, ..
023475-0, laborantin d'Etatltechriièien de tabotàtoire de
classe exœptionneHe
122. KOUASSI Adjoavi LawèAkp2djé épseATIKOSSI, n"
mie 026492-W;.infinnie",d'Etat de classe exceptionnelle
123. KOlJeVt Dodzi,Akoélé, n° mte 028118-Y" infinnière
.'
JQORNAL OFFICIEL DE L~ REPUBLIQUETOOOLAISE
ij'Etatde classe éxceptfonnelle ' .
" s
124. KOYE Kézié EssonOWè, nO-mIe026473~K,assistant
d'hygiène d'Etat de cJasseexceptionnelle" , ';.'
. 125. KPEMEA MandjonèWè-NèS$è; A mie 02()542-Q,
accoucheueeauxiliaire de; c~sse excepticmnelle· . . .
126. KPOVE Kossï ,Senyenam, n° mie 028121-f, i.nfiimier
. . ' .' .' .
d'Etat de classe exceptionnelle . '
127. TCHABAGNA Idrissou, n° mie 032407-R, infirmier
d'Etat de classe exceptionnelle
.
128. LAPTORO Kantah, n° mie 028198'-0, infirmier àd
joint/àu)<iliaire de classe ëxceptionnelle
.129. LAWSON Dsseh Laté Koko, n° mie 023478-G, infir
. .' .
mier d'Etat de classe exceptionnelle.
130. MESSAN Kodjo ; n° mie 0303ge-E, assistant d'hy- .
giène d'Etat de classe exceptionneUe
131. NATADJOU. Asseham, n° mie 026476-N, infirmière
.
,.
adjointe/auxiliaire de .classe exceptionnelle
132. N'GOUTA Kossua ËS$olakina, n° mie 028277-X. '
infirmière adjointe/auxiliaire de classe éxceptionnelle
133. OURO-TAGBAIssofa épse ADJARE. n° mie
028129-K, assistante d'hygIène d'Etat de dasse excep.
tionnelle
..
134. PALLO Edjaédé Pawumandorn, n° mie 028396-N,
infirmier d'Etat de classe.exceptionnelle
.
135.SAMIEAdjoua épse:KAO n° mle.023455-R, INFIR
MI7RE D4etat de classe exceptionnelle
136. SANVEE'Koffi Senameo, n° mle.028325cX, laboran
tin d'Etatltechnicien de laboratoire de classe exception
nelle
137.·SONTABirregah, n° mie 030289.K, assistant d~hy-'
giène d'Etat de classe.exceptionnelle
138. SOO Tchilalo Matozoué, nI' mie 023563-M, infir
mière d'Etat de classeexeeptionoelle
139; SOSSOU-LOSSAEssi Hanouvi épse de SOUZA. n°
mie 032400-A, sage-femme d'Etat de classe exception- .
nelle
(
140. TCHALIM Agbada No, n° mie 123162-U, assistant
d'hygiène d'Etat de classe exceptionnelle.
141. TOGNIKEY Kodjo Kufouoboè, n° mie 026457-B,
infirmier d'Etat de classe eXceptionnelle
142. WADJA Komna, n° mie 026558-Y; laborantin d'EtaU
technicien de laboratoire de classe exceptionnelle
143. WlSON Adjélégan, Sénam épse ADOTE-AKUE, n°
mie 023737-K, infirmier d'Etat de classe exceptionneHe
144".ZABtNDELNABA Sougourou, n° mie 023564-W,
infirmier d'Etat de classe exception~lIe
O
•Ministère de l'Action Sociale et de SoUdarité Nàtjonale
145. ALI Youssaou, n° mie 03~02-C, agent de promo
tion/animation social de classe exceptionnelle
146.ALOU Houssou Pagnimpalaki, n° mie 028809-B,
.agent de promotion/ animation sociale de classe excep
tionnell~
147. AZIAMADO Yao Mensah Mado, n° mie 030407-Z,
agent de promotion/animation sociale de classe excep
tionnelle
148. DAGBENYO Bénissan-Mawuli; n° mie 028813-P,
agent de promotion/animationsociale deolasse.excep
tionnelle
l llfdécembre 2012
149. EFfOE KoffiDjabakou, n° mie 032211-D, agent de
promotion/animation sociale de classe exceptionnelle
150. GNINOU Tchao, .n° mie 030420-:E, agent de promo
tion/animation sociale de classe exceptionnelle
151. KOLAG8E koamivi, nOml&033572..W,·~table
mécanographe/aidecomptable·decleS$e exceptionnelle.
152. KOSSOU Tchalla Oyekalou n° mie 030426-G. agent
de promotion/animation social~,de classe exceptionnelle
153. KPAKPABIA Pagnini P.alakimwé; n° mle043950-G
agent de promotion/animationsociale de 16re classe 3e
échelon
...
154. LAROU Téï Pakassibou, n° mie 030428-W agent de
155. PAYAKI Adja Léparufèyè n° mie 032218-L'agent de .
156. TENOU Anani Sénam n° mie 03Q436-N agent de
promotion/animation sociale de classe exceptionnelle'
157. TOKITAWONGOU Tèyi, hO mle030437-X, agent de
promotion/animation sociale de classe exceptionnelle.
Ministère de lé! Promotion de la Femme
158. AKPANZA Akossiwa Ezunkpénawo, n~ mie 028808
S, agent de promotion/animationsociale:de.c1asse
exceptionnélle .
159. ATIVO Koku Blewunyo n° mie 0304.05-N agent de
promotion/animation sociale de classe exceptionnelle.
160. BRYM Nouroudine, n° mie Q29452-N comptable
mécanographeJaide compteble.decclasee exceptionnelle.
~.
t
'C-il ,_
.•
,
.
\. -' . .
l' ,
Ministère de~ Ensel~nertiéo1§ PrnttaireS,
.
SecondalrêS et d§1'Alphabétisation .
•
-
J"
'.
161. ABALO Kokou .Woditè, n° mle,020033-K, instituteur
de classe exceptionnelle'
162.ABALO kouma Mitronougna, n° mie. 0279.19-R,
instituteur principal 3- échelon
163. ABAlOSindjaiim 6yalifem,n° mie 022682-:U, insti
tuteur adjoiht de classe exceptionnelle .
164. ABOTS~ Komlan Lebene, n° mie 024324-1;, institu
teur principal 2e échelon
~65. ADANOl.V'gbatowou,n~ mie 027858-C, instituteur
;,
principal 3e écheJon,
166. ADDOH-GBATIOuano.épse ATISSO, n° mie .
034966-0, institutrice de dasse exce'ptiorinelle
167.ADOI Babalaza,n° mle026124-E, institùteur princl
pal2e échelon
.'
168. ADOUGBA Houéhanou Sato, n° mie 033596-W,
Professeur d'enseignement général de classe exception
nelle.
169. ADOYI Atsou, n° mie 028909-P, instituteur adjoint de
16re classe 3- échelon
170. ADOYI Lady, n° mie 023168~S, institutrice principal
échelon
,',
171.AFAN Kodjovi, n° mie 029065-K, instituteur de
172.AFANVIAtsou, n° mle027138-G, instituteur adjoint
173. AFO-OJtMA BaJogou, n° mie 036709-P, instituteur
de classe exceptionnelte
".
174.AFOLAAfua Ametooyo Boutoudiè, n° mie 036724
z-
1er décembre 2012
. JOURNAL OFFIÇIEL DELA REPUBLIQ~TÇ>GOLAISE
N, institutrice de classe exceptionnelle ",
175.AFOlAYao; n° mie 02533'1-V, instituteur de 11lnt
classe 39 échelon
176.AGBENYIGAN Toutouvi Kodjo, n°mie 026874-C,
instituteurprincipale39 échelon
177.AGBEVIDE AziagbéAkoété, n~ mie 027654-G, ins
'
tituteur de classe exceptionnelle,
178.AGBLéNYO Melo Kofi-Kuma, n° mie 010493-X,
professeurde collèged'enseignement généralde cl.se
exceptionnelle. ,
•
179.AGBODJAN Mensah K. Nlawunyo, n° mie 022302
G, instituteuradjointde 11lnt classe29 éch~lon
180.AGLANAfiyo Djigbidiépse NIMON, n° mie 022098
C, institutrice de 29 classe49 écbelon .
181.AGNONDOU Somyo Koyokoyo Essoham, n° mie
024475-M, moniteur de classe exceptionnelle
182.AGORO Idih, n° mie 022304-S, instituteur principal
1er échelon.
183.AGOZO Gnimin Kogha, n° mie 028959,-H, instituteur
184.AHIAGBEDE Koffi blewussi, n° mie 022336-J, insti
tuteur adjoint de classe exceptionnelle
.
185.AHIANYO Kokuvi Djogbese, n° mie 024617-T, insti
tuteur principal 39 échelon
186.AHOSSOU Kokou Koukpalèdou, n° mie 036810
C, instituteurde classe exceptionnelle
187.AJAVON AmahAyivi Gatsi, n° mie 024619-M, insti
tuteur principal se échelon
188.AKAKPO Fagnon, n° mie 027716-W, instituteurde
189.AKAKPO Gnessengbé, n° mie 029887-R, instituteur
adjoint de 29 classe 39 échelon
190.AKAMEBOU Agboka Segbenya, n° mie 029629-P,
instituteurprincipal29 échelon
191,AKARA Dadja Soulé, n° mie 026814-G, instituteur
principal 29 échelon
192.AKAYA pawoumondom, n° mie 02e171-V, instituteur
adjoint de 11lnt classe se échelon
193.AKOLOH Kossi N.ovizuku, n° mie 029771-V, institu
teur 29 classe 49 échelon, '
194.AKOMEDJt KodjoTchéfunè, n° mie 024657-B, insti
tuteur de classe exceptionnelle
195.AKOTSEYao,llo mie Q226128-J, instituteur princi
pal 29 échelon
, '
,
196.AKPELASSIAbotsi,'n° mie 024175-R, instituteur
principal 39 é c h e l o n ,
' ,
'
197.AKPOLlAyi, n° rnfe029942-Y, instituteurprincipai 1
échelon,'"
198.ALI AdamouAI8$Sane, n°,mle 027734-Y; instituteur
.
"
199.Alidou Moumouni Adamaépse AGRIGNAN, n° mie
024437-X, institutrice adjointede 29 classe 39 échelon.
200. ALlHERI Koubonou, n° mie 024825-B, instituteur
adjointde 1ère classe 39 échelon
201. ALLASSANI Abou Bakari, n° mie 025436-W, institu
"
"
teur de 29 classe ~9 échelon
'202. ALOU, Kodio, n° mie 031116-E, instituteurprincipal
39 échelon
203. AMATE AyayiAzizan, n° mie 025549-P, instituteur
7
principal 39 échelon,
' ,
'
204. AMEDZRO Yawotsè Kwas$i, n° mie 027353-T, insti
tuteur de 11lnt classe 39 échelon
,"
'
205. AMATEKOU Kokou"n° mie 027336-A, rnstituteur
adjoint de classe exceptionnelle '
;
206. AMATAPE komlavi Tetevi Mawulo, n° mie 047988-E,
instituteurde,1 1lnt classe 39 échelon"
'
"
207. AMAWO Dziewonou Megbevo, n° mie 029148-E,
instituteurde~1lnt classe 39,éphelon
",.
208. AMIOOU SaTtou, n° ,mie 029843-V, institlJteur princi
pal 39 échelon'
209.AMOUZOÜAyiAtalawoè, n° mie 025235-V, institu
teuradjoint de cljiJSse exceptionnelle
210. ANFAI Agnam épse GNLNOU, n° mie 022194. insti
tutrice adjointede 39 classe4li échelon' "
211. ANKUDE MansaAfeafa, n° mie 024305-T, institu
trice de 29 classe 49 échelon
212. ANTHONY Ayaovi Essenam Hossé, n° mie 029915
"
V, instituteurprincipal 29 échelon
213. APENOU Yao Mawuli, n° mie 029226-e, instituteur
principal39 échelon
214. ASSIGNON Adjo, épie VODOUNOU, n° mie
024415-R, institutrice principal 39 échelon
215. ATABUATSI Kossi Madhi, n° mie 028962-e, institu
teur de classe exceptionnelle
216. ATAKORA Komi, n° mie 023081-T, instituteurde 39
classe 49 échelon
217. ATANTSI AtitsoAwouyè Nonigno, n° mie 023814-G,
instituteurprincipal 1- échelon
218. ATAYABA Magolmèna Birrégah, n° mie 031002-e,
instituteurprincipal 1- échelon
219.ATCHON YawoLagbavakou, n° mie O45456-A, insti
tuteur adjoint de 29 classe29 échelon
220. ATCHOU KomlaApélété, n° mie 024269-X, institu
teur adjoint de classe exceptionnelle
221. AllKLAAbotsi-Kwaku Sankaredja, n° mie 050496
A, instituteurde 11lnt classe 29 échelon
222.ATTIOKOE Kossi, n° mie 022620-E, instituteurprin
•
cipal 1- échelon
223. AVINOU KoffiAgbessi, n° mie 024416-5, instituteur
adjoint de classe e~ptionnelle
224. AWESSO Bilakani 'Bawumondom, n° mie 022897
K, institlJteur adjointde classe exceptionnelle.
225. AWLA Nudzroamé Edzi'om, n° mie 023825-T, insti
tutri~ principal29 échelon,
226. AWOUSSA EssodafeimbOu, n° mie 0297Q8~N, ins
tituteur de 29 classe 49 échelon
227.AvVuMEY Kokou Edzinyefanto, rio mie 028666-L,
instituteurde classe ex~ptionrielle
228. AYENAAnkou, n° mie 0222O9-B, instituteur de 11lnt
classe 29 échelon
229. AYENA Ladi,'no' mie 028668-E, institutrice de classe
exceptionnelle
230. AYIBLE kossi B'Ntin, n° mie, 022210-L, instituteur
"adjoint de 29 classe 39 réch!!lon
231, BADJASSI Sama Tagba, n° mie 029071-R, institu
'.
teur de 11lnt classe 39 échelon
232. I3ADJESA Borga, no' mie 022965-F, instituteur de
1ère cJass~1 39 échelon
8
.'
JOURNAL
OEtA
IŒPUBtIQUE
TOGOLAISE
-.
. - OFFICIEL
....
.
, ..
'..
'.
;
".
233. BADJONSIM Kossoua, n° mie 027502-0. ïnstitu-' ,
" , . : .: , . .,/ •
triee de 16re classe 38 échelon
~34: a~KATRA,Badava é~se WAR(3A, rio ~I~, b~2665~B;
mstitutrice de 28 classe 4 8'échelon
'
235. BANGA~A Ikataky, n° mie 026017-K, instituteur· de
classè exceptionnelle' . " ":',:.' !~'; ' ; ' " ,
"
236. BANWERTOUGOR Vandja, n° mie 032713:-K, insti~'
tuteur de classe exceptionnelle .
.
.: ,' ,
237.6ARARMANA-NOSSAGnamta,· rio nileÔ29460-g
adjoint admjnistratif de classe exceptionnelle
•
238. BARI KA Tênin, n° mie 022989-F, ins,titûtr'fce ad- .
....
-,
jointe de 28 classe 38 échelon
239. BATAMOUSSI D,qn'~~houliki, ~"'1fiie62490M·I;
instituteur dèclasse exteptionnene '
240. 'BEKPAAGA Gbouma 'k8'bouga Bagbouleg; n° mie '
030973-P, institùtèur principal 1eréchei6n' '. ; , • , .
241. BIKOR Koffi Amemhun, nO~mle) 027281-T, instituteur
adjoint de classe exceptîcnnélle .'
"
,
242. BITEMAAtimotom, n° inle025738:-~,instituteur de
,>.,'
"..
38 classe 48 écheton'
243. BOATENG Kodjo Edzelino, n° mlE!"03ea6'9~X, lnsfl
tuteur de classe exceptionnelle' ,~(, '. '. " , ,~
244. BONFO Djébi, n" mle'026240-S','institutrièe de "
classe exceptionnelle' ,
, , ' . , ". '. ' i
"
245., BOSSOU Déwouna, n° mie 026946~C, instituteur
de classe exceptionnelle'
" ',"r . ,
246. DARA Kaoute Goumaiwe, n° mie ,022èS,8-S,institu
' . ' , ' " J , . ,'; .: ' .
teur principal 3e échelon
247. DARA Kaouteh Kondi, n° mie 027349-P,linstifuteur
, ,
àdjoint de 1~re classe 311échelon "". "
248, DEql;3E Comlan Okino,' rîD.rrile : 0312'1';3-1=>, it\$tituteur
. .
. ... "
'.
'
principal 3" échelon
249. DEGBE kodjovi Houedenoun" mie 050951-Z, Ins- ,;
tituteur de' 28è1asSE!3è échelon ' ~
, .:
-,
,
250. DEGBE Yao, n" miE!, à22621-P, instituteur~d;oint de
1ère Classe 28 échelon ' "
.
.
251, DIABO Kossiwa Lebenè,n° mie 024007~~, institu
trice de Classe exception néllé
'
,
252, DJAKA Makpon, n° mie 031429-P, instituteur dè
'
."
"
.
253. DJAMOUKodjo, n° mle024f1è~Z, instituteur ad
joint dè classe exceptionnelle'
'
254. D.IESSOU Afi Kass'aéro, n° mle022076-C, institu
trice adjointe de 28 classe 38 éc~elon
255. DJIDJIWOU Komlavi, n° mtê022218~C, iristltuteur
de 1ère classe 28 échelon
",
.
256. DOGO Yow Essossoname,n° mie 027864, institu
teur principal 38 échelon'
.'
257, DOMELEVE Gaméli Oogbéda, n° mie 027695-Z,
instituteur principa1 3" échelon
25Q. DONKO Kossi, n° mie 023098-L, instituteur princi
pal 38 échelon
259. DOSSEH Folly Azanlé, n° mie 024073-K, institu
teur de 2 8 classe 1er échelon
.
260. DOUHADJI Massanlli, n° mie 030978-:C, instituteur
261. ECCARIUS-ACHILLE Evariste Komla, n° mie
024306-C, instituteur adjoint de classe exceptionnelle
262. EDJARE Peka, n° mie 037957-P, institutrice de 28
.Ô:
.
"
ICl'décembre 2012
.
classe 48 échelon '
,':', '>,
263. ESSAFA E$si épsÉl'GOKA;n-° mie 026974-0, insti
tutrice de classe exceptionnelle
264. ESSAH ~Adjovi Enyonam,n~ i'nle'028631~Z, institu
trice de classe exceptionnelle'
265. ETSITO-Kuàri1i Amevi; nO mte '047709'-F, instituteur
de 1ère classe 2 8 échelon' " " ' : . 'J" • ; . "
266. EWOXO KokuAgbébadanyowuku,N mfe>024671··
Z,.jrlstituteiir de classë exœptlonr\eUè
267. EZI Défodji Assogbavi Vidété, n° mie 028703-Z,
instituteur de Classe ex~eptionnellè
268. FANDOUMI Kossi, nOmlé 028705-K, instituteur de
classe exceptionnelle ; , , ; i L '
269. FARDA Kossi, nOiTile o21374-Y, instituteur de
classe exceptionnelle' l '"
270. FERNANDO Pomegnon Yacabo Kodjo, n° mie
028706-UL, professeur d"enseignement général de
'.
.
271. FOFANAKédiwé,n° mie 031801-K, instituteur de
1ère classe 2 8 échelon
272, GAKPE Afi Sokevi épse MENSAH, n° mie 028626
C, institutrice de classe exceptiônnetle
273. GAMETIYao Blewusi, n° mie 026158-Q, instituteur
.
',
principal 3e é c h e l o n " " " .
274: GANGAN'Kokou Agbédidi; n° mie 021208~J, institu
teur de classe exceptionnelle ,~ ";' :
275. GAVI Komlan; n° mie 032094·G, adjoint administra
tif de classe exceptionnelle
' , Ô, "
'
,
276. GBADEGBATI Àmah,ri P mie '022356-E; institutrice
; . '.
'
277. 'G8ATl'Tchin, 'n° mie 022196-W, instituteur.adjoint
de classe exceptionnelle ,~r,T"
278. GBEBLEWOU1<dkôè Brigifté, n° mie :046395-D,
monitrice d'enseignement de '20' classe 3 8 échelon
279, GBEGLO Y'awoAfédo,ho'mle 026254-0, instituteur
280: GNASSIA Adj eiNonou , n° mlé"022996-N, illStitutrice
,
adjointe de2 8 classe 28 échelon ,"
281. 'GOMASSI Abtéwa Mafio épsè EZA; n° mie 016420
N, institutrice de classe exceptionnelle ' .'
282. GUETOR' Komla, flo'mle 027380-W, instituteur de
283. HAMKPADA Balaké, n° mie 025536-A, instituteur
adjoint de 28 classe 38 échelon
284. HODEDIN Holonou, n° mie 036622-0, instituteur de
285. HONYIGlOH Akua Mawuna, épse ABEVI n° mie
029649-B, institutrice de 2 8 classe 4 8 échelon
286. HONGBO Essivi N'Gnimilè épse BANDJE, n° mie
028713-B, institutrice de classe exceptionnelle
287. HOUNSOU Komi, n° mie 026839-R, instituteur de
288. KABSA Mabea Ayo, n° mie 029559-H, instituteur
principal 1er échelon
289. KADANGA Kakassa Abre Badawou, n° mie
026210-U, institutrice adjointe de 28 classe 38 échelon
290. KADISSOLI Abalo, n° mie 030778-R, instituteur de
291. KAMPOURIBE Boakoa, n° mie 024832-J, institu
---~
-- -
-
-
L
.
1~
déeembre-Zûl Z
,·JOURNAL OFFICIEL 'DE LA REPUBLIQUE T0GOLAISE
teur-prineipal 38écheton , . , . ' ;','
"
292. KAO Balakiyém. n° mie 032630-Y, instituteu,r (te.,
classe exceptionnelle·;, C· .I S .,','
• --z>
293.KASSAAkouètè Blibo, n° mle 028717-P, instituteur
principal 2e..·éehelQlit.·..."
294. KASSEGNE Adzo. n° mle025622-Y, institutrice
principal' 1~· échelon"
295. KASSOU-L1TAABAAkona, n~ mie 023297~T, institu
,;. ,.' \ •
trice principal 1Br échelon
296. KATASSOSLE N'Bo, n° mie 022673-T, institu~eur
de classe .exoeptionnelle
297. KAWINKIDI Tchété, n° mie 022668-E, rneniteur
d'enseignement de 2e classe 3"éehelon .' "
,
298. KAZIM Ani Massouma, n° mie 032750~Y,instituteur
. ,
299. KEKESI komla Tetevi, n° ml:e 024883~M, instituteur
de 1ère classe 3O! échelon
300. KEM Esso, n° mie 030780-È, instituteur de classe
exceptionnelle
301, KETEHOULI Kemye Djato, n° mie 025446--<3, insti
tuteur principal 1er échelon
302. KEZIRE Esso, n° mie 022282-L, instituteur adjoint
de 2 8 classe 28 échelon
'
303. KINAO Pouli, n° mie 027519-H, instituteur adjoint de
'
3e classe '1er échelon
304 KOENEAdjoa épseATII, n° mie 031611-D, institu
trice de classe exceptionnelle
305. KOKOU Kodjo Niduamili, n° mie 029032-J, institu
306. KOKOU Komla Mawusse, n° mie 024885-F, institu
'
307. KOKOU-AGBETSI Yanamè épse OGBONE, n° mie
022357-P, institutrice adjointe de classe 3e échelon·
308. KOKOUDAHAyaovi Délali épse NUKUNU, n° mie
032124-E, institutrice principal 3e éChelon
309. KOLANI Yendare, n° mie 030503-Z, instituteur de
310. KONDI Binoa, n° mie 029355-D, instituteur de 2 e
classe 38échelon
"
"
311. KONDO Tchedre Kpandja, n° rtllè 027520~, institu
teur' adjoint de
classe 3· échelon
'
,
312. KOSSIVI Kossi Djifa, n° mie 026n7:iT, instituteur
de classeexceptionnelle· ','
'
313. KOUASSI Sename, nO'mle022958-Y, institutrice
,
adjointe de 3eClI~~~ ~helon ' ; .' , .'
314. KOUDJEGA Nagbé, 0° mie 029037':F, instituteur
adjoint de 3e classe 1sr échelon
31-5. KOUDOKA Kornia"SéharneY,·n° mlé024747-'D; tnS
tituteur principal 1er échelon:
"~" " . : 316.' K0U
WA Awesso Talibouzoun1ei,' h~ mté
029038.;Q, InstittJteur principal '3'1écheroi,.
317, t<OUMlRÀ Kadanga Mabembe, n° rltIe 027923':'V,
instituteur de classe exceptionnelle
' . .' ",'
3f8.,KOUSSAGOTanlakaèna,ti° mle·026j02.:Q, institU
" - ,
teur de classe exceptianflelle' . l , ' "
31:9: KOUYElE, MeiNinaiépse-EGBAO, nOmte-'022733
X, adjoÎlÎt 8drliinlsfratifde clàsseexeeptlonnelle
'
32<):' KPAKOtJ Appety :Bamorimafo; n°inle 024677 -X, '
institutëur prIncipal 3e éChëloh''
l
!.
i'
z-
xoou
,:
321. KPAME Damenam, n° ,mie ()22681-K, instituteur de
.' ";.
1ère cta$S8 2~ échelon
322. KPATCHI KoussaO';noJnle 053129-TÎlnstituw~ ~
adjointdeJe ,~asse. 1l!" échelon. ',' ,',
, '
323. KPELAFIA Kignimah Luambo; n° m~,02~~3Q;oU,
instituteur de,c1asse exceptlonnelle. .,
324. KPEZE N'Do Mola. n° mie O~~32-N, instituteur de
.çIasseex~ormeile
.'-.
325. KUENIDJIN Akouete,n° 1llIe,046594-L, professeur
des collèg8$ d:enseignem.ent général de 2,e classe 38,
échelon
326. LAMBONINal<outdjoi, n°,mle ·023111-Z, instituteur
adjoinlde t~ cJ~seJ.e échelon .
'~'.'
,
327. LANTAM Ayindo épse NAPO, n° mie 022935-H, ins
titutrice de 2& classe 3e échelon
328. LAWSON Latevi Mawutodji, n° mie 024129-B, insti
tuteur adjoint de 2e'classe. 3e échelon,
329. MAWAO Battabouwè Badembana, n° mie 030797
X. instituteur de classe exceptionnelle
•
330. MAWUNA Kossi Nono, n° mie 055387-M, instituteur
de 3e classe 38 échelon
331. MAWUTODJI Kossi, n° mie 024817-K, instituteur de
332, MESSAH Dégbè, n° mie 027595-M, insti~uteur prin
cipal 38 échelon
333. MOUZOU Kpago-Abalo, n° mie 025567-R, institu
teur de 16nl classe 2e échelon
334. NAYAO Komlan Koffo, n° mie 022699-M, instituteur
335. NAYO kossi Agbéko. n° mie 021485-X, instituteur
de 16nl classe 1er échelon
336. N1COUE Kotoko épse,PANOU, n° mie 024081-B
institutrice principal 2 8 échelon
337. NIMAN Anika Feyegbabe, n° mie 03D804-E, insti
tutrice de classe exceptionnelle
338. N'KPENU Akouvi épse SEKOUDI, n° mie 022230-G
instit\ltrice principal2e échelon
339, NOUWODJRO AMOUSSOU Dovi Ablavi, n° mie
046400~S, institutriçe;ldjointe de 3e classe 3e$~lon
340. N'TSOUGAN Koffi Seena, n° mie 036754-L, institu
teur,de etasse exc.eptionnelle
341. NUAKE Akofa Biava, 'n~ rnle 025965-:F, "
342. NYAVOR Sâlem Yawo Tonyevena, n° mie 024243
,
D, instituteur principal 2 8 echelon,.
343, OBANDJEAhoefa épse PATSOH, n° mie O~2327
R, monitrice d'enseignement de claseeexeeptioanelle
344. OGA Yaovi, nOm~ 027086-'(, iFlstituteur de classe
exceptionnelle
,
34;..OLOGOUNAchoro.-Aic~Qt@,Il~ mie ,027836-W insti
',,'
,
tuteur de classe exceptionnelle
346. OU!<ATt; Napo; n~ mie 027089-T,.instituteur pnnei
pal 3r échelon
347, OU~O-GaELEOU Waçt~ Ma~sa~S$ba; n° mie (,',
022889-T, instltuteurdectasse EPCèeptionn~lIe ,
' ; ,
346: PEM~t,.,1 Si l1l1 n°,mle OZ2291-M:institti~eur principal
3~ ~çhelon" .•
, ',', '.
" . . ' , '.:
349. SANDJAAouffoh, n° mie 022702-Q, instituteur prin
cipal ?~. échelon J • - , .
' , ' ,
,f' ,
350, SANTEKADAWA Tikpara, n° mle026119-~, ins~tu,:,
, JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
,10 ,
teur de classe 'exceptionnelle
;,,
351. SEGBE Koffi, n° mie 050243-V, ,mOl"litëur d'ensei
gnemèRt de 1'" classe 1~ éehelon -'~',~. " "
.~,
352. SEGBENOU Koumkpè,n° mIe 0281147-M; institu
teurd&clasSè exceptionnelle
'.
353. SEGLA Yao Amenldeve,:nc>mie 0260960.$, institu
teur principal 28 échelon
"
354. SEWONOU Koami Dzata, n° mie 021"876~E,'institu
teur de classe exceptionnelle·'
.
355. SOBO Kornlan' Djifa-5éWOliOu, n° mie 023979-0,)
instituteurde classe exceptionnelle
356. SOHLO Ekoué Ayewubo. n° mie 049460-W, profes- ,
seur des collèges d'enseignernentgénéral de 38 classe '
4 8
échelon
357. TABONAGnanla Bossa, n° mie 022657-1<', in8titu~
trice adjointe de 2 8 classe 38 échelon' . '
358. TAGOI Oandjimah, n° mie 053150..,y, moniteur d'en seifinement de 2 8 classe 3 8 échelon
''
,
359. TAMAKA Gnandi, n° mlé026045-X, instituteùr de '
1èril classe 28 échelon
.
360. TAMEGNON Fatouma, n° mie 027114-C, institutrice
" de classe exceptionnelle
'
361. TANGAO Agona, n° mie 031390-Q, lnstitutnce-de
1ère classe 38 échelon
'
362. TCHALIM Bimizi Ioyi, n° mie 033528~A, moniteur,
d'enseignement de classe exceptionnelle
,,'
,
363. TCHALLAAbalo Bassomoyo Mandjaba, hO rnle
,
'022978-L. instituteur principal 28 échelon'"
364. TCHANOANA Prosper, n° mie 051612~E. instituteur
adjoint de 2 e classe 2 8 éehelon
" .. ,..' "
,
365. TC HA-TAGBA Séïnada-LadiépseAGBA-GBAN Dl,'
n° mie 036033-B, institUtrice' de ciasse.exceptionnehe
':
366. TCHIKPENOOU Anassodè Talboussocma, n° mlé
028952~S, -instituteur adjoint de 1~ 'classe je écheton
367, TCHINOE Sintou, n° mie 02768~-E, il'lstituteur,dlJ
'
368. TEBIE Mondjonawè, n° mie 025596-E, institutrice de
1ère classe 38 échelon
'i '
, 369:TEKG-AGBO 0édé, n° mie 051805-P, institutrice de
',
'
28 classe 38 échelon '
mie 049053-F, instituteur'
370. TEKOU Tchakmahro,
adjoint de 3e classe 4 e échelon ,'.
"
371, TIASSOU AfiAtiossan; n°·mie 029057:.t, institutrice
principal 2 8 échelon
'
372. TIDJANI Mashoudi, -n" mie 028766-N, instsuteur de
classe exceptionnelle"
.
373:TIGNOKPA Pondikpa, n°
026808-'A, Instituteur
de 1ère classe 2 8 échelon
374. TOGBOSSOU'Tonato, n° mie 032849-T, instituteur
375. TOKOU Komla, n° mie 022297-K, instituteur de
376. TOKPE Ahouanye DOdo, n° mie 024266-U, Institu
teur adjoint de classe exceptionnelle
377. TSIGBE Esi Nyuiemetia Azoko épse MODZINU, n°
mie 021879-H, institutrice adjointe de 3 8 classe 4 8 éché-
Ion'
;
378. TSOGBE Adjovi Mawuéna épse ETSE, n° mie
'
022780 instîtutrice principat 38 échelon '
f
",'
n°
mie
-Ô,
•
1er décembre-2012
379. WELKA Togam'Béna, n° mie 025917-F, instituteur '
principal3"! échelOn
380. WLETSOU Ameyo Ojidjom épse 'KOUGBEADJO, '
n° mlè 036741-F" instîtutrice de classe excëptiOnnelle '
381. WOAMENO Kossivi EwoamewO'Num,nomle 0245110
G, instituteur dé claSi;eéxceptionnelle' "
382. WONUTOSSI Ama épse TOULEASSI; n° mIe
02~544-$, institutrice dé 1'" classe 24 échelon
383. YAMBANOJOA Kodjo, n° mie 031670-Y, instituteur
princi~' 3"'éthelon .
384. YANDE Assiagba, n° mie 023181-F, instituteur de
1'" classe 1sr écheloo
385. YAWLI Awoyovi Délali épse DAKEVI, n" mie 02398
Q ; institutrice principal 3" échelon
"
',
386. ZIKPI Abia épse OJAGLI ; n° mie 0223004101. institu
,trice 'adjointe
2 8 classe 3e échelon
',"
387. ZOGBEOJI Komlan Zovodou, n° mie 'Ü22648-J,
instituteur de 1ère classe 38 échelon
de
Miôistèré de l'Enseignement Technique et de
la Formation professionnelle
,.
388. AKAKPO Koffi Sénamey, n° mie ,028446-G: sténo
dactylographe correspondancier de classe exceptionnelle
389. OOH Boubouyabi Kwami, n° mie 045057;-B, profes
seur technique adjoint de 1ère classe 1er échelon ,
390. GBEKAAkouavin n° mie 0353~5;-R, adjoint adminis
, ,
tratif de ctasse exceptionnelle
391. GBLOKPO Yawavi Kafui, épse HOUMANOU, n° mie
058121-T, adjoj~t administratif principal3e échelon
392. KOKOU N'Koi n° mIe 035447-Z, contrôleur du tré
sor de 1èr'!classe 38 ' échelon '.
. .'
393. KOSSI Kokou,rÎ° mie 059Q:49:-B, prqf,~~eUl:tech
nique adjQint de 1ère classe 1er échelon ,
394. NAYOVI Koffi,~n? mie 027253..P, instituteur de 28 ,
classe 18 r éçhelon,,··
'
Ministère de la communication
"-
.'.
395. GNANGAYAAlanda, n° mie 0576,12-E,.adjoint
administn;i~if principal 3e échelon
396. LOKOU Naka prénarn,no'mle 057674-U•.adjoint
administratif de la classe exceptionnelle
397. TOUGLOU Kossi Ojédjéro, n° mie ,062201-T, secré
taire d'administration principal1 sr échelon '
Ministère dy commerce et de la promotion du SecteUr'
"
~"",
398. ADAN Toussou, -n" mie 036484-N, secrétaire d'ad ministration de 1ère classe 28 échelon
"
399. AGBEOANOU Koc:Jjo Atakli, n° mie 028435-M,. ingé
nieur adjoint d'ag~culture de classe exceptionnelle
400. ASSIOENOU Yaovi Lologno, n° mie 025378-L, ad
joint administratif principal 38 échelon
'
401. AYITEEklou, n" mIe 030188-W, adjoint technique "
des CFT de classe exceptionnelle
402. BOPJA Kwassi Boalatcho, n" mie 028469-X; jng~
nieur adjoint;d'agriculture de classe exceptionnelle
403. DJOARE BandiféT épse SANGLI, n° mie 041677 P, sténo-dactilographe correspo,ndancière principal ,1 sr
JOURNAL OPFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOOOLAISf;
1cr décembre 2012
échelon
',';
. , ..
404. N'KOUNOU Kadévi;.{I" mte 030664.J, secrétatre,..
d'administralionprincipal 2- échelon.
Arts
etde la Cyttyre
Minj§tëre
sies
,;..
l
.
,
1;_
MiniStère de l'EnvironnerJl!lnt 'et des
Ressoyrces forestières
408. ADJARE Hamdo, n" mie 035477-X, adjoint adminis
tratif principal .3- échelon
409. ADJATAH Lenko T1tchemse Glate, n" mie 02843Q..Y,
adjoint technique des eaux et forêts de classe exception
nelle
410. AKISSA Yao Eyakifama, n"mle 033241-K, adjoint
411. ALFA Karamouwa Touré, n" mie 033242-U, adjoint
administratif 3- échelon
412. BENEWAI Wiyao, n" mie 034460-W, adjoint tech
nique des eaux et forêts de classe exceptionnelle
413. DJOBO Kolbale Koblalaam Hadah, n" mie 034459
M, adjoint technique des eaux et forêts de classe excep
tionnelle
414. GB EDEY Cornla Gouwanou, n" mie 023596-N,
adjoint technique des eaux et forêts de classe exception
nelle
115. KONDO Katanga, n" mie 02366o-W, adjoint tech
nique des eaux et forêts principal 3- échelon
416. LANW1 Anani Koffi, n" mie 057391-R, adjoint admi
nistratif de classe exceptionnelle
417 .MALAMA Maèmbéna Migou, n" mie 030659-V,
adjoint technique-d'agriculture de classe exceptionnelle
418. MOKLI KodjaAgbemenya,n" mie 028519-R. ingé
nieur adjoint des eau}( et forêts de classe exceptionnelle .
419. NASSOUN Akaté; n mie 028524-E" adjoint tech
nique d'agriculture de classe exceptionnelle .
420. PISSANG Pirissam, n" mie 03.4462.Q" adjoint y
technique des eaux et forêts de classe eXceptionnelle
421. SOlANL Magom'TéO'Both', n" mie 03446hV,
adjoint technique des eaux et forêts de classe exception'"
nelle
1:
,_
422. TCHASSAMA.sa!iou, n~ rnl~, 062106-<:. adjoint
' .,
administratif:de 1ère classe 2- échelon 'l:
Q
J'
.
.
. l'v1iQi stè re dy To~ri~"?e ':,,-
. ,~ ,
423. AZIABLE Kodzo Zialom,n" mie' 035155--M, adjoint'
administratif de 'classe exceptionnelle ..
~:
:' \..
l"·
•
, . _ , ','
;'
1;',
':' ,~~inistère des Tra,nsportl,'
,
~'..,.
•
;
•
. "
'
426, NABOUROUTIBAKoffi, n" mie 029488-J, as~istant
météorologue de 1....classe 3- échelon.
'
42(. TOZU Kpatcha Koshie Mindjamana, n° mie 033720
a assistantde circufationaériel'lnep,rincipaI3-jchelon
.,
405. AGBO Sotonou, n" mie 02947~, secrétaire d'ad-.
ministrationde classe exceptionnelle .
40f;). AKAHKossi Anoumou D., n" mie 027563-V, insti
tuteur principal 2- échelon
,
407. KOUDEMA Badjassa Towunaka épse BAKQLlMDA.
n" mie 024997-P adjoint administratif de classe excep- -.
tionnelle
"
11
.. ,
.
-Ô;»
424. FOLLY-GBOGBOEAkakpo, n" mie 029876-W, ed
joint administratif de classe exceptinnelle
425.KAIAMAklaïseo; n" mie 026384-S, assietantde
circulation aérienne de classe exceptionnelle
'." Arrêté n° 3405/MFPRA du 20/11/12 - M. BAMAZE
Pana Ewazim Sodoa-TchOtçhO. n° mie, ~1421-P,
professeur auxiliaire d'enseignement général de 3
classe 1er échelon stagiaire (catégorie ~-indice 1300),
du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq
(05) ans d'ancienneté dans ce cadre, est nommé dans
celui des fonctionnaires de l'enseignement en qualité
de professeur d'enseignement général de 3- classe 1er
échelon stagiaire (catégorie A 1- indice 1300) à comp
ter du 09 novembre 2011 et conserve son affectation
actuelle (section 510 du budget général).
Arrêté n° 3406IMFPRA du 20/11/12 - Est modifié
comme suit en ce qui conceme M. AVIAH Anihodji
Komivi, n° mie 069252-E, l'article 3 de l'arrêté n° 1245/
MFPRA du 03 mai 2012, portant nomination (régulari
sation) et avancements automatiques d'échelons: M.
AViAH Anihodji Komivi, n".mle 069252-E. instituteur
de 2- classe 2- échelon (catégorie B - indice 850), du
cadre des fonctionnaires de l'enseignement, est élevé
au ~ échelon de son grade (indice 950) à compter du
1er janvier 2009 (AC: néant).
Arrêté n° 3407IMFPRA du 20/11/12 - M. AVIAH
Anihodji Kornivi. n° mie 069252-E, instituteur de, 2
classe 3- échelon (catégorie B - indice 950), du cadre
des fonctionnaires de l'enseignement, admis au Cérti
ficat d'Aptitude au Professorat dans les Collèges d'En
seignement Général (CAP-CEG), série concours, ses
sion des 02 et 03 septembre 2008, est intégré dans la
catégorie hiérarëhlque supérieure en qualité de profes
seur des collèges d'enseignement général de 3- classe
1er échelon (catégorie'A:i - indice 1100) à compter du
1er janvier 2009 et conserve son affectation actuelle
(section 510 dû budget général).
.
,
L'intéressé est élevé au 2- échelon de son grade (in
dice 1200) àcompter,du.'1"'-janvier 2011. "
, "
, , .... 1'
~.
,'-.
Arrêté n° 3408/MFPRA du 20/11/12 - Est et demeure
rappDrtéenœ qUI concerne Mlle. YOMIK Darnillé'n° mie
070668-E, l'arrêté n" 1815/MFPRA du 02 juillet 2012,por
tant nomination.' ,"
'
,
Mlle YOMIK Damillé, n" mie 070668-E, institutr:ice ~
xiliaire de 2- classe 2- échelon (catégorie B-indice 850),
du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans ce cadre,est1lOmmée dans celui
desfonctiolVlaîres de l'eAseignement en qualité d'institu
triœ~de 28 classe2lt échelon (catégorie B - indice 850) à
compter du 19 septembre 2010 et conserve son affecta
12
,1er décetnbre2012
JOURNAL OFFICIEL DELA REPUBUQUE TOGOLAISE
." 5
;.
tion 1!ictéetle'(section 51'0 du bUdget général) +AC : oniri
08 mois 18 jours. ' ;;, '.' , : , '
':
. ~, ,,'. s '
, l'iOtëressée est'élêVêe~u'38éêhelon de son gràdé'
(indice, 950) à-compter-du',... j8hvier2().11 (AC'::néant). '"
Arrêté n° 3409/MFPRA du 20/11/12 - Sont et demeurent
rapportés en ce 'qui concerné' les'institufeursauxmaires
ci-après' désignés, les arrêtés:n6' 939 et·940/MFPRA du 06
juillet 200!Y;'fJbrtant nomination: ;
A00M Balakltnbébé nO mlé 067752--A .
AKAKPO-Komlàn n<>,:mJe067760-S (, :"
,,' "
AMIDOUAbdoü'Razakou Koli'i'l°'m1e 068106.c,
BEGUEDOU Abotouwèn° mie 0 6 7 & 3 t H : , '
KAO Esohariarn nO~'068121';'8' Li
LOGOSSOUAyokoDodji hO'mle067344-A
OURADEIOjéri nt> mfe067804':'N ,"
SOGA Badzao ri°mte067642~LTAGBAAwassan° mIe·'
068027-V
Les instituteurs auxiliaires de 2 8 classe 28 échelon
(catégoriè B-indice 850) ci-après désignés, du èadre des
enseignants -àuxiliaires " qui, ont, réuni 'cinq (05') .ans d'an
Cienneté dans ce cadre, sont nommés dans'Celui des fono
tionnaires de l'enseignement enqualité'd'institutèUrs de' 28
c1asse:2" échelon (cat~orie,8,..indiœ850)·dansles condi
tons-suivantes et conservent leur affectation ac:tùeHe':' ' "
' ,
14-1 0-20m~ ':AKAKPO K<:imlanj n° mIe 0677(30-8:
4-AC :9 mors 13 [ours •" ,
1-5-1 0~20Q8 :KA(FEsôhanam,Ao rnle '068121-B'ofAC :'9
mois 14 jours
;"
'i,
17-10-2008 : AMIDOU Abdou Razakou Koli, n" mie
96,8 '1 Op-C.+,AC ~ ,9 mois 1,6jo,u~.
,
1
17-10-200'8 : SaGA BadulP.,'n° ri)lè 06~642-L + Ac : 9
, ,'
il,
"ours
, ' " ."
,qlois 16 J
,
"
2Ù.~1.()-20o.~r: OUAAD~I Djéri, ",,'mIe 067~04'::N, + AC: 9
~ois,1' 9joûi;s', .:
',' ,',' , " "
",
2f~10-2()Oâ :'LOG,'ossOAYQko Dodji, rrlle067344-A +À.C
,
: 9 mQ~ 20 jours .,' "
, 22-10~2oo8:ADQM BalakirT1b~bé, nOrnle 06775i~A +ÀC
: 9 mois 2 1 . j o u r s , t: ~"
, ,
30-10,.2008 :,BEGUEDOk) Abozouwè,n° mie 067836-E +
AC :;9moi$ 29Jours
,
10-11-2008: TAGBAAwassa, n° rnle068027-V ~+AC: 10
mois 9 jours
,
Les intéressés sont élevés' aàx:écheJons supérieurs de
leur grade à compter des dates suivantes:
01-01-2010: instituteurs de 2 8 classe 38 échelon (AC:
épuisée)
01-01-2012: instituteurs de 28 classe 4 8 échelon (indice :
1050)'
,
Le présent arrêté prend effet du point de vue solde à
compter du 18' janvier 2009.
Arrêté n° 341O/MFPRA du 20/11112 - Est et demeure
rapporté en ce qui concerne M. KAKATSI Koffi Ignésa,
n° mle059076-E, l'arrêté nO;'652/MFPRARIR du 20 mai
2008, portant nomination.
4
M. KAKATSI Koffi Ignésa, n° mie 059076-E,'institu
teur a~t8llxiliàirEi;dé' ~ clasee: 2" èchelàlt(eatégorie
C-indice 600), du cadre des enseignants ,awciliaires, q'ui a
réuni cinq (Q9~,ns.d'ancienn~té danscecadre, est nom
mé dans celu(èfés fonctionnaires' dë l'enseignement en
qüalitéd'inlStitutèUr adjOint de 38 classe 2 ééhelOn (caté
gorie C-indice600) à'tClmpter du 15 novembre 2006, et
conserve son affecfationactuelle (section-51<>dUbudgèt
général) + AC : 01 an 10 mois 14'jèlurs. ,.;,
L'intérèssé'eBt élevé au 3'\.'éChelondes0rf,grade (indice
650) à compter du"ilt:janvier2007; ,', ,
M. KA KATS 1 Koffi Ignésa, n° mie 059076-E, instituteur
adj~i"t auxiliaire de ;38 :~Iass~ 3', é~helonLr~té~orieC-in
dice 650), du cadre des fonçtlonnalres d~ T'enseignement,
admis au certificat" d'Aptitude Pédagogique (CAP) série
côncoors,l~iorïdes04 et 05 septembre 2007, est inté-
gré dans la catégorie hiérarchique supérieure;en qualité
d'lristituteùr ee 28 cl&lsse-' J"'écHelon' (eatégorle', B-lndiCe
750)'âcompter<du 1'" jàlWier'2008et conserve son affec tation actuelle (section 510 du budget général),
L'intéressé est élevéax échetàns. supérléurs de son
grade à compter desdatelsui\lCé!lntes : .,,'
01 ~01-2010 :' ÎnstituteurS' dé 2 e clas&e,2 8 échelon ' , i :
01-01-2012: instituteurs de 2 e classe 3 8 écheion.ttnëtce
950).
'W
tJ
,~ " "
Le présent- arrêté prend-~et du 'point de; vue solde à
c6mptèrtl&J1'" janvier' ~. '.' ,'",' ,-' , : " .' ",' - ". , -.
) .; .:"1 ' . , '
•
':.,"
..
-~'
,.
Arrêté n°,'3411/MFPRA du 201~1'l1:12 ~ EStêfdemeute
rapporté-en ce qui concerne tes instituteurs auxihairesci
dessous désignés, "arrêté n° 00652/MFPRARIR du 20
mai 2008;"portant nominâtion :
::
'
'
ALI Bouqonoun" mie 056845-P
GBANDI Kérim<Gnandi,-no056695-R','
':. ,1 "
Les instituteurs auxiliaires ,de 28 classe '1e ' échelon
(catégoriê:S-indice 750) ci-dëssous déSignés', du-cadre
des enseignants auxiliaires, qui ont réuni. cinQ (05)·$f1s
d'ancienneté dans ce-cadre, sent-nommés dans-celui des
fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'instituteurs
de 2,8 classe 1'" échelon (catégorie B~indice 750) oanstes
conditions suivantes et conservent leur affectation actuelle
(section 5't0 du tiudget général): " '
- ALI BOU90nou, nOmle!056845-P" .
13-11-2006, instituteur de 28 classe 1er 2chelon' (indice
750)
AC : 1 an 08 mois 28 jours.
,GBANDI Kérim;GnandL n0056695-R
24-10-2006 : instituteur de 28 classe 1er 2chelon (indice
750) AC : 1 an 08 mois 09 jours.
Les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs de
ALI Bou90nou. nOmle 056845-P ,
GBANDI Kér;m Gnandj. n° 056695-R
15-02-2007 : instituteurs de 28 classe 28 échelon (AC épui
sée)
,
15-02-2009 : instituteurs de 2e classe 38 échelon' . 15-02-2011 : instituteurs de 28 classe 4" échelon (indice
1050).
1- décembre 2012
JOURNAL OFFICIELDE.LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Le présent arrêté prend effet du point. de vue· solde à
compterdu 1- janvier 2007.
Arrêté n° 34121MFPRA du 20/11/12 ~ Est et demeure
rapporté en ce qtliconcerne Mlle AYAH Afi Emefa, n° mie
069422-Yet M. LAWSON-AVLAAssionvi, n° mie 059276
W, l'arrêté n° 939/MFPRA du 06 juillet 2009, portantnomi
.'
.
nation.
.
Les instituteurs adjointsauxiliairesde 3- classe 3- éche
lon (catégorieC - indice 650) ci-aprèsdésignés, du cadre
des enseignants auxiliaires qui ont. réuni cinq.(05) ans
d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés dans celui des
adjointsde ~ classe 3.- échelon (catégorieC-indice650) à
compter des dates suivanteset conservent leur affectation
actueHe(section 510 du budgetgénér.al) +AC: 1 an :
03-11-2008: LAWSON-AVLAAssionvi, n° mie 059276-W
05-11-2008: AYAH Afi Emefa, n° mie 069422-Y
~es intéressés sont élevés aux échelons et grade supé
neurs à compter des dates suivantes:
LAwsON-AVLAAssionyj, n° mie 059276-W
.
03-11-2009 : instituteur adjoint de'38 classe 4e échelon
(AC: épuisée)
03-11-2011 : instituteur adjoint de 2- classe 1- échelon
(indice 750)
AYAH Afi Emefa. n° mie 069422-Y
05-11-2009: institutrice adjointe de 3- classe 4- échelon
(AC épuisée)
.
05-11-2011 : institutrice adjointe de 2· classe 1- échelon
(indice 750).
compter du 1-janvier 2009.
Arrêté n° 3413IMFPRA du 20111/12 - M. ASSIMADI
Kanlampé, n° mie 318792-A, professeur auxiliaire d'en
seigne~nt gé~ér~1 de 3- classe 1- échelon stagiaire
(catégone A1- indice 1300), du cadre des enseignants
auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans
ce cadre, est nommé. dans celui des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité de professeur d'enseignement
~é~éral de 3- classe 1- échelon stagiaire (catégorie A1
indice 1300)à compterdu 16 septembre2010 et conserve
son affectation actuelle (section 510 du budget général).
Arrêté n° 3414IMFPRAdu·20/11/12 - MlleAGBAAmba
n° mie 041772~E, secrétairede direction de 1ènt classe 2~
échelon (catégorie A2 - indice 1600), titulaire de l'attesta
tion de diplôme de maîtrise en science et techniques de
ma~agement de l'entreprise, option: toutes entreprises
petites et moyennes entreprises de l'Universitéde Lomé
est intégrée dans la catégorie A2, en qualité de techni~
cienne supérieure en management de l'entreprise de 28
~I~sse 1- échelon stagiaire(indice 1100), à compter du 1er
JUIn 2011 et conserveson affectation actuelle (section 210
du budget général).
Pendantla périodede son stage, l'intéressée est soumise
13
aux dispositions de l'article 24 du décret n° 69-113 du 28
mai 1989. '
Mlle AGBA Amba, n° mie 041772-E, continuera
,à, percevoir le traitement correspondant è l'indice 1600
qu'eUe a atteint dans son ancien corps jusqu'à la régula
risation de sa situationadministrative après titularisation.
Arrêté n" 3415/MFPRAdu 20/11/12 - M. ALiPUI Yawo
Sefako n° mie 05&3,27-R. comptable mécanographe prin
cipal 2- échel~n (c8tég()r~, C-indice 950), titulaire du certi
ficatde capaCité en droit,.session de juillet 2010, de l'Uni
versité de Lome, estÎntégré dans le cadre interministériel
des fonctionnaires de l'administration générale en qualité
de secrétaire d'administration de 2- classe 1- échelon
stagiaire (catégorie B - indice 750) à compter du 1- aoOt
2010 et conserve son affectation actuelle (section 730 du
budget général).
.
Pendant la période de son stage, l'intéressé est soumis
aux ~ispositions de l'article 24 du décret n° 69-113 du 28
.
mai 1 9 6 9 . '
M. ALiPUI Yawo Sefako n° mie 058327-R, conti
nuera è bénéficier du traitement correspondant à l'indice
950 qu'il a atteint dans son ancien corps jusqu'à la régula
risation de sa situationadministrative après titularisation.
Arrêté n° 3416/MFPRA du 20/11/12 - M. ACKEY Vi
gnon Agossou, n° 064472~, employé de bureau perma
nent hors catégorie. titulaire de l'attestationde diplôme du
baccalauréat de l'enseignement du troisième degré (BA
Cil) série A. session d'eoüt 2000, et qui a réuni trois ans
(03) ans d'ancienneté dan,s l'administration générale, est
nommé dans le cadre interministériel des fondionnaires
de l'administration généraleen qualité de secrétaireadmi
nistratif de 2- classe 1- échelon (catégorie B-indice 750)
à compter du 23 février 2012 et conserve son affectation
L'intéressé dont le salaire est supérieur au traitement
correspondant à sa nouvelle situation administrative
conserveà titre personnelle bénéficede ce salairejusqu'à
ce que par le jeu de l'avancement normal, ce traitement
atteigne les émoluments égaux ou supérieurs.
Arrêtén° 3417/MFPRAdu 20/11/12 - M. ADETCHESSI
Sanounou, n° mie 318564-E, instituteur auxiliaire de 28
classe 2- échelon (catégorieB..;. indice 850), du cadre des
enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'ancien
neté dans ce cadre est nommé dans celui des fonction
naires dé l'enseignement en qualité d'instituteur de 28
classe 28 échelon (catégorie B - indice 850) à compter du
28 septembre 2010 et conserve son affectation actuelle
(section 510 du budget général) + AC : 1 an 8 mois 27
jours.
L'intéressé est élevé au 38 échelon de son grade (indice
950) à compter du 1er janvier 2011 (AC néant).
Arrêté n° 34181MFPRA du 20/11/12 - M. WEMBOU
1'4
JOURNAL OFFICIEL DELA REPUBLIQUE TOGOLAISE
.Esso-NanPitaJounani, n° mie 319837..p, professeur des
CEG de 3e classe 3 e échelon' (catégorie A2-indiceo.;1306),
du cadre des enseignants auxiliaires, qui il réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans ce cadre, est nommé dans celui
des fonctionnaires -de l'enseignement en qualité de pro
fesseur des CEG. de 3e'classe 36 é.chelon (catégorie A2
- indice 1300) à compter du 03 octobre 2010 et conserve
son affectation actuelle (section 510 du budget général) +
AC : 09mols 02 j o u r s , . '.
J"
M. WEMBOU Esse-Nan Pitalounani, n"'mle 31S837
P prdfesseur des CEG de 38 ciasSè3 e échelon (èatégorie
A2 - indice 1300),' du cadre dês'fonctioiinàires'dè h~lisei. gnement: titulaire del;attestation de'diplôrriè 'de:maTtrise
ès-sciences, section sciences, naturelles,. optiori ':' biologie
végétale, de "Université ,de'Lomé, est intégré dans la ca
tégorie hiérarchique supérieure .en qualité de professeur
d'enseignement général de 38 classe 1'er echelon stagiaire
(catégorie A 1 - indice 1300) à compter du 13 septembre
2011, date de repnse de service au 'Lycée A9oè-'~st, et
conserve son affectation actuelle (section 510 du budget
général).
.
.,
. Arrêté n° 3419/MFPRA du 20/11/12·.-'MM. KARDU
NAPégbém, n° mie 319272.A, WOTCHA·Santama Yao,
n° .mte 319847-Z, e\WIYAO·Saman simfèidjéou,n~.mle
319840-J, professeurs auxiliaires d'enseignement général
de 3 classe 3 échelon (catégorie A 1 - indice 1600), du
cadre des'enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés dans' celOi
des fonctionnaires de l'enseignement 'en qualité de pro
fesseurs d'enseignemènt gé"néralde 3e classe 3e échelon
(catégorie A 1- indice 1600) â compter'du19 septembre
2010 et conserve leuraffeetation actuelle (section 510 du
budget général) +AC : 1 an,
Les intéressés Sont élevés au 4e échelon d~léurgrade (in
dice 1750) à compter du 19 septembre 2~11 (AC: néant).
Arrêté 0.0 3420/MFPRAdu 20111/12 - Est et demeure
rapporté en ce qui concerne MM, MANGUE Lassjépaque,
n° mie 067496 r: S,et NAPPI Fambaré, n° mie 067274-U,
.l'arrêté 939/ MFPRA du 06juillet 2009, portant nomination.
MM. MANGUE Lassiépague, n° mIe 067496 - S et
NAPPI Fambaré, n° mie 067274 - U, moniteurs d'ensei
gnement auxiliaires de 3 e classe 1er échelon stagiaires
(catégorie D - indice 270), du cadre des enseignants au
xiliaires, qui ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce
cadre sont nommés dans clui des fonctionnaires de l'en
seignement en qualité de moniteurs d'enseignement de
3e classe 18( échelon (catégorie 0 - indice 270) à compter '.
des dates de leur prise de service et conservent leur affec- ,:.
tation actuelle (section 510 du budget général) :
;;,
14 octobre 2003: NAPPI Fambaré, n° mie 067274 - U
20 octobre 2003: MANGUE Lassiépague, n° mie 067496
-8
La situation administrative des intéressés est révisée
comme suit :
NAPPI Fambaré, n° mie 067274 - U
14 octobre 2005 : moniteur d'enseignement de 3e classe
'
2 e échelon (indice 310).
1er décembre 2012
MANGUE Lassiépague,'rio mie 067496 -S.·,,'
20 octobre /2005 : moniteur d'enseignem~nt dè 3' classe
2 e échelon (indice 310).
MM. MANGUE Lassiépague, n° mie 067496 - S et
NAPPIFambaré, ri" mlé'067274,... U, mOiliteursd'ensei
'9nementde 3e classe 211I'écheloll (catégorie D '- indice
310), du cadre desfonctibnmlliesde l'enseignément,
admis auCertificet Elémëntaire d'Aptitude Pédagogique
(CEAP),série concours, session des 13 et 14 novembre
2005, sont intégrés· dans la catégorie hiérarchique supé
rie\;lre en qualité d'instituteurs adjoints de 38 classe 1er
échelon (catégorie C - indice 550) à compter du 'ter janvier
,2006 .et,conservent teur affectation actuelle .(section 510
du11udget général).
les intéressé's sont élevés aux échelons supérieurs de
leur grade à compter des. oatesrsuivantes :
01 - 01 .;;. 2008 ~ instituteurs adjoints de 3e classe 28 éche
lon
.. !
".
.:
01 - 01 - 2010 : instituteurs adjoints de 38 classe'38 éche
Ion.
01 - 01 - 2012 : instituteurs adjoints de3e classe 48 éche
.
' . . , .,;
lon (indicé 700). .' .
Le présent arrêté prend effet diiooint de vue: 'solde à
compter du 1er janvier 2009
Arrêté nO~34.21/MFPRA .du. 20/11112 - Sont et de
meurent rapportés en: ee q\Ji concerne M. DEFLI Kodzo,
n° mie 056383 - R, les arrêtés n° 2543/MFPRA du 06 sep
temore 201 O'é portant titularisaticnet.avancement-autome
tique d'échelons.
M, DEFlIl<od:z;0,:n.~:mle-Q5e383.-R •. professeur des
collèges d'enseignement de 3e classe .18~,éGhelon sta
giaire (catégorieA2 - indice 1100), du cadre des fonction
naires de l'enseignement, admis au Certificat d'Aptitude
au Professorat dans les collèges d'Enseignement Général
(CAP-CEG) session .de 2001, est intégré dans-son grade
à compter du 1er janvier 2002 et conserve une ancienneté
de un' (01) mois vingt six (26) jours.
l'intéressé est élevé au 2eéchelon de son grade <indice
1200) à compter du 05 novembre 2003, AC : épuisée.
, M. DEFlI Kodzo, n° mie 056383 - R,profess~ur des
collèges d'enseignement de 3e classe 2 e échelon {caté
gorie A2 - indice 1200), du cadre des fonctionnaires de
l'enseignement, titulaire de l'attestation de diplôme de
maîtrise ès-sciences économiques, est intégré dans la ca
tégorie hiérarchique supérieure en qualité de professeur
d'enseignement général de 36 cfasse1 er échelon stagiaire
(catégorie A1- indice 1300) à compter du1S février 2005
et conserve son affectation actuelle (section 510 du bud
get général).
M. DEFlI Kodzo, n° mIe 056383 - R, professeur des
collèges d'enseignement de 3e classe 1er échelon stagiaire
(catégorie A 1 - indice 1300), du cadre des fonctionnaires
de l'enseignement quia accompli avec succès l'année
réglementaire de stage, est titularisé dans son grade à
compter du 15 février 2006 et conserve une ancienneté
d'un (01) an.
.
l'intéressé est élevé aux échelons supérieurs de son
1er4écembr~.20 12
,JOURNAL OFFICIEL DElLA REPUB~;IQUE TOGOJ.-AISE
grade à compteT c;ltes date.~ suivantes:
. , '. , "
15 - 02 - 2007 :pcDfeise'lrd'enseig~ment général de 3e
classe 2e ~helon(AC~ éRUisé~r ,i," ' . ' , ,
,
'
15 - 02 - ~009 : professeur d'ènseigneme!1t général de 3e
classe 3e échelon
, ' ' '
15 - O~ - 2011 : professeur d'enseignement général de 3e
classe 4 eéchelon(indice 1750) , ' , , : '
"- '
compter du 1er janvier 2007.

Arrêté n° 3422/MFPRA du 20/11/12.; Les professeurs
auxiliaires d'enseignement technique de3e classe 38 éche~
Ion (catégorieA1 - indice 160Q), ci-dessous désignés, du
cadre des enselqnantsauxëiaires, qui ont réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans 'ce cadre; sont nommés dans celui
des fonctionnaires de l'enseiqnement en qualité de profes
seurs d'enseignement technique de 3eclasse 3e échelon
(catégorie A1 - indice 1600) 'à 'compter du 15 novembre
2011 et COnservent leur affectation actuelle (section 520
du budget général) + AC : 01 an :
PAKARA Kézié, n° mie 320426 -"U
PESSEI E'ssodong, n° mie 320431 - R
SALAOU Rachidou, n° mie 321159 - H
TCHEROTEN Komna, n° mie 320453 - X
La date du prochain avancement automatique d'échelon
des intéressés est fixée au 15 novembre 2012.
Arrêté n° 3423/MFPRA du 20/11/12 - Sont et de
meurent rapportés en, ce qui concerne les instituteurs
auxiliaires ci-après désignés, les arrêtés n° 939 et 688/
MFPRA des 06 juillet 2009 et 15 février 2011, portant no
mination:
'
PEKELISSA Pia-Abalo Agouzou, n" mie 059204 - W
AMEGNIGAN Ayawovi Mawuko, rio mie 068247....:H
MEYOU Komlavi, n° mie 069592 ':"" J
Les instituteurs'auxiliaires de 28 classe 2e échelon
(catégorie B-indice 850) ci-dessous désignés, du cadre
des enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq (05) ans
d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés danscelui des
fonctionnaires de l'ènseignementeri qualité d'instituteurs
de 28 classe 2e échelon (catégorie B-indicE!'850) dans les
cOnditions suivantes et conservent leur affectation actuelle
(section 510 du buqget général):, ' , '
30 - 10 -'2008 : PEKEUSSÂ Pla-Abalo Agoùiou" n° ml~
059204 - W + AC : 1 an' 09 mois 29 jours' "
:
30 - 10 :'2008 : AMEGNIGAN Ayawovi Mawliko, n° mie
068247 - H + AC : 09 mois 29 jours
'
,
.
04-11-2008: MEYOU Kornlavi, n° mie 069592 -J +AG
10 mois 03 jours
"
'
Les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs dé
leur grade à compter des dates suivantes:;
,,
PEKELISSA Pia-Abalo Agouzou. n° mie 059204 - W
01 - 01 .::. 2009 : instituteur de 2 e classe 3e échelon (AC:
épuisée) •
' "
,
8
e
01 - 01 - 2011 : instituteur de 2 classe 4 échelon (iridice
1050). • ,,'.
", ' .
.'
,,
'
AMEGNIGAN ~y~'t'0~i Mawuk~o, ~o mie 0682'47 '- H
15
MEYOU Komlavi, n° mie 069592 -,:;.J;.
", '
01 - 01 - 2010 : instituteur de 2e 9lasse 3eéc~elon'(AC :
épuisée), " ,
',','
""""
'"
.,
01 - 01 - 2012: instituteur de 2e classe 4 e,é<;helon (sndlce
1050).
Arrêté n° 3424/MF'PRA du 20/11/12 - M.KOLA l.aou
dou, n° mie 319312 - J, instituteur auxiliaire de 28 classe
~ échelon (catégorie B indice 850), du cadre desensei
gnan'ts auxiliaires, qui à réuni cinq (O~) ans d'a~cjen~eté
dans ce cadre, est nommé dans celUI des fonctionnaires
de I!enseignement en qualité d'Instituteur de 2e classe 28
échelôn (catégorie B-indice 850) à compter du, 19 sep
tembre 2010 et conserve son affectation actuelle (section
510 du budget général) + AC : 01 an 08 mois 18 jours.
L'intéressé' est élevé au 38 échelon de son grade (indice
950) à compter du 1er janvier 2011.
,
,
Arrêté n° 3425/MFPRA du 20/11/12 - M, ALEKE Ko
dzovi, n° mie 318697 -K J, instituteur auxiliaire de 2 8 classe,
1er échelon stagiaire (catégorie B Indice 750), du cadre
des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'an
cienneté dans c cadre, est nommé dans celui des fonc
tionnaires de l'enseignement en qualité d'instituteur de 28
classe 1er échelon (catégorie B-indice 750) à compter du
19 septembre 2010 et conserve son affectation actuelle
(section 510 du budget général).
rapporté en ce qui concerne Mlle MENSAHADJ,I Ekpé
Djatougbé Djifa. n° mie 060434 - U, l'arrêté n° 00458~MF
PRA du 08 février 2011, portant avancement automatique
d'échelon.
Mlle MENSAHADJI' Ekpé Djatougbé. Djifa, n° mie
060434 - U, secrétaire d'administration de 28 classe 1er
échelon (catégorie B indice 750), du cadre des fonction
naires de l'administration générale, titulaire de l'attesta
tion de diplôme de Brevet de Technicien Supérieur (BTS),
option: assistant de gestion de PME/PMI, session de juin
2008, est intégrée dans la catéqorle A2 en qualité de tech
nicienne supérieure en assistance de gestion de PME/
p,MI de 28 classe 1er échelon stagiaire (catégorieA2 - in
dice 1100) à compter du 1er novembre 2010 et conserve
son affectation aètuèlle (section 2~0 du budget général).
Pendatitla. pê.ri,qcle desori stage•.fintéréssée est sou
mise aux disPQsiti'ens del'articlè ~4 de décret n° 69-113
du 28 mai 1969.'
,'" .
Arrêté n° 3421/MFPAA du 20/11/12 - Est etdemeure
rapporté en ce qui concerne .les instituteurs adjoints auxi
liaires ci-après désignés., l'arrêté n° 939/MFPRA du 06 juil
let 2009. portantnomination:
AKOFIO KOFFl.Clémell,t n~ mle068548- N
AMOUZOU KoSSI n" mIe 068626 - L
BIKOU~IA
Charles lYindjidQ ' n° mie 067883 - V
,
-
16
JOURNAL OFFICIEL DE LA'REPUBLIQUE TOGOLAISE
1cr décembre 2012
GASSIME Koffi JQhn-Flaybert n° (D1é 068638 -"'Q
SEIODZIKoffi n° mie 068651 - V
01 - 01 - 201 0 : instituteurs adjQints de 3e ctasse 3° .
échelon (AC: épui~ée) .
.
01 - 01 - 2012 : instituteurs adjQints de 3° classe 4e
échelon (indice 7(0).
...
.
le présent arrêté prend effet dlÎ point de vue solde à
'
Arrêté n° 3428/MFPRA du 20111/12 - M. POTCHO
Essowaza, n° mie 320434 -l, prQfësseur auxiliaire d'en
seignement technique de 3e classe 38 échelon (catégQrie
A1 - indice 1600), du cadre des enseignants auxiliaires,
qui a réuni cinq (05) ans d'anCienneté dans ce cadre, est
nommé dans celui des fonctionneires de l'enseigne,!,ent
en qu~'ité dé protesseurs d'enseignement technique de 38
classe 38 échelon (catégorie A1 - indice 1600) 'à compter
du 14 novembre 201'1 et conservent SQn affectatiQn ac~
tueUe (section 520 du budget général) + AC : 01 an:
la date du prochain avancement automatique d'éche
IQn de M. POTCHO Essowaza n° mie 320434 - l, est
fixée au 14 novembre 2012. '
.
Arrêté 0° 3429/MFPRA du 20111112 - Sont et de
meurent rapportés en ce qui concerne les professeurs
techniques adjoints auxiliaires ci-après désignés, les arrê
tés n° 938 et 1231/MFPRA des 06 juillet et 20 août 2009,
portant nomination.
'
les professeurs techniques adjQints auxiliaires ci
après désignés, du cadre des enseigna,nts auxiliaires, qui
ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, sont
nommés dans celui ces fQnctiQnnaires de "enseignement
dans les condmons suivantes et conservent leur affecta
tion actuelle (section 520 du budget général):
..
27 - 10 - 2008: TOUDI Arzourna, n° mie 059153 - T +
AC : 9 mois 26 jours .
.
24-10-2008: IGOUANDEAreSse, n° mie 059116- N +
AC : 1 an 9 mois 23 jours
03 - 11 - 2008 : KAO ~adani, n° mie 069305 - T + AC : 1
an 10 mois 2 jours
20 - 02 - 2007: SEGBEFIA KQkQU Mensah, n° mie
067379 - V + AC : 1 an 1 mois 19 jc)urs
.
24 - 10 - 2008 :. ELIASSQ.U-MAMAN MQurana, n° mie
059113 - K +AC 1 an 9 mols 23 jours
les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs à
compter des dates suivants:
TOUDI Arzouma. n° mie 059153 - T
01 - 10 - 201 0 : professeur technique adjQint de 38 classe
48 échelon (AC: néant).
01 - 01 - 2012 : professeur technique adjoint de 2 e classe
1er échèlon (indice 750)
IGOUANpE Aresse. n° mie 059116 - N
01 - 01 - 2009 : professeur technique adjQint de 38 classe
3 e échelon (AC : néant).
.
01 - 01 - 2011 : proïèsseur technique adjQint de 3e classe
4 e échelon (indice 700)
KAO Madanj n° mie 069305 - T
~
"'.......-...
-,;
loX'décembre 2012
•
,
...
'~1
•
""
,_
JOURNAL OFFICIELDE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
01 . . ;. 01 - 2009 : professeur technique adjoint de 3- classe
3- échelon (AC : néant).
01 - 01 -- 2011 : professeur technique adjoint de 3- cfasse
4·, échelon (indice 700)
SEGBEFIA Kokou'Mensah. n° mie 067379 - V
01 - 01 - 2008 : professeur technique adjoint de 3- classe
2- échelon (AC: néant).
01 - 01 - 2011 : professeur technique adjoint de 3- classe
3- échelon
01- 01 - 2012 : professeur technique adjoint de 3~ çlasse
3- échelon (indice 700),. ".
'..
.',
ElIASSOU-MAMAN MoUranS: Dio' mte 059113 - K
01 - 01 - 2009 : profes~ur technique adjoint de 3- classe
2· échelon (AC: néant).' ' .
.'
'
01 - 01 .; 2011 : professeur technique adjoint de 3- classe
3-échelon (indice 650).
..
.."
>
.Le 'présent arrêté prend effet du point de vuesolde
en ce qui conceme M. SEGBEFrAKokou Mensah, n°
mie 067379- V à compter du 1er jànvier 2008; èt en ce
qui conceme MM. TOUDI Arzouma, n° mie 059153 - T,
IGOUANDE Aresse, n° mie 059116 - N, KAO Madani, n°
mIe 069305 - T et ELIASSOU-MAMAN Mourana, n° mie
059113 - K à compter du ,1er janvier 2009.
17
, Arrêté n'\ 34321MFPRA du 20/11112 - M. OPE KOU
Etchè, n° mie 321183 - H, professeur auxiliaire technique
adjoint de 3- classe 111( écl'lelon stagiaire (catégorie B -,
indice 750). du cadre des enseignants auxiliaires, qui a
réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, est nom
mé dans celui des fonctionnaires de l'enseignement en
qualité de professeur ,technique adjoint de 3- classe 1er
échelon 'stagiaire (catégorie8- indice 750) à compter du
16 mai· 2012 'et conserve son affectation actuelle (section'
520 du budget général).
Arrêté n° 3433/MFPRAdu 20/1Ü12 - M. DJORI-DAOU
Foussene, nO' mie 320330 ... U, professeur auxiliaire tech
nique adjoint de 3- classe 1er échelon stagiàire (catégo
rie B -indice'750), 'du Cadre des enseignants auxiliaires,
qui a réuni 'cinq (05) ans' d'ancienneté dans ce cadre, est
nommé dans celui des fonctionnaires de l'enseignement
en qualité de professeur technique adjoint de 3- classe
1eréchelon stagiaire (dttéQoriè B - indice 750) à compter
du 15 novembre 2011 et conserve son affectation actuelle
(section 510 du budget gén~ral).
Arrêté n° 3434/MFPRA du 20/11/12 - Mme. KPOGLO
Essivi Sélom n° mIe 320391 - H, professeur auxiliaire des
CET de
classe 1er échelon stagiaire (catégorie A2
indice '11(0), du cadre des enseignants auxiliaires, qui a
réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans èe cadre, 8$t nom
mé dans celui des fonctionnaires de l'enseignement en
quatité de professeur des CErde 3- classe 1er échelon
stagiaire (catégorieA2 - indice 1100) à compter du 15 n0
vembre 2011 et conserve son affectation actuelle (section
51'0 du budget général).
,.
se
s>
Arrêté n° 3435/MFPRA du 20111/12 - M. OOGUEN
SAGA Débaba, n~ mie 320489 - T,"p..ofeS'Beur' auxiliaire
des colléges d'enseignement technique de 3- c1as~ 1er
échelon stagiaire (catégorie A2 - indice 1100), du cadre
des ,ensei~nants auxiliaires, qui a, réuni cinq (O~). ans
d'anciènnèté dans ce cadre,'est nommé dans celui des
tbfictioilnai'res de'I'ehseigriemènt en qualité de professeur
dès eàlièges ci'enseigriemEmt technique de 3- classe 1er
ééhèlon ~agiaire'(eatégorieA2 ~indice 1100) à compter
dU 17riovembrê 2011' et conServe' 80n affectation actuelle
(~ectioo 520 du budget général>:' "
i:. -~ -. :,:' :'I~'
."'
~
Ô,
, Arrêté n": 3431IMFPRA du'20/11/12.-:M. NOUROU
Safissou,n° mie :320415 '""' H, professeur auxiliaire tech
nique adjoint de 3- classe 1er échelon stagiaire (catégo
rieB·.... indice 750), du cadre des enseignant& auxiliaires,
quia séuni:cinq (OS) ans d'ancienneté' dana ce cadre, est
nommé dans celui des fooctionnaires d8il'enseignement
en, qualité de,'"rofesseurtechFlique adjoint de,3-clasSe
1er échelon .stagiaire (catégorie B -,indice 750~à'oompter
du 15 novembre 2011 et conserve son affectation.actuelle
(section 520' eN.budget général).. ,·'" .
~;
".
>
i
-',
.
j
Arrêté n° 3436/MFPRA du 20111112 .. M. GNASSOU
N0UAhouanyèKodjo, 'n'> mie 045143 - Z, professeur.
technique adjoint de 1ère'classe 3lit,'échelon (catégorie B
.-indice1J50),dtJ'Gadre des fon~ionnaires-de renseîgAe
ment, admis au Certifiéàfd'Aptitude au ProfeSsorat dans
les Collèges d'Enseignements, Techniques catégorie A2
(CAP-CET/A2), série concours, session de 2010, est inté
gté' dahS" laoétégone hiérarohiQ,uè sù~rleiJre~en qualité
de profesSeur des .collèges' d'en~ignement technique Ue
3''daHe 4' échelOn:(catégoJieiA2;'" indice 1400) à'cOrop
;JOURNAL OFFICfELiOJE.LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
·18
tetdu'1'!'janvier'2011 et OOl'ISèIVe gon affect2ltian:·actuelle
(section 520 du budget:général): .. , ....;,., .
,
. .' L'ancienneté dans .ia nt1lllVelle catégorie est acquise
à .compter du.28"novembfe 2009, date dt! dernier 8YM cement automatique ,d'édlefon:'de. d'intéresSé :.dans son
~ .' fi
.1
.:
. . . ' , ;
ancien œrps. .
Q1Tlle
M,GNASSOUNOU Ahouanyè Kodjo, n
045143
- Z;! est promu au..1er échelon du grade d~'professeuÈ6
des,CET:de 2&dasse (indicEr 15(0) àoompter.du28 no
';"", .
. .....c
vembre 2011,
. .Arr~té n° 3437/MFPRA ,~20111/t2·p ,MM: AS
SOLJKOUliME Assèwi, ~o' mie ~~82 ~ LJ;. ~t:p~~QUA
Abalo,. n° mie. 320318.
professelJrs auxiliaires tech
niques adjoints de Je,GI~~se 1er, éë~elon, stagi~r.~s. (càté
gone C -indice ~~O)"du.ca(,'lr~~·jans~ignants.~u~iJiaires,
, qui, ont. rÉ;uni cinq (OS) ans.d'anclenneté danscs. cadre,
s.ont "OI'!'llltls dans celui des, f9nl;:tiP.l1':li!lir~ .qe ~ens~g ne- '
ment.en.q",alité de profess~ur~A!e.çhniques,adjoint.s de 3e
<:I~ss~ 1~r échelon,stagiair~S~(~tégoriè.ç -tndiœ 5~0) à
compter du 13 novembre 20 1t~at c~r.ve.leuf aff~t€i.tion
-s;
.\'.'~ t • , .... i
.-,
., Arr,êt~ n°. 3436JMFPRA du.20/11/12 - E$t mQcliflé
comme s~it en ce q\.Ü '90~ne-M. AKPELI Ml;lni, ~ng
bawè n° mie 05599~,I'afrlMé n° .3036{MFPRA du Je
oQobr~c2011 portanttitul$r.itfation ~ a~ancerneAt autorna
tique.d'échelons
,M;AKPELI Mani Magbawè, n~ r:n18;;05&990~,pfofe~
seur ,tectlfl!Que adjoint de 3~ classe ler>é~n (catégQfie
C - indice 550)"çlu.,.eadre des Jonction!làjres~~;J;~nsei
gnement, ést élevé aux échelons~pér.jetJl'$;pe.s()n;.grade
à compter de des dates suivantes:
-01 -01 -2007 : professeur technique adjoint de 3° classe
~échelot1 (AC : épuisé) , ' :',
.",
/
-01 -01'.-2()()g :professeurteëbnique adjoint dEi 3°,elasse
3e éche/on(indiœ.650).
.;
.",or •
, Àrrêt{~~3439JMFPRA du 20/11112 -'1\11:' AKPEÙ
N'ani, Magbawè , n° mie. 05599-:Q professe~r teChniq~e
adjc;>int de 3e classe 3e échelon (~~~orie.ç '7; indice 550)
, du cadre qes fcmFtiqnnaires d~ rens~nement • !admis
au Certifiçat ,d'Aptit4de, .fl!*lagogique oes professeurs
Techniques Adjoints (CAP-PTAlB), stltrie concours".~- \
sion âe 2008, est intégré dans la catégorie hiérarchique
supérieure en qualité de professeur·technique adjoint de
2e classe 1er échelon (catégorie B -indice 750) à comp
ter du 1er janvier 2009 et conserve. son affectation actuelle
"
L'intéressé est élevé au 2"échelon de son grade (indice
850) à compter du-1er janvier 2011.
Arrêté n° 3440/MFPRAdu 20/11/12- M. MAMAHAri
myaou n° mie 319471-Rinstituteurauxiliaire ~.2- classe
3e échelon (catégorie a - indice 950),'du cadre d~ ensei
.1er décembre 2012
gn:ants -au)CiNair~ ,qlJi: a.réuni. cinq (5) ans <:t'ancienneté
dans ce cadre, est nommé dans.celui des fonctionnaires
:deJ'~seign~nt e[hquatité d'instituteur de'2eclasse 3e
échelon (catégorie a - indice 950) à compter dLi'2"7 sep
tembre ~0'1 0 et canserve'$.on,attectationactœ/te (section
.
510'(hr:budget générai) +AO : 01 an. • '.' ,
L'intéressé est élevé au 4e échelon de son-grade ~indice
1{)5() àcompter du 27 'septémbFe2011 ,(AC néant)'
'>'Arrêté nO"34417MFP'AAdû 2pi11112 ~ Mme KUME
DZ~O Abia, épse AHIABA. n° (l'lIe. -~4\?'105~B •.·pfOfesseur
~:~f\~eignEm1ént technique,de.~~:Çr;a~se 1~~~elon ~ta
giaire (catégorie A1 - ii1diëe 1300),du cadrë .~~s fonc
.J!pn~~i~e~.~d~ 1',ens~ignerJ;l.ent, quia accornpll àvecs,uèc~
l'année réglementaire de stage, est titularisée dans son
grade à compter, du .,1".' j,décembre :201 0 et ç~seiVe une
anc~.n~et~d'un(Q1);~:';jè·,:~(' :. '" ' , , ' "'" '.>',
.~a.~ib,latiPn' a<;lJ1]in(strativé cleo Mme KUM~OZRO Abia
'épse AHIABA. ilo' mIe 045105-8 'est régularisée~ornme
suit:
'.,
.'
","
_ ,., .: ',' " '. 'Ç~tégQ!"ie ~~y
. ' . ',".' .
08-07-2008 : protesseur des co"èg~sd'E;mseignement ê"\
technique de 2 e classe 3e échelon' (indice1700)
,
Catégorie A 1
O!h12~rt O': professeur d'enseignement·technique s
~dasse 4e échelon .(indice 1750)+AC : 2ans 4 mois 23 '
jours ;' .
01-12-2010: professeur d'enseignement technique de'2e
claSSfJ 1 er échelon + AC' : 4mois 23 joors., ' , ' ,08-07-2012 : professeur d'enseignement technique de 2~
elasse 2e échelon (indiœ2050}AC :' néant 7' i' .'
'La date du prochain avanceniem automanque d'échelon
,de MmaKUMEDZROAbla épseAHIABA, o?!mle-04510S
,.
,Bi'est fixée au08jl!Ïllet2014. ' '. .
. .1"'
,
,
.
Arrêté 0;0 .3442/MFPRA,d.u 20/1111~ - S<mt. ,et de
ro~r~nt repportéaen ce qUl. concerne M. .DJOKPO
ACKUMEY Koffi Tonyeli, n~· mie 04510t -x, "les arrêtés
décembre 2005, 1565-MTEFP
nOB 02020-MTEFP
du 12 novembre 2007,00429·MFPRARIR du ,17 ma~
2008, 0115a-~fPRA~u,F août 2009, 02704-MFPRAdu
15 septembre 201,0, 03753-MFPRA du 08 février 2010 et
01155.,.MFPRA du 10 ma~2010, portantrespectivement
nomination. titularisation (régularisation),avancements
automatiques d'échelons et promotion.
M. DJOKPO-ACKUMEY Koffi Tonyeli n° mie 045101
X; maftre d'éducation physique et-sfllortive auxiliaire·de 2e
classe' 1.... ·échelon stagiaire (catégorie a., indice 750) du
cadte des enseignants auxiliaires; qui a réuni au moins
cinq (5} ans d'ancienneté dans ce cadre est nommé dans
celui des fonetionnairesde l'enseignement en qualité de
mattre d'éducation physique et sportive de 2 e classe. 1er
échelon stagiaire (catégorie - B indice 750) à compter. du
1".octobre 1995, date de sa prise de seryice, et conserve
son-affectation actuelle (section 520 du budget général).
L'intéressé qui a accompli avec succès f'année régle
mentaire de stage est titularisé dans son grade à compter
euso
'1er déeembre.zülz
,JOURNAL üFf'ICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
({{j;1 er octobre 1996 et conserve une ancie/1neté d'uri' (Olf)
an.-· '
"
"C",
Ci
Unèbonitlôationd'ancienneté'de deux (02) an$' trois~(-03)
mois un (01) jOOresfaccoretée à M. DJOKPll);.ACt(UMEY
KoffiTonyeli, n° mie, 045101-X, maltre'd'édueatiônphy sique et sportive de 2e classe 1er échelon' (.catégorie B
- indice 750), du cadre' des fonctionnairesdEffenseigne ment, pour ses services'antérieursacœmpüs dansl'ensei gnement du 28 avril t992 au 30 septembre;~~5iriclus,
en qualité d'enseignant du programme emplol-formaton,
conformément aU>Ç.<it§positions ~e, "article 31 (nouveau)
du décret n° 69-113 du 28 mai 1969.
La situation administrative de J'intéressé iest révisée
comme s ü i t '
"',;".,
01 -10 -1996: maître d'éducationphysique et sportive de
2 e classe 1er échelon + 01 an AG + 02 ans 03 mois 11 jours
de bonir.cation.
.
':.
"
01 - 10- 1996: maître d'éducation physique et sportive
de 2 e classe 2 e échelon + 01
03 mois 11 jours de boni
fication,
'..,
"
20:- 06 - 1997 : maltred'éducatlon physique et sportive
de 2e c1asse3e échelon (Indice 950) :bonification épuisée.
M. DJOKPO-ACKUMEY Koffi Tonyeli, n° mie 045101
X, est élevé au 4 e échelon de son 'grade (indice 1050) à
compter du 20 juin 1999. .'"
M. DJOKPO-ACKUMEY KoffiTonyeli, n° mie 045101
X, maître d'éducation physique et sportive de 2 9 classe 4e
échelon (catégorie B - indice 1050), du cadre des fonc
tionnaires de l'enseiqnernent, 'admis' au Certificat Apti
tude Professionnelle au professorat d'éducation physique ,
-et.sportlve dans les collèges d'enseignement général et
d'enseignement technique (CAP.P.E.P.S) sesaioa des
05, 06, Dt décembre 2000, est.intégré dans la catégorie
hiérarchique sUpériejJf~ en (Walité deprotesseur-adjoint
d'éducation physique et sportive de 3 e classe 1er échelon
(catégorieA2 - indice 1100) à compterdutv janvier 2001
etconserve son afféctation actuellè (section 520' da bud
g'et génétal).'
' 1 ,.
" , ' , ' , '
, ('ancienneté dans la no-uvelle catéqorie est acquise à
compter du 20 juin 1999, date dudemieravl:lllêemeritaû
tomatique d'échèlon dé "lntére6sé <tans sonànciénoorpS.
M. DJOKPO-ACKUMEY:KàfflTonyeli, nomleG451'Ot
X, est'é1evé aux échelons et grade supérieurs à compter
des dates suivantes:· , '
2().,06-2001:' professeur -adjoint d'éducation physique. et
sportive 3 e classe 2 e échelon
20·06-2003: : professeur ..:-adjoint,d'éducation physique et
sportive 3e classe311 échelon,;, ,~, .'
-2o.~06-2005,:, professeur ~adjoint d'éducation physique, et
sportive 3 9 classe 4 e échelon
,20,,(}61.2007: professeur.-adjoint d'éducation physique et
, sportive 2 e classe 1er échelon
"
:26.0&2009 : professeur-Bdjoint d'éducation physique et
sportive 2 9 classe 2e échelon
20-06-2011 : professeur -adjoint d'éducation physique et
.s\),0!1ive,2 e ç~ass~ 3~ .échelon (indice J ,70Q) , " ' .
t~'jj~é'ntar1:êté preria effet au point de vue s'olële
~'êOtfr~te;:'d(;'1'ii"-]~M(jier 2006'.
"
,
an
19
Arrêté n° 3443iMJ=PRAdu 201-1111'2·
M. DWEG
GAH-MilavoAdubi Ii o rfllè;OO9561.B;·pr6f'esseursdes cel
lègèSd'enseignemSnf:tecMiquede Se: classe 1et, écheton
stagiaire (èategor'ie A2-indice 1100), du cadre des fane
tionhàires dë)I'enseignement, 'titUlaire du certificat d'Apti
tude .aû 'Professorat dans lès CollègeS d'Enseignement
TèChniqué,catét!orie A2 (CAp;.cET/A2) , sériee'xamen,
séssions dès '2008 et 2010, esf titularisé dans son grade
à-compter du ter janvier 2000 conserve une anciehnété
d'urnà1) ah;'·
f.'
'
L'intéressé est élevé aux échelons supérieuss de sbn
grade à compter des dates 'suivantes:
'
Durée de la suspension :1,erjanvier 2000 au31 août 2006
(6 ans 7 mois 30 jours)
•
01-09-2006 : professeur des collèges d'enseiqne-:
mént technique de 3 e clasSe 1er échelon, + AC : 1 an
•
01-09-2007.: professeur des collèges d'enseigne
'ment technique de 39 classe 29 échelon (AC: épuisé)
•
'01,-09-2009: professeur des collèges d'enseiqne
ment techn'iquè.d~ 3 9 classe 39 échelon
.
',' , '
•
Ot-09~2011 : professeur des collèges d'enseiqne
ment tecrmique de 3e classe 4 e échelon (indice 1400) ,
et
Arrêtén" 3444/MFPRA du 20/11/12 • Est et démeure
rapporté ence qui concerne M.TATOUNOU Koffi n° mie
007654-0, instituteur auxiliaire de
classe 1er'échelon
(catégorie B-fndice750) du cadre des enseignants au
xiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce
cadre, ést nommé dans celui des fonctionnaires de l'en
seignement en qualité d'insthuteur de 2 e classe 1er échelon
(catégorie B-indice 750) à compter du 03 novembrè 2008
et conserve son affectàtion actuelle (section 510 du bud
get général)'4: Ac :1,an 10 mois 02 jours.
L'intéressé est élevé aux échelons supérieurs de son
gradêà compter dès datés suivantes:
•
01 ~01-2'OOè :.instituteur de' 2e'crasse 2 e échelon
01:.01:'2011 : instituteur de 2 edasse 3 e échelon (inaice
'950):' "
".,"".,"
.
le présent arrêté prend effet du point de vue solde à
z-
-. ~~ " .J'"
:.>~.
>
~
.'......
i,.'.
.:_.1
-A'*é n° 3445lMFPRA"du20111112 - 'Est etdemeure
rapporté'én~êe:qdloonteme MmeeATABA Tchidu:Ho~
Gatal)jnawèTChilalo; W''mle067540-N, l'arrêté n" 939-MF
PRA du 06 juillet 2009, >portant; nomination:'
"Mfnè BATABA Tchiol! Hon:'Oatablnàwè Tchilalo, n°
mie 067540-N ,institûtFiœ-adjointe:aiJxilièire de 3 8 classe
211 éehelon ( œ tégbrie C;.indlce~600),dU cadre dès ensei
gnahts auxiliaires. qui a 'réunr èihq' (05) ans d'imtierlneté
dans ce cadre, est nommée dans celui desfonctloeneires
clel·enseignement enqua//té d'ihstltutriêe- adjointe de 3e
classe'2'lklhelon (Catégorie C-indice-600) è tompter du
15 octobre 2008 et consërve son' affectation actuelle (sèè
tian 550 du bùdget général)+ AC :01 an 09 mois 14 jours.
, t'intéressé est élevé au 3- échelon de son grade (ln
20
dice 650} à compter du 1er janvier 2009.
Mme BATABA Tchiou Hon- ,Gatabinawè Tchilalo, n° mie
067540-N, institutrice-adjointe auxiliaire de 38 classe 38
échelon (Catégorie e-indice ~), du cadre des fonction
naires de l'enseign~ment admise au, Certificat d'Aptitl-lde
Pédagogique (CAP), série, concours, session 'des 02 et
03 septembre 2008, est intégrée dans la catégorie hiérar
chique supérieure en qualité de institutric.e de 2& classe 1er
échelon (catégorie B-indice 750) à compter du 1er janvier
budget général).
L'intéressée est élevée au 2 8 échelon de son grade
(indice 850) à compter du 1er janvier 2011.
Arrêté n° 3446/MFPRA du 20/11/12 - Sont rappor
tés en ce qui concerne M. IDIAMEY Kokou Kpomégbé ,
n° mie 050858-U,' les arrêtés n08 569-MTEFP du 16 mai
2007, 00429-MFPRARIR du 17 mars 2008, 00469-MF
PRAdu 08 février 2011, 00807-MFPRA du 28 mai 2009
et 803-MFPRA du 12 avril 2010, portant respectivement,
titularisation (régularisation), avancements automatiques
d'échelons, promotion et titularisation, avancements (ré
gularisation) et intégration.
M., IDIAMEY Kokou Kpomégbé, n° mie 050858-U insti
tuteur- adjoint de 38 classe 1er échelon stagiaire (catégorie
C-:- indice 550), du cadre desfonctionnaires de l'enseigne~
ment admis au Certificat Elémentaire d'Aptitude Pédago
giqUe (CEAP). série examen, ,session des 05 ,et 06 no
vembre 1,9~6, 'est tihJlarisé paJ')~ son grade à compter du
1er janvier 1997 et conserve un~ ancienneté d'un (01) an.
.Une bonitication d'ancienneté d'un (01) an onze (11)
mois vingt huit (28) joùrs est, accordée ~ .M.IDiAMËY
Kokou Kpomégb~.r,l°rrie OS0858-U, in,stituteur-adJoint
de 38 c1asse1 8r échelon (catéQQrieC,,- indice.5pQ), du
cadre des fonctionnaires ,de renseignemen,~'pàur des ser
vices antérieurs accomplis dans le cadre ~\.lprogramrpe
emploi-formation, duQ2 octobre 1992 au' 30 septembre
1995 'inclus en qualité d'enseignant, cônformément aux
dispO,sitionsde l'article 31 (nouveeu) du décret n° 69-113
du28 mai 1969.
.
", ,
La situation administrative de I;intéressé est' révisée
comme suit
'1;..Q 1,,1997': instituteur.,adjointde 38 classe 18r
échelon + 1an AC+.tan 11 mois 2~ jours de bonification
01-01-1997,: instituteur-adjoint de ,3 8 , classe 2 8
échelon 11 mois 28 jours de bonification
. ,\'
03-01-1998: instituteur~djoint de 3e classe 38
échelon (indice 650) boniflC8tionépuisée.
M. IDiAMEY Kokou Kpomégbé,n° mie 050858-U, est
élevé au 4 8 échelon, de son grade (indice 700) à compter
du 03 janvier 2000.
'
M. IDIAMEY Kokou Kpomégbé, n° m~ 050858-U,
iristituteur~djoint de 38 classe 4 8 échelon (catéQorie c-ïn
dice 7oo), du cadre des fonctionnaires de renseignement,
admis au Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série
concours, session des 05 et 06 décembre 2000, est inté
.o
-
--
- ~
1~ décembre 2012
gré dans la catégorie hiérarchique supérieure en qualité
d'instituteur de 28 classe 1er échelon (catégorie B- indice
750}à compter du 1erjanvier 2001 etconserve son affec
tation actuelle (section 510 du budget génér~I).
L'intéressé est.élevé aux échelons et grade supérieurs
à compter des dates suivantes :
, -01-01-2003 :.instituteur de .~ classe 2 8 échelon
-01-01-2005 : instituteur de 2 8 classa 38 échelon
-01-01-2007 : instituteur de 28 classe 4 8 échelon
-01-01-2009: instituteur de 1reclasse 1er échelon
-01-01-2011 : instituteur de 1re classe 2 8 échelon (indice
1250).
Le présent arrêté prend effet au point,de'vue solde à
compter du 1sr janvier 2006.
.~.,
Arrêté n° 3447/MFPRA du 20/11/12 - M. TAKOUMA
Kokouvi, n° mie 036495-H, contrôleur du trésor de 1ère
classe 38 échelon (catégorie B-indice 1350), titulaire du
diplôme de Technicien d'Assurances (DT-A), admis en
équivalence du Brevet de. Technicien supérieur (BTS)
d'assurances est intégré dans la catégorieA2 en quali
té de technicien supérieur d'assurances de 2 8 classe 18 r
échelon stagiaire (indice 1100) à compter du 18r janvier
budget général). '
.
mai 1969.
.M.' TAKOUMA Kokouvi, n°,mie 036495-H continuera à
percevoir le traitement correspondant à l'indice 1350 qu'il
a atteint dans son corps jusqù'à la régularisatiOn desa
,situation administrative après titurarisation.
'
, Ar.rêté n° 34481MFPRA du 20/11/12' ~ M. DJATO Kàn
di, .n° mlè' 068669-X,BILAOutAKISSI Somlehalou, n°
mle,~8~54-Y et KONDOMamah S~ni, n° mle'068002-L,
instituteurs de 2 8 classe 1tM:échel~n stagiaires {catégorie
B-indice 750}, du cadre desfonctionnair:es de l'enseigne
ment admis au certificat d'Aptitude Pédagogique 2" degré
(CAP) série examen,se~ion .des 02 et03 septembre
2008, sont titularisés dans leur grade à compter du 1er jan
vier 2009 et conservent chacun une anoienneléd'un (01)
a n . "
Les intéressés SOAt élevés aux échelons' supérieurs
de leur grade à compter des dates suivantes::
01-o1,~201 0 : instituteur de 28 classe 2 8 échelon (AC :épui
sée)
01-01-2012: instituteur de 28 classe 38 échelon (indice
950}.
Le présent arrêté prend effet au point de vue sofclè 1:1
Arrêté n° 3447IMFPRA du 20/11/12 -, M. AGNINDE
Matchaba, n° mie 303176-S, instituteur-adjojnt aUXiliaire

,
1cr décembre 20.1 2
JOURNAL
OFFIClEL DE LA REPUBLIQUE
TOGOLAISE
i"
Î
,. ' .
,
1.,'
. j
, , '
"
aê' 3" ciasse1'"r éch~l~n '~fagT~ire(catég~rlê.:éjri~i~ 5~Ô)
~.qadre dENJ 8fI~iQr\ilpta.,lillJxili~r~ ,qui~réw:'i cinq (05)
ans d'ancienn";.4.a..n~;cecadre, est n9(Mlédartscel\.,Ji
des fonct~ d~,I'.enseigne~t-·.,:qu'llité d'institu
~.w:d~ ~~'~ 1"~ 8cf1el~n:itagiaiÏ'e (~~gOr1eiC-4n~
550) à compterdu 1er octobre 1995, de sa $>riledeservice
et .cqn"8fiVEl,8Qn~.affeçtatiOfl ,~ueIl8(8~ion 510d\J pud
gft~né(~I). ' , ' ' ,,>,, ,
'
,;
Arrêté n<> 3450/MFPRA du 20/1tN~'·, Est rapporté en
ce ,qui concerne M. AKAKPO'Adivignon Edmond; n° mie
069306-C, l'arrêté n° 939/MFPRA du 06 jùHIet 2009, por
t8ntriominàtloli.'
. "
M. AKAKPO Adivignon Edmond, n° mie 069306-C
inatituteurauxiliaire de 2" clèsse'.... éChelon (catégorie
B-indice750) du cadre des enseignants auxiliaires, qui a
réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre,'ést nom
mé dans celui des fonètionnaireg de l'enseignement en
qualité d'instituteur de 2" classe 1er échelon (catégorieB
indice750) à compterdu 28 octobre2008 et conserve son
affectation actuelle (section 510 du budgetgénéral) +AC :
9 mois 27 jours.
"
'
grade à compter des 'dates suivantes: '
01-01-2010: instituteurde 2" classe 2" 'échelon
01-01-2012: instituteur de 2" dasse 3" échelon' (indice
950)
Le présent arrêté prend effet du point de vue solde à .
compterdu 1er janvier 2009.
Jo',
Arrêté n° 3451/MFPRA du 20/11/12 - M. BALOUKI
Tcha, n° mie 318890-U, instituteurauxiliaire de 2" classe
3" échelon (catégorie B-indice 950) du cadre des ensei
gnants aùxlliaires" ,q.l:li a réuni cinq (05) ans d'ancienneté
dans ce cadre , est nommé dans celui des fonctionnaires
de l'ensefgnement en qUàlit~"d'lnstituteur de 2" classe 3"
échelon (catégorie, B-indice950) à compter du 28 sep
tembre 20~O et conserve son affe,ctation actuelle(section
'
p10 du budget g,énéral) +AC : 01 an.
L'intéressé
;Ievé au 4"échelon de son grade (in
dice 1050) à comPter dU,28 aeptembre 2011 (AC: épui
sée).
est
Arrêté n'" 3452/MFPRÀ du20/11/12- MM.ARAHORE
wesr Ahounali, 'Îl° mie 043&41·B;iifBE.~LlA9aIo, n°
,mie 043612-N, ingénieurs adjoints des eaux et forêt Cfe
:3" classe 4" échelon (catégorie B- inc:rK:e fOpO); du cadre
:des fonctionnaires de l'agricult~re, de l'élevage, des eaux
.et d~ fqrêts et du conditionnement des prodttits, titulaires
de l'attestation de dlplOme de technicien supérieur àgri
cole (DTSA) option foresterie, session d'aoQt 2010, à l'is
sue d'un stage de formation professionnelle d'une durée
de troi, anl neuf (09) jours, l'In8titut National, de Forma
tion Agricole, (INFA) de Tové sont intégrés dans ,la caté
,goriehiérarchique supérieure en qualité
d'ingénieurs ~es . ,
.
.
'
,
.
.•
21
~
" trav84xeaux et {orêtdé'21'ê1assè 2'éêtielori (cat~gorie A2
:indÎcè 1200)è cOmpter
'10 janvier 2011, i:Iate-Cf:~;T~Ur
,reprise de,~E!rvic~ (03)h, et,ccm,s.erve,r:'1Ieur affeétatlb;,
aefuerre (SEtctlbn 880 ou budgetgéi1êral)'. " ,
'
du
:
.
~J'
t,
rÔ,
•
'
Arrêté /lo 3453/MFPRA du 20/11/12 - Sont et de
nîeûr;~f:I'~~port~~ e.~ c:~' qui concerne MnëGB~~~
Mariama, iî" mie' 04907~-M, 'et ',' M. YERIMA' lâkan
Ak'Oildo; ri" mie 053009, les arrêtés n° '1228'et 12661
MTËFP- du' 31 -ociobrè"~OO7, 06429/MFPRARIR du 17
mars 2008; 0054VMFPAARIR du 01 niai 2008, 02704/
MF'PAA 'du 15 seplembre'2010, Ô1592/MFPRA dU 16
octobrè 2009 etO'1155/MFPRA du 10 mai 2010, por
tant' respecnvement titularisations: (régularisation),
avancement automatiques d'échl!lons et promotions
Les instltuteur~djoints de 3" classe 1- échelon
stagiaires (catégorie C ~ indiça 550) ci-après dêSignés du
cadre des fonctionnaires ,' de 're'nseignemenf, adrnis au
Certificat Elénientaire d'Àptitude Pédagogique, (CEAP),
série examen; session 'dès 05 et'06 décembre 2000 ou
des 06 et 07 novembre 2001, sont titularisés dans leur
grade à compter des dates suivantes et conservent cha
cun une ancienneté d'un (01)' an:
11( janvier 2001
GBARK Mariama, n° mie 049075-M
11( janvier2002
YERIMAZakariAkondo, n° mie 053669-X
Les intéressés sont élevés aux échelonssupérieurs
de leur grade à compterdes dates suivantes:
GBARKMadama. n° mie 049075-M
01-01-2002 : institutrice-adjointe de 3e classe 2e échelon
(AC: néant)
'01-01-2004 : institutrice-adjointe de 3e classe 3e échelon
01-01-2006: Institutrice-adjointe de 3e classe 4e échelon
(indice 700) ,
'YERIMA ZakarjAkondQ. nO mie 053669-X '
01-01-2003 : instituteur-adjoint de 3e classe 2e échelon
(AC: néant)
01-01-2005 : instituteur-adjoint de 3e classe 3e échelon
(indièe 650)."
','
Les in~tituteurs-adjolnts respectivement de 3" classe
4" échelon (catégorié'-C.: Indice 700) 'et de 3"classe 3"
échelon (catégorie ~indice650), ci-aprèe désignés du
cadre des fonctionnajresde l'enseignement" admis au
Certificat d'Aptitude Pédagogique, (CAP),session des 13
et 14 septembre ~Q05, sont intégrés dansla catégorie hié
,raréfl,ique'supérièlire ê,n qualité d'Institutéurs de 2" classe
1et'échêlon '(catégorie B- indicé 750) à compterdu 1er jan
vier 2000 et conservent te'uraffectation actuelle (section
5,10 du budget générâi) : ',," "
,
, GBARK Maria(nlll, n~ mie 049075-M
Y';RIMA ZakariAkondo, n° mIe 053669-X.
L.es int'éressés sont élevés aux ëchelcnssupë
rieursde Je~r grade à compterdes dates suivantes:
-Q1-01~2008 : instituteurs de 2" classe 2" échelon
-01-01-2010 : instituteurs de 2" classe' 3; échelon
,
22
O~~01-4012:
1050) ,
1
JOURNAL' OFFiCiEL 'DE LA REPUBLIQUE TOOOLAISE
institutèu'rs de. 2~,c1as$e 4~ éch~pn '(i~dice
.,....,
Le 'présent arrêté flren~ effet, du /poin~ .PEfJ vUI3Sold~ à
compter du 1el' janvier 2006.
r
Arrêté n° 3454/MFPRA du 20/11/12 - Est~t d~meure
rapporté en oe qui.ccncerne M11~ KEZIRE l<érimatou.n°
mle:068566-Q, institutrice-adjointe auxiliaire de 38 classe
38 échelon.ïcatéqorie C-indice 650), ~u cadre des ensei
gna~ts auxilia.ires q'ui.a réuni cinq ,(05) ans d'ancienneté
dans ce cadre .est nommée dans celui des fonctionnaires
de l'enseignement en quà'laé'd'i~stitutrice ~Qinte de ~8
classe 38 échelon (catégorie C - 'iodice 650)' .~ .cornpter
du 11 novembre.2Q013,et conserve.son affectation actuelle
'
(section 510du budget gé.néJ~I), +ÀC : 1 an..
L·iritér~s$ée.est élevée aux échelons et grade supérieures
.. ' . '. ..
à.cp':Dpter dès dates suivantes : ,,:.
11r11-2009 : institutrlce adjpjl1t~ de 38 classe, 4 8 échelon
11.,.11-2011 :. institutriee acijointe,de28.classe.1 er échelon
(indice 750).
..'
,.
'.
'"
. .• 4e présent arrëtéprend '~ffe!du point dayue . ,; ,
.
.
solde à compter du 18r janvier~009,
Arrêté n° 3455/MFPRAdu' 20/11/12 .: M. NIMON ;
Tchao, n° mie 320067-D, professeur auxiliaire d'enseigne
ment général de 38 classe 1er échelon (catégoneA1-ii'ldîce
1300), du cadre dèsensei~nantsauxiliaires, qui à réuni
cinq (05) ans d'anciennete dans ce cadre, est nommé
dans celui des fonctiohnaires de renseignement en qua- "
lité de professeur d'enseiqnement général de 38 classe 18r
échelon (catégorieA1 indice-1300) à compter du 20 mars
2011 et conserve son affectation actueüetsectlon 510 du
budget général) + AC : ·1'-éUl 05 mois 12 jours.....
La date du prochain avancement automatique d'éche
lon de M. NIMON Tchao, n'! mie,320067-D, est fixée au 08
octobre 2011. . '"
meurentrappprtés en ce qui concerne les professeurs
auxilialres des CEG ci-dessous désignés. les arrêtés nOs
006521MFPRARIR du 20 mai 2008 'et 939IMFPRA du 06
.', '.,
juillet 2009,. P9rt.aQt,nor:jlination : ,
AGBEKQSSIKo~o'K6djo,n° mle,09960~~D' ,
.
DJAMAN' Kossi, nb mie 067596-E
"
.
,
tesprotesseurs auxllialres
CËG de 38 classe 38
échelon (catégorie A 2 -indice' '1300), ci-dessous désignés
du cadre.des enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq
(05) ans d'ancienneté dans ce cadre. sont nommés dans
celui des fonctionnaires de "enseignement en qualité de
professeurs des CI;Gde 38 classe 38 échelon (catégorie ~
--indice 1300) dans les conditions suivantes et conservent
leur affectation actuelle (section 510 du budget général) :
05-11-2006: AGBËKOSSI'Kodo Kodjo, n° mie 069603-D
.~: '10 mois 04 jours
.
i-11-200a: DJAMAN Kossi, n° mie 067596-E AC: 10
des
1or.déeembre2012
mois Q4'jouÎ'i'" - " , "
Les intétessés sont é1evés aux échelons et grade
s~périeUrSà compter-des dàtes suiVantes': .r . "
", ,'." AGBEKOSS1Kodo. nOm!e 069603-D
01-o1-2008:'profeBeul'dës CEG de 38 classe 4 8 échelon
(AC: épuiRe)'
", .
, '
"
01-01-2010: professèllrdeS CEG de 28 classe 1er échelon
01-01-2012: professeur des CEG de 28 classe'28 échelon
(indice 1600)
,'
DJAMANKossi.nomle,06Z596-E
01-01-2010: professeur des CEG de 3' classe 4 8 échelon
(AC: épuisée)
01-01-2012 : professeur des CEG de 28 c . e ~ Br échelon
'. '
(indice 1500).
,;,
Le présent arrêté prend effet du point de ~ue 6Qlde
à compter, du 18 r janvier:2007 en ce quiconceme M.
AGBE;KOSSt Kodo Kodjo, n° mie OO9603-D et 1er jan
vier 2009 en ce qui concerne ry'!.DJAMAN .KOSS~i n° mie
067596-E.
Arrêté n° 3457/MFPRAdu 2~0/11/12 - M.AKAYI Komi
ATA, :n° mie 318530-U, instltuteurauxiliaire de.28 classe
38 échelon (catégorie B- indice 950); du cadre des ensei
gnants auxiliaires, qui ~ réuni ç:inq (05) ans d'ancienneté
dans ce cadre, est nommé dans celui des fonctionnaires
de l'enseiqriementen qualité d'instituteur de 2e'classe38
échelon (catégorie B-in~ice950) ~. compter du 14 février
budget général) + AC : 11 mois 29 jours. '
L'intéressé est élevé au 4 8 échelon de son grade (indice
1050) à-compter du 15}évrier;2011 ,(AC : épuisée).
Arrêté n° 3458/MFPRA d~ 2011'1/12 - Les professeurs
auxiliaires.des colléges d'enseignement général, 3e classe
1 er échelon (Catégorie A2':" indlce 1100), ci-dessous dési
gnés. du cadre dès enseignants auxillaires .qul ont, réuni
cinq (05) ans ancienneté dans ce cadre,' sont nommés
dans celui dèS fonctionnaires de l'enselqnernent en qualité
de professeurs des collèges d'enseiqnement général de
38 classe 1er échelon stagiaires (catégorie A2~inèlice11 00)
dans les conditions suivantes et conserve leur affectation
actuelle (section 510 du budget général) : .
Nom el prénoms n° mie
. '.
,:
Date de prise
'de serVice
ESSE Sossaogi;319946U19-09-2005
Date d'effet de
ta nomination
19-09-2()10
METEKISSE Kodjo Kou- "
lokoum, 319500-E
KARABOU Koffi,
319269-F
26-09-2005
26-09-2010
Arrêté n° 3459IMFPRA'du 20/11/12- M. AtSU
Kokou, n° mie 321627,;,D professeur auxiliaire des col
lèges' d'enseignement général de 38 classe 1er -échelon
1 er décembre 2012
!
JOUR;NAL OFFICI~L DE LA REP'UBLIQUE TqGOl-AISE
stagiaire (~~pri~~:-.iridice.1~00), c:I~~C8dre desen~i
gnants auxiliaIres, qUI a réUni cinq (05) ans d'ancienneté
de l'enseignement en qualité de profe$SeUr des collèges
d~enseignement général de 3'dl;isse 1" échelon stagiaire
(catégo.rieA2-indice11 00), à cpmpter du 22 février 2012 et
conservesonaffeetation .actuel~ .(section 510 du ,budget
généra1).' ': "
"', .
,
.' .
.' . M . .ATSU Kokou, n° mie 321627-D,professeur des'
CQllèges d;enseignemeot général de ~- classe 1" écheion
sÜlgiaire (catégorieA2 '" indice 11oo),.. du-cèdre des fane..
tionnaires de l'enseipnement, titulaire de l'attestation de
diplôme de maitrise ès-sciences. éeonomiqU8$, session
de septembre 2002, de l'Univ,e.rsité de lomé, .est.iptégré
dans la catégorie hiérarchique su~rieure en qualité de
professeur d'enseignement général de 3- classe 1" éche
lon stagiaire (catégorie A 1 - indice 1300) à compter du 02
mai 201'2 et conserve son affeCtation actuelle' (sectior'J 510
.' ;
. , ,
..
du budget général).
M.
KITIOU
. Arrêté n° 346o-MFPRA du 20/11112 Bassimassoué, n°· m~ ,32154O-éi: professeur. auxiliaire
des·C.E.G, de 3~ dasse,,,1~· ~heloo stagiaire (catégorie
A2-:indice Hoo)"du cadre des enseignants auxiliaires,
qui a réuni cinq (05),Bfl8d~af.'lciennetédansœ cadre, est
el"!. qualité de professeur~C.~.G.de38 classe 1" éche
lon stagiaire (catégorje A2 ..; indice 1100) à compter.du 23.
son affeCtatiOn actuelle (Section
février.2012 et
.",
.'
510 d~budgetgén~I)..
conserve
Arrêté ..n° 34621MFPRAdu 20/11t12 - Les instituteurs
auxiliaires de 2" classe28 échelon (catégorie B-indkle8SO),
éi-après' désignés, du' ~re des 'enseignants auxiliaires,
qui ont réuni cinq (05) ans ancienneté dans ce cad.w, sont
nommés dans celui des fonctionnaires de l'enseignement
e'r'lqU~lité d'Iritituteùrs de .28' classe '~échelon (catégorie
B-indice 850) dans les cOndition$ suivantes etœnservent
le.ur élffêda~on aCtuelle (section
510d.u,budget géneral)::'
.
.\
. .
~'.
.. NO/fIetp~ms
. N°
V
rn\
QlItedppnse. Da~d'elfetdç,
de,serv,icc
la nomination.
BINI ESSOD:lad&m' 10-\,0,,2005
318929·T .
lQ-10-2~l~
AncieMeté
conservée,
,1,~ 09 Illois
~9jo~
~8~~200'
EPPPVHAkQtté
319.116-E,
_ 28,09-2010
1 an .08 rpqis
27 jours
_
TCHAMIE Piyalo. ,)29-99-2005'
319730-U
29,09~20l0
1 an OS mois.
28 jours' .
NON D 0 HOU
Atîalo 319543-R
29-09-2010
. -"
an 08 mois 1
29-09-2005
28 jours
'~es intéressés sont'élevés au 3- échelon de leur
gradé (indice~50)'â compter du 1er jar'iVier 2011.' .
. . . . . .,
,.'
.
.1
1
:Arrêté n" 34631MFPRA du 20/11/12- .Est et demeure
rapporté en ce qui concerne' M. SAKA Bayaki n° mie
059753..;T;:rarrêté n° 00468-MFPRA du 08 février 2011
'
portant awncement automatique'd'échelons.
M. SAKA Bayaki,n~ mie 0597.$3-T;'médecin géné
raliste 2- échelon (catégorie,'A1-indice 1450)(du 'cadre
du personnel médical et technique de la santé publique,
titulaire de l'attestation de réussite au Certificat d'Etudes
Spécialis~s (C.E.S) .de .detmatologie-vénérologie, du
, Centré de Dermatologie du è.H.U de Treichvine (Répu
bUqu~ de COttHt'lv~ire), est étevéau 3- échelon du grade
de Dermatologue, (indice 1600) à compter du t.. mars
2010 et conserve son affectation açtuelle (section 61.0 ~u
budget gériéi'a1). ..
.
. ' .,
.
... L'a~rir'leté.dansle noUvèl.échelon est acqulsé
à cortlpter du 26 'février 2009, date dé prise sel"(ice de
l'intéreSsé: .
.
r
. . .
' .
M. SAKA Bayaki; n° mie {)59753-T, est élevé au
4-écheIOn de son grade'(indicé 1750) è compter du 26
févrief 2011. .
, ,
.
.,
".
Arrêté n° 3461JMFPRA du ~/11/12 - M.: HERMOU
WédabafO"n° 1TI1e31'9218-CjtnstitUteur auxiliaire de 2"
classe 1~échelon stagiaire (catégQr1e '8 indiœ-750h du
cadré des enseignants auxiliaireS, qui a réuni anq (05)
ans d'ancienneté dans ce.cadre. èStnommédàns'ceIui
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'institu
teur de 28 classe 1" échelon stagiaire (catégorie B-indice
750) à compter du '28 septèmb~ \2010 et conserve son
affectatio~ actuelle (section 51~ du budget générà~ .,
,
23
,1 •.
.
.
~,
.
•;
..
~
..
Arrêt~ n°. 3164tr:J1FPRA du. 20-11'12 - JJI.,,TSIKPLO
~pU ~otsè:Nedém Mawl,lvi, n° mie 321326-Y, instituteur
auxiliaire de ~8 classe 3- échelon (catégorie.l;3-indice 950),
du cadre ~s en$e.ig~,,~ au.~i1iaires. qui a rél,Jni cinq, (05)
ans d'anc~emieté dan~ cecaëre, est nommé dans celUi
des fonctionllair.es. de .1'enseignelJlent.en qualité d'institl,l
teur de 2" classe 38 échelon (catégorie B-indice 950) à
cpmpter du 26 février 2012 et conserve son affectation
act~lIe ($8ction~10 du budg~ g~néral) AC: 1 mois 25
jours.
.'
,
.. '.
.
.
... ':J,Ji
~ate du prqchain avallcem~nt~utomatiq\J.ed'écheIon de l'intér$~
est_ fixée au... 1" janvier 2014.
'.'
.
.
J,'.
~
'1
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' . '
,
,~r~~ ~ ~5/MFPRA,dt,Jf.Odllj~ !.". YEo.l~HO
~,~~~~ma, n~ '11l~ 3',9fJ~~:-L,.jnstltute"lrauxiliain~ de
2;cla~$8 4-éctlelon (cat~c;>Ji,e B-indiCe 1050), du cadre
d~s enseignants .,.uxili~ires q':Ji a réuni cinq (Q?) ans ,d;~~
clElnneté,danfj ce cadre, est hpmmé dans celui des fonc
tio~naires de j'enseignement è'nquallté 'd';nstitutéur de 2"
cla~$e 4~. éçb-ekm(catégor!~ B~indice 105,0) à comptér du
19, septembre ;2010 ete5Qnserve.sor,îaffectatiqri actuelle
(seçtiot'l 510 dw bu~g~t général) + AC: 01 à n . · ,
:M. VcEDIBAHOMA Makéouma, n~ mlë319858-(insti
tuteur de 28~àsse4ê~helon (cat.,gorie 'B-indice 1050) du
.
1 .' :
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1'1
,~.~):' '~.
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c~dre des 1onclionn'SIresde:I'eriséignement,' est ptcimu ~
gr-aQed~instituteurd8-1''''cIaase,~erécheion(indic81150)à
compter ë~19;septèrritSrê 2<>11'{AC :'éputsée}:' : ' ; ! .'
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M.'
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, .. 1
:,1 r . Arrêtén'! 3468IMFPRA'du,2Of11/t2 • Mt ATAND.ll·
Comlan Agbegnigan, n° mie 06S891-V, employé'debu..
reau permanent hors catégorie.titulaire de l'attestation de
diplôme ~e baccalauréat de l'enseignement du troi~ième
d~grè" série A4, ètqui il' réUnitrèi's {(J3) ans ë'anèlèn,l1et~
dàrïs'lladtninjstrationgériér'àle: 'est 'n'ommé- ~.anHè cs(lre
interministériel "des .' fonC(ionnaires 'de l'admlnisfrétl6n
générale .en qualité' des~ctét8n:è' tfacfriiiniStration de 2'
tl~sse"1"" éCtièlo;, (c8tégori~B:1nd.icé 750j"à êompter du
26i100t 2012 et conserve sbn affectation àctueiie;(sdon
220 du budget"général).' ' , ' . "
, L'intél'essédont 1e !Salaire est supérieur au liaite""
ment èorrespondant è'sanouwlJe situation aétmfnistrative;
conserve à titre personnelle bénéfice de ce salaire jusqu'à
ce que 'par ie jeu de l'àvànœment normal, ce: traitement
atteigne des émoluments égaux ou supérieurs. '
Arrêté n° 3469/MFPRAdu 20/11'11 2 - Mlle AU Ëssoha
nélme, n° mie 042SS9-P, ~mployée de bureau permanente
se catégorieechelle D, titulaire du Certificat d'Aptitude
Professionnelie, option: employé de bureau, session de
juin '1996, et qui a réuni cinq (OS) ans dans l'administra
nommée:dans le cadre interministériel
tion générale,
des fonction.naires de l'administration générale en, qualité
d'adjolht administratif de 28 classe 1er éChelon (catégorie
C-indice SSO) 'è compter du 27 octobre 20Q8 et conserve
l'intéressée est é1evée au 2e échèlon de son grade
est
..' ~!
."
, -,
, ' ,,'
•
•'
.."
(in:QJ~~o6) A'~!!1~jer ~u 21' 6ctè?br'è ~01Î,~;~i'''' ~.' ,~",1~':.',
',:j' .'
.',
" ',,'
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'1',
':if' ' , , ' ';"
Toyi, ~,n" mlé d5605'64J;,rriécfèClFt :génêraliste '~éohelon
(catégorie A1-indicê'1 BàOY.dtt ôacfrè <:tu ,personneHnédical
et technique: de lasentê publiqtJe; fitEllélre- -de l'attestàtlon
de réception au diplôme d'études spécialisées (o.e.S) de
métlécihe intèr'né>est élèvé'Elu 4e lehelbh' ditgràde des
médecins spéClàlistes enmédecinW~"".f.Iè (indice 1150},
è compter dù1'" novétnbre 2011', efèOns8rVeeon affecta
tion actuelle' (seétlOri 610 du Ijüef~èf Oénlfal)., ,
. ",jt'aneié'nr'fefé 'dans le l'lotîvel écl'iélOt1 eet acqûise'
è cômpterEdu 22 avtil 201G;dme 6w dèrriter avsACer'rient
:,~:. .i >
autoinatlqûè d'éèheronde l'intêfessê.
,
,.",
,',
, - "':."~ .~ ,
.
. , ... Arrêté' n03467/~iF~~' du 2Dt11 /12 Gl3AÔEGBE,
G~ON KO,djo.nomJ~ ~19,1â4~s ,)nstitùtel,lr aû~~ialr~~e
28 91~sse 1er échelon' stagiaire~Jc~~orie ~r:tn~n~ ,7S0}"
duc~?r., 9~s en~eig'na'~tsa~,xUia!r~s, 'quj a r~~i,qinfBo~)'
ar:l$, P,anCleon,té da,ns,~ce cadr~l' .est nomrn~ ,dans ~lui
des foriétionnàires de l'enseignement-Em' qûàlltéd'ins~tu::~
teur ,de;~~ c~asse ,erLéçh~!pp sta~,iairelt, (cjl.t~orie a-indicé
150) ~'. compt~r. .d~'1 ~~pt~tire .2,01:0 ~r cQpserve sçn
affectation aètUellè (seètion 5"10 du budgefgénérary..... " ',' ,
"./~I__
t
·,':Arrêté-ÀO·34-~JMFPRAdù'20/11t12··M.TCHAMOJA
,
"',.
•
' ,
ArrMé n° 3466/MFPRA du 20/11/~2: - M. GAKPE·
TO~ X~ Qzig~ln'~',~lê: '3~0039-Z, JiJstit~~~rl~û~i1iaTre
e
de 2 c~se ~e.éc,~el~."-.(œ~~~~ri~,~~indiç~.~c~O)d,u câ,~!e,
des enseignants aUXIliaires, qut a accomph cInq (OS) anS
de services effectifs dans ce cadre; -est nommé dans celui
des fonctionnaires .de l'enseignement',en qualité d'institu
teur de 2e classe3 e échelon (catégorie B-indice.9iO),à
compterdu,20:.avrJ 2011' et· conserve, son affectation se..
tuelle (section S10:du·budg_général),+AC :.1an."· .
lLlintéres,séest élevé: eu 4 e.échelon ,de son grade
(indice 10S0).à compter ctu'20 avril2012;i
, __
, ''1
,:,','~.' -JO.uRNAL:OF-FJCIELDE LAREPÛJ3UQlJE tOY.Q,kA.lSE , ",,.' l kdéd;nlbre'20 12,
" " ' . ~"';1-:
..
!'
":"\~
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.Ô:
'-~
Arr~té 11°:a471/MFPRA-d't·201.11/12 • M. HOOANFE
Yaovi, n° mie 31922S-K, instituteur auxiliaire de 2~ pl~,~,
1er échelon stagiaire (caté90rie B-indice 7S0), du cadre
( des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (OS) ans
d'~ricienn~é dans' 0& cadre, 'es( nommé dans'cèlui des
fohctiOnAairesd9~'l'ènsEiignement ~n' qualité d'Instituteur
de' 2!l'~asse'''' éCnel(fn':stsgiaire ~catégorie -à-indice 750)
àëOmpté~e 30 8èPterllbte- 20~o. et col1serve;soneffecta~
tien actuellê:(sèotforf51(ntubudgEWgénéral}".::· 1:,' •
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• ,'> ~rr~t~ ~ rt ~7~/.MFjj.~\9.Ü/Z.9/111.1~ - ~I!~.~YA
l ESSQ-~lna~, n° mle oe61As-T.,,~mpk>Y~,de bureau peri
, manente 5e catégorie achène A, titu\i:1ir.ede l:att~statiQ,n cie
diplôme du baccalauréat d'enseignèmenl
3- dêgré, sé
rie G1, session de juin 2007; est nommé dans le cadre in
tertniniBtétiel des foriCtlonneiretet6.l'administration géné
rale enqualitéde,88Crétaire 'd'administllltion de 2',classe
1- échelon stagiaire (catégorie Brlndice 7S0) à compter
dù:J)S décembre 20.1,1 et -conterve P1taffed.Btion actuelle
(section 610 du budget général).. :I: <, •
.Ji·
.',
.
"
.':r
_
,'"
' "
'
au
, 1 ...
'
.. ': ..
_
,Arrêté n°, 3414iMFPR,A, du2011~/12 ,- Sont, .et
demeurent rapportés en çe qui concerne .M.OURO
BANG'NA Ouro-Bodi, n° mie 052024-.1, les arrêtés noe
2228/MTEFP du 31 octobre 2007, 00542 IMFPRARIR du
07. mal200S, 027041 MFPRA du 15 septembre' 2010 et
015921MFPRA du 18 mai 2009, portant respectivement
titularisation.' (régularisation), avancements automatiquee
d'échelons et promotion.
M. OURO-BANG'NA Ouro-BOÇIi, n° ml 052D24-J,
instituteur-adjoint de 3e classe 1er .cheJon IJtagiajre (caté..
gorie) C-indice 5S0}, du cadre des fonctionnaires de l'en
seignement, admis au Certificat Elémentaired'Aptitude
pédagogique (CEAP), série examen, session des 05 et 66
décembre 2000, est titularisé dans son grade è compter
du 1er janvier 2001 et conservent une ancienneté d'un(01)
an.
, l'intéressé est élevé aux échelons supérieurs de son
grade à compter des dates suivantes:
1tII: décembre 2012
JQURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
25
01-01-2002.: instituteur-$djoint de 3· classe ~'~Ion
(AC: néant)
.
'
01-01-2004: instituteur-adjQint de 3· classe 3· échelon
01-0.1-2006: instituteur-adjoint de 3· .
classe 4· échEllon (indice 700).
" .
"
M. OLlRO.,BANG'NA Ouro-Bodi, n° ml 052024-J, in...
tituteur-8djoint'Cle 3· classe 4· échelOf! (catégorie C':"
indice 700), du cadre des fonctionnaires de l'enseigne
ment, admis au Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP),
série concours, session 05 et 06 septembre 2006, est inté
gré dans la catégorie hiérarchique supérieure en qualité
d'instituteur de 2· classe 1- échelon (catégorie B ~dlce
750) à compter du 1- janvier 2007 et conserve son affec
tation actuelle (section 510 du budget général).
grade à compter des dates suivantes :
01-01-2009: instituteur de 2· classe 2· échelon
01-01-2011 : instituteur de 2~ classe 3· échelon (indice
950).
Le présent arrêté prend effet au point de Vue Solde à
compter du 1- janvier 2006.
Arrêté n° 3476JMFPRA du 20/1112012: Mme
N'PAYIKOI N'gnatontré, n° mie 319548-Fc et M. MANIWA
Piabale) Simgouna, n° mIe 319479-H 1 instituteurs auxi
liaires de 2· classe 2· échelon (catégorie B-indice 850), du
cadre des enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés dans celui
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'insti
tuteurs de 2· classe 2· échelon (catégorie B-indice 850)
dans les conditions suivantes et conservent leur affecta
tion actuelle (section 510 du budget général) :
Arrêté n° 3475JMFPRA DU 20/1112012 - Sont et
demeurent rapportés en ce qui concerne lei instituteurs
auxiliaires ci-après désignés, _ arrêtés, n.939JMFPRA
du 06 juillet 2009, portant nolTlinetion :
' ,
1.
PASSU Vomah Piderenanoyou n° mie
068275-M
'
2.
KARBOUNI Kossi n° mie 06867o-G
3.
VVONA Kokoutsè
I!nyOnam n° mlè
069240-A
les instituteurs auxiliaires de' ~ classe ~ éche
lon (catégorie B-indice ~50) ci-ap* d61ignés, du cadre
des enseignants auxiliaires, qui ont réuni; cinq (05) ans
d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés dans celui des
de 2· classe 2· échelon (catégorie B-indice 850) dans 18$
conditions suivantes et conselV8nt leur affectation actuelle
(section 510 du budget général) : "
PASSU Vomah Piderenanoyou, n° mle068275-M
20-10-2008: instituteur de 2· classe ~ échelon (in
dice850) +AC : 1an 9 mois 19 jours.
KARBOUNI Kossi, n° mie 06867o-G
21-10-2008: instituteur de 2· classe 2 • échelon (indice
850) +AC : 1 an 9 mois 20 jours.
WONA Kokoutsè Enyonam, n° mie 069240-A
03-11-2008 : instituteur de 2· classe 2e échelon (îndice850)
+AC : 1 an 10 mois 02 jours.
les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs
de leur grade à compter des dates suivantes :
01- 01 -2009: instituteurs de 2· classe 3· échelon (AC:
épuisée)
01-01-2011 : instituteurs de 2· classe 4 e échelon (indice
1050).'
,
Le présent .arrêté prend effet du poin,t de vue solde à
compter du 1- janvi~r 2009.
Arrêté n° 3477IMFPRA du 20/1112012 : Est et de
meure rapporté en ce qui concerne Mme ATASSIM So
miéalqépse ASSEKOUDA, n° mie 042932-W, l'arrêté n°
oo348/MFPRA du 05 décembre 2011, portant avancement
automatique d'échelons.
Mme ATASSIM Somiéalo épse ASSEKOUDA, n° mIe
042932-W, secrétaire sténo dactylo correspondancière de
1" claSse 1- échelon (<*égorie C-indice 750), titulaire
du certificat de capacité en droit, session de juin2011, est
intégrée dans le cadre interministériel des fonctionnaires
de l'administration générale en qualité de secrétaire d'ad
ministration de 2· classe 1- échelon stagiaire (catégorie
B-indice 750) à compter du 1er juillet 2011 et conserve son
affectation actuelle (section 920 du budget général).
Pendant la période de son stage, l'intéressée est.soumise
mai 1969.
Nom et Prénoms
, nO mIe
N'PAYIKOI N'gna- '
Prisede
service
Dated'effet de
la nomination
.
03-10-200S
03-10-2010
1 an9 mois2
jours
19-09-2005
19-09-2010
1an8mois 18
jours.
fontré319S48-E
MANIWA Piabalo
Simgouna 319479-H
Anciennet6
conservée
les intéressés sont élevés au 3· échelon de leur grade
(indice 950) • compter du 1- janvier 2011.
Arrêté n° 3478/MFPRA du 20/1112012: M. AVITE
Kokou Aionyo, n° mie 318848-S, instituteur auxiliaire de
2· classe 3e échelon (catégorie B-indice 950), du cadre
des enseignants auxiliaires, qui a accompli cinq (05) ans
de services effectifs dans ce cadre, est nommé dans celui
teur de 2· classe 3· échelon (catégorie B- indice 950) à
compter du 19 septembre·2010 et conserve son affecta
tion actuelle (section 510 du budget général) +AC : 1 an.
l'intéressé est élevé au 4· échelon (indice 1050) de son
grade à compter du 19 septembre 2011.
Arrêté n° 3479/MFPRA du 20/1112012: Les institu
teurs auxiliaires de 2· classe 2· échelon (catégorie B-in
dice 850, ci-après désignés, du cadre des enseignants
auxiliaires, qui ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans
ce cadre, sont nommés dans celui des fonctionnaires de
?if
l'enseignement en qualité d'instituteurs de 2e classe2e
échelon (catégorie' B.;lndice 850) tfans les' conditions sùi~
vantes et conservent leur affectation aetuellè (sêction 5 Ùl
du budget général):
.
"
Nom et Prénoms n'" l'>ate·de prise, 'Dale d'effet dei A né je Il n et 6'
mle
de..-)ce .
la nomination lXImervée·
AKPABLI
Kodjo,
03-10-2005
.03-10-2010
1 an 09 mois 02·
~ows.
AKOTA Edern Vaa, 29-09-2005
29-09-2010
1 an 08 mois 28
jours
3 18678-G
3J8674-U
Les intéressés sont élevés aû 3è échelon de leur graôe
(indice 950) â compter du 1er janvier 2011 (AC ,: néant).
.
.. _...
~.
Arrêté n~3480/MFPRA du 20/11/2012 - M OURO
AKPO Agrigna, n° mie 320422-0 Professeur auxUiaire
des collèges d'enseignement technique de 3e classe 1er
échelon stagiaire (catégorie A2:. indice 11QO), du èadre
des enseignants auxniaires, qui a rèûni cinq (05)' ans
d'ancienneté dans ce cadre, est nommé dans celui des
fonctionnaires de l'enseign.ement en·qualité de professeur
des collèges d'enseignement technique de 3e classe .1 er
échelon stagiaire (catégorie A2-indice 1100) à.compter du
15 novembre 2011 et conserve son affectation actuelle
'''~
- Arrêté' n° 3482/MFPRA du 20/111:2012 - Est et de
meure rapporté en ce qui concerne M. ALOU Sèou, n°
mie 050412- E, l'arrêté n° 128/MFPRAdu 12-janvier2012,
portant' titularisation, Intégration et révision de situation
'.,'
,
administrativè; .'
M. ALOU Sèou, n° mIe OS0412-E, professeur des
collèges d'enseignement général de 38 classe 18réchelon
stagiaire (catégorieA2- indice 1100): ducadre des fonc
tionnaires de l'enseignement, admis au Certificat d'Ap
titude au Professorat dans les collèges d'enseignement
général (CAP-CEG), session 2000 et 2001, est titularisé
dans son grade à compter du 1er janvier 2001 et conserve
une ancienneté de huit (08) mois vingt-huit (28) jours.
L'intéressé est élevé aux échelons et grade supé
rieurs à compter des dates suivantes:
03-04 -2002 : professeur des CEG de 38 classe 2e éche~
Ion (AC: épuisée)
03- 04- 2004 :.professeur des CEG de 3e classe 3e éche
lon
03- 04- 2006 : professeur des CEG de 38 classe 48 éche
lon
03- 04-2008 : professeur des CEG de 2 8 classe 18 échelon
03- 04- 2010 : professeur des CEG de 2 e classe 28 éche
lon (indice 1600).
M. ALOU Sèou, n° mie 050412-E, professeur des
collèges d'enseignement général de 2 e classe 2 8 échelon
(catéqorie A, indice 1600), du cadre des fonctionnaires de
('enseignement, titulaire du diplôme de maitrise ès-lettres,
option: lettres modernes, est intégré dans la catégorie
tliérarchiO,ue supérieure en qualité de professeur d'ensei-
-
-
--
ll't décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DELA ~PUBLIQUETOOQLf\.fSE
26
----
-
-
-----
--
gnement géMéral de 3e'classé 1- échelon 'stagiaire (caté
gorie A1-indice13OO) $ compter 1- août 2010 et conserve
soli afrectationactuelte (sedion 510 'élu bl,.Jdget général).
050412-E, professeur d'en
M. AlOU SéoU,
seiqnement général de 3 e classe :1- édR~I~n. st~giaire
(eatégOrieAl-indice'1300),du'cad~~d~fo~ctiorinaires
de
l'enseignement, qui a accompli avec succès 'l'armée régle
mentàfre de stage, esttitlJl~~é''dan~ son g~d~ là compter
du 1er aoüt 201fet conserve une ancienne'tê'd'un (01) an.
'lasltuation administrative'de l'irttéressé est régularî
~éè con'lmeSuit :'
.'
,
.
, Çatégorie ~
.'
03-04-2010: professeur des cÇOde 2S classe'2 e éche
lon (indice' 1600)
.,
.
.
'" Catégorie ' \
'
01-08-2011 : professeur d'enseignémentQénéral de 38
classe 38 échelon (indice 1600); AC :1an 031T10iS 28.
jours
03-04-2012 : professeur d'enseignement général 3e
classe 48 échelon (indice '1750), ,AC: épuisée
La date du prochain avancement de grade de M.
ALOU Sèou, n° mie 050412-E, est fixée au 03 avril 2014.
n° mlè
1
"
"'"
. Arrêté n° 3483/MFPRA du 20/11/2012 - Est modifié
comme suit, en ce qui concerne M. TONE lamoute, n°
mie 056667-0, l'article3 ::def1arrêtén01778fMFPRA du 08
juillet 201 O,portaot nomination et avancement-automa
tique d'échelons.
elevé au 2 8
M. TONE Larnoote;'n° mIe 056667-0,
échelonde son grade à'compterdu29 -10~2003.
M. TONE Larnoute, n° mie, 056667-D, instituteur adjoint
de J8 classe 28 échelon (catégorie C ...,.jndice 600), du
cadre des fonctionnaires de l'enseignen'lent;admis au
Certifteat d~Aptitude Pédagogique (CAP), série concours,
session des 09 et 10 septembre 2003, est intégré dans la
catégorie hiérarchique supérieure en qualité d'instituteur
de 2e classe1 8r échelon (catégorie Bi.: indice 750) à.comp
ter du 1er janvier 2004 et conserve son affectation actuelle
01-01-2006 : instituteur de 2 8 classe 2 8 échelon
01-01-2008 : instituteur de 2 8 classe 38 ' échelon .
01-01-2010: instituteur de 2 8 classe 4 8 échelon (indice
1050).
Le présent arrêté prend effet au point de vue solde à
'
est
Arrêté n° 3484/MFPRA du 20/11/2012- Les insti
tuteurs auxiliaires de 2 e classe 1er échelon stagiaires
(catégorie B - indice 750 ),ci-après désignés, du cadre
d'ancienneté dans ce cadre. sont nommés dans celui des
de 2 e classe 1er échelon stagiaires (èatégorie B - indice
750) dans les conditions suivantes et conservent leur af
fectation actuelle (section 510 du,budget général) :
l~décembre
JOURNAL
OFFICIEL
DijLA
REPUBLIQ\lE
TOGOLAISE
•• .
.
>'
, ..
2012
..
-'
Nom et prénoms nOmle
Date,de prise Date d'effet.de
la nomination .
de service
27'-62-2007
21-02-2012
KODJO KonHan Tiniri
320961-B
12-0J-2012 .
DEGBEMBIA Dagbania
320939-V
i2-03-i007
KOUBALKOTA Bassa-.
baréte Mattya 32108()-Y
26~2-2007 '. . 26-02-20.12 ..
'.-'
..
-.~
.
,...
'"
Arrêté n° 3485/MFPRA du 20/11/2012 -M BOULOU·
FEI H'Rèssè, nOmle 321646-Q , instituteur auxiliaire de
28 classe 1~réchelon stagiaire (catégorie -'indice750},
du cadre des enseignants auxiliaires; ,qui a réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans ce cadre, est-nommé dans celui
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'jnstitu
teur de 2 8'classe 18 r échelon stagiaire (catégorie B -indice
750) à compter du 16 février 20.12 et conserve son affec
tation actuelle (section510 du budget général).
.
.
M. BOULOUFEI H'Rè~sè, n° mie 321646-0 • institu.
teur de 28 classe 1er échelon stagiaire (catégorie B- indice
750), du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, titu
laire de l'attestation de diplôme universitaire de technolo
gie en informatique, .de l'Université de Lomé, est intégré
dans la catégorie A2, en qualité de technicien supérieur
en informatique de 28 classe 1er échelon stagiaire (indice
1100) à compter du. 16·février 2012 et conserve son affec
tation actuelle( section 510 du budget général).
a
Arrêté n° 3486IMFPRA du20-11-2012 : Est et de
meure rapporté en ce qui conceme M. ADONKO Komla,
n° mie 043960-J, l'arrêté n° 00556IMFPRA du 13 mars
2012; portant avancement automatique d'échelon.
r
M. ADONKO' Komla, n° mie 04396D-J, inspecteur cen
trai du trésor de 38 classe 1er échelon stagiaire (catégorie
A 1-indice 1300) du cadre des fonctionnaires du trésor, .
qui a accompli avec succès l'année réglementaire de
stage, est titularisé dan.s son grade à compter du Da-11
2011 et conserve une ancienneté d'un (01) an.
La situation administrative de l'intéressé est régulari
sée comme suit:
.;
. . .'
.
Catégorie Az.
01-01-2010 : comptable gestionnaire de 1f t classe 28
échelon (indice 1600).
."
.
Caté.gorieAi
08-110.2011 : Inspecteur central du trésor de 38 classe .38
échelon (indice 1600) +AC :01 an 10 mois 07 jours. ' .
01.,Q1-2012 : Inspecteur central du trésor de 38 . classe 48
écheJon(jndice 1750} +AC : épuisée; ' . .
.'
La date du prochain avancement de .grade de M
ADONKO Komla, nOmle 04396D-J,,;nrmle 043690-L, est
fixée au '1~érjanvier 2014.
. . :' ,
:
1
-
....
Arrêté n° 3487/MFPRAdu 20/11/12: M. ALI Kssaou,
n'rnle 032028-E, .instituteur de 1ère classe 38 échelon (ca
tégorie B - indice 1350), du cadre des fonctionnaires de
!
"..
.
.
'.
27
f.~nSi:!ignement, admis au Certificat d'Aptitude au Protes
$ln:rt dans les Collèges d'Ensèignemen~ Gén~ra,1 (CAP
CeG), série . concours, session de, 1er et 02 septembre
2009, est intégré dans .Ia catégorie hiérarchique supé
rieure en ql,lalité de professeur des CEG de
class~. 48
échelon (~tégorie ~- indice, 1400) à compter du .1 er Jan
vier 20'10 et conserve son affectation actuelle (section 510
. ' .
du budg~général)..
L'ancienneté dans la nouvelle catégone est acquise à
compter du 1~ janvier 2009, date du dernier avancem~nt
autometique. d'échelon de l'intéressé dans son ancien
corps.
M. ALI Kssaou, n° mie 032028-E, est promu au grade
de professeur des CEG de 2" classe 1er échelon (indice
1500) à compter du 1er janvier 2011.
a-
Arrêté n° 34881MFPRA du 20-11-2012 : Est et de
meure rapporté en ce qui concerne M. CABRES Alagbé
Akakpo. n° mie 055338-C, l'arrêté n° 00469/MFPRA du 08
février 2011, portant avancement automatique d'échel~ns.
M. CABRES Alagbé Akakpo, n° mie 055338-C, Ins
tituteur-adjoint de 28 classe 1er échelon (catégorie C-in
dice 750), du cadre des fonctionnaires de l'enseignement,
admis au Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série
concours session des 04 et 05 septembre 2007, est inté
gré dans' la catégorie hiérarchique supérieure en qualité
d'instituteur de 28 classe 1er échelon (catégorie B -indice
750) à compter du 1er janvier 2008 et conserve son affec
tation actuelle (section 510 du budget général).
L'ancienneté dans la nouvelle Catégorie est acquise à
compter du 1er janvier 2008, date du dernier avancement
de grade l'intéressé dans son ancien corps.
M. CABRES Alagbé Akakpo, n° mie 055338-e, est
élevé aux échelons supérieurs de son grade à compter
des dates suivantes :
01 ~1-201 0 : instituteUr 28 classe 28 échelon.
01~1-2012 : instituteur 28 classe 38 échelon (indiça 950).
. Arrêté n° 3489/MFPRA du 20-11-2012: Sont et.
demja~rent ràpportés en ce qui concerne M. MEME~.·
Kakpawè lliassQu,n° mie 058599-H, les arrêtés n
006521MFPRARIR du 20. mai. 2008 et 2416 IMFPRA
du ·18 août 2010, portant respectivement nomination et
titularisation et avancement automatique d'échelons.
.M. MEMEM Kakpawè lIiassou, n° mie 058599-H, ins
tituteur - ~djoint auxiliaire de 38 classe 28 échelon (caté
gorie C~ jndice 600), du cadre des enseignants auxiliaires,
qula réuni cinq (OS) ans d'ancienneté· dans ce-cadre, est
nommé dans ~ui des fonctionnaires de l'enseignement
en qualité d"instituteur-adjoint de 3e classe 28 échelon
(catégorie C- indice 600) à compter du 08 - 11- 2006 et
général) +AC :·1 ail 10 mois 07 jours.
L'intéressé est élevé au 38 écheton de son grade
(indice 650) à'compter du 1er janvier 2007 (AC: néant). .
- M.MEMEM Kakpawè lIiassou, n° mie 058599-H,
instituteur-adjoint de 38 classe 3e échelon (catégorie C-in
.
·"
JOURNAL OFFiCIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAisE
28
dice 650), du cadredes fonctionnaires de l'enseignement, '
admis au Certificat d'AptitudePédagogique(CAP), Série
concours, session des 05 et 06 septembre 2006,' est inté
gré dans la catégorie hiérarchique supérieure èn qÙ81ité
d'instituteurde 2- classe 1- échelon ('catégorie B- indice
750) è compter du 1-jlinvier 2007 et conserVe son artec~ "
tation actuel,le (section 519dù'budget,gén6rat).,
. '.
L'intéressé est élevé éUM éChelons suPéJ1eùrs de son
grade è compterdes datés suivantes:
'
01-01-2009 : instituteurde classe ~ échelon
01-01:2011 : instituteur de 2- classe 3- échelon (indice
950).
Le présent arrêté prend effet au point ,de we solde 6
compterdu 1- janvier 2007.
'
'
z-
Arrêté n° 3490/MFPRA du 20/11/12 - M. KOROHOU
Péléi, n° mie 061289-T, employé de bureau permanent
hors catégorie, titulaire de l'attestation de diplôme de li
cenceès-lettres, option: histoire, dè l'Université deLomé,
session de septembre 2003, est nommé en qualité' d'his
torien de 2- classe2- échelon stagiaire (catégorie B-indice
850) à compterdu 31 mars 2011 et conserve' son affecta
tion actuelle section 530'du budgetgénéral
M. KOROHOU PéléY, n° mie 061289-T, historien de
'
2- classe 2- échelon stagiaire
(catégorie B- indice 850), titulaire de l'attestation de di- '
plôme de maîtriseès-lettres, option: histoire, de l'Univer
sité de Lomé, est intégrédans la catégoi'ie hiérarchique
supérieure en, qualitè d'historien de 2- classe 1- échelon
stagiaire(catégorieA2- indice 1100) à compterdu 31
mars 2011 et conserveson affectation 'actuelle (section
530 du budgetgénéral).
1 Arrêté n° 3491/MFPRA du 20/11/12 - M. AMEGAN
Sénou Kodzovi, n° mie 061260-f, employé de bureau
permanent hors catégorie, titulaire de l'attestation de di
plôme de Ncence ès-lettres, option :' histoire, session juin
2006, de l'Université de Kara, est nommédans la catégo
rie B en qualitéd'historien de 2- classe2- échelon stagiaire
(indice 850) à compter du 28 novembre 2011 et conserve
son affectation actuelle (section 530 du budgetgénéral).
M. AMEGAN Sénou Kodzovi, n°, 061260-E, historien
de 2- classe 2- échelon stagiaire(catégorie B- indice850),
titulaire de l'attestation de diplôme de mattriseès-lettres,
option: histoire, de l'Université de Kara, est intégré dans
la catégorie hiérarchique supérieure en qualité d'histo
rien de 2- classe 1- échelon stagiaire (catégorieA2-'indice
1100) è compter du 28 novembre 2011 et conserve son
Arrêté n° 3492/MFPRA du 20/11/12 - M. BANNAKu
mana Aladérana, n° mie 067834-L, professeur auxiliaire
des colléges d'enseignement général de 3- classe 1
échelon (catégorie ~-indice 1100), du cadre des ensei..
gnants auxiliaires, admis au Certificat d'Aptitude au
Professorat dans les collèges d'Enseignement Général
(CAP-CEG), session de 1992,et qui a réuni cinq (05) ans
- -
-
-=--
-
],~
décembre 2012
fonctionnaires de l'enseipment en qualité de profes
seUr,des collèges d'erl8eignement.généraJ de 3- classe
1- 6chelon(catégorieA2-indice 1100) è compter du 1
octobre 1995 et conserveson affectation sctuelle (section
, Une bonification d'andennetéd'un (01) an onze (11)
mois un (01) jour est accordéeà M. BANNAKumanaAla
dérana, n° mie 067834-L, professeur des collègesd'ensei
gnementgénéral de 3- classe 1- échelon (catégorieA2
indice 1100), pour ses services antérieurs accomplisdans
l'enseignement du 13 novembre 1992 au 30 septembre
1995 inclus, en qualité d'enseignant du Programme Em
ploi Formation (PEF), conformément aux dispositions de
l'article 31 (nouveau) du décret n° 69'-113 du 28 mai 1969.
La situation administrative de l'intéressé ést révisée
comme suit:
01-01-1995: professeur des CEG de 3- classe 1- échelon
+ 01 an+11 mois 01 jour de bonification.
30-10-1995: professeur des CEG de 3- classe2- échelon
bonification épuisée.
M. ,BANNA' Kumana Aladérana, n° mie 067834-L, est
élevé aux échelons et grade supérieurs è compter des
dates suivantes:
30-10-1997: professeurdes CEG de 3- classe 3- échelon
30-10-1999 : professeurdes CEG de 3- classe 4- échelon
(indice 1400)
Duréede la suspension: 1-r janvier 2000 au12 septembre
2006 (06 ans 08 mois 11 jours)
13-09-2006 : professeur des CEG de 3- classe4- échelon
(AC : 02 mois 01 jour)
12-07-2008: professeur des CEG de 2-classe 1er éche
lon
.
12-07-2010 : professeur des C ~G /je'2- da,sse 2- échelon
12-07-2012: professeur des CEG 'de2- classe 3- échelon
(indice 1700).
, Arrêté n° 3493/MFP.RA du20/11/2012 - Sont et de
meurent rapportés en ce qui conceme M. PILANTE
Laowiyao, n° mie 0653371-M, les arrêtés noa 149/MFPRA
du 06 janvier 2011 et 01720/MFPRA du 06 juin 2011, por
tant respectivement titularisation et avancement autorna
tique d'échelons.
,M. PILANTE Laowiyao, n° mle0653371-M, secrétaire
d'administration de 2- classe 1- échelon stagiaire(catégo
rie B- indice 750), du cadre interministériel des fonction
naires de l'administration générale , titulaire de t'attesta
tion de diplOme de licence-ès lettres, option: sociologie
de l'Université de Lomé, est Intégré dans la catégorie B
en qualitéde sociologue de 2- classe2- échelon stagiaire
(indice 850) à compter du 1- novembre 2009 et conserve
son affectation actuelle (section76a du budget général).
Pendant la période de son stage, l'intéressé est sou
mis aux dispositions de l'article 24 du décret n° 69-113 du
28 mai 1969.
I~décembre
Î
1
2012
meurent rapportés en ce qui conceme M. ADZAKA Komla
Enyonam, n° mie 045472-J, les arrêtés n° 722JMFPRA
RIR du 23 juin 2008, 0150~FPRARIRdu 25 septembre
2008, 01158/MFPRAdu 17 aoQt 2009, 02704IMFPRA du
·15 septembre 201 0 et 00807/MFPRA du 28 mai 2009, por
tant respectivement titularisation (régularisation), avance
ments automatiques d'échelons et promotion.
M. ADZAKA Komla Enyonam, n° mie 045472-J, pro
fesseur des CEG de 38 classe 1- stagiaire (catégorie
A2-indice 1100), du cadre des fonctionnaires de l'ensei
gnement, admis au Certificat d'Aptitude au professorat
dans les collèges d'enseignement général (CAP-CEG),
série CFENS-ENS, session de 1998, est titularisé dans
son grade à compter du 1- janvier 1999 et conserve une
ancienneté de trois (03) mois quinze (15) jours.
rieurs dans les conditions suivantes:
.
16-09-2000 : professeur des CEG de 38 classe 28 échelon
(AC: néant)
16-09-2006 : professeur des CEG de 28 classe 1- échelon
16- 09- 2008 : professeur des CEG de 28 classe 2 8 éche
lon
16- 09- 2010 : professeur des CEG de 28 classe 38 éche
lon (indice1700).
M. ADZAKA Komla Enyonam, n° mie 045472
J, professeur des CEG de 28 classe 38 échelon.
(catégorie A2-inc/ice 1700), du cadre des fonctionnaires
de l'enseignement, titulaire de l'attestation de diplôme de
maîtrise ès-lettres, option: géographie, est intégré dans
la catégorie hiérarchique supérieure en qualité de pro
fesseur d'enseignement général de 38 classe 18 r échelon
stagiaire (catégorie A1- indice 1300) à compter du 1- no
510 du buc/get général).
"
Pendant la période de son stage, l'intéressé est sou
mis aux dispositions de l'article 24 du décret n° 69-113 du
." 28 mai 1969.
M. ADZAKA- Komla Enyonam, n° mie 045472-J, profes
seur d'enseignement général de 38 classe 1- échelon
stagiaire (catégorie A1 indice 1300), du cadre des fonc
tionnaires de l'enseignement, qui a accompli avec succès
l'année réglementaire de stage, est titularisé dans son
grade à compter du 1- novembre 2011 et conserve une
ancienneté d'un (01) an.
sée comme suit :
CatégOri~
16- 09-2010: professeur des CE de 28 classe 38 éche
lon (indice 1700)
CatégorieA1
01-11-2011 : professeur d'enseignement général de 38
classe 4- échelon '(indice 1750) +AC: 1 an 1 mois 15
jours.
La date du prochain avancement de grade de M.
ADZAKA Komla Enyonjlm, n° mie 045472-J, est fixée au
•; 16 septembre 2012.
•
29
Arrêté n° 34951MFPRA du 20111/12 - est modifié
comme suit en ce qui conceme M. ARFA Adji, n° mie
0531DO-E, "article 5 de l'arrêté n0 1 1 8 3 1 M F P R A du 10 mai
2010, portant nomination, avancements (régularisation) et
intégration.
M. ARFA Adji, n° mlè 053100-E, instituteur-adjoint
de 38 classe 1- échelon" (catégorie C- indice 550), du
cadre des fonctionnaires de l'enseignement, est élevé
aux échelons supérieurs de son grade à compter des
dates suivantes:
01-01-2003: instituteur-adjoint de 38 classe 28 échelon
01-01-2005: instituteur-adjoint de 38 classe 38 échelon
(indice 650).
Arrêté n° 3496IMFPRA du 20/11/12 - M. ARFA Adji,
n° mie 0531oo-E, instituteur-adjoint de 38 classe 38 éche
10n (catégorie C-indice 650), du cadre des fonctionnaires
de l'enseignement, admis au Certificat d'Aptitude Péda
gogique (CAP), série concours, session des 02 et 03 sep
tembre 2004, est intégré dans la catégorie hiérarchique
supérieure en qualité d'instituteur de 2 8 classe 1- échelon
(catégorie 8-indice 750) à compter du 1- janvier 2005 et
général).
L'intéresSé est élevé aux échelons supérieurs de son
01-01-2007 : instituteur de 28 classe 28 échelon
01-01-2009 : instituteur de 28 classe 38 échelon
01-01-2011 : instituteur de 28 classe 48 échelon (indice
1050)
Arrêté n° 3500/MEPRA du 21111/12 - M. ATAGLO
Yawovi, n° mie 321230-Y, instituteur auxiliaire de classe
38 échelon( catégorie 8-indice 950), du cadre des en
seignents auxiliaires. qui a réuni (05) ans d'ancienneté
de l'enseignement en qualité d'instituteur de 2 8 classe 38
échelon (catégorie 8-indice 950) à compter du 22 février
2012 et conserve son affectation actuelle( section 510 du
budget général) + AC : 01an.
de M. ATAGlO Yawovi, n° mie 321330-Y, est fixé au 22
février 2013.
Arrêté n° 3501IMFPRA du 21/11112 - MM AG8LO
DOE Kossi, n° mie 068622-G et PEGUEDOU Malakué, n°
mie 068649-8, professears des collèges d'enseignement
général de 3- classe 1- échelon stagiaire( catégorieA,. in
dice 1100), du cadre des fonctionnaires de "enseignement
admis au Certificat d'Aptitude au Professorate/ans les col
lèges d'Enseignement Général (CAP-CEG), session des
02 et 03 septembre 2008, sont titularisés dans leur grade
30
1er décembre 2012
JOURNALOFFICIEL DE LAREPUBLlQUE TOGOLAISE
à compter du 1er janvier 2009 et conserve chacun une an
cienneté d'un (01) an .
'
leurs grades à compter des dates suivants :
01-01·2010: professeur des CEG de 3e classe2é échelon
(AC: épuisée)
01-01-2012,: professeur des CEG de 3e , classe 3e échelon
(indice 1300).
Arrêté na 3503/MFPRA du 21/11/12 - Une bonification
d'ancienneté de huit (08) mois vingt-quatre (24) jours est
accordée à M. AMEWU Kossi Ozimadi, na mie 0S4033-K,
agent de promotion sociale 26 classe 26 échelon (catégorie
B indice 850), pour ses services antérieurs accomplis du
24 aôut 1997 au 1er octobre 1998 inclus, au Projet d'Appui
à la Maîtrise d'Ouvrage des Parents d'Elèves dans l'Avé
en qualité d'animateur formateur, conformément aux dis
positions de l'article 31 (nouveau) du décret na 69-113 du
28 mai 1969.
La situation administrative de l'intéressé est révisée
comme suit :
23-08-2011 : agent de promotion sociale de 2e de
classe 2e échelon + 08 mois 24 jours de bonification.
29-05-2012: agent de, promotion sociale de 2e
classe 3e échelon (indice 950) : bonification épuisée.
La date du prochain avancement automatique
d'échelon de M. AMEWU Kossi Ozimadi na 0S4033-K est
fixée au 29 mai 2014.
Arrêté na 3504/MFPRA du 21111/12- Sont et de
meurent rapportés en ce qui concerne M. EOOH Komlan
Mawusi, na 05OO24-S, les arrêtés n° 1219/MTEFP du 31
octobre 2007, 00542, 01592, 00056, 02704/MFPRA des
07 mai 2008, 16 octobre 2009, 08 janvier et 15 septembre
2010 portant titularisation, avancements automatiques
d'échelons et promotion.
M. EOOH Komlan Mawusi, na mie 050024-S, institu
teur adjoint de 3e classe 1er échelon stagiaire (catégorie
C-indice 550), du cadre des fonctionnaires de l'enseigne
ment, admis au Certificat Elémentaire d'Aptitude Péda
gogique (CEAP) , série examen, des 04 et 05 novembre
1998, est titularisé dans son grade à compter du1er jan
vier 1999, et conserve une ancienneté d'un (1) an.
L'intéressé est élevé au 2e échelon de son grade
(indice 6OC) à compter du 1er janvier 2000, (AC: épuisée).
Une bonification d'ancienneté de trois (3) ans quatre
mois quatorze (14) jours est accordée à M. EOOH Komlan
Mawusi, namie 050024 S, instituteur adjoint de 3e classe 2e
échelon (Catégorie C-indice 6oo) pour ses services anté
rieurs accomplis dans l'enseignement en qualité d'ensel
gnéfntcontractuel du 09 septembre 1990 au 30 septembre
1995 inclus à l'EPP Apéyéyémé conformément à "article
31 (nouveau) du décret n° 69-113 du 28rhars 1969
comme suit :
-
,
01.01-2000 : instituteur adjoint de 38 clasee 3e échelon +
3ans 04 mois 14 jours de bonificatio~~', c. " '
,
01-01:-2000': instituteur adjoint de 3~ classe 2e échelon +,
ütan 04 mois 14 jours de bonification'
17-08-2000: instituteur adjoint de 3e classe 4~ échelon
(indice 700), de bonification épuisée.
" ,' "
17-08-2002: instituteur' adjoint de 2eclasse 1er échelon
17-080-2004 : lnstituteur adjoint de 28 classe 2~ échèlon
17-08-2006 : iiistituteur adjoint de 2e classe 36 , chelon
17-08-2008 : instituteur adjoint de 1ère classe 1er échelon
17-08-2010 : instituteur adjoint de 1ère crasse 28 échelon
17-08-2012: instituteur de 1ère classe 3e échelon (indice
1000).
'
Le présent arrêté prend effet élu point de vue solde à
rapporté en ce qul concemeMM. AMOUZOU Yawo n° mie
068627-V et FATOOJI Komi, n° mie 068180 -W, l'arrêté
n° 939IMFPRA du06 juillet 2009, portant nomination.
Les instituteurs auxiliaires ci- dessous (jésignés, du
cadre des enseignants auxiliaires, qui 0Dt réuni cinq (5)
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'insti
tuteurs dans les conditions suivantes et conservent leur
affectation actuelle (section 510 du budget général) :
AMOUZOU Yawo, n° mie 068627 V '
31-10-2008: instituteur de 28 classe 38 échelon + AC: 10
mois
FATOO.II Komi n° mie 068180 W
31-10-2008: instituteur de 2e classe 28 échelon+AC : 1an
10 mois
AMOUZOU Yawo na mie 068627-v
. 01-01-2010 : instituteur de 2e classe 4e échelon (indice
1050) AC : néant.
EATOpJI Kamj n° mie 068180- W
01-01-2009 : instituteur de 28 classe 38 échelon (AC: épui
sée)
01-01-2011 : instituteur de 2e classe 4 e échelon (indice
1050).
Le présent arT~té prend effet du point de vue solde à
Arrêté na 3500/MFPRA du 21111112 - MM. SIRAO.lI
Mahazou, na mie 320975-Z et BAMAZE Tchoza na mIe
320988-E, instituteurs auxiliaires de 2e classe 3e éche
lon (catégorie B- indice 950), du cadre des enseignants
auxiliaires, qui ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans
ce cadre, sont nommés dans celur des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité d'institutE!i./rs de 2e classe 3e
échelon (catégorie B indice 950) compter du 22 février
budget général).
La date: du prochain avancement automatique d'éche
lon de MM. SIRAO.II Mahazou, n° mIe 320915.;.Z et BA
a
as
1er décembre 2012.
MAZE Tchoza, n° mie
2013.
'JOURNAL OFFICIEL DELA REPUBLIQUE TOGOLAISE
32Q\~~-E,é$t. fix~au,22 février
Arrêté n° 3507IMFPRA du 21/11112 -M. TOATRE
Koumoque, n° mie 3.19a05~X professeur auxiliail-e d'en
seignement' général ,de 3" classe ~" échelon ~c:a!égorie
A1- indice 1600) du cadre des enseignants auxîlialrës. et
qui a réu'ni cinq (5) ans d'ancienneté dans ce cadre, est
en qualité de professeur d'enseignement général de 3"
classe 3" éèhefon(catégOrie A1-indice 1600) à compter
du 19 septembre 2010 et conserve son affectation actuelle
(section 510 du budget général) +AC: 01an
L'intéressé est élevé au 4" échelon de son grade (in
dice 1750) à compter du 19 septembre 2011 (AC .:néant).
Arrêté n° 3508/MFPRA du 21/11/12 - M.KUWOOO
Mawulawoè, n° mie 0465S0-Y, professeur des CEG de 3"
classe 1"r échelon stagiaire (catégorie A2. indice 1100),
du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, admis
au Certificat d'Aptitude au Professorat dans les Collèges
d'Enseignement Général (CAP-CEG), session de 1998,
esttitulansé dans son grade à compter du 1"r juillet 1999
et concerne une-ancienneté d'un (01) an.
L'intéress~' est élEW~ aux échelons et grades supé
rieurs à COI'l:!pt~ des dates suivantes:
01-07 -2000 : professeur des CEG de ~"classe 2e échelon
.
,
.
(AC : épui.$~
01-07-.2002:. professeus des CEG de ~" classe 3e échelon
01...07-2004 ~ professeur des CEG de 3" classe 4 e échelon
"
.
(indice HOO) ,
" ....
01-07-.2006 : professeur des CEG de 2".classe 1er échelon
01-07 -2008 : professeur des CEG de 2" classe 2" échelon
01-07-2010 : professeur des CEG de 2e classe 3e échelon
01-07-2012: professeur des CEG de 1ère classe 1er éche
lon (indice '1800), " .
'..
Le 'présent arrêté prend effet du point de vue solde à
compter du 1"rjanvier 2006.
. " Arrêté n° 3509/MFPRA·du 21/11/12 -M. AKE Yawo
Séna n° 040992-A, assistant médical de 1ère classe 3e
échelon (catégorie A2- indice 1700),. du cadre du person
nel médical eUechnique de la santé publique, titulaire du
diplôme de santé publique du Centre de Formation en
Santé Publique (CFSP) de Lomé, à l'issue d'un stage
de formation professionnelle d'une durée de dix (10) mois
quatorze (14) jours, est promu au grade d' assjstant médi
cal principal 1er échelon (indice 1800) à compter du 15 dé
cembre 2010, date de sa reprise de service, et conserve
L'ancienneté dans le nouveau grade est acquise à comp
ter du 04 août 2010, date du dernier avancement automa
tique d'échelon de l'intéressé.
M. AKE Yawo Séna n° mie 040992-A est élevé au 2"
échelon de son grade (indice 1900) à compter du 04 août
31
2012.
Arrêté n° 3510/MFPRA du 21/11/12 -Sont et' de
meurent rapportés en ce qui concerne
M. GNE
MESSE Kodjo n° mIe 050855~Z, le~ ~t~s n" 1270/.
MTEFP du 31 octobre 2007, 004291 MFPRARIR du 17
mars 2008, 00469IMFPRA du 08' février 2011,015'921
MFPRA du 16 octobre 2009 et 848/MFPRA du 15 avl'i1
2010, portant respectivement titu'larisation (régularisa
tion), avancements automatiques d'échelons, promotion
et titularisation, avancements automatiques d'échelons
(régularisation) et intégration. ' . '
,.
.
"
M. GNEMESSE Kodjo: nOmJe OSOE!55-Z, instituteur ad
joint de 3" classe 1er échelon sUigiaire (catégorie C-indice
550), dans le cadre des fonctionnaires de l'enseignement,
admis au Certificat Elémentaire d'Aptitude Pédagogique
(CEAP), série examen ,session des 04 et 05 novembre
1997, est tltularisé dans son grade à compter du 1"rjanvier
1998 et conserve une ancienneté d' un(01) an. '
Une bonification d'ancienneté de sept (07) mois vingt
sept (27) jours est accordée à M. GNEMESSE Kodjo,
n° 050855-Z, instituteur adjoint de 3" classe 1er échelon
(catégorie C-indice 550), du cadre des fonctionnaires de
l'enseignement, poiJr ses services antérieurs accomplis
dans le cadre du programme emploi-formation, du 04 oc
tobre .1994 au 30 septembre 1995 inclus, en qualité d'
enseignant, conformément aux dispositions de l'article 31
(nouveau) du décret n° 69-113 du 28 mai 1969.
comme suit :
01~01-1998 : instituteur adjoint de 3eclasse 1er échelon +
1an AC+ 7 mois 27 jours de bonification
04-05-1998: instituteur adjoint de 3e classe 2 e échelon
(indice 600) : bonification épuisée
.
M. GNEMESSE Kodjo, n° mIe 050855-Z, est élevé au
3e échelon de son grade (indice 650) à compter du 04 mai
2000.
.
M. GNEMESSE Kodjo, n° mfe050855-Z,' instituteur
adjoint de 3e classe 3" échelon (catégorie C-indice 650),
du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, admis au
Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série concours;
session des 05 et 06 décembre 2000, est intégré dans la
de 2 eclasse 1er échelon (catégorie 8 -indice 750) à comp
.
(section 510 dubudget général).
L'intéressé est élevé aux échelons et grade supérieurs à
compter des dates suivantes:
- 01-01-2003 : instituteur de 2" classe 2e échelon
- 01-01-2005 : instituteur de 2 e classe 3e échelon
~ 01-01-2007 : instituteur de 2" classe 4" échelon
- 01-01-2009: instituteur de 1ènl classe 1er échelon
- 01-01-2011 : instituteur de 1ènl classe 2 eéchelon (indice
1250)
Arrêté n° 3511/MFPRA du 21111112 - Une bonification
-
--~----
32
JOURNAL OFFICI~L DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
d'ancienneté de cinq (5) ans dix (10) jours. est accordée
à M. APEDO Koku, n° mie 062880-A administrateur civil
principal 3- échelon (catégorieA1- indice 2200), du cadre
interministériel des fonctionnaires de l'administration gé
nérale, pour ses services antérieurs accomplis dans le
cadre du programme emploi-formation du 08 mars 1994
au 24 septembre 2001 inclus à l'Institut National de la Jeu
nesse et Sports (IN)S), conformément aux dispositions de
l'article 31.(nouveau) du décret.n° 69-113 du 28 mai 1969.
comme suit:
16-08-2011: administrateur civil principal
3- échelon + 5ans 10 jours de bonification
16-08-2011 : administrateur civil principal
1et échelon + 3ans 10 jours de bonification
2- échelon + 1an 10 jours de bonification
3- échelon (indice 2650) : bonification épuisée.
La date du prochain avancement de grade de M.APEDO
Koku n° mie 062880-A est fixée au 06 aoOt2014
Arrêté n° 35121MFPRA du 20/11/12 - Une bonifica
tion d'ancienneté de trois (03) ans huit (08) mois douze
(12) jours est accordée à Mlle. KPOGO Adzowa, n° mie
059539 - M, comptable gestionnaire de 2- classe 2- éche
lon (catégorie A2 - indice 1200), pour ses services anté
rieurs accomplis du 06 août 2003 au 24 février 2009 in
clus, au Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Tokoin de
Lomé, en qualité de comptable gestionnaire contractuel,
conformément aux dispositions de l'article 31 (nouveau)
du décret n° 69 -113 du 28 mai 1969.
La situation administrative de l'intéressée est révisée
comme suit:
25 - 02 - 2011. : comptable gestionnaire de 2- classe 2
échelon + 3 ans 8 mois 12 jours de bonification
25 - 02 - 2011 : comptable gestionnaire de 2- classe 3
échelon + 1 ans 8 mois 12 jours de bonification
13 - 06 - 2011 : comptable gestionnaire de 2- classe 4
échelon (indice 1400) : bonification épuisée
La date du prochain avancement de grade de Mlle
KPOOO Adzowa. n° mie 059539 - M, est fixée au 13 juin
2013.
Arrêté n° 3513IMFPRA du 20/11/12 - Est et demeure
rapporté en ce qui conceme M. AGBEKO Kassi n° mie
067754-U, l'arrêté n° 93gIMFPRA du 06-07-2009, portant
nomination.
M. AGBEKO Kossi, n° mie 067754-U instituteur-ad
joint auxiliaire de 3- classe 2- échelo'1 (catégorie C- indice
600), du cadre des enseignants auxiliaires qui a réuni cinq
(05) ans d'ancienneté dans ce cadre, est nommé dans
d'instituteur-adjoint de 3- classe 2- échelon (catégorie C
indice 600) à compter du 03-11-2008 et conserve son af
fectation actuelle (section 510 du budget général) + AC:
01 an 10 mois 02 jours.
1et décembre 2012
. L'intéressé est élevé au 3- échelon de son grade (in
dice 650) 'à 'compter du 1- janvier 2009 (AC: ntant).
M. AGBEKO Kassi, n° mie 067754-U, instituteur-ad
joint de 3- classe 3- échelon (catégorie C-indice 650), du
cadre des fonctionnaires de l'enseignement, admis au
CertifICat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série concours,
de 2- classe 1'" échelon (catégorie B-indice 750) à comp
ter du 1'" janvier 2009 et conserve son affectation actuelle
(section 510 du budget général)
L'intéressé est élevé àu 2- échelon de son grade
(indice 850) à compter du 1'" janvier 2011.
Arrêté n° 3514IMFPRAdu 21/11/12 - M.LAMATETOU
Akpassam n° mie 319423-R, professeur-des CEG de J8
classe 1'" échelon stagiaire (catégorie A2- indice 1100),
du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05)
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité de pro
fesseur des CEG de 3- classe 1- échelon stagiaire (caté
gorie A2- indice 1100), à compter du 19 septembre 2010 et
général).
M, LAMATETOU Akpassam n° mie 319423-R, profes
seur des CEG de 3- classe 1- échelon stagiaire (catégorie
A2-indice 1100) du cadre des fonctionnaires de l'ensei
gnement, titulaire du diplOmede maltrise es-lettres. option
lettres modemes-littérature et communication, session de
juin 2004. est intégré dans la catégorie hiérarchique supé
rieure en qualité de professeur d'enseignement général
de 38 classe 1...· échelon stagiaire (catégorie A1- indice
1300) à compter du 06 septembre 2011 et conserve son
Arrêté n° 3515IMFPRA du 21/11/12 - Sont et de
meurent rapportés en ce qui concerne MM. SANDAR
GOU Gobine n° mie 067651-M et DAGUE Lenlipo n° mie
067690-l, l'arrêté n° 00939/MFPRA du 06 juillet 2009,
portant nomination.
MM. SANDARGO Gobine n° mie 067651-M et
DAGUE Lenlipo n° mIe 067690-L, instituteurs auxiliaires
de 2- classe 1'" échelon (catégorie B- indice 750), du
cadre des enseignants auxiliaires qui ont réuni cinq (05)
teurs de 2- classe 1'" échelon (catégorie B- indice 750) à
compter du 20 octobre 2008 et conservent leur affectation
actuelle section 510 du budget général) + AC: 09 mois
10 jours
Les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs
de leur grade à compter des dates suivantes:
01-01-2010: instituteurs de 2- classe 2
échelon (AC : néant)
01-01-2012: instituteurs de 2- classe 3
échelon (indice 950)
33
grade' è Compter d~s date_ 'suivantes';'·' .
01,~91-:2009 : instituteur adjolnJ de 3·classe 3·
éctîè10h
. ~..
,,' ,
't" ~
<.l
:~r~Mé~~L3~1~t.Mf~~·d·u21l1 1l 12> ·~".~O~~9;
échelon (Incflèe 700)' .
.,
1~çÎasse.
professe~~~:~eÎ1i~~i'
La situation administrative de l'intér~.Ié,.a,t réguJarisé,~
comrp~$!lit;,:
." ,'.".
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,!,'
,
30-09~2008; professe';~d:~~ #;?Î~e\:1- échelo~
(indice 1500)
i,."
.,'
,.'
.>,
_
co;'seillef:.~~~~~1tur~ilede'2~~clas8e 3~
14-07:2011 :
éÇh~lon (indice 1600) AC; 2 ~ 09. mois 14 j~ . .' .
14-07-2011 : conseiller d'action culturelle de 2·cJasse 4'"
éçhelon (indice 1750l~C : .09,mois 14 jours
.'
.
La date du prochain avancementq8 grad, de ~.
AWESSO M'B,ilnana n° mie 047518-Q, est flX" au 30
, . ".
septembre 2012, (AC: épuisée).
Arrêtén035181MFP~du21/11/12.Estetdemèurerapporté
en cequi concerne M. EKPETSU Kablenyo, n° mlô ~~.•
X, ,'arête n° 9391MFPRA du 06 juill~t, portant 110!'1'1inetlon~
'M. EKPETSU Kablenyo, n° mie 0696~~~,'jristitu
teur adjoint auxiliaire, de 3- classe 2· échelon '(èetégorié
C-indice 600) du cadre des enseignants auxiliàires, qui a
réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, est nom
mé dans ~Iui des fonctionnaires de l'en8$ignement eo
qualité d'instituteur adjoint de 3· classe 2· éthelon,(Caté
gorie e-indice 600) à compter du 03 novembre 2008 et
général) + AC : 1 an 10 mois 02 jours.
.~
'J ".
..
~
":."
Arr:êtén° 3519/MFPRAdu 21/11/12 - Sont et dei11èurent
ce Qui coticeine M. DJALO(;UE G()'untant(
n° ml$ 056576-.S. les arrêtés n·006521MFPAARIR du 20
mai 2008'el 4040iMFPRA du 30, déeèmbre 2010; portant
respectivement nomination etavlincement automatique
d'échelons.
,
M. DJALOGUE; Gountante n°.,O'IleO~6576-S, inetitu
teur aWciliaire d.s ,cl~~!Je2· échelon (catégorie. S': lridice
saO), du cadre,~es enseignal1t&,a4Xiliaires , quia' réuni'
cinq ,(Op),ansd'.ncienneté dans ce cadre, est nom~é.
dan. ceJutde~ fol'lc#ionnaires de l'enSSign~fY!ent en ql/sli
té d'iJl8titu~JJi' de ~. C1...e ~~écl)elon ( ~té99rf~B': indice
8pO) à ,ÇQlTlPterduab6c\obi'e
et con8~rveson atree
tation aêt:Uèlie(~$~iqn,~tO dÙ~~çiget géo$ral) +AÇ ),8n
09 mois 29 jours.' .:
, / .
"~'iniére8.éest élevé , a~x éche'Qn~ et grade i4Pé
ri.ilr.s ~ccirnP,t~~,~$~ ~at~' s~lvante' : ,~::,. " ."
. ,'~
Q1-01-2007.; ,',rist1tuteur d,' :ze. cl,asse 3· échelon (AC:
néài'lt)' :,' .'~',
' , .,'
..•. ' ., . . " , ' - ,
2-
,01-08-20'10 :
'général de,2'
classe 2~,~helon (indice ~QpO).tAC : l.an.7",oj~ .. ' .
,01-01-2011 :professeui' d'eri~gnemerif.généralde2·
.....
.
classe 3· échelon (indice 2200) AC : néant."
La date du prochainevancement de grade de M,
SOLEVO Kossï n° mie 039S29,.,.p;_f~,," au ,1"" ji"vier
2013:,,: .
'" '-H'
jl:lillet,~011et conser.ve!:JJl1eial)cien~té ,~~UJ;I,{<t1 )}~(l.. " ..
',
rapP'~rtéi'èn
.
,.Arrêté n° 3p17/MFPRA d~ .21/11,àa'• .M.'A~SSO
M'~nana, ft mie 04751~-Q, çonseiller i:t'~çtjoncl,ll~urelle
de 2- class,. 181' éqhelpo"~~e,, ~~~rj~: ~1.·indice
13.0Q),; qui a acçampli avecsuc<:ès l'année régl'ltl4tlltaire
de~age,e"'titularlsé~s$Qq,grad",à,Cpm'p~r~ù.14
,
., ' .
,
'
:.
.•
.,,,'~--~
conserve une~ncienn~té d'un (01) et), .
'. '.
.' .
,.' La, f~l,j8tion ar;tmjnistrativ8 dè T/ptéreesé Étst'régÜla-'
.
.." ","
ri..é8 ~ommè suit:
"
".
'.
. 'C"g~r;e ;..'.:;
.01-01-2009: professeur des ë€&i:J.e
3· ilchêIon (indice 2000)
.,~ .. '. " , "
'.,
",.,
'
Le pr~sentarrê~é prend effet du point de vue :86lde à,
comptér du1-jànvlèr 2009: ' C ' , ' , . ' , i
'"
"
. ;
1300), du Cadré de~fonçtiormair~s de,r'eQseigne'11~nt::qqi.
a ~.I~Ji 11lY.~ Succé81'a",'l~~ ~~;èrnentaJr~ de. 'stage, .
est ~~n". dans son grade à éoniPt~~,,~u 1'" ~oOt 201 o,et
j
"
01,-o1-20~j ; institute!Jr ~djoint~e 3· c~sse 4· ~
~o..~. F10,~, .Q3~8~9.P, Pxof~s.~~ d.'enseJg~~ent~~9~:
raI q;'~·fÇ~'~~ 1~ ~h~lp'n staglalre .(çatégone ,A,1- l[}dlCè
i': ,',
, ,
' , '.
zoœ
. 01-P1-200~: instituteur, 2· cIB,f8è"de 4·'échelon '
.
01-o1.2011':ïnstltuièJr de .1" classe 1*'échelon (indice
1150).
, : ' , ' . ,.'
" " " .' '.'
l
compter
du: .',
1- janvier 2007.
..
"
.('
".
i.
,'. . ;b.rrêté n° 3520)MFPRA.du2'1/11J1~'" Est'et deineure
rapporté 45". ce9ui 'CC?nceme MitÎe. SEIOOUiiriinkpa ,,1)
mie 023141~X, tarrété, rj·'6471M-rEFPCtu 20 mal 2008,
..'
,.
portant nomlnation~
Mme. SEIOOU1ininkpa'h~ mie 023141-X animatrice
sociale" permaryente 5· catégorie, éclielle A"titulalre du
certifl~ d'~ptitud,e Professionnelle (CAP arts m.~nagers),
et qui a' réUni cinq (05) .ans d'ancienneté de pratiques
protessionnellèsdans l'enBèlgnement. du 29 jutn 1978
au 28 juin 1983,n~lus, est nommée dans 1ecadre des
fonctionnaires del'énseignement en qualité de professeur
technique -'adjointe de 3· classe 1er échelon (catégorie
e-indice 550) è comPter du 29 juin 1983 et conserve son
affectation actuelle (s8Ction 810 du budget général).
L'intéres8é'est élevé aux échelons et grades'supérieurs è
compter des dates sulvantee : '
29-06-1985: professeur technlque-adjointe de 3· classe
2· échelon
29-06~1987: professeur technique-adjolnte de 3· classe
3· échelon
.
.
29.:06-1989: profeiseur techntque-adjolnte de 3- classe
4· échelon
29-06-1991 : professeur technique-adjolnte de ~. classe
1-échelon
'
-
-
--
JOURNA~ ,OFFICIEL QE
LA, REPUBLIQUE TOGOLAI,SE
l or décembre 2012
..
.
29-06-1993: professeur tec~n!que-:adjojnte de 28 classe
adjoints de 28 classe 1er échelon, (catégorie C.i,ndice 750),
2 8 échelon
"
'
" '.,
."
.
du cadre des fonctionnaires de r enseign~ment, admis au
29-06-1995: prOfesseur tèChnique-adjointe 'de 28clas,se
Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série concours ,
38 échelon ." •
'"
" , .c.,
session des 13 et 14 septembre 2005. sont intégrés dans
29-061997: profèsseur teèhnique-adiointe de 1..... classe'
la' è;atégorie:hiérar'chique supérieure en qualité dt institu
1er échelon,
.'
".,
'
teurs, de 2 8 classe' 1.- éçhelon (catégorie, B- indice 750) à
29-06-1999: professeur techniquHdjointe de 1..... classe
compter,sfu1er jar1vièr2006, et conservent Ie.~r ~ctat!on
28 échelon
. . actuelle'(sectiçn510dubudget général).
..
' ,
29-06-2001 : professeur technique-adjointe de 1..... classe
L'ancienneté dal)s i.'noùv~lIe catégorie est acqlli~ê'à
38 échelon
,
compter du 1er janviet2006, date du dernier avancémerît
29-06-2Q03 :. professeurt~chniqhle:-adjpinte dÉ{ Cl~sse
de grade des intéress~~ dans leur ancïen corps..
exceptionnelle (indice 1050).,
MM. KOLANI Laré Nadiédja, nOmle 046853-X èt OURO
Le présent arrêté prepd ,effet dl,l point de,vùesolde à
KOURA Bodi n° mie 052364- X, sont élevés aux éChelons
cornpter du 1erjanvier'~006. . "
"
.
etgr~de. supérieurs àcompter:des dates suivantes:
01-01-2008: instituteurs de 28 classe 28 échelon
01-01-2010: instituteurs de 28 classe 38 échelon
Arrêté n° 3521iMFPRA 'du 21111/12 - Est et de
01-01-2012: instituteurs de 28 classe 4 8 échelon (indice
',' _ ' , '
•
1050).
ce" qi;Ji concemeNl: I<ARKA
meure" . raPporté
Kossi Adji, n° mie 318474 - C, l'arrêté ho' 2787/MF
Le présent an:~té pranet effet du point de vue solde à
PRA , du .1·t septembre 2Q11, P9rtant norninatipn.
compter dù' 1" jallvier 2006 "
,'.
"
.
M. KARKA ,KQsSi Adji, n° ,mie 318414 • C, professeur
a~xjliaire d,'en'seignementgén(tllli ~e38 classe 2 8 éche
Arrêté n° 3523/MFPRA du21/11/12 -Est et demeure
lon (catég~)lieÀ1--indice 1450), du cadredes ,n,~ignants
rapporté en ce qui concerne M. DJATO Abalo n° mie
auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'anciènneté dans' ce
063182-Y, l'arrêté n° 3131/MFPRA du 28 octobre 2011
cadre, est nommé dans celui des fonctioi'lnair~ dé l'en
portant titularisation,
seignement· général de 31. classe 28 écheion (ci:ltégorie
M.DJATO Abalo rio mie 063182-Y, adjoint technique
A1- indice.1450) à èompter6u:2~ mal2009 et conserêe
en électro-mécanique
échelon stagiaire (èatégorie
son affectation actuelle (section 510 'du b'udgetgénén;tl) +
B-inçjice 750), du cadre des fonctionnaires des travaux pu
AC : 01 an 06 mois 24 jours.
,
blics' et des techniques industriëlles, ,qui a éccompli avec
L'intéresS,é e~t élevé au 38 échelon de $Or'lgràde (indice
succès l'année réglementaire de-stage,' est' titularisé œns
1600) à compter du 1er novembre 2009 (AC: néant).
son grade à compter du 20 octobre 1989 et conserve une
ancienneté diun (01) an. .
,
L'intéressé est élevé aux échelons et grade supérieurs
Arrêté n° 35221MFPRA du 21i11/12~ MM. KOLANI
à compter des dates suivantéS :
Laré Nadiédja, n° mie 046853-X,et OURO-KOURA Bodi
20-10-1990 :aCijoint technique en électro- mécanique de
n° mie. 052364-W, les arrêtés n° 122Q et 1221IMTEFP
28 échelon (AC: néant)
du 31 OctObre2007, 00429IMFPRARIR du 17r:nars2008,
20-10-1992: adjoint technique en électro-mécanique de
02704/MFPRA du 15 septembre 2010, 0046~FPRA du
2'8 échelon
","
.,: '
08 février 2011 et 008071MFPRA DU 28 ,rnai 2009, por
de
29-10-1994
:
adjoint
technique
en
éleètro-l1lécanique
tant respectivement titularisatj~n (régularisation), avance
48
échelon
.
"
.
'
'
ments automatiques d'échelons et promotion,
2Q-10-1996: adjoint technique .en électro-mècanique
MM. KOlANI Laré. Nadiédja, .noc , ~~ Q468.53,-X et
pnncipah-: écnelon'
OURO-KOURA BQdi,- n° rnle. 052364-W, in~titl,ltèurs ad:
20-10-1998: adjoint technique en électro-rnécanlqûe
joints de- 38.cl~e'!1er éçhelon, (catégorie G-in~ce ,560),
., .;/.
~
. ~
,
dU cadre des fonctiOnnaireS de l' ens~ignement,' admis au
20-10-2000: adjoint technique en électro-mécanique
Certificat .~Iémentaire d' Apt~tud,e .Pédagogique (CEAP.),
prircipiill 38 échelon
. .
série examen, session des,04 et Q5 oov~mpre 19~8.,sol'Jt
er
2d~.1
(t~d02 : .adjoint technique enélectro-tnécanique en
titularisés dans lèur,grade à comptÈij'du 1 janviêr~999 et
,....',
èhèf 1er éehelon '
conservent chacun une ançi~nneté èJ' ~.n (01) an. "
20~.10~2004 : ~djoint, technique, en' ,éleCtro~~niqlJe en
Les intéressés sont éievésaux éche~ns et' grad~
chef 2eéchelon
1 , . , . "
supérieurs à compter des dates suivantes : ' " . i " '
8
02-10~20œ
:'àdjôint
technIque
en éJectro-mécanique en
0,1~~~2000: instituteurs ,adjoints de 3 classe 2~,éGhelon
chef38échelon ' ; . " " "
. . "
, .
(AC: néant)
20-10::2008 : adjoint techriique en électro -mécanique dé
01-01-2002 : insti~uteurs. adjoints de 38 classe ~éct;lelon,
classe.~J!:cePtlOt1nelle~ndiœ 1159). ~
.' '.
01-01-2004 : instituteurs adjoints de 3e classe 4" échelon
'Le i'résent an:êté prend ~ffet du pOint de vue solde à
O,1~1-2006: instituteurs adjoints de 2e classe 1er échelon
..".,
Co,mpter <tu 12 8vri12010'. l ' ; .,,' , ' . '
(indice 750).
' "
'Ô,
•
',.'
.
en
fer
MM. KOLANI Laré Nadiédja, n° mie 046853- X
et OURO- KouRA Bodi n° mie 052364- W, i~tituteurs
':....
.'"
\;' -Ô:
'. 1~ décembre 2012
.)O\JRNALOFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ToGOLAISE
Arrêté n° 3524N1FiiAA ctù 21/11/12 -Est et demeure
rapporté en ce qul cêncême M. KPANA Polo Jio mie
067213-F, la décision. n° 834/MFPRA du 17 septembre
2012 portant avancement d'échelles.
M. KPANA Polq, n° mie 067213-F, opérateur de saisie
permanent & catégorie A titulaire du Brevet d'EtudE!$ du
Premier Cycle du second degré (BEPC) et de l' attestàtion
de fin de formation en informatique et qui a réuni cinq (05)
all8.d~ancienneté dans l'administration générale, est nom
mé,dans le cadre interministériel des fonctionnaires de
l'administration générale en qualité d'adjoint administratif
de2e classe 1er échelon (catégorieC-indice 550), à comp
ter du 26 décembre 201f(section 710 du budget'général).
L'intéressé dont le salaire est supérieur au ,tr~ite
ment correspondant à sa nouvelle situation administrative
conserve à titre personnelle t)él1éfiœ de pa salaire jusqu'
à ce que par le jeu normal, ce traitement atteigne des
émoluments égaux ou supérieurs.'
'
":'
.:
,
.:.:
Arrêté n° 3525/MFPRA ~ü 2ù11J12-Est etdèinêure
rappor;té en ce.qui concerne M.' KOGNOSSA I<pih~chao,
n° mie 053435-V, l'arrêté n" 2t04/MFP~ du 15 sep
tembre 2010, portant ayancèllJ~nt autometlque d'échefon.
M. KOGNOSSA Kpintchao n° mIe 053435-V, profes
seur d'enseignement général de s- 'classe 1er, échelon
stagiaire (catégorie M-indice 1300), du' cadre des fonc
tionnaires de "enseignement, qui a acéompli avec succès
l'annéeréglementaJre de stage, est titularisé'dans son
grade à compter du 1er décembre 2003 et conserve une
,... . .
La situation administrative de "intéressé est 'régularisée
comme suit:
. ' ".
Céi!t.gorie ~
.
.
-14-04-2002: professeur d'enseignement gènér~tde,3e
classe 2e échelon (indice 1200) . .' .
,"
. .
. ,Catégorie ~l . '
'
-01-12-2003: professeur d'enseignement général de 3e
classe 1er échelon (indice 1~OO) AC: 01 an 07 mois 17
jours.
. ,
-14-:04-2004: professeur d'enseignement gén.éra! de 3e
,. , "
. ' . '
classe 2e échelon ,
-14-04-2006 ':professeur d~enseignement général de 3e
classe 3e échelon
' ,' "
"
-14-04-2008: professeur. d'enseignement général dè.3e
classe 4e échelon
'
-14-04-2010: professeur d'enseignement général de 2e
classe 1er échelon
-14-04-2012: professeur d'ellseignem~nt général.de 2e
classe'2e échelon (indice 2050).
l ' '
Arrêté n° 3526/MFPRA du 21/11/12- M'- KOLAHI
Laré n° mie 319891:M, instituteur avxiliaire de'2e classe
3e échelon (catégorie B- indice 950), du cadre desensèi
gnants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans dé services ..
effectifs dans ce cadre, est nommé dans celui des fonc- .
tionnaires de "enseignement' en qualité d'instituteur'de 2"
classe 3 e échelon (catégorie' B - indice 950) à compter du
.35
'19 septembre 2010 et cOnSérVe son 'affectation acttle!le
(section 510 du budget général) + AC: 1 an.
L'intéressé est élevé au 4e échelon (indice 1050) de
son.grade à compter du 19 septembre 2011.
Àrrêté h0 3527/MFPRA du 21/11/12~ Mme. AMAH
KEOE' 'N'gata épse LAGAZA, n° 'rrife 042459-0; secré-
taire d'administration de classe 4e échelon (catégorie B
indice 1050), du càdre interministériel des' fonctionnaires
de l'a.dministration générale, titulaire de l'attestation du
diplôme du Brevet de 'Technicien Supérieur (BTS), option:
s~rétariat de direction~ est intégrée ,dans la 'catégorieA2
en éjual!téde tèchnicienne supérieure en secrétariat de
dirèclion cfe2e classe 1er échelon stagiaire (indiée 1100) à
compt~r du ter novembre 201'1 et conserve son affectation
actueâe (seètion 740 du budget général).
Pendant la période de son stage, l'intéressée.est sou
mise aux disposltiorïs de!,artic'I~ ~4 du décret n° 69-113
,,"
•
du 28 mai 1969.
z-
M.
Arrêté rio 3528/MFPRA du 21/11/12 PISSANG
Sondou n° mie 321184-J professeur auxiliaire d'ensei
gnement technique de 3e classe 3e échelon (catégorie
A1- indjce 1600), du cadre des enseignants auxiliaires,
qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre est
'nommé,dans celui des fonctionnaires de l'enseignement,
en qualité de professeur d'ens~jgnement technique de 3e
classe 3e échelon (catégorie M- indice 1600) à compter
du 16 mai 2012 et conserve son affectation actuelle (sec
lion 520'du budget général) + AC : 01an.'
"
,
,,La date du.prochain avancementautomatique d'ééhe
Ion de M. PISSANG Soridou l'lb mie 3321184-J, est fixée
",
'
"
" " '
au 16 mai 2013.
'
21111112..;,Sont
et demeurent
Arrêté ..n° 3529/MFPRAdu
.'
,
.
--,
rapportés en ce ql;li, concerne M. AHYEE Amakoé; rio mie
030960~~.' les arrêtés n° 00429/MFPRARIR du 17. mars
2008 et 00767/MFPRA du 09 avril 2010, portant avance
ments automatiques d'échelons.
"
"
M.AHYEE Arrlakoé, nO' rrileQ30960-A, instituteur de
'1 ère classe 1er échelon (catéQorie B-indice 1150), du cadre
des de .l'enseignemènt,~ admis au Certificat d'Aptitude au
Professorat dans les Collè.ges d'En~eignem~nt G~':léral
(CAP-CEG), série concours, session des 05' et 06' sep
, tem~,e 2006, est intégré dallls la categorie hiérarChique
supérièuré en qualité de pmfes$eur des collèges d'ensei
gnement gén~ral de 3e classe 2e échelon (catégOrie A2
indice 1200) à compter du 1er janvier 2007" et conserve
son affectation actuelle (section 510 du budget gênéralr
, L'ancienneté dans la nouvelle catégorie est acquise
à compter du 1er janvier 2006,' dat~ du dernier avance":
ment de grade de l'intéressé. dans son ancienèorps
M. AHYEE Amakoé n° mie 03096O:A, est.élevé aux
échelons supéneurs dé son g'r~dè.à compter, des dates
"suivantes:"'"
.
01::01-2008 : professeur des CEG de 3e classe 3e échelon
"
".
,
-
--
--
--
-
-
---
J9U~~ALOfFIC(ijL PELA REPUJlUQU~TOÇJOLAISE
36
~1-.01-201 0 : professeur de.
indice 1400). " ,
,
"
GEe:; d:!9 3· classe 4· échelon
,'
•.
.
,
'
,,
' J
,
Arrêté n° 3530iMFP'AAdU21t11112' - Est~ demeure
rapporté en ce qui concerne M.AYENIME Kpare n° mie
052097-;r,I''i!rrêté n°.01158/M~PRA.du17 aoOt200~, rela
tif à l'avancement au 4· échelOn dugradè des irî~titut~sadjoints de 4·.clas8e.
.o , "
" . ,"
"
'M. AYÊNIME Kp~e, n° mie 052097-T, instituteùr
adjoint de 3· classe 3· échelon (catégorie .C-indice 650)
du cadre, des fonctionnaires de l'enseiQnement admis .au
,Certificat d'Apt~ude Pédagogique (C;AP), série concçurs,
session .des 13 et 14 septembre 2005, est intégré dans ,la
catégorie ~i~rarchlql,le supérieure, en qualité d'instituteur
de 2· classe 1'" éçhelon(catégorie B-indice 750) à comp
ter du 1'" janvier 2006 et.conserve son affectation actuelle
L'intéressé est .élevé aux échelons supérieurs de son
01-01-2008 : instituteur de 2· classe 2· échelon
01-01-2010 : instituteur de 2· classe 3· e échelon
01-01-2012: instituteur de 2· classe 4· échelon (indice
1050).
Arrêté n" 3531/MFPRA du 21/11/12 -: Est et demeure
rapporté en ce qui concerne M. TCHEKRE Assima Ata
koun Assonh, n° mIe 045019-M, l'arrêté n° 02704/MFPRA
du 15 septembre 2010, portant avancement automatique
d'échelons.
'
M. TCHEKRE Assima Assonh n° mIe 045019-M, pro
fesseur technique-adjoint de 1f t classe 1'" échelon (ca
tégorie - indice 1150), dU cadre des fonctionnaires de
l'enseignement, admis au Certificat d'Aptitude au Profes
sorat dans les colléges d'enseignement technique (CAPI
CEn, série concours, session de 2009, est intégré dans
la catégorie hiérarchiq\Je supéri~ure en qualité de profes
seur des colléges d'enseignement technique de 3·èlasse
2· échelon (catégorie A2- indice 1~00) à compter du 1'"
janvier 2010 et CQnserve son affectation actuelle,(sectipn
' "
L'ancienneté dans la nouvelle eat.~gorie est acquise à
compter du 10 ~vril ~008, date du dernieravancetnent de
grade de l'intérëuédans scm ancien corp,s. ' . , , '
'
M.TCHEl<RE Assima' Atakoun \.,'Assbnh n° mie
, 045019~M, 'est élëVéaùx échelons' su~rieurs de' sen
.:' . ,
, grade à compter da,s datessuivante$ : ' "
10-04-2010: ,profeaseurdllscollègés .,d~e,ri,è,iQt:lèment
technique de 3· clàsse 3·~elon
._ . ',:, ' ' ',,'
10~04~2012: professeur des collèges d'enseigne,r;nent
, technique d~'3· c'-sa8 4· échelpn (indice 1400)., "
Arrêté n° 35321MFPRAdU 21/11/12: Est mOdifiécomme
suit. i'article 2 del'atrêté 987/MFPRA dl,l15 jUlllét 2009, '
,portant, t~ulà~at1On ,et ~8fteement automatique diéche
Ions de M, ~QNNAH "'OIm,a" n° mIe 04000~M. '
M. BONNAH Anima 'nD mie 040003-M; InstitutéUr;;àd
joint de 3· cl~sse 1'" échelon (catégorl~ C -indice ~50). du
no'
----
-,
1er, décembre 2012
,.
--
caq~ed,~,~ql1~i~nn~iresde l'~nseignement, est éI,evé aux
'~l1eloh.' supérIeurs dEI .son grade' è eori1pter des dates
..
.
~
.
""
"
"
, " ',.
S'ui\tantes ",
01~01-1d61' :' institut~.ur,~~dIolrÎt cie 3<1" classe 2' échelon
(AC: néant)
:,' , .J ,J
' ','
"','. '
01';01:-2PO~ :'lnstl(utegr,;Qdjoi~t 'de' 3,-"classe '3' échelon
,
,',' , "
,
(indIcé 650).,~', cl,,' , ' , . , , ' . ,
.:
.
.', ,.,
+
Àrrêté n° mIe 35~31MF'.pRA du 21/11/12~ Sont et
'demeurent rapportés en 'eequl concerne M. BONNAH
mie 040003-\1;' les arr~é8 n° 02704/MFPRA du
'Anima
15, septembre 2010•.00413~PAA du 08 février 2011 et
01155IMFPRA du fO mal 2010, 'portant respectivement
aV!inçaments automatiques d'échelons et promotion,
M. BONNAH Anima n° mie 040003-M 11nstitutéur
adjOIntdè' 3· classe 3· échelon (catégorleC- indice 650),
du cadre des fonctionnaires de l'enseignement,' admis au
Certificat d'Aptitude PédagOgique (CAP) série concours,
de'2· classe 1'" échelon (catégorie B- indice 750) à comp
ter du 1" janvier 2004 et cenéerve son affectation actuelle
01-01-2006 : instituteur d,e 2· classe 2· échelon
01-01-2008: Instituteur de 2· classe 3· échelon
01-01-2010: instituteur de 2· classe 4· échelon
(indice 1050)
,
compter du 1'" j~nvier 2006.
n°
Arrêté n° 3534/MFPRA du 21111/12 - MM. KANAM
BAGNAMBARE Clobah n° inle 321266-U, ALOU' Kodjo
n° mie 321220-N et SOL/TOKI Komi rio mie 320681-T
instituteurs auxiliaires de 2· classe 3· échelon (catégorie
B - indice 950) qui ont réuni cinq ( 05 ) anA d'ancien
neté dans ce cadre sont nommés dans celui des fonc
tionnaires de l'enseignement en qualité d'instituteurs de
2· classe 3· échelon (catégoriè 8~iridice 950) à compter
du 26 février 2012 et conservent leur affectation actuelle
(sectIon 510 dubudgétgénéral) + AC,: 1an.
La prochaine date d'avancement automatique d'éehelon
,des intéressés est fixée àu 26 février 2013
', '
Arrêté n° 3535/MFPRA du 21/11/12- M. DABLA Kosi
n° mie 320488-J professeur auxiliaire de l'enseignement
technique de 3· classe 3' échelon (catégOtiè A 1 -indice
1600) du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni
, cinq, (05) ans d' anclennetë dans ce cadre "estnommé
dans celui des fonctionnaires d~ renseignement en qua
l~é de professeur d'enlèignement teèhnlque de 3· claise
" 3· 4phelO,n (çat~orie Ai :..: 'Indice 1800) à ~mpterdu 15
, novembre 2011 et conserve Iort 81rect8tlon actuelle (sec
tlon510 du budget genéraQ .fiAC': 01an.'
,
'
avanCement automa,tiqùe d'éche
La' date du prOCh8ln
..
. . '
---
,~
' .
.
1"" décembre 2012
Ion de M. OABLA Kosi n~ mie 320488-J est fixée au 15
novembre 2012.
Arrêté n° 3536IMFPRA du 21111112 - Mme BOUK
PESSI. Bidénam Joséphine n° mie 321532-N, institu
trice auxiliaire de 2e classe 3e échelon (catégorie B- indice
950), du cadre des enseignements auxiliaires, qui a réuni
cinq (05) ans, d'ancienneté dans ce cadre, est nommée
dans celui des fonctionnaires de l'enseignement en qua
lité d'instituteur de 2e classe 3 e échelon (catégorie B-indice
950) à compter du 16 février 2012 et conserve son affecta
tion actuelle (section 510 du bUdget général) + AC : 01 an.
la prochaine date d'avancement automatique d'éche
lon de Mme BOUKPESSI Bidénam Joséphine n° mie
321532-N, est fixée au 26 février 2013.
'
Arrêté n° 3537/MFPRA du 21/11112 M.MAGNINGA
Tomklaa n° mie 321549-F, instituteur àuxiliaire de
classe 3e échelon (catégorie B-indice 950), du cadre des
enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'ancien
neté dans ce cadre, est nommé dans celui des fonction
naires de l'enseignement en qualité. d'instituteur de 2e
classe 3e échelon (catégorie B - indice 950) à compter du
26 février 2012 et conserve son affectation actuelle (sec
tion 510 du budget général) +AC : 01 an.
la date du prochain avancement automatique d'échelon
de M. MAGNINGATomklaa n° mie 321549-F,.est fixée au
26 février 2013
'
z
Arrêté n° 3538/MFPRA du 21/11/12 M. GBATI Bou
gonou, n° rille 321027-0 instituteUr auxiliàire de-2·classè
3e échelon (catégorie B- indice 950), au cadredes ensei
gnants auxiliaires qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté
d~s ce cadre, e,st- nommé dans-celui des fonctionnaires
de l'ensei9n~ment en qualité d:i!lstituteur de 2eclasse 3e
échelon (catégorie B-indi~.950) à compter du,~2 fé~r:jer
2012 et conServe s.o/1 oiilfféctëltiofl act4elle (section 510 du
b4(lget généraQ + AC :Q1an.• ' ' , . ' . ) . ,
la date du prochain avancement autor;natlque d'éche
-'. _.
lon de l'intéress.é setflxée au 22 février 2013:
~
\
l
i
1
1
i
r
.
' , '
Arrêté n° 3539/MFPRA du 21/11112 - M SE;GBEDOJI
Kossi n° mie 320437-P profes$eurauxiliaire d'ens.eigne
ment technique de 3e classe 3e échelon (A1-indice 16<)0),
du cadre des enseignants auxiliaires qui li réuni cinq (05)
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité de pro
fesseur d'enseignement technique de 3e classe 3e éche
lon {catégorieA1~ indice 1600) à compterdu 1.0 novembre
2011 et conserve.son affedation actuelle (section 510 du
budget général) + AC : 0 1 a n '
.
. La date du prochain avancement automatique d'éche
lon de M. SEGBEOJI Kossi n° mie 320437,:,P estflXée au
10 novembre 2012.
'
37
Arrêté n° 3540/MFPRA du 21111/12 - Sont et de
meurent rapportés en ce qui concerne 'MM. ATEBENA
Adji n° mie 045887-Z etAKAMA Kokou, n° mie 0510S0-U 1
les arrêtés n° 02019/MTEFP du 30 décembre 2005, 5571
MTEFP du11 mai 2007, 00429 et 00542/MFPRARIR, des
17 mars et 08 mai 2008, 02704/MFPRA.du 15 septembre
201i> et 00807IMFPRA du 28 mai 2009, portant respecti
vement nomination, titularisation (r~ularisation), avance
ments automatiques d'échelons et prOmotion. '
les instituteurs auxiliaires de 2 e classe 2e échelon
stagiaires (catégorie B- indice 850) ci- après désignés, du
cadre des enseignants auxiliaires, titulaires du diplôme
de bachelier de "enseignement du troisième degré et de
l'attestation du CFEN-ENI, et qui ont réuni au moins cinq
(05) ans d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés da~s
d'instituteurs de 2 e classe 2 e échelon stagiaires (catégo
rie B - indice 850) à compter des dates suivantes, dates
de leur prise de service et conservent leur affectation ac
tuelle (section 510 du budget général).
30-11-1999: AKAMA Kokou n° mie 051050-U
13-12-1999: ATEBENA Adji n° mle045887-Z.
MM. ATEBENA Adji, n° mie 045887-Z, etAKAMA Ko
kou n° mie 051050-U, instituteurs de 2e classe 2e échelon
stagiaires (catégorie B- 850), du cadre des fonctionnaires
de l'enseignement, admis au Certificat d'Aptitude Péda
gogique (CAP,), série CFEN-ENI, session de 1999, sont
titularisés dans leur grade à compter du 1er janvier 2001 et
conservent chacun une ancienneté d'un (01) an.
. Les intéressés sont élevés aux échelons et grade su
péri~urs à compter, des dates sulvantes :
.'
~01-o1-2002: instituteurs de,2e classe 3e échelon (AC:
néant)
.
.'
, .
,
·-01-01.2004 : instituteurs de 2e classe 3e échelon
-01-01-2006 ·;instituteurs de 1ère classe 1..... échelop
-01-01-2008 :institutéur5 de 1ère classe 2 e échelon
-01-01-2010 : institut~ur.~ de, 1ère classe 3e éçhelqn..(indice
1350)
,.... ,
.' '. ".'
le présent arrêté prend effet du point de vuesolde à
.
."j'!
. ' , '
Arrêté. n° 3541/MFPRA du 2111111'2 • Est ~t demeure
rSPPQrté,ence'quiconceme Mme. l;CHEKPI Badawl ép5,8
HAMZEn°,mle 064252·N, "arrêté n° 0458IMFPRAdu 08
février2011, portant avancement automatique d'échelons.
Mme TCHEKPI Badawi épseHAMZE n~ mie 064232-N,
comptable de- 2e classe 1er éch~~ (catégÇ)rieB-indice
750), titulaire de l'an~tion du dip~e de Ii~n~ ès
lettres,option : sociolog~,session de.sept~mbre~OO8, de
l'Univ8l$it. de ,Kara, est intégrée dans la catégorie ~ en
qualité de sociologue de 2e classe 2e échelon stagiaire
(indice 850) à compter. du 05 janvier 2011 et conserve son '
affectation actuelle (section 130 du budget général). ,
Pendal'!t la période de son stage, l'intéressée est sou
mise aux ,dispositions de l'article 24 du décret n° 69-113.c:fu
28mai1969.
1ér décembreêûl Z
38.
,1
. Arr~té' n,è'.rnl~ 3542/MFPRA dù 21/11/1'2 ",-' M':DJERI
Abod~,So~-~gobou.h"ml~,029917-P, i~.stituteur~adjoint
de 2e classe 3e,éc~~lèm"'(câtégorie,C~ indice 850) du cadre
des fonctiénnaires .de'l'enseignement;'admis iiI'u Certific:at'
d'Aptitude. Péd~90giqùe {CAP);,'série" 'c6ncQLrs;' session
des 06 ét 07 'no:Vembre 2001, .est intégré dal1s la éatégo
rie hlérarchiqùèsupérieure en qualité d'lnsfnuteurdè
classe 2e éch~16n {t~t~gorie B~'indice'850Xà compter du
1er janvier 2002 et conservé son affècfatr6iJ actuelle (sée
tion ~10 du budget ~énéral).
"
,;""".,
" L'ancienneté dans la.nouvelle catégdrie 'est acquise à
compter du fer janvier 2002 date du dernier avancement
automatique de l'intéressé dans, son ancien bd'rps. :'
,
M, OJERI Abodji Soli-N'gobou n° mle029917~P, est
élevé 'aux échelons et grade' supérieurs à 'compter des
dates suivantes: . .
"
- 01-2004 : instituteur de 2 e classe 3e échelon
- .01-01-226 :' instituteur de 2e classe 4 e échelon
- 01-01-2008 : instituteur de 1ère classe 1er échelon
- 01-01-2010 : instituteur de 1~re classeZ" échelon
- 01-01-2012 : instituteur de1 ère classe 3é échelon
(indice 1350).'
.
Le présent arrêté prend effet dupoint de vue solde à
.
z
Arrêté n° 3543IMFPRA du 21/11/12 - M. DETY Nar
cisse Kossi Ségbéhian, n° mIe 319024-J, lnstituteur auxi
liaire de 2"C1asse 2" éêhelon (catégorie B-indicè 850); du
cadre des enseignants auxiliaires , qui a réuni cinq(05)
ans de services effectifs dans ce cadre, est nommé 'dans
celui des fonctionnaires de l'enseignement, en qualité
d'instituteur de 2e classe 2e échelon (catégorie B:'indice
850) à compter du19 septembre 2010 et conserve son
affectation actuelle (section 510 du budget gér'léral) AC :
OS mois 1S jours. " .
L'intéressé est élevé au 3e échelon (indice 950) de son
grade à compter du 1er janvier 2012,
+
.
~:
Arrêté n° 3544/MFPRA du 21/11/12 - Sont rapportés
en ce qui concerne M. WENMINA Kpanka. n° mie 053208
A,:~~s 'arrêtés nca 56?IMTEFP dü:1S'inai 2007; 005421
-MF'PM~IR d,li 07' mal 200S, 000561MFPRA -du.aSjanvier
'2010 ef01592/MFPRA du' 16oCtobre2009:;po~nt res
peqive'Tlent titulatf$atièm {régulation},' avancements auto
matiques d'ttéhetons ètrpromotion.· "
/
,..'
.'
·M. V\1eNMIN'A. Kpanksi n° mle'0532Q8-A,instltuteur
adj9intdé~3""classe'"'IliI'échelônsta!Jiaire {catégorie C'::iri
:dic~ 550Y, i:fu êàèlre desfonctiontlaires de "enseignèmellt,
.'adfuis au Certificat Bémehfaire 'd'AptitUde Pédagogique
(CEAP),séne exàmendes 05 'et 06 ,nOVembre 1996,:est
titularisé dans son grade à côinptei'du' 1l11' janvièr 1997et
conservè une ancienneté d'un (01) a'n'/":~··, .
Uhebonificatlorfd'anciênneté <fun' (0'1 ran dix (1:0)' mois
vingt-qUatre' (24) jours est'accOrdée"ii M. c'WENMINA
Kpanka, n° mIe 053208-A, instituteur-adjoint de 3e ofasse
1er échelon stagiaire {catégorie C-indice 550), du cadre
des fonctionnaires de l'enseignement, pour ses services
arrtérieürS'accomplis dâns lé cadre du programme emplot
formation, du 23 novembre 1992 au 30 septembre 1995
inclus, en qualité d'enseignant, conformément aux dispo
sitipnsde raF!icle,~Hnouyeau)d';J,(jécret n° 69-1,1 ~ d~ 28
,"
.. , .. " !
'
..
"
mai 1969:"
La situation 'administratiliede 'l'intéressé est' révisée'
comme suif:: " ·,U',,'· ....'
..
"01-01-1997:' . tnSlituteur-adjoint de
3Et- ';~'
e
r
classe 1 échelon + 'fan A.c + 1'0 mois 24 jours de
" ' , , ./ ,':.. ,...
bonification
01~01~1997 :Instituteur'-adjoint . de, 3~'
classé 2· éche10n + 10 mois 24 jours de bonification
-'
07-02'-1998 :1r1slituteur~adjoint de 3e classe
3e échelon {indice' 650) : boi'ificati,onépuisée.··· '
M. WENMINA ISpankê', n° .mle, 05320a.-A, instifuteure
adjoint de 3· classe 3" échelon (catéqorie' C-indice650),
du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, admis au
Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série concours,
session des 04 et 05 novembre 1999,' est int'égrédans
la catéqonehlérarchiqoe supérieur en qualité d'instituteur
qe 2 e classe 1er échelon (catégorie B-indice'750) à comp
(section 5,10 du budget générai), '
L'intéressé est élevé aux échelons 'et grade-suparieurs à
compterdes dates suivantes :
..
..
.
01-01-2002 : instituteur de 2e classe
échelon
01-01-2004: instituteur de 2 eclasse 3eéchelon
01-01-200{)..: instituteur de 2éclàsse4eàchelon
z-
01-01-2008: instituteurde 1ère classé 1er échelon
01-01-2010: instituteur de 1ère classe 2eéchelon
01-01-2012: instituteur de 1ère classe 3e échelon
(indice 1350), ,
,
Le présent arrêté prend effe~ au point de vué' solde à
compter du 1er janvier ~006,
Arrêté rio 35451MFpRA du' 21/11/12- M. ASSOTI
Kadanga, n° mIe Q47844-E, professeur d'enseignement
général de 3e classe 1 er , échelon, stagiaire (catégorie A l
indice 1300), du' cadre des fonctionnaires de "enseigne
ment" qui a accompli avec succès l'année régleméhtàir~
stage; esft'lu1arisé'danssdh grade à compter du 1er
novembre 200f et conserve une ancienneté-d'1Jn {Ci} 'an.
,CO[TlpteLc1es qat~s suivantes : .
.
01~1t~2002': professeur' d'enselqnernent général 'de 3e
ëÎ~~è 2il ~chefôii,(~C: ép~lsé)
". ," . " " " , '
01~11-2004: p'rofesseur d'enseignemenr gt1lnéral' de ~3e
classe s- ééheioh'
,. "
,
." ',1 ~;, ...
.
01-11 ~2006 ':"professeur' <fenseignèmerir' gén6ral' dé3e
.'
'r,Y C ' , . , ' "
classe ~ éch.~IQn (indiCé 1750)
01-11-2008':' profésseùr d;ériSeigneme!1t5~néral·de2e
,.- '. ", , "
. .:
, classe 1er èchelon ' '. ';
01~11-201'O : :pitfesSeur cfénsei,gnemeht général de 2 e
classe 2 e é c h e l o n "
./, ~ ' .", : ",
'
de
01:1:1~~.P.12 ; ·:P'r9.t~~s~~(~~~ser9~~ent'~héra'_ .~e zclassé 3ê échelon (itldlce'2200). ' ' :'.
", ,
Le présent arrêté prend effet au ptjiht d'e'vLtesaldè à
compter du 1er janvier 2{)06.'
,. J ;r~.dépembre2()!12
'"
, ,Arr~é,I'l:° ~Wf.P%.du 2J novembre 2012 '; Sont
rappo(tjs;~n,s:e~uj(ç()nceme Mlle A~EGNRAN Adjovi, ,n°
m(~ 0~~1...~,t!e~ ar~tés 11~~ Q06~2 e~,15271MppRA d~
,~Qn:t$I200~e~p2'm~'20,11, pQrt~nt"omioatiQn, titularisa-
tioo.{:ltla\l§l~ems.aut9matique~d'~helons .. , ; '",
.~!",ueJ:\M~~t-J,RANAdjovi, n~tml&,()58a~1-Z, jn~t~f.lt':ic:e
,:~?IRte auxïllalr.e de, 3e classe 2 eéchelon ,(~~goriec, C
•
•
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1
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. , . . . . , . '...
•
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E.. ..
~AQEt est iQtégrée pan~)a,catégor~eniérar~hiqu~;~4
~ie~r~,~n qJ,lalité d'in~ti'~fjce de ~e, classel1~r ~~h~
Ion (ca~o.r!e.~~-jndice: 7~9)à compter du 1~ janvier
21)09 et.cç)O~r:yE:l ~n af(e~atioO,~ctue"e (~ectioQ510
(
indice 600), du cadre des enseignants auxiliaire~; "QI8 a
lr~:cinq (O~)ans d'ancienneté dans ce cacir.Elr!'lst nom
m~~,o~n$- celui des-fonctionnaires,de l'enseignemel'l). en
,~é d'insti4Jtrice aPjoif'l~e de 3~ classe 2e éc~~lon1(yat~
gorie C-indice 600) à, compter d\l 05 novembr~' 2006 et
conserve son affeçtatioR~çt~~11e (~ctlonii10,du budget
géF;léral) +AC : 1 an.~:10 moi&04 jours.'"
',.,
,
L'intér:essée est ~Iev~ a!J~ échelons supérieurs de son
grade à.compter de,s dat,~.~~\JiY€i~~$::i:
.. "
01,.01.:-2QW: institutrice adjointeqe 3e classe 3eéchelon
01-01-2009: institutrice adjointe de 3e classe 4e éehelon
(indice 700)
, .
MlleAMEGNRANAdjovi, n° mIe 058391-Z, institutrice ,
.adjointede3'classe ~ëchelori triatégor;e C~indice 700),
.du cadre desfofJC'tiontlaiF'esde l'enseignement,·-admiseau
'Certiflca! ~'AptitudeP-édâg6giQue(CAP), série concours,
session des 02let03 septetnbre200S, est intégrée danl~la
catégorie hiérar-chique- suj:)érieùre en qualité d'institutrice
de 2~ classe 1"l'éche40n,(ttatégorieB-indice 750) à comp
ter du 1er janvier 2009' et,00nséNe son affectation àctuelle i;
(section 510 du biJ~t'9ériéral),
" . -. "
L'intémssée est élevêè'aU 2& échelon de son grade (indice
850)àcompterdu·1erjl:mv~er2011.' ,"'"
.
.,.-,/ ,', ,
Le présent arrêté prend effet aupoint de'vue ·so4de.'à
compter du :1 er jarwier 2007, ; l
"
. >;,."
"
•
J9
JOURNAùOFFICIEL DE LA REPlJB{..lQUE.TQ9ÜL,AISE
-~ij,.bi!d.g~t génér~I)",
" . '
,
'
,
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estélevée aû 2~ échelon de.s~ grade
(i"di~,8~O) à compter du 1~r jal;l~ier Z01t. Le présent
arrêté prend &ffet;qu point.de,vue solde à compter du
:1 ~ janvier 2 0 0 7 . . .
' .
.'
Arrêté no"3547lMFPRA du 21 novembre 2012 - Est
rapporté en ce qui concerne M. DJEOU Dakparna. n°
mlé 058560~Afarrêté n° 006521MFP~ARIR du 20
'mai 2008, portant nomination. .
M, DJEOU Dakpama, n° mIe 058560-A, instituteùr
auxiliaire'de 21' classe 28 échèlon'(catégorie B-indice
850), du : cadre des enseignants auxiliaires,'qut. a
réunicinq '(05)' ans d'ancienneté dans 'ce cadre, est
nommé dans celui des fonctionnaires de l'enseigne
mentenquautè d'insütùte\Îr 'de 2' classe 2 e échelon
(catégorie B-indice 850) à compter du 12 novembre
"2006 et conserve son affèctation'aotûelle(secti6n 510
du budget général) + AC : "fan'1 0 mois 111Jours,
L'intéressé est éle.vé au~ échelons supérieurs de
son grade à compter des dates suivantes:
01-01 ~2007: tnstituteur.de 28 ctasse s- échelon
· 01-'01-2009: 'lhstituteu r ds'2" classe 4 e échelon
· 01-01':20,11< instituteur dé 1.~c1asse 1er échelon (in
dice 1t50): ..·.:,·, . ',
,",
;, ""J' •
, "Lê pféSèntarfêté prend effet du 'point tle:vue solde
-àcdmpter dUîter'janvlér 2007:' ",
'
. ..,'. "
r ..:
,;, .
·
'-':Arrêté n° '3548/MF.'RRA du 21:no~embrë 2012, Sont·r8pportésen ce ,qui cmnceme;MJle AMEGNRAN
Adjovi, n° mie 058391;':Z, les arrêtés nO:'00652·et 15271
MFPRA des- 20 mai 2008 et 02mah20:l1~ portant
, nomination; titularisation et avancements );autOnia
;tiques d'échelons5'Mtle AMEGI"IlRA~H~djovi;'o~ mJe '
,c.. OSe391"':Z" institutrice'adjointe'8uxi1iàire1 'de,.38classe
- 28 échelon' (catégorie'C..indice 600),"aucae des "
.enselqnants auxiliaires. qui' a réuni cinq (05), ans d'an 'cienneté dans ce cadre, est.nommée .dans celui des
fonctionnaires de .l'ens~ignement-en qualité dlinstitu trice adjointe de 3,eclasS.e 2" échelon (catégorie-incfice
600) ê compter du 05 novembre 2006 et conserve son
affectation:actuelle (section 5.10 du budget· général) +
,AC ~'1 an 10 mois 04 jours; ,
' "
.
L'intéressée est élevée aux échelons supérieurs de
son grade à compter.des.dates suivantes
01-01-2007 : institutri&e adjointe de ~ classe 3e éêhelon
01-01-2009: institutrice adjointe de 38• classe 4e échelon
(indice 700)'
,
,MlIeAMEGNRANAdjOvi,n°mte 058391-Z, institu trice adjointe de.3ectasse 4"'échelon (catégorie C,. in
, diee 700); dlfcadre des fonctionnaires de l'enseigne- •
ment, admise au Cértificat d'Aptitude Pédagogique
(CAP) série concours, session des 02 et03sepœmbre
-Ô,
"'~f,J,.'iDtére~sée
- .Ô
~
:J..", ,~:
, •.•..~,'
,.
~,r
t
.
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.
;~~-:-
"Arrêté·n° 35481MFPRA du:.21111l1:2,,. Sontrappor
tés'et1 ce qui .concerne'c'M. BINKAGNI Gnanqli', n°
· mie 052126,.,Q,lesalTêtésnos 5711MTEFPdu 16:mai
'2007,004291 MFPRARIRi 00'17 mars 2008~ 000561
,MFPRA!du.08.janvier 2010, 016921MFPRA du 16 oc
r .lobre 2009 et 014711MFPRA du 18 av rit 2011; portant
':respèOtWëment titutarisatisll (Tégufarisation), avance
·,ments automatiques d'échelons et promotions:
:r,;M, BINKAGNf Gnandi, n° mIe 052126-Q,institu
teur-adjoint de 3 e classe 1er échelon stagiaire (caté
gOrié-C -indice 550), du cadl"9'·'des. fonctionnaires de
"l'anseignement;,sdmis au Certificat Elémentaire d'Ap
ti1ude Pédagogique, (CEAP); série examen, session
des 05 et 06 novembre 1996, est tituJarisé dans son
grade à compter d\J 1er janvier 1997 et conserve une
rieurs'à cortlptërdes dates suivantes :
'
· 01-01-'-998·~' instituteur-adjoint de 3- classe 28 éche
lon 'tAC!:-néant)
01~01 ...2000 : institut'eur;.adjointde 3- classe 3 8 éche
lon 01-01-2002 : institu'leur-adjoint de 38 classe 4 8
échelon 01-01-2004 : instituteur-adjoint.de 2- classe
1- écheton (indice 750).'
M. BiNkAGNIGnandl, n° mie 052126-0, institutellr
.
JOURNAL OFFICIEL DE LAREPUBLIQUE TOGOLAISE
40 .
adjoint de 28 classe 1- échelon (catégorie C ~ indice
750), du cadre des fonctionnaires de l'enseignement,
admis au Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP),
série concours, session des 02 et 03 septembre 2004,
est intégré dans la catégorie hiérarchique suJ?érîeure
en qualité d'instituteur de 28 classe 1- échelon (caté
gorie B - indiCe 750} à compter du 1- janvier 2005
et conserveson affectation actuelle (section 510 du
budget général). L'ancienneté dans la nouvelle caté
gorie est acquise à compter du 1- janvier 2004, date
du dernier avancement de grade de l'intéres~é dans
son ancien corps.
M. BINKAGNI Gnandi, rio mie 052126-Q, est élevé
aux échelons supérieurs de son grade à compter des
dates suivantes:
01-01~2006: instituteur de 28 classe 28
échelon.
- 01-01-2008: instituteur de, 28 classe 38
échelon
01-01-2010: instituteur de 28. classe 4 8
échelon
Le présent arrêté, prend effet du point de vue solde à
compter du 1- jallvier 2006.
1* aoOt 2006 au 27 avril 2008 inclus, puis à 121 Direc
tion des RessourCes Humaines (DRH) de la Compa
gnie Ehergiè·ElèctriqUé' du TOGO, du ,1-IiVril 2005
8u30 avrll'2006 inclus, en qualité d'assistant médical
contractuel conformément aux dispositions de "article
31 (noùveau)dü'décret n° 69-113 du 28 mai 196~.
La situàtion administrative de "intéressé est réVisée
comme suit:
"
28-04-2010 : assistant médical de 12 8 classe 28 écheton
(indice 1200) + 1 an 10 rndis 16 jours de bonification;
12-d6:'2010 : assistant médical 'de 2 8 classe 38 échè
ton (indice 13(0) : bonification épuisée.
, M. NAPO-BlTANTEM'SsPôle, 1'10 mie 055571-V,
assistant médical de 28 classe 38échelon (catégorie
A..z -indice 1300), du cadre du personnel médical et
technique de la santé publique, est élevé au ~ ~c~e
Ion de son grade (indice 1400) àcompter dU 12 JUin
2012.
'
,
: i ,~
. ~r
Arrêté n° 35491MFPRA du 21 novembre 2012 -·M. "
MIDEKOR Mensab AgbksYi, n° mie 049449-8, profes- > 1
seur d'enseignement général de 28 classe 38 èche
Ion -(catégorie A, - indice 2200), du cadre .des fonc
tionnaires de l'enseignement, titulaire de. l'attestation
de diplôme du cycle III, de l'Ecole National,ed~Admi
nistration (ENA) de Lomé, promotion : 2009-2011,
option: finances et trésor, à l'issue d'un stage de for
mation professionnelle, d'une durée de deux (02) ans
vingt--six (26) jours,' est intégré dans le cadre des fonc
.tlonnalres du trésor en qualité d'inspeeteurcentral du
trésor de 3' ctasse 1- échelon, stagiaire(C8tégooe AI
- indice 1300)·;!I .compter du 24 octPbte 2011, date
de sa repaise de service, et conserve son affectation
actuelle (section51-Q du budget général) • .Pendant la
période de son staged'intéressé est soumis aux dis
positions de1'article 24 du décret n° 69.113 du 28 mai
1969.',
.
.'
M. MlDEKOR,Mensah Agblevi/-nomle 049449
'8; continuera à.percevoirle traitement co~nt
à i'indicec2200 qu'i1<a atteint dans ~n~naién corps,
jusqu'àlarégul8lÎsation de: sa situation administrative
après titularisation.
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~,
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Arrêté n° 3561/MFPAA du ,21/11/12'-: iUne bonifJCa• tion d'ancienn.eté d'un.{O~)an·,dix f10r).mois'.seizQ.(16)
jours, est accordée à M. NAPO-BITANTEM Sapole. n°
,mle.o55571~V, assistantl1'lédiçal.d&28clas$~.28 éct\t!" ;lon(catégorie·A..z-indice 1-200). du cadre. du person-, ,.nel'médical et techniQ\tflfde la santéipubfiq~, lpour.
ses services antérieurs accomptis '-.sU<Xe$$lwement
~,.a!J,.C~ntrei
H9spi~"er,
Univer;sit~~re
.(c.Hl!ht<ara.
du
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.. ... _,'.'
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"
lor décembre 2012
,
'
Arrêté n" 3562/MFPRA du 21 novembre 2012 - Sont
rapportés en ce qui concerne M. AMINDI Tchônou
Pitakinani, n° mle046998-G, les arrêtés nOS 020191
MTEFP du 30 décembre 2005,' 1229/MTEFP du 31
octobre 2007. et .00429/MFPRARIR du 17 mars 2008,
portant respectivement nomlnanon. titularisation (régu
larisation) et avancements automatiques d'échelons.
M. AMINDI Tehônou Pitakinani, n°, mie 046998
G moniteur auxiliaire d'enseignement de 38,classe 1er
~helon (catégorie D-indice 270), du cadre des ensei
,gnants auxiliaires, qui a réuni au moins cinq (05) ans
fonctionnaires de l'enseignement, en qualité de moni
teur d'enseignement de 38 classe 1- échelon (caté
gorie 0 • indice 270) à compter du 10' octobre 19~5,
date de sa prise.de service; et conserve son aft'ectatjon
actuellé'(section 510 du budgetgénéral).,
Une bonification d'ancienneté de cinq (06) ans.quatre
(04),mois quatorze (14) jours est accordée à M. A~IN
DI TchÔnouPitak-inani; n° mle'046998-G, moniteur
_d'enseignement de,3& clas.-1 er échelon· (catégorie
o -'indice 2.70), du cadre dès .fonctionnaires de l'en
seignement, pour ..ses' services, antérieurs accomplis
.'dans l'enseignement" du 08 septembre1987, 'au- ,30
·,septembrei:1995 inclus, er) qualitéd'enseignant.~m
'poraire puis d'enseignant du. programme emplol-for
mation,·:confer"mément·,aux dièposition~,-aIe d'article
31 (Mu.l(e8U)du décret n° 69-113 du 28Imai·1~9.
La situation administrative de l'intéressé r est révisée
comme sult :
\
-1 J .'-:) .i:
01-1 0-1995:monîteur d'enseignementde'3'!, classe 1er
échelon +" 5 -ans 4 mois 14. 'joUISde bonification
01-1'O-1995:·molliteur d'enseignement de 3· classe2 e
échelon + 3 ans 4 mois 14 jours de bonifioatibn ,'. 1
01-10;-1995:'moniteur,d'8RsèignetrfeRtde:3' classe 38
échelen+;' 1. 81') 4 ..mœ,14 jauas:debonification
- 'H"'05-1996: monitam~eotegnemeAt-dB.
,3'1 '.ctésse '48
,:éd:letoF'i (iridiee 390)'~ benifieatiOn ,épuisée:;"' .
'.,. M. AM1NDI 'TchÔhou'Pitskinaai~_n'l mle'G46998:.G,
>
!
"
"
.'
,
.:
'
1er décembre 2012
JQURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
est élevé aux g~~'et' échelons supérieurs à compter
,
des dates suiv~ntes: "
17 -05-1998 : moniteur d'enseignement de 2- classe 1- r
échelon"
'
'
17-05-2000; moniteur d'enseignement de 2- classe 2
échelon "
,
,
17-0~2002: moniteur d'enseignement de 2- classe 3 échelon (indice 510).
M. AMINDI Tchônou Pitakinani, n° mie 046998
G,moniteur d'enseignement de 2- classe 3- échelon
(catégorie D - indice 510), du cadre des fonctionnaires
de l'enseignement, admis au Certificat Elémentaire d'Apti
tude PédagOgique (CEAP) , série concours, session des
09 et 10 septembre 2003, est intégré dans la catégorie
hiérarchique supérieure en qualité d'instituteur-adjoint de
a- classe 1-r échelon (catégorie C - indice 550) à
compter du 1er janvier 2004 et conserve son affectation
'
01-01-2006: instituteur-adjoint de 3- classe 2 e échelon
01-01-2008: instituteur-adjoint de 3- classe s- échelon
01-01-2010: instituteur-adjoint,de 3 1' classe 4 e échelon
01-01-2012: instituteur-adjoint de 2- classe 18 r échelon
(indice 750).
Le présent arrêté, prend effet au point de vue solde à
Arrêté n° 3563/MFPRA du - M. KPASSEM Ba1<ou
r.abayém, n° mie 321362-U auxiliaire de 28 classe 3e
échelon (catégorie B-indice 950), du cadre des ensei
gnants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté
de l'enseignement en qualité d'instituteur de 28 classe 3e '
, échelon (catégorie B-indice 950) à compter du 26 février
budget général) + AC : 01 an, La date du prochain avance
ment automatique d'échelon de M. KPASSEM Bakoura
bayém, ,n° mie 321362-U, est fixée au 26 février 2013.
Arrêté n° 3564/MFPRAdu 21111/12 - M. KORA Sirka
Awédéo, n° mie 321690-C, instituteur auxiliaire de 2 8
classe 38 échelon (catégorie B-indice 950), du cadre
des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans
fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'institu
teur de 2e classe 3- échelon (catégorie B-indice 950) à
compter du 22 février 2012 et conserve son' affectation
actuelle (section 510 du budget général) + AC: 01 an.
La date du prochain avancement automatique d'éche
lon de M. KORASirka Awédéo, n° mie 321690-C, est
fixée au 22 février 2013.
Arrêté n° 3565/MFPRAdu 21111/12 - M. AFFO Mous
sa Aliou, n° mie 320982-G, instituteur auxiliaire de 28
classe 3- échelon (catégorie B-indice 950), du cadre
---
41
dès enseignants auxiliaires qui a réuni cinq (05) ans d'an
cienneté dans ce cadre, est nommé dans celui des fonc
tionnaire8 de l'enseignement en qualité d'instituteur de 28
classe 3 e échelon (catégorie B-indice 950) à compter
du 22 février 2012 et conserve son affectation actuelle
(section 510 du budget général) + AC: 01 mois 21 jours.
de M. AFFO Moussa Aliou, n° mie 320982-G, est fixt!W
au 1er janvier 2014.
Arrêté n° 35661MFPRA du 21/11/12 - M. EOOH No
vinyo Kodzo, n° mie 320594-U, instituteurauxiliaire de
2 8 classe 3e échelon (catégorie B-indice 950), du cadre des
enseignant$ auxiliaires qui a réuni cinq) ans d'ancienneté
de l'enseignement en qualité d'instituteur de 28 classe 3
échelon (catégorie B-indice 950) à compter du 09 mars
2012 et conserve son affectatiorractuelle (section 510 du
budget général) + AC: 1 an.
de l'intéressé est fixée au 06 mars 2013.
Arrêté n° 3567/MFPRA du 21111/12- M. KANOJAK
Yendouhame, n° mie 320752-J, instituteur auxiliaire de
28 classe 3- échelon (catégorie B - indice 950), du cadre
tionnaires de ('enseignement en qualité d'instituteur de 2e
classe 38 échelon (catégorie B -indice 950) à compter du
23 février 2012 et conserve son affectation actuelle (sec
'
,
tion 510 du budget général) + AC: 1 an ,
la date du prochain avancement automatique d'échelon
de l'intéressé est fixée au 23 février 2013.
Arrêté n° 35681MFPRA du 21/11/12 - M. Att'EDA
HEVI Komi, n° mie 318728-S, instituteur auxili~ire de 2e
classe 1er échelon stagiaire (catégorie B-indice 750), du
cadre des enseignants ~uxiliaires, qui a réuni cinq (05)
des fonctionnaires d$l'enseignement en qualité d'institu
teur de 28 classe 1er échelon stagiaire (catégorie B-indice
750) à compter du 28 septembre 2010 et conserve son
Arrêté n° 3569IMFPRAdu 21/11/12 - Les enseignants
auxHiaires, ci-après désignés, du cadre des enseignants
auxiliaires, qui ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce
cadre, sont nommés dans celui des fonctionnaires de l'en
seignement dans les conditions suivantes et conservent
leur affectation actuelle (section 510 du budget général) :
Professeurs des collèges d'enseignement général
de 3 8 classe 1er échelon
stagiaires (catégorie A,. - indice 1100)
JOURNALOFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGQLAISE
42
Nom et prénoms
Date de prise de
~omle
service
Date d'effet de
la nomination
OU}W-DJOBO Tagba
320184-A
21-03-2006
.21:0:}-2011
PADAHA Massabàlo
. 319930~L
19.09-2005
19-09-2010
MAMAN Nouryssou
319473-B
19-09-2005
. 19..09-2010
KOLOU Ayolou
319321-K
16-09-2005
16-09-2010
KOLOU Atoukoté
N'Tchaki
32OO18-U
20-03-2006
20-03-2011
ISSIFOU Nassirou
320130-C
22-03-2006
22-03-2011
ESSOH Bissara
319122-C
19~09-2005
19-09-2010
GNANOU Koffi
320040-A
03-05-2006
03-05-2011
\
Arrêté n° 3570/MFPRA du 21/11/12 - M. SOULE
Moudassirou, n° mie 319704-A, instituteur auxiliaire
de 2e classe 2e échelon (catégorie B-indice 850), du cadre
des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans de
services effectifs dans ce cadre, est nommé dans celui
teur de 2e classe 2e échelon (catégorie B-indice 850) à
compter du 29 septembre 2010 et conserve son affecta
tion actuelle (section 510 du budget général) + AC : 8 mois
28jàurs.
L'intéressé est élevé au 3 e échelon (indice 950) de son
grade à compter du 1er janvier 2012. AC: néant
Arrêté n° 3571IMFPRA du 21/11/12 - M. OURO
GANDI Tchagnani, n° mie 319574-Y, professeur au
xiliaire d'éducation physique et sportive de 3e classe 3e
échelon (catégorie A, - indice 1600), du cadre des ensei
de l'erlseignementen qualité de professeur d'éducation
physique et sportive de 3e classe 3e échelon (catégorieA,
indice 1600) à compter du 19 septembre 2010 efconserve
son -affectation actuelle (section 510 du budget général) +
AC: 1 an;
,
M. OURO-GANDI Tchagnani, n° mie 319574-Y, pro
fesseur d'éducation physique et sportive de 3e classe 3e
échelon (catégorie A, - indice 1600), du cadre des fonction
naires de l'enseignement, titulaire du Certificat d'Aptitude
aux Fonctions d'Inspecteur del'EdlÏcation Populaire de la
Jeunesse et des Sports (CAFIEPJS) de l'Institut National
Supérieur de l'E:ducatlonpoplJlaire et du Sport (INSEPS)
de Dakar (République du Sénégal), à l'issue d'un stage de
.formation professionnelle, d'une durée d'un (01) an dix (10)
mois onze (11) jours, est intégré en qualité d'inspecteur
d'éducation physique et sportive de 3e classe 1er échelon
stagiaire (catégorie A, - indice 1300) à compter du 1'"' sep
tembre 2011, date de son retour de stage, et conserve son
1cr décembre 2u12
..
.
affectation actuelle (section 730 du budget général). Pen
danlla périOde de son stage, l'intéressé est soumis aux dis
positions de l'article 24 du décret n° 69-113 du28 mai 1969.
M.OURO-GANDI Tchagnani, n° mie 319574-Y,
continuera à percevoir le traitement correspondant à l'in
dice 1600 qu'il à atteint dans son ancien corps jusqu'à la
régularisation de sa situation administrative après titulari
sation.
. . "
Arrêté n° 3572/MFPRA du' 21/11'/12 - Est et demeure
rapporté en ce qui concerne M. PITCHOLO Assia, n° mie
069285-F, l'arrêté n° 939/MFPRA du 06 juillet 2009, por
tant nomination.
M. PITCHOLO Assia n° 069285-F, instituteur auxiliaire de
2 e classe 1er échelon (catégorie B':'indice 750), du cadre
tionnaires de l'enseignement en qualité d'instituteur de 2e
classe 1er échelon (catégorie B-indice 750), à compter du
20 octobre 2008 et conserve son affectation actuelle (sec
tion 510 du budget général) + AC : 1 an 09 mois 19 jours.
01-01-2009: instituteur de 2e classe 2e échelon (AC: épui
sée)
01-01-2011: instituteur de 2e classe 3e échelon (indice
950).
Arrêté n° 3573/MFPRA du 21/11/12 - Mmes MIDA
ROE Akpéli Massan, n° mie 321031-R, et TOMFAYA
Baseirnayéda, n° mie 321122-U, institutrices auxiliaires
de 2e classe 3e échelon (catégorie B- indice 950), du cadre
d'ancienneté dans ce cadre.. sont nommées dans celui·
trices de 2e classe 3e échelon (catégorie B- indice 950) à
compter du 23 février 2012 et conservent leur affectation
actuelle (section 510 du budget général) + AC : 01 mois
22 jours.
La prochaine date d'avancement automatique d'échelon
des intéressées est fixée au 1er janvier 2014.
Arrêté n" 3574/MFPRA du 21/11/12 -Les profes
seurs auxiliaires des CEG de 3 e · classe 1 er échelon
stagiaires (catégorie ~-indice 1100). ci-dessous dési
gnés; du cadre des enseignants auxiliaires, qui ont
réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, sont
nommés dans celui des fonctionnaires de l'enseiçne
ment en qualité de professeurs des CEG de 3e classe
1er échelon stagiaires (catégorie ~-indiœ 1100) à
compter des dates suivantes et conservent leur affec
tation actuelle (section 510 du budget général) :
19-09.-2010
BIKORE Wotana. n° mIe 318926-Y
1et décembre 20.12
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUJ3LlQUE TOGOLAISE
HANKPADA.B,aguérérernah, n° mie 319913-T PA
GNAN Essotiria.,n° mie 319S8S-K
ZATO, MouzoùlQU; na mie 319882':L
,
,
e-
. ,:,
20-09-2010'
HEMOU Médékadjao, na mie 3f9216-J
OPEKOl( Yawo Abolsémo, na rnle 319S6$~X.
. .' ..'
'~9-Q9~2Q1Q'"
" ,..
KONDI Essolabam Yao, na mie 319331-V:,
Arrêté n° 3575/MFPRA du 2Y11i1~ ,- Est ra'ppofté
en ce qui concerne Mme ALOYE Pèhèiibadi, n° mie
069804-E, l'arrêté na 2482/MFPRA du 18 août 2011
portanfnomination.
". ,
,
Mme ALOYE Pèhèzibadi, institutriœauxiliBi~e de
cadre
2 e classe 2 e échelon (catégorie B-indice,QSO),
des enseignants ,àuxiliaires\ q.Ùia réuni èinq (05) ans
d'ancienneté 'dans ce cadje, est .nommée dans celui
des fonctlonnaires de l'ehseignetnent en 'qualité d'ins
titutrice de 3e classe, 2e échelon (catégorie B-indice
850) à compter du. 1.9 septembre 2010 et ccnserve son
affectation actuelle. (secticm 510 du budgetgénéral} tAC: 1 an 8 mois 18 jours ,',.
.
.
L'intéressée est élevée al,l3e,échelon de son grade (in
dice 950) à compter du 1arjanvier 2011 (AC: épuisée).
du
Arrêté na 357S/MFPRA'du 21/11/12 - M.SAOULA
NA Fêbêtiba, na mie 319~89-B, professeur auxiliaire
des C,E.G. de 3e clasSe 1iii' éChelon stagiaire '(catégorie
A 2 - indice 1100), du cadre dés 'enseignants àti>dliaires,
qui a réuni cinq (05)'ans d'ancienneté dans ce cadre, est
nommé dans celui de~ fonctionnaires de l'enseignement
en qualité de professeur des C. E.G. de 3e classe 18réche
Ion stagiaire (catégorie ~ -fndice 1100) à cOrt:'lP,terdu 03
octobre 2010 et conserve son'8ffect~ion actueUe (section
510 du budqet général).
.
Arrêté na 3577/MFPRA du 21111/12 - M. AGORO
Esso Wavana, n° mIe 069715-M, professelird'ènseigne
ment général de 3eclasse 18r échelon staqiaire(catéqorte
A 1- indice 1300) du cadre des fonctionnaires de l'ensei
gnement, qui a accompli avec succès l'année réglemen
taire de stage, est titularisé dans son grade à compter du
1er octobre 1996 et conserve
ancienneté d'un (01) an,
, Une bonification d'ancienneté de trois (03) ans trois
(03) mois vingt- neuf (29) jours est accordée à M. AGORO
Esso Wavana. na mie 069715-M. professeur d'enseigne
~ent général de 3e classe 1er échelon (catégorie A 1-in
dice 1300), pour ses services antérieurs accomplis dans
l'enseignement, du 1er octobre 1990 au 30 septembre
1995 inclus, en qualité de professeur contractuel d'anglais
conformément aux dispositions de l'article 31 (nouveau)
du décret n° 69-113 du 28 mai 1969
La situation administrative de "intéressé est révisée
comme suit:
01-10-1996: professeur d'enseignement général de 3e
une
classe 1er échelon + 1 an AC +
03 ans 03 mois 29 jours de bonification.
43
01-10-1996: professeur èfenseignementgénéral de 3e . '
classe 2e échelon + 02 ans 03 mois 29 jours de bonifica
tion:
'.;
,
01-10-1996: professeur d'enseignèment général de 3~
c1asse3e éèhelon + 03 moiS 29 jours de bonification. "
02-06~1998: professeur d'enseignement général de 3e .
classe 48 échelon (indice 1750) bonification épuisée.
M. AGORO Esso Wavana, n° mie 06971 S-M est ille
vé aux échelons et grade supérieurs à compter des dates
suivantes: 02-06-2000: professeur d'enseignement géné
.
rai de 28 classe 18r échelon
02-06-2002: professeur d'enseignement général de 28
classe 2e échelon
02-06-2004: .professeur d'enseignement général de 2e
.
classe 38 échelon
02-06-2006: .professeur d'enseignement général de 1ère
classe 1er échelon
02-06-2008: professeur d'enseignement général de 1ère
classe 28 ' é c h e l o n
.
02-06-2010 : professeur d'enseignement g~néral de 1ère
classe 38 échelon
.'
.
02-06-2012: professeur d'enseignement général de dasse
exceptionnelle (indice 2800).
Arrêté na 3578/MFPRA du 21/11112 - Est modifié
comme suit, en ce qui concerne M. MAZA Talaki, n° mie
058598-Y, l'article 2 de l'arrêté na '581MFPRA du 06 jan
vier 2011, portant titularisation et avancementautoma
tique d'échelons,
Article 2(nouveau) - M. MAZA Talaki, na mie 058598-Y,
est élevé aux échelons supérieurs deson grade à compter
..
.'
.
des dates s u i v a n t e s : '
01-01-2005: instituteur adjoint'de 3 e ctasse2 e échelon
(AC: épuisée)
..
Ot -01-2001: instituteur adjoint de 38 classe 3e échelon
(indice 650). '
"
•
M. MAZA Talaki, na mie 058598-Y, instituteur adjoint •
de 38 classe 3 e échelon (catégorie C-indice650), du
cadre des fonctionnaires de l'enseignelTlent, admis au
session des 05 et 06 septembre 2006, est intégré dans
la catégorie hiérarchique supérieure en qualité d'institu
teur de 2e classe 1er échelon (catéqone B - indice 750) à
compter du 1er janvier 2007, et conserve son affectation
actuélle (section 510 du budget g'énéral).
L'intéressé est élevé aux échelons supérieurs de
son grade à compter des dates suivantes:
01-01-2009: instituteur de 2 8 classe 2 e échelon
01-01-2011: instituteur de 28 classe 38 échelon (indice
950).
Arrêté n° 3579/MFPRA du 21/11112- Est rappor
té en ce qui concerne MM. TAKASSI Saïdi, na mie
067738-L, KASSEGNE Ogoudoumi, na mie 067251
D et HIHEGLO Kodjo, n° mie 06737o-U. l'arrêté na
44
939IMFPRA du 06 juillet 200~ portant nomination.
les instituteurs auxiliaires ci-après désignés du
cadre des enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq
(05) ans d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés
dans celui des fonctionnaires de l'enseignement en
qua1ité d'instituteurs dans les conditions suivantes
et conservent leur affectation actuelle (section 510 du
budget général) :
TAKASSI Sajdj. n° mie 067738-l
24-10-2008: instituteur de 2- classe 1er échelon (in
dice750) + AC : 1 an 9 mois 23 jours.
KASSEGNE Ogoudoumj.· n° mie 067251-0
29-10-2008: instituteur de 2- classe 1er échelon (in
dice 750) +AC : 9 mois 28 jours.
HIHEGlO Kodjo. n° mie 067370-U
30-10-2008: instituteur de 2- classe 3- échelon (indice
950)
.
+ AC : 9 mois 29 jours
les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs de
TAKASSI SaIdj. n° mie 067738-l
01-01-2009: instituteur de 2- classe ~ échelon
950).
t<ASSEGNE Ogoudoumj. n° mie 067251-0
01-01-2010: instituteur de 2- classe 2- échelon
950).
HIHEGLQ Koctio. n° mie 061370-U
01-01-2010: instituteur de 2- classe 4- échelon
Arrêté n°3580/MFPRA du 21/11112 -sont et demeurent
rapportés en ce qui conceme Mlle AlASSANI Kpandipou,
n° mie 056945-T. les arrêtés nOS 006521MFPRÀdu 20 mai
2008 et 027IMFPRA du 06 janvier 2010, portant respec
tivement nomination et titularisation et avancement auto
matique d'échelon.
Mlle ALASSANI Kpandipou, n° mie 056945-T, insti
tutrice auxiliaire de 2- classe 1er échelon stagiaire (caté
gorie B-indice 750), du cadre des enseignants auxiliaires,
qui a réuni cinq (5) ans d'ancienneté dans ce cadre, est
nommée dans celui des fonctionnaires de l'enseignement
en qualité d'institutrice auxiliaire de 2- classe 1er éch~lon
stagiaire (catégorie B -indice 750) à cqmpter du 05 no
le présent arrêté prend effet au point de vue solde à
Arrêté n° 3581/MFPRA du 21111112 - Est rapporté
en ce qui concerne les instituteurs adjoints auxiliaires
ci-après; désignés, l'arrêté n° 939IMFPRA du 06 juillet
2009, portant nomination.
•
AKPARSIBAAgnana, n° mie 069265-K
•
ANATERE Agourou, n° mie 069268-N
•
•
•
•
1cr décembre 2012
AVO Tchilabalo, n° mie 068224-J
MATANIM Makawo,
mie 068191-R
PIKAH Biantchà, n° mie 068196-E
KPIANANlE Mabayend6u. n° mie 068677-P.
les instituteurs adjoints auxiliaires de 3- classe 3
échelon (catégorie G- indice 650), ci-après désignés, du
cadre des enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq (05)
ans d'ancienneté dans ce Çadre, sont nommés dans celui
des fonctionnaires de l'enseignément en quanté d'institu
teurs adjoints de 3- classe 3- échelon (catégorie C - indice
650) à compter des dates suivantes et conservent leur
affectation actuelle (section 510 du budget général) + AC
: 1 an: , .
20-10-2008: AKPARSIBAAgnana, n° mie 069265-K
20-10-2008: ANATERE Agourou, n° mie 069268-N
20-10~2008: AVO Tchilabalo, n° mie 068224-J
27-10-2008: MATANIM Makawo, n° mie 068191-R
27-10-2008: PIKAH Biantcha, n° mie 068196-E
03-11-2008: KPIANAME Mabayendou, n° mie 068677.;.P.
les intéressés sont é1evés aux échelons supérieurs de
leugrade à compter des dates suivantes:
AKPAR§IBAAgnana. n° mie 069265-K
ANATERE Agourou. n° mie 069268-N
AVO Tchjlabalo, n° mie 068224-J
20-10-2009: instituteurs adjoints de 3- classe 4- échelon
(AC: épuisée)
20-10-2011: instituteurs adjoints de 2- classe 1er échelon
(indice 750).
MATANIM Makawo, n° mie 068191-R
PIt<AH Bjantcha, n° mie 068196-E
27-10-2009: instituteurs adjoints de
3- classe 4- échelon (AC: épuisée)
27-1 0-2011: instituteurs adjoints de
2- classe 1er échelon (indice 750).
KPIANAME bayendou. n° mie Ma068677-p
03-11-2009: instituteur adjoint de 3- classe 4
échelon (AC: épuisée)
.
03-11-2011: instituteur adjoint de 2- classe '1 er éche
lon (indice 750).
le présent arrêté prend effet au point de vue solde à
.
;"0
Arrêté n° 35821MFPRA du 21/11/12 - Est modifié
comme suit, en ce qui conceme M. ABRAW Arimiyaou, n°
mie 058575-H, l'article 2 de l'arrêté n° 16421.IMFPRA du
18 mai 2011, portant titularisation et avancement automa
tique d'échelons.
M. ABRAW Arimiyaou, n° mie 058575-H, est élevé
au 28 échelon (indice 600) de son grade à compter du
1er janvier 2004 (AC: épuisée). M. ABRAW Arimiyaou, n°
mie 058575-H, instituteur adjoint de 3- classe 28 échelon
(catégorie C-indice 600), du cadre des fonctionnaires de
l'enseignement, admis au Certificat d'Aptitude Pédago
gique (CAP), série concours, session des 02 et 03 sep
tembre 2004. est intégré dans là catégorie hiérarchique
supérieure en qualité d'instituteur de 28 classe 1er échelon
(catégorie B - indice 750) à compter du 1- r janvier 2005, et
J clr'4écembre 2OJ2
...' ' ' ' '1
~~ ... '... '
g~nér8l); ,
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-
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45,
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-'
•
•
~
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•
L'irit~,~$S~ est élevé 'aux' éChelons supérieurs' "àéal~on
gradé à compter dés dates suivehtes:
,"
,
Ot~-()1-2007 : institutE;!urdE;!' 28·çlê:!~~.e2j· (!Cheldn
01:,b1~2009; iristituteurde ~8'classè"j8'~he1blf\"~
01'~d1 ~1Ô11 ': instit4feur: dê -'28 classe 4" édflè~ -ilnd,ic:e
1~5b) .. " ,
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'. \,"
J'
- -..........- - .. ·'1
••
'.~.'~
•
".
'Arrêté n° 35a3/MFPRA du 21111If'2 liCEst modifié
co!1'lmè. suit, éncequi concerne M. 'AGOUDABahoùbadi,
n° r'nle'048474-C, l'artlcle 5 de "arrêtë n"-1440/JMFPRA
dU,11 avril 2011. portant nomination, int~grationet révision
'1
de situation administrative,
M, AGOUDABahoubadi, 6' rnle 04'8474-C,'est élevé au
28~chelon (lndice 600) de son gradèà 'rompter du1 èr
janVier2d02.
" ' , . ,;.."
NtAGOUôA Bahoubadf, n° rrile t048474':C, instituteur
adjoint de 3":efasse 2"'é~élon(catégorie,C - indiœ6'OO),
du cadre des fohctionnairês de l'ehse'ign'ement, admis au
Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série ceneours,
sêssion des 06 et 07 no'Îl!mbrê2d02, est intégré dans la
catégorie hiérarçhique supérieure en qualité d'iriStituteur
de 2e classe 18réchelon ~té9orie B -indice 750) à comp terdu 1er janvier 2003efcon5erVe son affectation actuelle
(seclloh':51 0 du budgëtgéné'ral)'. '
"
.
L'intéressé est élevé aux écheUons et gradê sâj)ériéûrs'à
01'~01-2oo5: fnstifutéur 'de'211 classe 28. échelon:
01-01-2007: institutetir de '~a classe 3e échefo'ri"'" "
01-01-2009: instituteur de 2e classe 4e échelon
'
01-01-2011: ,instituteur dè'1'Ar1l c~asse 1er échelon (indice
1150).'
','
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. ; ."r:, ,
,",
,
n
Le présentsri'êté prend effet du point cie VUe solde-à
compter du 1er janvier ,~006.
.
1.
1.. ;
Il
•: .~ ~
, l' _
.'
"
, ' Arrêté n° 3584/MFPRA dtr21/11112 - Est niodifié
comme suit, en ce qui concerne M. NAGf"fAKO Nignankè
Manome, n° mie 059079~H, l'article 3 de l'arrêté n° 16591
JMFPRAdu 18 mai 201t,portanf nemlnatlon et avance
ment automatique d'échelons.
Article (nouveau) - M, NAGHAKO Nignanke Manome,
n° mle059079-H, est' élevé au2e échelon (indice 600)
de son grade à compter du 29 novembre 2003 .. M. NA
GHAKO Nignanke Manome, n° mie 059079-H, instituteur
adjoint de 3e classe 28 échelon (catégorle C - indice 600),
du-cadre des fonctionnaires de l'enseignement, admiS'au
session des 09 et 10 septembre 2003, est intégré dans
la catégorié hiérar-chique supérieure en qualité d'institu
teur de z- classe 1er échelon (catégorie B;; indice 750) à
compter du 1er janvier 2004, et COnserve son' affectation
acfUelle(section 510 du budget général).
'
01-01-2006: instituteur de 2e classe 2e échelon
01-01-2008: instituteur de z- classe 38échelon
01-01-2010: instituteur de 28 classe 4e échelon (indiœ
-
-
-
--
t"
,'Arrêté n°,3585IMFPRA du 21/11:11'2 :-Est
rappOrté'en
œ qui cohceme M: EZOYao'n°mlè'319't34~G;I'arrêtéh"
~141MFPRA du 29 novèmbre ~O~1, portant nomination:
" M. EZOYao;' nO'mle319134-0, professeuràù)(ilialre
des CEG de 38 classe1 0r échelon stagiaire:(catégorié'~
indiCe '1100), -du cadre des enseignants auxiliaires;' qùi a
réuni cinq (05) ans de servi~é8' effectifs' dansée cadre; eSt
en, quali~é de professeur auxiliaire des ,CEG de 3e classe
1er éc~eJon,~taglair~ (catégorie ~~Î1'dicë '1100) à compter
du 19 septembre 201 0 et conserve son affectation actuellè
(section sio du bûdget,général).
'. ,.
"
:f Arrêté n° 3592IMFPRA du 21/11/1-2 - Est et demeure
rapporté en ce qui concerné M.'ABINAKélèm, n~mle
058657;iK; t'arrêté n° 939/MFPRA du 06'juillet 2009, por
tant nominatlon.':"
, :.
';,
M. ABINA Kélèm n° mie 058657 -K, instituteur adjoint
aüxiliaire' de 3e classe 3e échelon (catégorie C'..l,; indice
650), du cadre des enseignants auxiliaires, qui a i'éuAi
cinq (05), ans d'ancienneté dansee cadre, est nommé
dans cèlui des fonctlonnalres dé 1'enseignement'en qualité
d'instituteur adjoint de 3e classe 3e échelon (catégorie C~
indiCe '650} àcor'npter du 14 novembre 2006 et conserve
sein affèctation aétùélle (section 510 dubudgetgénéral) +
AC: 1 an.
.: ':L'ihtèresséest élè~é'auxéchelonssupérieurs de son
grade à compter des detessuivantes: ' '. -', . r , , , .
14- 11- 2007; instituteur acljoint de 3e classe ~'éChelon
14- 11- 2009 = instituteur'adjeinttdè 2" el~sè 1er échelon
14- 11- 2011: instituteuradjoint-dê 2- crasse 2";échelon
Le présent arrêté prend-êffet 'aùpoint dé vue solde à
compter du 1er janvier 2007..
,
,
, ... ,Arrêté n~ 3593JMFPRA du 21111112 ~ M. AMADOU
Sauroù n" mie 06041 o-.U" aide~mptable de 28 classe 3é
~c~elon, (catégorie C-indice 650), titu'air~, dù Certificat de
Cap~ité eriOrqit\ ~~s~!o;n d~ juillet 2011, est intégré dans
le cadre infermin~fériel,deSfonctionnairesde l'adminis
tratioQ généraléenqual~"àe secrétaire d'administration
de 28 classe 1er échelon stagiaire (catégorie B~indice 750)
à compter du 1er août 20~1 ét conserve son affectation
Pet'ldal1t la période d~ son, stage, l'intéressé est soumis
aux dispoeitiol:lS clel'aJ1icle 24 du ,déçret, n° 69-113 du 28
'.
mai 1969.
Arrêté n~ 3594/MFPRAdu 21111/12 ~sont et demeurent
rapportés en ce qui concerne M. AGBEWOUL Kossivi, n°
mle065404 -N,lesarrêtésnoa4000/MFPRAdu29décembre
2010 et 00468IMFPRA du 08 février 2011, portant respecti
vementtitularisation et avancementautomatique d'échelon;
M, AGBEWOUL Kossivi, n° mie 065404 ·N, adjoint tech
nique des eaux et forêts de 28 classé 1- échelon stagiaire
-
-----~
-
JOURNALOFFJCIE~
46
Qe. ~AREPUBqQUE1TOOOLAISE
(catégorie C - indice 550), du cadre des fonetionn~Y'~~
de l'agriculture, de l'élevage, des eaux et forêts et èiu'
conditionnement des produits, titulaire de l'attestation de
diplôme de baccal~r:éat d'en$eignement du tr,oisi~me
degré, série A;.,. SEtSsion de juin 2oo9,est i~~é.9ré clans le.;
cadre interministériel des fonctionnaires de l'a.dministra~
tion générale .en qualité de secrétaire d'administration de
28claSS!9 1" éch~on stagiaire (catégo~B - indice 750)
à compter du . . 1er juillet 2009 et conserve son affectation
aetuelle(section esD.du budget général).
Arrêté n° 3595/MFPRA du 21111/12 - une bonification
d'ancienneté de. tr6is (03) mois quatre «)4) jours est ac
cordée à Mlle KOGOE Mane EYlilssouwè, n° mie 060927
H, technicienne supérieure en sE!érétariat de direction de
~ classe 2 8 échelon (catégorie ~ - indice 1200), pour ses
services antérieurs accomplis à la Commission Electorale
Nationale Indépendante (CENI), du 1er janvier 2004 au 22
février 2009 inclus, en qualité de secrétaire de direction
contractuelle, conformément aux dispositions de l'article
31 (nouveau) du décret n° 69-113 du 28 mai 1969.
La situation administrative de l'intéressée est révisée
comme suit :
23 ~ 02 - 2011 : technicienne supérieure en secrétariat de
direction de 2 8 classe 28 échelon + 3 ans 5 mois 4 jours
de bonification
23 - 02 - 2011 : technicienne supérieure en secrétariat de
direction de 28 classe 38 échelon + 1 an 5 mois 4 jours de
bonification
19 - 09 - 2011 : technicienne supérieure en secrétariat de
direction de ~ classe 4 8 échelon (indice 1400) : bonifica
tion épuisée.
La date du prochain avancement de grade de Mlle
KOGOE Mane Eyass()uwè, n° n;tle 060927- H,
est fixée au 19 septembre 2013.
Arrêté n° 3596/MFPRA du 21111112 - M. SOULE Sa
fiou n° r:n1e 063S01-K, aide-compteble de 2 8 classe 38
éch~ton (catégorie C- indice 650), titulair~ de l'attestation
du diplôme de Baccalauréat de l'Ensejgnem~t du Troi
sième Degré, sélÎe ~1;'seS$ion dêjuillet 2008; est i~té~rtl
dans la catégorie hlerareftique.sueeri,eure .e~ qUéllité" de:
comptable de ~ classe 1- êptièlon (càtégorle B.:.. indice
750) à compter du 31 mai 201 tT~ COnserve s8n aff'e'(:ta:
t
tro~·~ctuelle (~~,~p~~~30d~ bdd9è!·~'énéTal).·
.. .l . .'
:;::,;1" ...'
i , i; .
Arrêté n° 3597/MFPAAdli 21/11112':' éontetde
meurent rapport~ei1 s;e cjO! concemë MM:AMEDETO
Atsu, n° mie 047512-J. et AGOSSOU Yédégnon, n° mie
050076-E, les arrêtés n08 02704/MFPRA du 15 septembre
2010 et 00469~FPf3A dU,08 fév,Jier 2011•.portantavan
cements auto~ticw~s d'.ch$Jon~.,.:·
..
'. MM.AMEOl:TAA~u, n° ml,D4.7512-J,et AGOSSPl,J
Yédégnon,. n", mie 05007S-E, . p'rofesSeu~ ~'en~eiQ~~
ment g.n~ral:<~QFi~A1) respectiv8me,nt de 2~.çJass~
2' éch~ (indice 2.Q~0), et de 1~~classe1'" ,éche.l()n
(indic~,2~i'~ cacl.re.des fonetionnairesd~ l'ensejgn~
1cr décembre 2012
, JOURNAL OFFIÇ~L DRLA REPUBLlQt)ETOOdLMSE
.; 'M. AMEDETO Atsu, n~ mIe 0475t2~, est éfèvéau 2
échelon de son grack! (indice 2500) à éOn'ipter 0014 sep
tembre 2012 (AC: néant).
. Arreté n° 3598IMFPRA du 21-11.,12~1:a'situatiort
administrative de M;, SONOOU Kossl, n° mie 03696e-G,
est régularisée comme suit:,
. , . . '.
" '.
03-06-2009 : contrôleur oes.douanes principal 38 échelon
(indice 1650) .
. ,
,
Catégorie A~
','
"
01-11-2011 : technicien supérieur en transport, logistique
et transit de 1er classe 38 échelon (indice
,1700 )
+ AC : 2 ans 4 mois 28 jours.
01-11-2011 : technicien supérieur en transport, logistique
et transit principal t" échelon (indice 1800) +AC : 4 mois
28 jours.
La date du prochain avancement automatique de M.
SONDOU Kossi, n° mie 36966-0G, est fixée au 03 juin
2013.
Arrêté n° 3599/MFPRA du 21/11/12 - M.: KOUMAT
Gado, n'rnle 037984-J,employé de bureau permanent
hors catégorie, titulaire de l'attestation de diplôrpe.de ca
pacité en droit et qui a réuni trois (03) ans d'ahcienneté
dans l'administration générale est nommé dal')~ le cadre ,
interministériel des fonctionnaires de l'administration
générale en qualité de secrétaire d'administration, de. 28
classe 1e'échelon(catégorie B- indice 750)àcQmpter du
1er juillet 2012et conserve son affectation actuelle (section
.
L'intéressé dont-le salaire est supérieur au lfaitement
correspondant à 'sa" nouvelle situation' adrnjnistrative
conserve à titre personnelle bénéfteede ce s~ife jusqu'à-·
ce que le jeu dé l'avancement normal' ce sèlaire atteigne
des émoluments égaux 'ou supérieurs.
, .'
Arrêté n° 3600/MFPRA du 21/11/12' - Mme
AGBEZOUHLON Ayabavi épse ESSV, n!" m\e 062819-V,
dactylogrà'phe permanente 68 catégorie 'éèhell~ D, titu
laire du Brevet cf€ t udedu Premier Cycle du second degré'
(BEPC), sessionde mai 1983 et de l'attestation. du Certi
ficat de Fin d'Apprentissage (CFA) en dactylographie et "
qui a réunl cinq (05) ans d'ancienneté dans l'ac;lministra
tion générale, est nommée' dans le cadre ir'ltètrtlinistériel
des fonctionnairès de "administration générale en qualité
d'adjoint aclministratif dè 28 classe 1er échelon(catég~riè
C- indice 550) à compter du 23 mars 2001 et conserve son
affectation actl1êlle (section 510 du budget général) :
L'intéressée est élevée aux échelons et grade supé
23 -03-2003: aQLoint administratif de 28 c1asse.2 8 échelon
23 -03-2005 : adjoint administratif de 2 8 classe 38 échelon
23 -03-2007 : adjoint administratif de 28 classe 4· échelon
23 -03-2009: adjoint administratif de 1l1reclasse 1er échelon
23 -03-2011 : adjoint administratif de 1'" classe 2- échelon
(indice 800)
,
-
cpTpter du 1,~ janvler 20,09,
.
....
,~"
..Arrêté n° 3601/MFPRA du 2111H12 - Sont et deméurent
rapportés en ce qui concerne M, ADJAMBAO Akoutchall,
n°.mIe 052707-0, les arrêtés nos 1279/MTEFP duS1 oc
tobro 2007, 0Q4EK9IMFPRARIR du 17 mars 2008,00469/
MFPRA du. 08 février 2011 et ,1897/MFPR2 du 19 juillet
2010, portant respectivement titularisation (régularisa
tion), avancements automatiques d'éChelons et titularisa
tion, avancements (régularisation) et intégration.
M. AOJAMBAO Akoutchah, n° mie 052707-0, institu
teur-adjoint de 38.classe 18r échelon stagiaire (catégorie
C- indice 550), du cadre des fonctionnaires de l'enseigne
ment, admis au Certificat Elémentaire d'Aptitude Péda
gogique (CEAP), série examen, session des 04 et 05 no
vembre 1997, est titularisé dans son grade à compter du
18 r janvier 1998 et conserve une ancienneté d'un (01) a~.
Une bonification d'ancienneté de deux (02) ans trois
(03) mois vingt-neuf (29) jours est accordée à M. AOJAM
BAO Akoutchah, n° mie 052707-0; instituteur-adjoint de
38 classe 18 r échelon (catégorie C -indice 550), du cadre
des fonctionnaires de l'enseignement, pour ses services
antérieurs accomplis, du 18r avril 1992 au 30 septembre
1995, en qualité d'agent du Programme Emploi Formation
(PEF), conformément aux dispositions de l'article 31(nou
veau) du décret n° 69~113 du 28 mai 1969. '
.. La situation administrative de l'intéressé est révisée
,
'
Comme suit:.
échelon
01-01-2003 : instituteur de 2° classe
01':01-2005 : instituteur de 2 8 èlasse 38 échelon
01-01-2007: instituteur de 2 8 classe 48 échelon
-01-01-2009: instituteur dè 1ère classe 18r. échelon
, '
01~01-2011 :instituteuLç!~ 1ère classe 28 échelon (indice
1250)
"
.
,
",
'
... .. ..' ,Le présentarrêté prend effet au point de vue solde
"àcompte~ du1 er janvier ~006.:
.. '
z-
. Arrêté n° 3602/MFPRA du 21/11112 ~ M. ALI~rGHÂG
, BELE' Issaka, nO'mie 31871 O~V:prÔfe$seur auXiliaire des
collèges d'enseignement général de 38 classe 38 échelon
."(catégorie ~ -indice "1300), du cadre des. enseignants
auxiliaires, .qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce
cadre, est nommé dans celui des fonctionnaires de l'en
. seignement en qualité de professeur.des collèges d'ensei
gnement général de 38 classe 38 échelon (eatégorieA2-in
dice 1300) à compter du·28 septembre 2010 et conserve
son affectation actuelle (section 510 du budget général) +
AC : 08 mois 27 jours.
.,'
,
, 'L'intéressé est élevé au 4 8 échE1lon de son grade
(indice 1400) à compter du 1""janvier 2012 (AC: épuisée).
Arrêté n° 3604/MFPRAdu 21111112 -Mme de SOUZA
Ablaviganh, n° mle049853-X, professeur technique ad
joint de 38 classe 4 8 échelon (catégorie C - indice 700) est
, élevé aux grades et échelons supérieurs à compter des
dates suivantes:
,Ot-01-2007 : professeur technique adjoint de 28 classe 18
--
--
-
,JQURNAL OFf~WL~LA REPUBPQUET()GOLAISE
48
échelon
. l'".
. , , : .. '"
01-01-2009 : professeur technique adjoint de 28 clasSe '28
Mme de SOUZAAblaviganh, 'n9 mie Q49S53.X/,pré'fes
seur.techniqus'adjciint de 28'classe 2& éehelOl'l' (catégorie
C - indicé 800k de cadre' des "fonctionnairès de l'ensei
gnement, admise au Certificat d'Aptitùde PédagogIqUe
de Professeurs Techniques Adjoints(CAP-PTAIB), "sérié
concours, sessions des 2007,2008 et 2009, est intégrée
dans la catégorie hiérarchique supérieure en. qualité, de
professeur technique' adjoint de 28 classe '2" échelon (ca
tégorie B ~ fndice 850) à compter du 1er [anvler 2010 et
conserve son affectation actuelle (section 510) du budget
généraL
"
Nom et prénoms N° mie
1"f~e~~re,2012
.L'i':lk.ir~ est é1,~e au 38 ~ç)1elon'(jfl~içe9S0) de
son grade ~. ~.mp~ du 1 janvier 201?,. .
li(
- - - - ....
Arrêté n° 3605/MFPRA du 21111/12 - Les institu
teurs atIxil;aires de '28 classe 3e échelon (catégOrie B-in
diœ'950), cl-après..désignés, dU cadre des enseignants
auxiliaires, qui ont réuni cinq (05) ans d'anciennefédans
ce-cadre. SOQt nommés. daqs ,celui·des. fonctionnaires de
l'enseignement en qualité d'instituteurs de, 2 8 classe 3e
échelon (catégorie B-indice'Q50)dans les conditions sui
vantes.,et conservent leur affectation actueHe (section 510
du budget général) :
Date de prise de service
Ancienneté
conservée
Date d'effet de
la nomination
FARA Wassane 321111-H
22-02-2007
22-02-2012
01 mois 21 jours
BOGUETORA Katok 320907-D
22-02-2007
22-02~2012
01 mois 21 jours
MAOOUGOU Zakari 321062-Y
22-02-2007
22-02-2012
01 mois 2 t jours
DERMANl Foussene Djalilou 321107-V .
22-02-2001
22-02-2012
01 mois 21 jours
TCHATCHlBARA Morou Kérétima 320889-B
22-02-2007
22~02-2012
01 mois 21 jours
COMBETI Sodamate 321106-L
22-02-2007
22-02-2012
01 mois 21 jours
TCHAKONDO Gado 321120-A
22-02-2007
22-02-2012
01 mois 21 jours
MOUZOU Essossinam 321091-M
22-02-2007
22-02-2012
ülmois 21 jours
MOUMOUNI Abdou-Ganiou 320846-Y
22-02-2007
22-02-2012
01 mois 21 jours
BAWILA Debama 320903-Z
22-02-2007
22-02-2012
Ol mois 21 jours
FARE Binantéfame 3211l0-Y
22-02-2007
,22-02-2012
0Lmois 21 jours'.
KAWE.~SIMBalawia32Q881-L
'22-02-2007
22-02-2012
.
,
".
QI mois
OURO-AKONDO Zarifou 321 058~F
22-02-2007
22-02-20'2
.01 mofs21 jours"
NAPO Kondi 321093-F
22-02-2007
12+~07~2Qi;2 "
01 mois
21.'jours
.
. ,.'.'
-~
.
",
",
"
2~ jours
"
:QIDAKpéguéma 32090~-:{(
01 m:oÎs2i)OUts,
. :. . .,."
.. -' ,.".,
1 mois~ joù~ ,
~, '
"
TCHALAOU Bassitou 321Q99-D
<
TCHOLOU Kouméa-Alou 3210j6-E
o
?~-02-2007
r
,.i3AFÊNA <iueIÏlkp~ 32Ù os-if
26-02-2007
r
1'.
_
..... •
:-,'
;;'
(_f ',,;ùU,.ii:.
'-",
,
~'! . ~ ""
26-02-2007
01-03-2007
;.
26-02-2012,
'. ,-'
; 01 mois 25 jours
. C
.IŒREWA Essohanam 320868-Ë
~
01 mois~'5:i()urs'
26-02-2012
26-02-2007
.....;
OURO-ACiORO Dondja 3~ 1115-M
.'.'
01-03-2012
'r):
02 mois
;.
.. ,
,','"
",
1cr décembre,2012
!'
'
'
. J.QURNAL OF.J1ICIEL, ~ LA ,RfPUBLIQUE TOGOLAISE
~ dat~,du pr~inavancement~ut_?m~u~
..
.'
d'éche/pn,des intéres~ est fixéefiU 1~j8~\(ler 201.4. "
49
'Arrê~~:qo;07~NlFP~ 21J.11112~
du
sont et de
,meurent/apportés en ce,q,tP cop~W~ ~. ~qOUWAE
:....,
I ; N A Kpénima, n,~ mle.o53~-A.le's, antt~s nOS 12211MF:
--......,;..--.-;,;" .
PRA du 31 ,octobre 2007, '005421MFPRARIR du 07 mal
. Arrêté n° 3606/MFPRAdu 2.1'11/12:,",.~ntet.' .i. , .
200$.PQP5'6/MFPAA du ,98 j~rù,ler 201d" 02704/~FPRA
demeurent rapportés.en Ce q,",iconcerneM.,G,NA~1
du'1:S septembre 20~0 et 00807ft-4~RAdU 28 m~1I ~?09,
'Ghabika n° mle053278-Q, les arrêtés n~ 12701MT~Fp
portant re~p~ivement tit~larr:satlC1n (régula~satIQn),
avancements automatiques d échelonsetprornQtlOn.
du 31'
07 mai2008,
. 'M. RAGOÙWAENA Kpénima, 11,0 m!e053544~A, insti
01158/MFPRAdu, 17,aoat 2009, 0157Q/MFPRAdu 16
tuteur~adjoint
de 3 é classe 1er éèheron stagiail'é'(cat~orie
octobre 2009 etOO807/MFPRA du 28 mai 2009, portant
C -indice 550), du cadre des fonctionnaires de l'enseigne
respeetivemenHitularisation (régularisation), avance
ment, admis au Certificat Elémentajred'Aptitude Pédago
ments automatiques d'échelons etpromotion.
. , .
giqu~ (CEAP), séri!=l examen,.s~s~~~ ~es ,04 et 04 no
M. GNANDI Ghabika, n° mie 053278.,0, instituteur~
vembre1998,
est titularisé. dans son grade àcompter du
er
e
adjoint de 3 classe 1 échelon!stagiaire (catégorie C..:in
1er janvier 1999 et conserve une ancienneté d'un (01)an.
dicà 550), du cadre des fonctionnaires de l'enseignement,
Une . bClmi~ion d~ncl~nneté de deux (02) ans
admis au Certificat Etémentaire'd'Aptitude PédagOgique
quatre (04) mois huit (08) jours, est accordée. ~ M. RA
, (CEAP) , série examen, session des 04 et 05 no~em~e "
GOUWAENAKpénima, n° mie 053544-A;instituteur
1997, est titularisé dans son grade à compter du 1er Janvier
adjoint de ,3e classe 1er échelon ,(catégorie C. -sndtce
1998 et conserve une ancienneté d'un (01) an.
550), du cadre des. fonctionnaires de l'enselçnement,
Une bonmcetionë'ancienneté d'un (01) an deux (02)
pour ses services antérieurs accomplis du. mar~ 199~
mois six (06) jours estaëc(ji'dé~'à M. GNANtlI Grtabika,
eu 30 septembre 1995 inclus, en qualité d ensei
n° mIe 05327a~Q, instituteur-adiolnt de 3e classe 1~~
,gnant . du programme emplcl-formation, conformément
Ion (catégorre C -indiç~ pSô)! du cadre desf6nètf<?~s
.a4x.dispositions de l'article ~1· (nouveau) du décret
de l'enseignement,' pci~r ses services antérteursl~m
. n° 69-113 du 28 mai 1969.
.
"
.
· plis dans le~adred,u p'rogralTlhleemploi-forri1atibW,~QO
"
: La sjtuation admil'!istrative de l'intéressé est révisée
décembre 1993 au 30 sep~mbte 1995 inèlus,J ' " ~lJ§lfté
d~Qmme suit : . .
" , . '.',
.'
,
d'érÎseigriant, 1 cOr].forméiil'ent aux disPOsitiO.rlil~'~rt!@Ie
01"()1-1999.: instituteur-adjointd~,3~ classe 1er échelon +
31 (nouveau) du décret n° 69-11~ du 28 mal ~an9 b
~1anAC + 2 ans 04 rnoiiiP8jpurs de boniâcaticn ; ,
, La', sltuatlorr
admff1istrative de 't'intéressé est'litJIsée
.
.
.
.
.
.
.
"
.
.
-no:>
01-01-1999 : instituteur~adjoint de 3e classe2.Séchelo~ + 1
commesuit :
."
,. .' . , ,.
,
\'
an 04,mois08jo~rs de bcnflcatlon:
..
01-01-1998: instltuteur-adioint de s- classe 1e~ échérÔW+ "
.23-08-1999: instituteur-adjoint de 3e classe, 3~ échelon
• tan 2 mois 06 jours debonifrcation.
",
1
,
(indice 650t: ~Qnification,épui$ée.' . '
·q1-0'1-199.8.,:instituteuÎ"-'adjOihfde 3Sc1élsse' 2'" éc"elori'~ 2
M, RAGOUWAENA Kpénima, n° mie 053544-A, est élevé
. ,:;',
'mois 06 jours de'bcmlficafioit·'"
"au 4e échelon de son grade (indi(le 700) à compter du 23
25~10~1999 : 'institutellr-aajoinf de3e '-claSse ·3e échelon,
aoot 200(
. 0ritllcè650} : bonification épuisée. ' ' , ' '; '. ,- "
M.. RÂGOUWAENA Kpé~iirià, nOml~p.53544-Ai Jnstitu
· " M. GNÀNDf Ghabika, n° mie' 053278-0, est élevé au .
e
,teur-adJQintde3
classe4è éc,hèlon (ca~orie;C ~ndice
4e echelon de son grade '(Indice 700) à'comptèr~u25 .
700), du cadre. de$~ fonctionnaires d~ 1ensel9neme~t,
octobre 2001.
,"
,.,~.
"
..
admis au Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), séne.
GNANDI Gtiabikâ, n° mIe 05327'8-0, .instituteur
concours, session des 06 et 07 novembre, 2001, est inté
e
adjoint de 3 classe 4" échelon (calèQorfe C Indice 100), '
gré dans la catégorie hié,rarchique supérieu~e en ~ua!ité
du cadre des fonctionnaires de l'enseigneménti admis au "
d'instituteur de 2e classe 1er échelon.(catégon,e B- Indlj;e
, 750) à compter du 18rjanvier 2002 et ccms~rvli!sonaffec
session des 06 et 7 novembre 2001, est intégré dans la
tation actuelle (section 510 du budget général) .
L'intéressé est élevé.aux échelons et grade supérieurs
de 2e classe 1er échelon (catégorie B-indice 750 ) à comp
à compter. dates suiVantes:' ,
er
ter du 1 janvier 2002 et conserve son affectation actuelle
01-01-2004': instituteur de classe 2e échelon
(section 510 du budget général). .
.
01-01-2006 : instituteur de 2eclasse 3e échelon
, L'intéressé est élevé aux échelons et grade supérieurs
01-01-2008 : instituteur de 2 e classe 4e échelon
à compter des dates suivantes:
01-01-2010: instituteur de 1'" classe 1er échelon
01-01-2004 : instituteur de 2e classe 2e échelon
01-01-2012: instituteur de 1'" classe 2e échelon (indice
01 ~01-2006 : instituteur de 2e classe 3e échelon
1250).
•
01-01-2008: instituteur de 2eclasse 4e échelon
Le
présent
arrêté
prend
effet au point de vue solde à
01-01':'2010: instituteur de 1'" classe 1er échelon
er janvier 2006.
compter
du
1
01-01-2012: instituteur de 1'" classe 2e échelon
.
.
Arrêté n° 3608IMFPRA du 21111/12 - M. GODËPflE
Koffi, n° mie 319199-Z, institl,lteur auxifiaire de 2e classe
'
0~obre'2007,e05421MFPRARIR 4u
c:Ô.
"
'
.
' .
'
.:'
. M:
z-
-
- --
-- ~
JOURNA(. OFFICIEL DE LA ~PUBÙQUE TOGOLAISE..
'50' .
2- échelon (cat~orie B ~ndice'860), du-cadre des ensei- ..
gnant$ aiJ>dlrl\iir'es, qul à réuni cinq (05)-ans d'ancienneté
. dans ce.cadre- ~sf'l1,()mmé dans celui'des fonctionnaires
..• de l'enséignèment .n' qualité d'institutèur ite 2-, classe 2
.éctlelon (catégorie. 13" ~n(ncè 850) à, compter du 19 sep
ternbr~ 2010ètcO~~rvé"s()naffectation actuelle (section
·510 du bl1~et général) + AC : 08 mois 18jours.
.' l'irÎtérè.SSé
elevéau 3- échelon de son grade
(indice 950) à compter du1- janvier 2012 (AC: épuisée).
•
es1'
. '
.
" , Arrêté n° 3609IMFPRAdu 21/11/12 - sont et de:"
meurent rapportés en ce qui concerne
M. PASSAH koffl Afeti Mawull, n° mIe 050352-A, les
arrêtés'
" n°S 1221.1MTEFP'du 31.octobre 2007, 005421MFPRARIR
du 07,mai 2008, 01158/MFPRA du 17 aoOt 2009,027041
MFPRA du 15 septembre 2010 et 00807/MFPRA du 28
mai 2009, portant respectivement titularisation (régulari
sation), avancements automatiques d'échelons et promo
tion.
.
M. PASSAH Koffi Afeti Mawuli, n° mie 050352-A, insti
-tuteur-adjoint de 3- classe 1- échelon stagiaire (catégorie
C-indice 550), du cadre des fonctionnaires de l'enseigne
ment, admis au Certificat Elémentaire d'Aptitude Pédago
.gique (CEAP), série examen, session des 04 et 05 no
vembre 1998, est titularisé dans son grade à compter du
1~ janvier 1999 et conserve une ancienneté d'un (01) an.
, . grade à compter des dates suivantes :
01-01-2000: instituteur-adjoint de 3- classe 2- échelon
(AC :' néant)
. -O:t..Q1-2002: instituteur-adjoint de 3- classe 3- échelon
.. (indiCé 650).
.
. M; PASSAH Koffi Aféti Mawuli, n° mie 050352-A, .
.. instituteur-adjoint de 3- classe 3- échelon (catégorie C -in
diëe 650), du cadre des fonctionnaires de renseignement,
'admis au' Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP), série
"concours .session des 06 et 07 novembre 2001, est lnté- .
gré dans. la catégorie hiérarchique supérieure en qualité
d'instituteur de i- classe 1-échelon (catégorie B - indice
750) à compter du 1- janvier 2002 et conserve Son affec
t~ion actuelle (section 510 du budg~t général).
L'inté~ssé est élevé aux échelons et grade supérieurs
à compter" des dates suivantes :"
,
01-01 '-2004 : instituteur de classe 28'éChelon
01-01-2006: instituteur de'2- classe 3- échelon
01-01-2008 : instituteur de 2- classe 4- échelon
01-01-2010 : instituteur de 1èl8 classe 1- échelon
01-01-2012 : instituteur de 1.... classe 2- échelon (indice •.
1250).
.
Le présent arrête prend effet au point de vue solde à
r
compter
2006.
.
' du 1- janvier
.
-".
ze
Arrêté n° 3610/MFPRAdu 21/11/12 - M. TCHALLA
Menssanh Valère, n° mie 320228-W, professeur auxi-'
liaire des·tollèges d'enseignement général de '3- classe
1- échelon stagiaire (catégorieA2-indice 1100), du cadre \
1er décembre 2012
des enseigfiants auXiliaires, etUi a réuni cinq (05) ans d'an
cienneté dans
cadre, est nommé dans celui des fone- .
tionnaires de "enseignement en qualité de professeur des
collèges d'enseignement généré!1 de 3- classe 1er échelon
stagiaire (catégoriè~ indice 1100) à compterdu 20 mars
2011 et conserve son affeCtation actuelle'(section 510 du
budget général).
"
,
. '
'M. TCHALLA Menssanh Valêre, n°· mie 320228-W,
professeur des collèges del'enselgnemenfgénéral de 3
classe 1- échelon stagiaire (catêgorie' A 2 -indice 1100),
du cadre des fonctionnaires de l'enseignement, titulaire du
diplôme de maitrise, option: sciences économiques et de
gestion, session d'octobre 2002, est intégré dans la ca
tégorie hiérarchique supérieure en qualité de professeur
d'enseignement général de 3- classe 1- échelon stagiaire
(catégorie Al -indice 1300) à compter du 13 octobre 2011
et conserve son affectation actuelle (section 510 du bud
get générat~
ce
Arrêté n° 3611/MFPRA du 21111/12 - M. AGBARO
Aouswir, n° mie 320091-0, professeur auxiliaire des col
lèges d'enseignement général de 3- classe 1- échelon
stagiaire (catégorie~ - indice 1100), du cadre des ensei
de l'enseignement en qualité de professeur des collèges
d'enseignement général de 3- classe 1- échelon stagiaire
(~égorie~-indice 1100) à compter du 20 mars 2011 et
général).
M. AGBARO Aouswir, n° mie 320091-0, professeur
des collèges d'enseignement général de 3- classe 1
échelon stagiaire (catégorie A 2 -indice 11Q.0), du cadre
des fonctionnaires de l'enseignement, titulaire de l'attes
tation de diplôme de maitrise es-sclences économiques,
session de juin 2003, de l'Université de Lomé,. est intégré
dans la catégorie hiérarchique supérieure en qualité de
professeur d'enseignement général de 3- classe 1- éche
lon stagiaire (catégorie Al-indice 1300) à compter du 13
octobre 2011 et conserve son affectation actueUe(section
Arrêté n~ 36121MFPRAdu 21/11/12-sontetdemeurent
rapportés en ce qui concerne Mlle MAKRE Aminatou, n°
mie 058773-F,.et M. AFEITE Essohanam, n° mie 059219
. V, les arrêtés nOB 0065:l/MFPRARIR du 20 rmli1 008, 38861
MFPRA.eu 21 décembre 2010 et 1390IMFPRA du 11 avril
2011, portant respectivement nomination et titularisation
et avancements automatiques d'échelons.
'
Les instituteurs-adjoints auxiliaires de 2- classe 2- éche
lon (catégorie C -indlce 600) ci-après désignés, du cadre
d'ancienneté dans, ce cadre, $Qn~ n9,h1més dans celui des
qu'alité d'instituteurs
fonctionnaires de l'enseignement
adjoints de 2e. èlasse ééhelon (catégorie C -indice 600) à
compter de dates suivantes et conservent leur affectation
actuelle (section 510 du budget général) :
en,
1'" décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUETQPOLAkSE
51
...
12..11·2006: MAKREAminatou, n° mIe 058773-F +AC: 1
an 10 mois 11 jours
..'
14-11-2006: AFEITE Essohanam, n° mIe 059219-V +
AC: 10mois 13 jours.
Les intliressés sont élevés au 38 échelon de leur grade
;.'
(indiee 650) à compter des dates suivantes:
01-01~2007: MAKRE Aminatou, n'" mie 0587'73..F (AC:
néant)
01-01-2008: AFEITEEssohanam, n° mle059219-V (AC:
néant).
. Les instituteurs-adjoints de Z" classe 3" échelon (catégo
rie C indice 650) ci-après désignés, du cadre des fonctionnaires
de l'enseignement, admis au Certificat d'Aptitude Pédagogique
(CAP), série concours, session des 05 et 06 septembre Z006
ou session de 04 et 05 septembre Z007, sont intégrés dans la
catégorie hiérarchique supérieure en qualité d'instituteurs de Z"
classe 1er échelon (catégorie B -indice 750) à compter des dates
suivantes et conservent leur affectation actuelle (section 510 du
budget général) :
01-01-Z007 : MAKRE Aminatou, n° mle OS8773-F
01-01-Z008: AFElTE Essohanam, n? mie OS9Z19-V
Les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs de leur
grade dans les conditions suivantes:
MAKRE Aminatou, nO mie OS8773-F: .
01-01-Z009: institutrice de Z"clàSse échelon
01-01-Z011 : institutrice de 2 e classe 3e échelon (indice 950)
AFElTE Essohanam, n° mle059Z19-V
01-01-Z0l0 : instituteur de Z"classe Z" échelon
oI-OI-Z01Z : instituteur de ze classe 3eéchelon (indice 950)
Le présent arrêté prend effet du point de vùe solde à compter du
1er janvierZ007.
ze
. Arrêté n°· 3613IMFPRAdu 21/11/IZ - M. LAMBONY
Kombiani, n" Iole 31943Z~J, professeurauxiliaire des .collèges
d'enseignement général de 3e classe 3e échelon (catégorieAâ
-jndice lSOO),du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni
cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, est nommé dans celui
des fonctionnaires de l'enseignement en qualité d'enseignant
auxiliaire des 'collèges d'enseignement général de 3e classe 3e
échelon (catégorie A2 -indice 1300) à compter du 19 septembre
ZO 10 et conserve son affectation actuelle (section 510 du budget
général) + AC : 08 mois 18 jours.
M. LAMBONY Kombiani, flomle 319432-J; profes
seur auxiliaire des collèges d'enseignement général de 3e
classe 3e échelon (catégorie AZ -indice 1300), du cadre
des enseignants auxiliaires, titulaire de l'attestation de di
plôme de maîtrise es-lettres, option: lettres modernes,
est intégré-dans la catégorie hiérarchiquè supérieure en qualité
de professeur d'enseignement général de 3e classe 1"' échelon
stagiaire (catégorie Al -indice 1300) à compter du 1er octobre
Z011 et conserve son affectation actuelle (section 510 du budget
général).
.
..
Pendant la période de son stage l'intéressé est soumis aux dis
positions de l'article 24 du décret n° 69- 113 du Z8 mai 1969.
Arrêté n? 3614IMFPRA du Z1/11/IZ M. NABEDE Mod
jonnabèyém, n° mie 319518-G, instituteur auxiliaire de 2e classe
l
1er. échelon stagiaire;(çatégQri~ B-indice 750), du cadre des
enseignants auxiliaires, quia. réuni cinq (~). ans d'ancienne
té dans ce cadre; est nommé .dans celui des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité d'instituteur de
classe III" échelon
stagiaire (catégorie B -indice 750) à compter du 30 septembre
2010 et conserve son affectation actuelle (section 510 du budget
général). .
.
.....
.'
.
ze
Arrêté n? 3615IMFPRAdu Q1/11/lZ - M. WOROU Cabrais,
n° mIe 321072-A, et MOROU Hafissétou, nO mIe 3Z1114-C,
instituteurs auxiliaires de Z"classe 3"échelon (catégorie B indice
950), du cadre des enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq
(05) ans d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés dans celui
des fonctionnaires de l'enseignant en qualité d'instituteurs de
classe 3" échelon (catégorie B -indice 950) à compter du 22
février 2012 et conservent chacun une ancienneté d'un (01) an.
La date du prochain avancement automatique d'échelondes
intéressés est fixée au ZZ février 20 13.
ze
Arrêté n° 3616IMFPRA du 211ll/12 - M. GNASSINGBE
Tovenim, n° mie 064813-P, inspecteur des douanes de Z"classe
1er échelon stagiaire (catégorie A 1 -indice 1300), du cadre des
fonctionnaires des douanes, qui a accompli avec succès l'année
réglementaire de stage, est titularisé dans son grade à compter
du 20 décembre 2011 et conserve une ancienneté d'un (01) an.
M. GNASSINGBE Tovenim, n? mie 064813-P, inspecteur
des douanes de classe 1er échelon (catégorie A 1 -indice 1300),
du cadre des fonctionnaires des douanes, titulaire du diplôme
d'études douanières, promotion: ZO 1I- ZO IZ, du Centre de
Formation Douanière de Casablanca au Maroc, à l'issue d'un
stage de formation professionnelle, d'une durée de neuf (09)
mois vingt-deux (ZZ)jours, est élevé au échelon de son grade
(indice 1450) à compter du 04 juillet ZOIZ, date de sonretour
de stage, et conserve son affectationactuelle (section 210 du
budget général).
.
L'ancienneté dans le nouvel échelon est acquise à compter
du ZO décembre 21}) I, date de titularisation de l'intéressé + AC :
01 an. La date du prochain avancement automatique d'échelon
de M. GNASSINGBE Tovenim n° mie 064813·P, est fixée au 20
décembre ZO IZ.
.
ze
ze
Arrêté nO 3617IMFPRA du ZI/II/IZ·- est et demeure rap
porté en ce qui concerne
MM. DANSOU Koudjéga, n° mle 068177-T et SODMaON
Hoéyido, n? mie 0681 99-H, l'arrêté n° 939IMFPRA du 06 juil
let 2009, portant nomination.
M. DANSOU Koudjéga, n? mie 068177-Tet SODA
HLON Hoéyidoj' n? mie 068199-H, instituteurs auxiliaires
de 2e classe leréchelon(catégorie B indice 750), du cadre des
enseignants auxiliaires, qui ont réuni cinq (05)ans d'ancienneté
dans ce cadre, sont nommés dans celui des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité d'instituteurs de zo classe let éche
lon (catégorie B ;-indice 730) à compter du 31 octobre Z008 et
conservent leur affectation actuelle (section 510 du budget gé
néral) + AC :10 mois. Les intéressés sont élevés aux échelons
supérieurs de leur grade à compter des dates suivantes :
-
-
---
--
JOURNA~ OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
S2
01-01-2010 : instituteursde 2' classe 2' échelon (AC : épuisée) ,
01-01-2012 : irilititUte~' de 2' classe 3' échelonûndice 950). ' ,
Le prêsent arrêté prendeffet du point du vue solde à compter'
du 1- janvier 2009.
.
-"
.
Arrêté n" 3620IMFPRAdu 26/11/12-les fonctionnairessja
giaires ci-après désignés, qui ont accompli avec succès l'Mitée
réglementairede stage, sont titularisés dans leur grade à compter
des dates suivantes et conservent chacun une ancienneté d'un
(01) an.
Planificateur aménagiste du territoire de 2· classe 1·, échelon
(catégorie A z-indice 1100)
•
07-11-2012: KOUTOURE Kanfoutin, n" mie 043997-X
Développeur d'application del·classe 1· échelon (catégorie A z
-indice 1100)
01-09-2012 : AWATA Sontéta Wataa; n° mie 06,5679-H
Technicien supérieur en transport, logistique et transit de 2·
classe 1· échelon (catégorie A2 -Indice 1100)
01-10-2012: DOUTI Toambiak, n? mie 038146-L
Arrêté n" 3622IMFPRA du 26/11/12 - M. ADAMOU Sou
mana, n? mie 321161-T, professeur auxiliaire d'enseignement
technique de 3· classe 3· échelon (catégorie A1-indicé 1600),
du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans
dans ce cadre, est nommé dans celui des fonctionnaires de l'en
seignement en qualité de professeur d'enseignement technique
de 3· classe 3' échelon (catégorieAl-indice 1600) à compter du
16 mai 2012 et conserve son affectation actuelle (section 520 du
budget général) + AC : 1 an.
La date du prochain avancement automatique d'échelon de
l'intéressé est fixée au 16 mai 2013 (AC: néant).
Arreté n? 3623IMFPRA du 26 /11/12 - Un avertissement
avec inscription au dossier personnel pour absence irrégulière,
est infligé A M. ADJIMON Komi Sourou, n? mie 030851-V,
Directeur Régionale des Sports et Loisirs du Centre (Sokodé).
Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de signature.
Arrêté n? 3624IMFPRAdu 26/11/12 - M. ADJIMON Komi
Sourou, nO mie 030851-V, professeur adjoint d'éducation phy
sique et sportive de classe exceptionnelle, dont l'absence irré
gulière a étéconstatée suivant l'arrêté n" 3253/ MFPRA du 15
novembre 2011, est rappelé à l'activité Acompte" du lâ.octobre
20II et remis A la dispcsltion du, Ministèré.des SPo~ et~tes
Loisir.
Arrêté nO 3627IMFPRAdu 26/11/12-M.AFFO-WORROU
Yê Bassassi, n? mie 026829- F, instituteur de 1'" classe 2' éche
Ion;en service au ministère des 'travauxpubliques, est remis à la
disposition du Ministère deI'Administration Territoriale, de la
Décentralisation et 'des' CollectivitésLocales'. '
. :Arrêté n" 3628IMFPRAdu 26111/12 ..Un.avertissementavec
inscription au dossier personnel pour absence irrégulière, est in
fligé à M. ADnWANOU Kpalété Vinessou, .n'3m1e 049889-T,
Iet"décembre2012
instituteur de 1- classe 3' échelon, en service à l'Ecole Primaire
Publique Adakpamé/Bè(IEPP Lomé-Port).
:: < " ,
. Il
>
, An:êté n" 3629IMFPRA du 26/11/12 - M. ADDWANOU
Kpalété Vinessou, rt' mie 049889-T, instituteur de 1- classe 3·
échelon, dont l'absence irréguli~ ..été constatée suivant l'ar
rêté n" 2467IMFPRA du 16 août 2011, est rappelé Al'activité à
compter du 21 mars 2011 et remis à la disposition du Ministère
des Enseignements Primaires, Secondaire et de l'Alphabétisa
tion. Arrêté n" 3630/MFPRA du 26/111,12 - Une bonification
d'ancienneté de trois (03) ans .d~x (02) mois est accordée à
Mlle HOUNDADn Ablavi, n? mie 055591- R, sage-femme
d'Etat de 2· classe 3è échelon (catégorie B- indice 950), du cadre
du personnel médical et technique de la santé publique, pour ses
service antérieurs accomplis en qualité de sage-femme d'Etat
contractuelle du lor août 2003 au lor mai 2008 inclus, à l'Hôpital
Saint Jean de Dieu d'Afangnan, conformémentaux dispositions
de l'article 3] (nouveau) du décret n069-1I3 du 28 mai 1969.
La situation administrative de "intéressée est révisée comme
suit:
02-05-2012 : sage-femme d'Etat de 2e classe 3· échelon + 3ans
02 mois de bonification
02-05-2012sage- femme d'Etat de 2e classe 4· échelon (indice
1050) + 1 an 02 mois de bonification
La date du prochain avancement en grade de Mlle HOUNDA~
Dfl Ablavi, n? mie 055591- R, est fixée au 02 mars 2013.
Arrêté n" 3631IMFPRA du 26/11/12 - Est et demeure rap
porté en ce concerne M. DABOU Kpapo, n" mie 069260-W,
l'arrêté n° 1231IMFPRA du 20 août 2009, portant nomination.
M. DABOU Kpapo, n° mie 069260-W, professeur auxi
liaire des coUèges d' enseignement,technique de 3' classe
3' échelon (catégorie A:z-indice 1300), du cadre des ensei
de l'enseignement en qualité de professeur des CQllèges
d'enseignement technique de 3' classe 3- échelon (ca
tégorie A:z-indice 1300) à compter du 19 février 2007 et
général)+ AC 01·mois 18 jours.
,
".
L'intéressé est élevé aux échelons et grade supérieurs
à compter des dates suivantes: '
01-01-2009: professeur des. collèges d'enseignement
technique de 3' classe 4 8 échelon (AC; épuisée)
01-01-2009: professeur des collèges d'enseign~ment
technique de 28 classe 1'" échelon (indice,.1500). Le pré
sent $rrêté prend effet du point de vue l?oJde ~~çC)mpterdu
1'" janvler 2008.
,
,,1. ; _
'Arrêté n° 3632JMFPRAdu 26/11/12 - La sitùation .admi
nistrative de M. N~BALOULA Nawol,lm, n° mie; Q35$71-M,
est régul~risée comme suit : ,
Catégorie C:
02-11-2006 : agent de Constatation des douanes de 1ère
classe 38 échelon (indice 85.0)
, .,
Catégorie B :
1er décembre 2012
JOURNALOFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
01-07-2009: secrétaire d'administration de 2" classe 2"
échelon (indice 850) + AC : 2ans 07 mois 29 jours
01-07-2009 : secrétaire d'administration de 2" classe 4"
échelon (indice 1050) : AC épuisée.
La date du prochain avancement de M. N'BALOULA
Nawoum, n° mie 035971-M, est fixée au 02 novembre
2012.
Arrêté n° 3633/MFPRA du 26/11/12 - M. KAMBOULI
Yendoubale, n° mie 038088-A, secrétaire d'administra
tion de 2" classe 1er échelon (catégorie B- indice 750), du
cadre interministériel des fonctionnaires de l'administra
tion générale, qui a accompli avec succès l'année régle
mentaire de stage, est titularisé dans son grade à compter
du 1"rjuillet 2009 et conserve une ancienneté d'un (01) an.
sée comme suit:
Catégorie C :
01-01-2007: agent de constatation de 1ère classe 2" éche
lon (indice 800)
Catégorie B :
01-07-2009 : secrétaire d'administration de 2" classe 2"
échelon (indice 850) AC : 01ans
01-07-2010: secrétaire d'administration de 2" classe 3"
échelon 01-07-2012 : secrétaire d'administration de 2"
classe 4" échelon (indice 1050) .
La date du prochain avancement de M. KAMBOULI Yen
doubale, n° mie 038088-A, est fixée au 1er juillet 2014.
Arrêté n° 3634/MFPRA du 26/11/12 - M. KEDJI Gbé
todji Hoto, n° mie 021435- D, instituteur de 2" classe 4"
échelon, en service au Collège d'Enseignement Général
Cacaveli (ORE-Golfe), est admis, sur sa demande à faire
valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
1"r Janvier 2013, conformément aux dispositions de la loi
n° 2008-002/PR du 26 mai 2008.
rapporté en ce concerne MM. AGOUNA Tchabagna, n°
mie 067957oP, AKEY Bilizam, n° mie 0680104-J et NO
NON Batabalgawéni, n° mIe 068087oZ, l'arrêté n° 939/
MFPRA du 06 juillet 2009, portant nomination.
MM. AGOUNA Tchabagna, n° mie 067957-P,AKEY Bi
lizam, n° mie 0680104-J et NONON Batabalgawéni, n'rnle
068087oZ, instituteurs auxiliaire de 2" classe 2" échelon
(catégorie B- indice 850), du cadre des enseignants auxi
liaires, qui ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce
cadre, sont nommés dans celui des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité d'instituteurs de 2" classe 2'
échelon (catégorie B-indice 850) à compter du 14 octobre
2008 et conservent leur affectation actuelle (section 510
du budget général)+ AC 09 mois 13 jours.
Les intéressés sont élevés aux échelons supérieurs
de leur grade à compter des dates suivantes: .
01-01-2010: instituteurs de 2' classe 3' échelon (AC:
épuisé)
.
53
01-01-2012 : instituteurs de 2' classe 4" échelon (indice
1050)
compter du 1·r janvier 2009.
Arrêté n° 3636/MFPRA du 26/11/12 - Une bonification
d'ancienneté d'un (01) ans neuf (09) mois est accordée
à M. GLOGAH Kokouvi, n° mie 066737-V, comptable de
2' classe 2è échelon (catégorie B- indice 850), pour ses
services antérieurs accopmlis en qualité de comptable
contractuel du 1er janvier 2007 au 28 septembre 2009 in
clus, au centre de santé de Nukafu (district sanitaire n02),
conformément aux dispositions de l'article 31 (nouveau).
La situation
du décret n069-113 du 28 mai 1969.
administrative de l'intéressé est révisée comme suit
29-09-2011 : Comptable de 2' classe 2è échelon +1 an 09
mois 28 jours de bonification
01-12-2011 : comptable de 2" classe 3è échelon (indice
950) : bonification épuisée.
rapporté en ce concerne M. AHIYA Barakpété, n° mie
043266-C, l'arrêté n° 03481/ MFPRA du 05 décembre
2011, portant avancement automatique d'échelons;
M. AHIYA Barakpété, n° mie 043266-C, planificateur et
gestionnaire de projets et politiques éducatifs de 2' classe
1er échelon stagiaire (catégorie A l- indice 1300), qui a
accompli avec succès l'année réglementaire de stage est
titularisé dans son grade à compter du 06 octobre 2011 et
conserve une ancienneté d'un (01) an.
La situation administrative de l'intéressé est régularisée
comme suit :
Catégorie A 2 :
27-10-2009 : Attaché d'administration de 1,r, classe 1"'
Catégorie Al :
06-10-2011 : planificateur et gestionnaire de projets et
politiques éducatifs de 2" classe 3' échelon (indice 1600)
+AC un (01) an 11 mois 09 jours
27-10-2011: planificateur et gestionnaire de proletset
politiques éducatifs de 2' classe 4' échelon (indice 1750)
+AC un (01) +AC : épuisé.
La date du prochain avancement de M. AHIYA Barakpété,
n° mie 043266-C, est fixée au 27 octobre 2013.
Arrêté n° 3638/MFPRA du 26111/12 - M. TOPOM
Mawakiwè, n° mie 042444- E, employé de bureau perma
nent 5' catégorie échelle C, titulaire du Brevet d'Etude du
Premier Cycle du Second Degré (BEPC) et qui a réuni
cinq (05) ans d'ancienneté dans l'administration générale
(du 27 octobre 2003 au 26 octobre 2008 inclus), est nom
mé dans le cadre interministériel des
fonctionnaires de "administration générale en qualité
d'adjoint administratif de 2' classe 1er échelon (catégorie
C- indice 550) è compter du 27 octobre 2008 et conserve
- - ---
-
---------==---
------=--------
-
JOURNAL OFFICIEL DE LAREPUBLIQUE TOGOLAISE
54
M. TOOOM Mawakiwè, n° mie 042444- E, adjoint
administratif de 2e classe 1er échelon (catégorie C- indice
550), du cadre interministériel des fonctionnaires de "ad
ministration gÉlnérale titulaire du diplôme de baccalau
réat général de la République du Bénin (session unique
de juin 2010), est intégré dans la catégorie hiérarchique
supérieure en qualité de secrétaire d'administration de
classe 1er échelon (catégorie B- indice 750) à compter du
1er juillet 2010 et conserve son affectation actuelle (section
budget général).
L'intéressé est élevé au 2e échelon de son grade à comp
ter du 1er juillet 2012.
z
Arrêté n° 3639/MFPRA du 26/11/12 - M. EDJARE Bas
simssouwè, n° mie 319094-Y, professeur auxiliaire des
collèges d'enseignement général de 3" classe 3e éche
lon (catégorie Az-indice 1300), du cadre des enseiqnants
auxiliaires, qui ç:. réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce
cadre, est nommé dans celui des fonctionnaires de l'en
seignement en qualité de professeur des collèges d'en
seignement technique de 3e classe 3e échelon (catégorie
A2-indice 1300) à compter du 19 février 2007 et conserve
son affectation actuelle (section 520 du budget général)
M. EDJARE Bassimssouwè, n° mie 319094-Y, profes
seur des collèges d'enseignement général de 3e classe 38
échelon (catégorie A2-indice 1300), du cadre des fonction
naires de l'enseignement, titulaire de l'attestation de di
plôrne de maîtrise ès- lettre, options géographie, de l'uni
versité de Lomé, est intégré dans la catégorie supérieure
hiérarchique supérieur en qualité de protes seur d'ensei
gnement général de 3e classe 1er échelon stagiaire (caté
gorie A,-1300) à compter du 1er janvier 2011 et conserve
mai 1969.
Arrêté n° 3640/MFPRA du 26/11/12 - Une bonifica
tion d'ancienneté de dix (10) mois quatorze (14) jours
est accordée à M. AYOLOU Séidou, n° mie 057014- Y,
économiste gestionnaire principal 1er échelon (catégorie
A2- indice 1800), pour ses services antérieurs accomplis
du 08 mars 1995 au 30 juin 1996 inclus, au Ministère de
la Justice Chargé des Relations avec les Institutions de la
République, en qualité d'économiste gestionnaire tempo
raire, confonnément aux dispositions de l'article 31 (nou
veau) du décret n069-113du 28 mai 1969.
La situation administrative de l'intéressé est révi~ée
comme suit
01-07-2010: économiste gestionnaire principal 1er éche
lon
+ 10 mois 14 jours de bonification
17-08-2011 économistes gestionnaires principaux
de 2e échelon (indice 1900) : bonification épuisée.
La date du prochain avancement automatique de
M. AYOLOU Séidou, n° mie 057014· Y, est fixée au 17
aoOt 2013.
--
--
----
1er décembre 2012
Arrêté n° 3641/MFPRAdu 26/11/12 - sont et demeurent
rapportés en ce concerne les professeurs techniques ad
joints ci-dessous désignés, les arrêtés n0 8 6661 MFPRA
RIR, 938 et 1231/MFPRA des 20 mai 2008,06 juillet et 20
aoüt 2009, portant nomination:
KAKOU Pérézam, n° mie 069781-P
KPAKOU N'tcha, n° mie 068569-K
BANESSE Amoukiyem Mansamasso, n° mie 069948-E
WOGLO Komlanvi, n° mIe 067396-N
THADDEEAkowavi Nouhoèdé, n° mIe 059151-H
TSONYADZI Kossi Lebene, n° mie OS5428-H
MAGANAWE Smari, n° mie 059138-U
Les professeurs techniques adjoints auxiliaires ci
après désignés, du cadre des enseignants auxiliaires, qui
ont réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre.sont
nommés dans celui des fonctionnaires de l'enseignement
en qualité de professeurs techniques adjoints dans les
conditions suivantes et conservent leur affectation actuelle
(section 520 du budget général) :
KAKOU Pérézam, n° mie 0697~1:J~,
26- 02- 2007: professeur technique adjoint de 38 classe 38
échelon (indice 650) AC : 1 mois 25 jours
KPAKQU N'tcha, n° mie 068569- K
05- 03- 2007: professeur technique adjoint de 1e classe 3e
échelon (indice 650) l'.C : 2 mois 04 jours.
BANESSE Amoukiyem Mç:lIlSamaS5o, n° mie 069948-E
WOGLO Komlanvi. n° mie 067396-N
19- 02- 2007: professeurs techniques adjoints de 38 classe
28 échelon (indice 600) AC : 1 an 01 mois 18 jours
THADDEE Akowavi Nouhoèdé. n° mie 059151-H
27-10- 2008: professeur technique adjoint de 38 classe 28
échelon (indice 600) AC : 1 an 09 mois 26 jours
TSONYADZI Koss; Lebene, n° mIe OS5428-H
06-11- 2006: professeur technique adjoint de 3e classe 1er
échelon (indice 550) AC: 1 an 10 mois 05 jours
MAGANAWE SmarL n° mie 059138- U
24-10- 2008: professeur technique adjoint de 3e classe 1er
échelon (indice 550) AC : 1 an 09 mois 23 jours.
Les intéressés sont élevés aux échelons et grade supé
KAKOU Pérézam. n° mie 069781- P,
KPAKOU N'tcha. n° mie 068569- K
01-01-2009: professeurs techniques adjoint de 3e classe
4" échelon (AC: épuisé)
01-01-2011: professeurs techniques adjoint de 28 classe
1er échelon (indice 750)
BANESSE Amoukjyem Mansamasso, n° mie 069948-E
WQGLO Komlanvi n° mie 067396-N
01-01-2008: professeurs techniques adjoints de 38 classe
a- échelon (AC épuisée)
01-01-2010: professeurs techniques adjoints de 3e classe
4e échelon
01-01-2012: professeurs techniques adjoints de
classe
1er échelon (indice 750)
THAOOEEAkowav; Noyhoèdé, n° mIe 059151-H
01-01-2009: professeur technique adjoint de 3e classe 3e
échelon (AC épuisée)
01-01-2011: professeur technique adjoint de 38 classe 48
z-
1er décembre 2012
55
TSONYADZI Kossi Lebene, n° mie OS5428-H
01-01-2007: professeur technique adjoint de 38 classe 2 8
échelon
MAGANAWE Smari. n° mie 059138- U
01-01-2009: TSONYADZI Kossi Lebene, n° mie 055428
H
10-01-2007: KAKOU Pérézam, n° mie 069781- P
01-01-2008: KPAKOU N'tcha, n° mie 068569- K
01-01-2008: BANESSEAmoukiyem Mansamasso, n° mie
069948-E
01-01-2008: WOGLO Komlanvi, n° mie 067396-N
01-01-2008: THADDEE Akowavi Nouhoèdé, n° mie
059151-H
01-01-2009: MAGNAWE Smari, n° mie 059138-U.
(indice 1900).
AKpATSAYawo Mawussé n° mie 059195-V
20-10-2009: professeurs d'EPS de 38 classe 48 échelon
(AC: épuisée)
28-10-2011 : professeurs d'EPS de 28 classe 18r échelon
(indice 1900).
compter du 18 r janvier 2009.
Arrrêté n° 3642/MFPRA du 26/11/12 - M. KPOGO Dodji
Koffi Biova, n° mie 066521 - T, employé de bureau perma
nent hors catégorie, titulaire de l'attestation de diplôme de
licence ès-lettre et sciences économies, options: sciences
économiques, session de juin 1999, de l'Université du
Bénin actuelle Université de Lomé, est nommé en qualité
de comptable de 2 8 classe 2 8 échelon stagiaire (catégorie
B-indice 850) à compter du 20 décembre 2011 et conserve
rapporté en ce concerne M. BABERIME Akata, n° mie
05604-R, l'arrêté n° 005571 MFPRA du 13 mars 2012.
portant avancement automatique d'échelon;
M. BABERIME Akata, n° mie 05604-R, psychologue du
travail de 2 8 classe 3e échelon (catégorie A2 - indice 1300),
titulaire de l'attestation de Diplôme d'Etudes Supérieures
Spécialisées (DESS), options: psychologie du travail, est
intégré dans la catégorie supérieure en qualité de psy
chologue du travail de 28 classe 1er échelon (catégorie A 1
indice 1300) à compter du 18 r mai 2011 et conserve son
affectation actuelle (section 610 du budget général)."
L'ancienneté dans la nouvelle catégorie est acquise à
compter du 25 avril 2010, date du dernier avancement au
tomatique d'échelon de l'intéressé dans son ancien corps
+ 10 mois 13 jours de bonification.
M. BABERIME Akata, n° mIe 05604-R, est élévé au 28
échelon de son grade (indice 1450) à compter du 12 juin
2011.
rapporté en ce qui concerne MM. TCHACONDO Mou
kaïla, n° mie 067356-E et AKPATSA Yawo Mawussé, n°
mie 059195-V, l'arrêté n° 9391 MFPRA du 06 juillet 2009,
portant nomination.
Les professeurs auxiliaires d'EPS de 38 classe 38 échelon
(catégorie A 1- indice 1600) ci- après désignés, du cadre
d'ancienneté dans
ce cadre, est nommé dans celui des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité de professeurs d'EPS de 38
classe 38 échelon (catégorie A 1- indice 1600) à compter
des dates suivantes et conservent leur affectation actuelle
(section 510 du budget général) +AC 1an:
20-10-2008: TCHACONDO Moukaïla n° mie 067356-E
28-10-2008: AKPATSA Yawo Mawussé n° mie 059195-V
L'lntéressé est élevé au 38 échelon de son grade (indice
950) à compter 07 septembre 2012 (AC: épuisée) :
TCHACONDO Moukaïla n° mie 067356-E
20-10-2009: professeurs d'EPS de 38 classe 48 échelon
(AC: épuisée)
28-10-2011 : professeurs d'EPS de 2 8 classe 18 r échelon
Arrêté n° 3644/MFPRA du 26/11/12 - M. AGBETSOA
MEDO Komlan Lébéné, n° mie 312850-L, instituteur auxi
liaire
des collèges de 2 8 classe 2 8 échelon (catégorie B-indice
850), du cadre des enseignants auxiliaires, qui a réuni
cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, est nommé
dans celui des fonctionnaires de l'enseignement en qua
lité d'instituteur de 28 classe 28 échelon (catégorie B-indice
850) à compter du 08 février 2012 et conserve son affec
tation actuelle (section 510 du budget général)+ AC 01 an
05 mois 01 jours.
Les intéressés sont élevés aux échelons et grade supé
rieur à compter du 07 septembre 2012 (AC: épuisée).
Arrêté n° 3646/MFPRA du 26111/12 - Est et demeure
rapporté en ce concerne M. AGOUDA Kabissa, n° mie
069263-T, les arrêtés nO I 9391 MFPRA du 06 juillet 2009,
et 33591 MFPRAdu 17 novembre 2010 portant nomination
et nomination (régularisation).
.
M. AGOUDA Kabissa, n° mie 069263-T, professeur au
xiliaire d'enseignement général de 38 c~ 28 échelon
(catégorie Al-indice 1450), du cadre dea':enseignants
auxiliaires, qui a réuni cinq (05) ans d'ancienneté dans
ce cadre, est nommé dans celui des fonctionnaires de
l'enseignement en qualité de professeur d'enseignement
général de 38 classe 28 échelon (catégorie Al-indice 1450)
56
è compter du 29 octobre 2008 et conserve son affectation
actuelle (section 510 du budget général) + AC 3mois 28
jours.
grade è compter des dates suivantes:
classe 3e échelon (AC : néant)
classe 4e
Arrêté n° 3647/MFPRA du 26/11/12 - Mme. GBEKA
Akouavi, n° mIe 035335-K, adjoint administratif principal
3" échelon (catégorie C- indice 1000), du cadre interminis
tériel des fonctionnaires de l'administration générale, est
promue au grade d'adjoint administratif de classe excep
tionnelle (indice 1050) à compter de 1er avril 2012.
Arrêté n" 3648/MFPRA du 26/11/12 - Sont et de
meurent rapportés en ce qui concerne les professeurs
auxiliaires d'enseignement général ci-dessous désignés,
les arrêtés nO" 939 ; 394 et 1703/ MFPRA des 06 juillet
2009, 02 février et 06 juin 2011, portant nomination:
N'KOUE Batée Boussou, n° mie 069757- P
KOKOU Kodjo, n° mie 069401- T
TAZO Mashoud Falilou, n° mie 069719- Z
1et décembre 2012
Les professeurs auxiliaires d'enseignement général de 3"
classe 3e échelon (catégorie A I - indice 1600) ci- après dé
signés, du cadre des enseignants auxiliaires, qui ont réuni
cinq (05) ans d'ancienneté dans ce cadre, sont nommés
dans celui des fonctionnairesde l'enseignement en qualité
de professeurs auxiliaires d'enseignement général de 3e
classe 3e échelon (catégorie A l - indice 1600) à compter
des dates suivantes et conservent leur affectation actuelle
(section 510 du budget général) + AC: 1an :
03-11-2008: N'KOUE Batée Boussou, n° mIe 069757- P
03-11-2008: KOKOU Kodjo, n° mIe 069401- T
27-10-2008: TAZO Mashoud Falilou, n° mIe 069719- Z
Les intéressés sont élevés aux échelons et grade su
périeurs à compter des dates suivantes:
N'KOUE Batée Boussou, n° mie 069757- P
KOKQU Kodjo. n° mie 069401- T
03-11-2009: professeurs d'enseignement général de 3"
classe 4" échelon (AC: épuisé) .
03-11-2011: professeurs d'enseignement général de 2e
classe 1e échelon (indice 1900)
TAZO Mashoud Falilou, n° mie 069719- Z
27-10-2009: professeur d'enseignement
général de 38 classe 4 e échelon (AC: épuisé)
27-10-2011: professeurs d'enseignement
général de 2e classe t- échelon (indice 1900)
Imp, Editogo
Dépôt légal n°,S'!;