Paris, le 16 mars 2012 Le Recteur de l`Académie de Paris

Paris, le 16 mars 2012
MINISTÈRE DE
L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA
JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Le Recteur de l’Académie de Paris,
Chancelier des Universités
MINISTÈRE DE
L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Affaire suivie par :
Arlette Caron – Martine Billaud
Division des Etablissements Privés
Bureau D.E.P.2.
[email protected]
[email protected]
Tél : 01 44 62 42 54
Télécopie : 01 44 62 42 26
à
Mesdames et Messieurs
les Inspecteurs chargés de circonscription
Mesdames les directrices,
Messieurs les directeurs
des écoles privées sous contrat
CIRCULAIRE n° :
12AN0088
Objet :
Stages de Remise à Niveau proposés aux élèves de CM1 et CM2 présentant
des difficultés en français et en mathématiques
Vacances de printemps 2012 et vacances d’été 2012
Réf. :
- Note ministérielle du 1 février 2008
- Circulaire ministérielle DAF D2 n° 12-100 du 23 f évrier 2012
er
Le dispositif de Stages de Remise à Niveau, concernant les élèves de CM1 et
CM2 présentant des lacunes importantes en français et mathématiques est
reconduit pour l’année 2012, dans les mêmes conditions que les années
précédentes.
L’évaluation des besoins se fera à partir d’un bilan de compétences dans ces
deux disciplines, effectué par le maître de la classe.
Les stages à mettre en place, sur la base de groupe de six élèves au
maximum, doivent se dérouler sur une durée hebdomadaire de 15 heures, à
raison de 3 heures par jour et selon le calendrier suivant :
• La première semaine des vacances de printemps, soit :
du 16 au 20 avril 2012
• Au début des vacances d’été, soit :
du 9 au 13 juillet 2012
• La dernière semaine des vacances d’été, soit :
du 27 au 31 août 2012
En tout état de cause, les stages de remise à niveau doivent se dérouler
en dehors du temps scolaire et du jour de prérentrée des enseignants.
Les modalités d’organisation des stages (regroupement par secteur, réseau…)
relèvent de votre initiative.
Les taux de rémunération des HSE (brut) sont les suivants :
Instituteur
Professeur des écoles classe normale
Professeur des écoles hors classe
21,61 €
24,28 €
26,71 €
Ces taux horaires de rémunération bénéficieront de l’exonération fiscale.
Aucun intervenant extérieur ne pourra être rémunéré pour cette activité.
Les demandes seront à adresser à la Division des établissements Privés –
D.E.P. 2, à l’aide des formulaires annexés selon le calendrier suivant :
Période
Date limite de retour des demandes
à la DEP2
Vacances de printemps
Lundi 26 mars 2012
Vacances d’été
Formulaires
Annexe 1 et 2
Annexe 3 et 4 (Juillet)
Annexe 5 et 6 (Août)
Vendredi 25 mai 2012
En cas de changement par rapport à votre demande initiale (enseignants
volontaires, élèves concernés, nombre de groupe envisagés ou ayant
fonctionné, changement de période, etc.), il convient d’informer, dans les
meilleurs délais la Division des Etablissements Privés (D.E.P.2), en
envoyant des formulaires rectificatifs.
Pour le Recteur de l’académie de Paris,
pour le Directeur des services départementaux de l’éducation nationale
et par délégation,
le Directeur académique des services de l’éducation nationale,
chargé du premier degré
Signé
Gérard DUTHY
Pièces jointes :
Annexe 1
Annexe 2
Vacances de PRINTEMPS
Vacances de PRINTEMPS
Enseignants volontaires
Elèves concernés
Annexe 3
Annexe 4
Vacances d’été - JUILLET
Vacances d’été - JUILLET
Enseignants volontaires
Elèves concernés
Annexe 5
Annexe 6
Vacances d’été - AOUT
Vacances d’été - AOUT
Enseignants volontaires
Elèves concernés
Annexe 7
Annexe 7 bis
Bilan de compétences
Bilan de compétences
en Mathématiques
en Français
Copie :
M. Canteneur (Diocèse)
M. Petit-Ohayon (Fonds Social Juif Unifié)