Maison des Associations Le Conseil Municipal a entériné

Maison des Associations
Le Conseil Municipal a entériné le projet de construction d’une maison des Associations en
remplacement de l’actuel Foyer Rural qui est devenu obsolète. Des demandes de subventions
ont été sollicitées auprès de divers organismes.
Stores Salle des Fêtes
Compte tenu de la dégradation importante des stores de la Salle des Fêtes place de la Mairie,
il a été décidé de demander des devis à différentes entreprises pour le remplacement de ceuxci.
Renouvellement contrat assurance groupe
Le Conseil Municipal a renouvelé le contrat d’assurance groupe concernant les employés
communaux, obligatoire dans la fonction publique territoriale.
Taxe d’Aménagement
Le Code de l’Urbanisme a modifié certaines taxes qui étaient en place lors du dépôt d’un
permis de construire, à savoir Taxe Locale d’Equipement, Taxe CAUE, Taxe Départementale
sur les espaces verts. Désormais, une seule taxe englobera celles-ci sous la dénomination de
Taxe d’Aménagement. Le Conseil Municipal a donc obligatoirement voté celle-ci au taux
minimum de 2 %.
Etude de sol maison du gestionnaire du camping
Une étude de sol était nécessaire avant d’effectuer la construction de la maison du
gestionnaire du camping. Le bureau d’Etude ALIOS de Toulouse a été retenu pour faire celleci.