Bulletin Stage 4X4 Dmc - Domaine des Mille Chênes

LES STAGES 4X4
BULLETIN D’INSCRIPTION
Joindre une photocopie de votre carte grise et le permis de conduire de chaque conducteur
NOM ......................................................................................................................................................
PRENOM ..............................................................................................................................................
ADRESSE ............................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................
TEL MOB ........................................................... FAX : ........................................................................
EMAIL :_________ ________________________ @______________________________________
MODELE 4X4 : …………………..…………………..…………..……...(3 ou 5 portes, boîte auto ou méca)
OPTIONS OU EQUIPEMENTS DU MODELE :
…………………...……………………………………...…….*
*Esp, Blocage différentiel Avt et/ou Ar, protections diverses, kits surélévation, treuil, snorkel, etc…
STE D’ASSURANCE : …………………………………………..… N° DE
CONTRAT :………….…………….
DATES DES SESSIONS 2013
DATE DE SESSION CHOISIE : (merci de cocher votre choix si cela n’a pas été fait)
Stages 4x4 : ❏ 3/03 ❏ 4/04
❏ 5/05 ❏ 2/06 ❏ 7/07 ❏ 8/09 ❏ 6/10 ❏ 3/11 ❏ 8/12
Montant du stage (cf grille de tarifs) : …………………………..
Passager(s) (cf grille de tarifs) ::….. x …….
Menu enfant (5 à 12 ans) :….x 12
Montant total TTC (1) ………………………………
Envisagez-vous d’arriver sur place la veille (cf liste des hébergements) : ❏ oui
Cf Liste des hébergement et plan d’accès sur www.lesmillechenes.com
❏ non
J'atteste avoir pris connaissance des conditions générales de vente et de
participation stipulées au dos de ce bulletin (ou en page 3/3 si ce bulletin vous
est transmis par fax ou email) et je m'engage à les respecter. Merci de retourner
ce bulletin pour confirmation à l’adresse stipulée au bas de cette page,
accompagné de votre règlement (1) par chèque à l’ordre de la « Sarl
Terrescale ».
Date : ……………………… Signature précédée de la mention "Lu et approuvé" :
Domaine des Mille Chênes est une marque de la Sarl Terrescale
1/2
32400 Termes d’Armagnac – www.lesmillechenes.com
[email protected] - Tél : 33 (0)5 62 69 21 66 – Fax : 33 (0)5 62 69 20 37
Site déclaré DDJS n°ET000256 – Licence d’agence LI 083 05 0004
LES STAGES 4X4
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PARTICIPATION
L’inscription d’un participant et/ou de ses passagers implique l’acceptation sans réserves des présentes
conditions générales de participation. Le Domaine des Mille Chênes est une marque de la Sarl Terrecale.
Inscriptions et annulations :
Article 1 : Sachant que nous limitons le nombre de stagiaires par session nous vous demanderons de bien
vouloir nous confirmer votre participation au minimum 15 jours avant la date de stage. La priorité sera donnée aux
premiers inscrits. Pour valider votre inscription il faudra nous retourner le bulletin d’inscription accompagné d’un
chèque, à l'ordre de la Sarl Terrescale, correspondant au montant total TTC (1) de votre inscription. La réception
de ces documents validera définitivement la réservation. (Bulletin d’inscription disponible sur simple demande).
Article 2 : En cas de désistement à plus de 15 jours de la date choisie, le participant pourra se voir proposer une
nouvelle date de session ou prétendre, s'il y a lieu, au remboursement des sommes engagées.
Article 3 : En cas de désistement à moins de 15 jours de la date de stage choisie, le participant ne pourra
prétendre à aucun remboursement des sommes engagées.
Article 4 : Le Domaine des Mille Chênes se réserve le droit d'annuler une session si le nombre de réservations
reste insuffisant (< 5 véhicules). Le participant pourra, au choix, considérer les sommes engagées comme la
garantie d’une prochaine réservation ou il sera remboursé.
Règlement interne du Domaine Tout-Terrain des Mille Chênes :
Article 1 : Vous évoluez sur le domaine privé et vous vous engagez à respecter le règlement que l'organisation
vous impose. Le participant doit se conformer aux conseils et consignes de sécurité dispensés dès le début du
stage par les moniteurs, notamment en ce qui concerne les accès aux zones tout-terrain et le comportement
sécurité à adopter sur les pistes. Aucune initiative de franchissement ne doit être prise sans l’aval du moniteur.
Article 2 : Chaque conducteur de véhicule est titulaire du permis de conduire B et déclare avoir souscrit toutes
les polices d’assurances appropriées, tant pour son véhicule que pour les passagers susceptibles de
l’accompagner pendant le stage. De plus chaque conducteur devra être en pleine possession de ses moyens
physiques et intellectuels pour participer aux activités.
Article 3 : Les participants s’engagent à respecter l’environnement, les abords, les installations et le matériel du
centre ainsi que toutes les personnes y évoluant à pied ou par tout autre moyen de locomotion.
Article 4 : Tout comportement irrespectueux ou dangereux pour eux-mêmes ou pour autrui sera immédiatement
sanctionné par une éviction sans que celle-ci ne donne droit à un remboursement ou une compensation. De plus
les éventuels dommages subis du fait de ce comportement irrespectueux seront à la charge du contrevenant.
Responsabilités :
Article 1 : Chaque conducteur est entièrement responsable de ses actes et des personnes qu'il transporte. Il est
conscient qu'il assume les risques inhérents à la circulation en milieu naturel et s'engage à en assumer l'entière
responsabilité sans mettre en cause, ni le Domaine des Mille Chênes, ni son personnel d’encadrement.
Article 2 : la location des pneumatiques tout terrain du centre tout terrain : ceci est un service mis à la
disposition des participants en cas de météo défavorable (4X4 réductés seulement). Le centre tout-terrain vous
remet une procédure de montage et démontage à respecter, mais chaque loueur assume les changements
pneumatiques. Dans tous les cas il reste responsable des manipulations opérées sur son véhicule.
Article 3 : contestations :Toutes contestations relatives à l’interprétation et à l’application de ces conditions de
participation seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Fréjus.
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