CAP INSOLITE GYROPODS – mineur CAP INSOLITE GYROPODS

CAP INSOLITE GYROPODS – mineur
CAP INSOLITE GYROPODS – mineur
(SARL Sport Distribution – 6 av W Churchill 622223 SAINTE CATHERINE)
(SARL Sport Distribution – 6 av W Churchill 622223 SAINTE CATHERINE)
Je, soussigné(e)
Responsable Légal de
Je, soussigné(e)
Responsable Légal de
autorise mon enfant à pratiquer le Gyropode, et atteste qu’il est
physiquement apte à la pratique d’activités physiques telles que
le Gyropode, et/ou toutes autres activités ludo-sportives
proposées par Cap Insolite.
J’ai bien noté qu’il est de ma responsabilité d’accepter la pratique
des activités proposées à mon enfant, et que dans le cas de
passage sur Voie Publique, seul le code de la route prévaut. Je
reconnais que mon enfant est assuré en responsabilité civile. Je
dégage Cap Insolite et ses organisateurs de toute responsabilité
en cas d’accident, quel qu’en soit l’origine, et déclare avoir une
assurance pour cela. La signature de ce document entraine de fait
mon acceptation des Conditions générales et particulières de
ventes* et de réalisations des animations et circuits de marque «
Cap Insolite Gyropods »
autorise mon enfant à pratiquer le Gyropode, et atteste qu’il est
physiquement apte à la pratique d’activités physiques telles que
le Gyropode, et/ou toutes autres activités ludo-sportives
proposées par Cap Insolite.
J’ai bien noté qu’il est de ma responsabilité d’accepter la pratique
des activités proposées à mon enfant, et que dans le cas de
passage sur Voie Publique, seul le code de la route prévaut. Je
reconnais que mon enfant est assuré en responsabilité civile. Je
dégage Cap Insolite et ses organisateurs de toute responsabilité
en cas d’accident, quel qu’en soit l’origine, et déclare avoir une
assurance pour cela. La signature de ce document entraine de fait
mon acceptation des Conditions générales et particulières de
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Cap Insolite Gyropods »
Je reconnais aussi avoir été informé qu’en France, la réglementation
applicable à la circulation des Gyropodes reste les dispositions du Code
de la Route relatives aux piétons, à savoir les articles R 412-34 à R 413
43.
Je reconnais aussi avoir été informé qu’en France, la réglementation
applicable à la circulation des Gyropodes reste les dispositions du Code
de la Route relatives aux piétons, à savoir les articles R 412-34 à R 413
43.
Fait à ……………………………, le ……/……/………
Signature :
Fait à ……………………………, le ……/……/………
Signature :
(*Disponible sur notre site web, ou sur simple demande).
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CAP INSOLITE GYROPODS – mineur
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(SARL Sport Distribution – 6 av W Churchill 622223 SAINTE CATHERINE)
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Je, soussigné(e)
Responsable Légal de
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autorise mon enfant à pratiquer le Gyropode, et atteste qu’il est
physiquement apte à la pratique d’activités physiques telles que
le Gyropode, et/ou toutes autres activités ludo-sportives
proposées par Cap Insolite.
J’ai bien noté qu’il est de ma responsabilité d’accepter la pratique
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Je reconnais aussi avoir été informé qu’en France, la réglementation
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de la Route relatives aux piétons, à savoir les articles R 412-34 à R 413
43.
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Fait à ……………………………, le ……/……/………
Signature :
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(*Disponible sur notre site web, ou sur simple demande).
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