guide pratique 2006 à l `usage des entreprises en lorraine

GUIDE
PRATIQUE
2006
À L’ U S A G E D E S E N T R E P R I S E S E N L O R R A I N E
2
3
Remerciements
Les partenaires du REEL (l’ADEME Lorraine, l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, l’AREL et la
DRIRE Lorraine) ainsi que la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Moselle remercient
les personnes qui ont contribué à la rédaction de ce document, et en particulier :
Monsieur Olivier BENOIT - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Monsieur Olivier BERTRAND – CCI de la Moselle
Monsieur Cédric BOURILLET - Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche
et de l’Environnement Lorraine
Monsieur Julien CAILHOL - Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche
et de l’Environnement Lorraine
Monsieur Michaël CLEMENT - Agence Régionale de l’Environnement en Lorraine
Madame Marie-Christine DORST - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise
de l’Energie Lorraine
Monsieur Benoît EVRARD - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Monsieur Xavier FLAMENT - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Madame Anne-Laure HANFF - CCI de la Moselle
Madame Valérie LAMBOTTE - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Madame Francine LAROSA - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Mademoiselle Coralie LE MERRER - étudiante en environnement à Metz
Monsieur Franck NASS - Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et
de l’Environnement Lorraine
Monsieur Christophe REIF - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Monsieur Philippe RICOUR - Agence de l’Eau Rhin-Meuse
Monsieur Eric SCHANG - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie Lorraine
Monsieur Jacques SZERMAN - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise
de l’Energie Lorraine
ENVIROGUIDE 2006
OUVRAGES DÉJÀ PARUS :
Directeur de la publication : Mireille WAGNER, Directeur Général
de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Moselle
•Enviroguide 95 (décembre 1994)
Dépôt légal : mars 2006
•Recycler, Eliminer, Valoriser – le pratique à l’usage des industriels (mai 1996)
Conception et réalisation : Républicain Lorrain - CCI 57
•Recycler, Eliminer, Valoriser – guide des entreprises spécialisées (juin 1997)
Rédaction : Anne-Laure HANFF - Olivier BERTRAND
•Gestion Interne des Déchets (décembre 2001)
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Guide
pratique à
l’usage des
entreprises
en Lorraine
Une initiative de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, de
l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie – Délégation Lorraine, de l’Agence Régionale
de l’Environnement en Lorraine, de la Direction
Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de
l’Environnement de Lorraine et de la Chambre de
Commerce et d’Industrie de la Moselle
6
7
Sommaire
Avertissement
page
9
Editorial
page
11
1
La législation des Installations Classées
pour la Protection de l’Environnement
page
12
2
Les déchets
page
28
3
Les sols et sous-sols
page
52
4
L’ e a u
page
64
5
L’ a i r
page
88
6
Le bruit
page 104
7
Les risques industriels
page
8
Le management environnemental
page 134
9
Pour aller plus loin
page 148
110
10 Utilisation rationnelle de l’énergie
page 160
11
page 172
Les partenaires de l’environnement
Bibliographie
page 194
8
9
Avertissement
L’Enviroguide 2006 est un guide synthétique et instructif présentant
l’ensemble des textes réglementaires relatifs à l’environnement. Ainsi,
les entreprises ou encore les collectivités territoriales y trouveront de
nombreuses informations tout au long des chapitres relatifs aux thèmes
de la législation des Installations Classées pour la Protection de
l’Environnement, des déchets, des sols et sous-sols, de l’eau, de l’air,
du bruit, des risques industriels, de l’utilisation rationnelle de l’énergie,
du management environnemental ou encore quelques notions se
rattachant au développement durable.
Enfin, le dernier chapitre « les partenaires de l’environnement »
présente une liste non exhaustive de différents acteurs susceptibles
d’apporter une aide à la résolution des problèmes rencontrés par les
entreprises.
Mise en garde :
L’Enviroguide 2006 ne se substituant en rien à la réglementation en
vigueur, il ne pourra être mis en avant en cas de problèmes d’ordre
réglementaire. Aussi, les auteurs et les financeurs n’engagent pas
leur responsabilité en cas d’éventuels litiges.
Enfin, l’ensemble des adresses et des sites Internet cités dans ce guide
constitue une liste non exhaustive.
10
Editorial
11
ETTE SECONDE ÉDITION MISE À JOUR DE
«L’ENVIROGUIDE», PRÉSENTE DE MANIÈRE SYNTHÉTIQUE
LES ENJEUX ET LA RÉGLEMENTATION ACTUELLE EN MATIÈRE D ’ ENVIRONNEMENT , AINSI QUE
LES ACTEURS INSTITUTIONNELS DANS CE DOMAINE .
C ET TE
ACTION S ’ INSCRIT DANS LE CADRE DU
(REEL)
QUI VISE À PROMOUVOIR LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL , AMÉLIORER L’ INFORMATION
R ÉSEAU E NVIRONNEMENT E NTREPRISES L ORRAINES
ENVIRONNEMENTALE ET FAIRE CONNAÎTRE LES TECHNOLOGIES PROPRES DANS LES ENTREPRISES
LORRAINES .
CE
DOCUMENT TRAITE DE L’ ENSEMBLE DES THÉMATIQUES ENVIRONNEMENTALES
SOLS , DÉCHETS ,
ICPE,
:
AIR , EAU , BRUIT ,
ETC . I L EST ILLUSTRÉ PAR DES EXEMPLES DE BONNES PRATIQUES , DES CONSEILS ,
DES INFORMATIONS DESCRIPTIVES CONCRÈTES .
I L S ’ ADRESSE
AUX ENTREPRISES POUR LESQUELLES LES PRÉOCCUPATIONS ENVIRONNEMENTALES SONT
DÉSORMAIS OMNIPRÉSENTES AINSI QU ’ AUX ACTEURS PUBLICS QUI INTÈGRENT L’ ENVIRONNEMENT
DANS LEURS POLITIQUES .
A INSI ,
LES CONCEPTEURS DE CET OUVRAGE
• L’A GENCE DE L’E NVIRONNEMENT
(ADEME),
:
ET DE LA
M AÎTRISE
DE L ’E NERGIE
– D ÉLÉGATION L ORRAINE
• L’A GENCE DE L’E AU R HIN -M EUSE (A.E.R.M.),
• L’A GENCE R ÉGIONALE DE L’E NVIRONNEMENT EN L ORRAINE (A.R.E.L.),
•
LA
C HAMBRE
•
LA
D IRECTION R ÉGIONALE DE L’I NDUSTRIE , DE LA R ECHERCHE ET DE L’E NVIRONNEMENT DE L ORRAINE
DE
C OMMERCE
ET D ’I NDUSTRIE DE LA
M OSELLE (C.C.I.M.),
(D.R.I.R.E.),
ONT SOUHAITÉ MET TRE À LA DISPOSITION DES ENTREPRISES CET OUTIL D ’ INFORMATION ET D ’ AIDE À
LA DÉCISION , DESTINÉ NOTAMMENT À FAVORISER L’ ACCÈS AUX DÉMARCHES ENVIRONNEMENTALES
ET À LEURS DIFFÉRENTES COMPOSANTES .
IL
EST DESTINÉ À DONNER DES REPÈRES SANS PRÉTENDRE À L’ EXHAUSTIVITÉ ET NE SE SUBSTITUE EN
AUCUN CAS AUX DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES EN VIGUEUR .
L ES CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES ÉVOLUENT CHAQUE JOUR . I L EN EST DE MÊME DES BÉNÉFICES
QUE LES ENTREPRISES PEUVENT TIRER DE L’ INTÉGRATION DE CES QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES
DANS LEUR STRATÉGIE ET LES ACTEURS DE L’ ENVIRONNEMENT SAVENT BIEN QU ’ UNE VEILLE PERMANENTE
RESTE NÉCESSAIRE .
PARCE
QUE CHAQUE ENTREPRISE EST DÉSORMAIS ACTRICE DE L’ ENVIRONNEMENT ET RESPONSABLE DE
SES REJETS , CET OUTIL MÉTHODOLOGIQUE PEUT LUI PERMET TRE DE MIEUX COMPRENDRE LES ENJEUX
ET D ’ AGIR EFFICACEMENT .
L ES
CONSEILLERS ENVIRONNEMENT DE NOS DIFFÉRENTS ORGANISMES SONT À VOTRE DISPOSITION
POUR RÉPONDRE À TOUTES VOS QUESTIONS ET COMPLÉTER VOTRE INFORMATION .
N’ HÉSITEZ
LES CONTACTER .
B ONNE
LECTURE À TOUTES ET À TOUS .
P H I L I P P E ROBERT
D A N I E L BOULNOIS
J É R Ô M E GOELLNER
D ÉLÉGUÉ R ÉGIONAL
D IRECTEUR
D IRECTEUR R ÉGIONAL
ADEME
A.E.R.M.
D.R.I.R.E.
P HILIPPE GUILLAUME
D ANIEL BEGUIN
P RÉSIDENT
P RÉSIDENT
C.C.I.M.
A.R.E.L.
PAS À