REGLEMENT INTERIEUR « CGSV La Vaillante » Voreppe

REGLEMENT INTERIEUR
« CGSV La Vaillante » Voreppe
PREAMBULE
Le présent règlement complète les statuts de l'association « CGSV La Vaillante » de Voreppe.
Il a été adopté en séance, par le Conseil d’Administration.
Tous les adhérents et les représentants légaux des adhérents mineurs sont tenus d’adhérer et de
respecter ce règlement.
Article 1 : Inscription
L'inscription au club de tout gymnaste implique
 le paiement de la cotisation annuelle correspondant à son niveau de pratique au moment de
l'inscription,
 la fourniture d'un certificat médical et de la fiche d'inscription dûment remplie,
 l'acceptation et le respect des statuts du club et du présent règlement.
La priorité est donnée aux réinscriptions.
Des animations d’été sont programmées pour donner la possibilité aux enfants qui le souhaitent, de
pratiquer à un essai.
Article 2 : Cotisation
La cotisation n'est ni remboursable, ni transmissible et ne présume en rien de l'assiduité du
gymnaste. En cas de problème de santé (sur présentation d'un certificat médical), ou en cas de
d'événement familial important (déménagement) le conseil d'administration de l'association pourra
statuer sur un remboursement éventuel qui restera toutefois exceptionnel. Quelle que soit la date de
la demande de remboursement, la licence UFOLEP ne peut pas être remboursée.
Si la demande est jugée recevable, le remboursement sera fait selon le schéma suivant :
 Demande reçue avant la fin décembre : remboursement de 2/3 de l'adhésion à l'association
 Demande reçue entre janvier et fin mars : remboursement d’1/3 de l'adhésion à l'association
 Demande reçue après le 1er avril : aucun remboursement
Article 3 : Responsabilité, Assurances
En cas d'accident corporel survenu pendant l'entraînement en l'absence des parents, ceux-ci
reconnaissent le droit à l'entraîneur responsable ou aux membres du conseil d'administration de
prendre toutes les mesures d'urgence qu'ils jugeront nécessaires pour assurer la sécurité du
gymnaste en tenant compte des informations portées sur la fiche individuelle d'inscription.
La responsabilité du club est assurée uniquement dans la salle et pendant la durée des
entraînements et la durée de la prestation en compétition. Les licenciés sont sous la responsabilité
des parents durant les temps d'attentes et les trajets.
L’assurance APAC du Club prend en charge les frais sur présentation de justificatifs, à 100%, audelà du remboursement du régime général et de l’éventuelle complémentaire. S’il le désire, à titre
personnel, l’adhérent peut contracter une assurance à un niveau d’indemnisation supérieur à la
garantie de base.
Le formulaire de déclaration d'accident complété par l’entraineur, validé par un membre du comité
directeur, accompagné d’un constat médical délivré par un médecin, sont communiqués à l’APAC,
dans les 48 heures.
Article 4 : Accompagnement des mineurs
Les gymnastes mineurs seront conduits et repris sous la responsabilité d’un représentant légal.
L’accompagnant devra s'assurer de la présence de l'entraîneur, seul habilité à prendre en charge les
gymnastes de son groupe. En dehors des heures et des lieux d'entraînement et en cas d'absence de
1/4
Indice 2 du 17/06/2013
prise en charge par l'entraîneur, le club ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un accident
ou incident survenant à un gymnaste ou provoqué par un gymnaste.
Toutefois, l’entraineur ne peut laisser partir un mineur seul, en fin d’activité.
Article 5 : Entraînement
Les entrainements ne peuvent avoir lieu s’il n’y a pas au moins un entraineur diplômé, ou un membre
du Conseil d’Administration majeur dans la salle.
Seuls les gymnastes inscrits au club ou, licencié UFOLEP autorisé par un membre du bureau,
peuvent participer aux séances d'entraînement.
Des changements de groupes ou d'horaires peuvent éventuellement intervenir au cours de la saison.
Ils resteront limités et seront soumis à l'approbation du président. Chaque gymnaste devra se
conformer aux horaires d'entraînement.
En dehors de leurs cours ou des situations de remplacement d’urgence, les interventions des aides
entraineurs sont planifiés, en temps et en nombre une semaine avant.
Le matériel est installé, monté et démonté par le groupe d'entraînement, suivant les instructions des
entraîneurs. Le matériel doit être respecté. A la fin de chaque séance, les adhérents doivent ranger
le matériel aux endroits prévus. Aucune manipulation de matériel ne doit être faîte sans l'accord ni la
présence de l'entraîneur.
Article 6 : Les entraineurs
Les entraîneurs :
 font respecter le règlement intérieur,
 ouvrent la salle de gymnastique,
 commencent et terminent les cours à l'heure,
 font mettre en place et ranger le matériel,
 éteignent l'éclairage mettent les locaux sous alarme et les ferment,
 préviennent les gymnastes et le bureau en cas d'indisponibilité et organisent leur
remplacement temporaire le cas échéant.
 constatent toute dégradation et renseignent la main courante.
 Assurent la sécurité à l’intérieur du gymnase
Les coordonnées des entraîneurs sont communiquées en début d'année à chaque groupe.
Article 7 : Compétitions et autres manifestations
L'entraîneur a la charge de sélectionner les participants et de composer les équipes. Leur décision,
validée par le bureau est sans appel et ne peut être contestée.
Les frais engendrés par les compétitions (hors frais d’engagement pris en charge par le club), sont à
l'entière charge du gymnaste ou de ses représentants légaux. Pour les finales nationales, le club
essaiera dans la mesure du possible de prendre en charge tout ou partie des frais d'hébergement
des gymnastes, juges et entraîneurs.
Les adhérents sont tenus de participer aux compétitions auxquelles ils sont préparés et inscrits.
Aucun désistement ne sera toléré sauf cas de force majeure ou de problème de santé (certificat
médical exigé).
Un chèque de caution sera exigé en début d’années pour pallier les absences injustifiées.
Le calendrier des compétitions est affiché dans les salles.
Les dates, heures et lieux des compétitions peuvent être modifiés. Quoiqu'il en soit, tous les détails
sont communiqués aux adhérents par convocation individuelle, au plus tard la semaine précédant
chaque compétition.
Article 8 : Accès à la salle de gym
Les adhérents ne sont admis dans les locaux que pendant leurs heures de cours.
Les parents des enfants en section "Eveils" sont sollicités pour participer aux cours, en fonction de
leur disponibilité et compétences.
Pour tous les autres cours, seuls les adhérents sont autorisés à accéder à la salle de gymnastique.
2/4
Indice 2 du 17/06/2013
Article 9 : Tenue vestimentaire
La participation aux entraînements nécessite une tenue vestimentaire correcte et appropriée:
justaucorps, short, sokol, (garçons), tee-shirt.
Les chaussures de ville et de sport sont strictement interdites dans l’enceinte de la salle.
L'entraînement se fera pieds nus ou en chaussons.
Pour les compétitions, le justaucorps d'équipe fourni par le club est obligatoire.
Sur le plateau, seul le survêtement du club peut être porté par les gymnastes participant aux
compétitions.
Ce survêtement est disponible en prêt, ou à la vente pour tous les adhérents et parents.
Article 10 : Comportement
Les adhérents doivent avoir un comportement correct dans les salles et les vestiaires.
Ils doivent être respectueux à l'égard des autres adhérents, des entraîneurs et cadres, des parents et
des visiteurs ou spectateurs.
Ils doivent en outre se présenter dans la salle de gymnastique: en tenue appropriée, les pieds
propres, les ongles coupés, les cheveux attachés, sans bijou, pas de torses nus.
Les consignes données par les entraîneurs doivent être respectées.
Il est interdit :
 de marcher chaussé sur les praticables ou sur les tapis,
 d'utiliser les agrès avant ou après le cours,
 de fumer, manger, mâcher du chewing-gum à l'intérieur des installations,
 de faire pénétrer un animal à l'intérieur des installations.
Article 11 : Propreté des locaux
Les équipements techniques sont entretenus soit par la mairie, soit par le club.
Un service de nettoyage à la charge de Mairie s’assure de la propreté des locaux
Les gymnastes, ainsi que leurs parents sont tenus de garder le gymnase propre et accueillant, en
prenant soin notamment de ne pas souiller ni dégrader le sol, les équipements, les vestiaires et les
toilettes.
L'usage des vestiaires est exclusivement réservé aux adhérents avant et après leur séance
d'entraînement. Ils sont formellement interdits aux adultes.
Les adhérents doivent veiller à récupérer toutes leurs affaires à la fin de chaque entraînement.
L'association ne sera pas tenue pour responsable de la perte ou le vol d'effets personnels.
Tout mauvais fonctionnement doit être signalé aux entraîneurs. Chaque incident doit être consigné
sur la main courante.
Article 12 : En cas d’accident
En cas d'accident, l'entraîneur du cours est tenu de prévenir les personnes concernées dans l'ordre
suivant:
 en fonction de la gravité, les pompiers,
 puis les parents,
 puis le Président de l'association ou un membre du Bureau,
Chaque accident doit être consigné sur la main courante.
Article 13 : En cas de vol
Il est recommandé aux adhérents de ne pas susciter les tentations et par conséquent de ne pas
amener au gymnase et/ou laisser dans les vestiaires des bijoux, des objets de valeurs, de l'argent.
L'association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol avant, pendant et après les
heures d'entraînement. Aucune police d'assurance ne couvre l'association et ses adhérents contre le
vol.
Chaque incident doit être consigné sur la main courante.
Article 14 : Activités connexes
3/4
Indice 2 du 17/06/2013
« CGSV La Vaillante »Voreppe outre la pratique de la gymnastique et de l’éducation physique est
amenée à prendre toutes initiatives propres à la formation physique et morales de la jeunesse, des
adultes et des personnes à mobilité réduite et aussi à organiser des manifestations pour soutenir son
activité.
Article 15 : Participation des bénévoles à la vie du club
« CGSV La Vaillante »Voreppe a besoin de bénévoles pour faire vivre l’activité principale mais aussi
les activités connexes.
Les uns et les autres sont recrutés sur la base du volontariat.
Les adhérents volontaires, ayant l’âge requis, pour des activités de jugement et d’aide à
l’entrainement font acte de candidature au plus tard en septembre ; lors de l’Assemblée Générale
pour leur participation au Conseil d’Administration.
Article 16 : Publicité et activités commerciales
Toute publicité et / ou toute propagande politique, religieuse, raciale, commerciale sont
rigoureusement interdites à l'intérieur des installations pendant les créneaux horaires attribués à
l'association. Seule la publicité des sponsors de l'association est autorisée.
Toute vente d'objets ne pourra se faire qu’exceptionnellement avec l'autorisation formelle du Bureau.
Article 17 : Droit à l’image
Les adhérents et les représentants légaux des adhérents mineurs autorisent l'association à prendre
des photos et des vidéos durant les entrainements, les compétitions et les manifestations organisées
par le club, et à les publier dans la presse, sur les panneaux d’affichage et sur le site Internet du club.
Article 18 : Invités
Toute association invitée ou participant à une compétition ou à une activité organisée par « CGSV La
Vaillante »Voreppe ou utilisant les locaux doit se conformer au présent règlement.
Article 19 : Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur peut être modifié et ratifié par le Conseil d'Administration dès lors que 50%
des membres sont présents.
Article 20 : Sanctions
Le non respect du règlement intérieur, de même que toute action de nature à porter préjudice moral
ou matériel à l'association ou à ses membres, ou tout comportement contraire aux statuts ou aux
valeurs portées par l'association peut entraîner l'exclusion de l’adhérent, temporaire ou définitive,
sans remboursement de la cotisation.
A Voreppe le17 juin 2013
Le Président
4/4
Le Secrétaire de séance
Indice 2 du 17/06/2013