AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR LA CONDUITE ADAPTEE

Coubert le : 20.09.94
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR LA CONDUITE
ADAPTEE
BOULONGNE D, BLONDEL P, FAKACS C, LEGALL M, PAWLOWSKI P, DURNEZ J, LAURENCOT E, BOSSION A.
CRN-CRF COUBERT
77170 COUBERT
Tel : (1) 64.42.21.09
Fax : (1) 64.42.20.32.
La conduite automobile est pour la personne handicapée une condition indispensable à son autonomie
sociale et professionnelle.
1 - LA LEGISLATION :
Je ne reviendrai pas sur la Législation dont a parlé Madame GUILBOT de l'INRETS (Institut National de la
Recherche sur les Transports et la Securite), simplement, disons que la conduite d'un véhicule suppose
que le conducteur soit juridiquement et physiquement apte. L'obtention et le maintien du permis de
conduite sont soumis à une législation française et à des directions européennes qui fixent, les cas dans
lesquels l'aptitude physique doit ou peut être vérifiée.
2 - LES MODALITES PRATIQUES :
Voyons dès maintenant la conduite à tenir pour l'obtention ou la régularisation du permis de conduire :
2-1 Bilan des capacités et des incapacités fonctionnelles et intellectuelles par le Médecin et l'ergothérapeute.
2-2 Inscription à la Préfecture du lieu de Résidence ou d'Hospitalisation.
2-3 S'adresser à une auto-école spécialisée pour tester les capacités et prendre les cours de conduite.
2-4 Passer devant une commission médicale qui va définir d'aptitude et aménagements nécessaires.
2-5 Passer le permis sur un véhicule adapté.
(La pratique seule si c'est une régularisation pour quelqu'un déjà titulaire du permis B).
2-6 Parallèlement, il faut se procurer le véhicule, trouver les financements pour celui-ci et pour les
aménagements. Si l'on veut bénéficier des différentes aides possibles, il faut prévoir un devis pour la
voiture qui peut dans certains cas être partiellement ou même totalement pris en charge et aussi pour
l'aménagement. Le dernier devis sera fait par l'un des représentants local ou régional des quelques grandes
entreprises spécialisées en France.
3 - LES AIDES FINANCIERES :
Les aménagements coûtent chers. Il n'y a pas de prise en charge Sécurité Sociale automatique (par
inscription au TIPS Tarifs Interministériels de Prestations Sanitaires par exemple).
Il y a quelques années, le taux de TVA a été réduit pour certains aménagements de véhicule et adaptations
pour la conduite a un taux minimal de 5,5 % (Arrêté du 5/02/91).
Le taux de TVA avait été réduit de 22 % à 18,6 % (pour l'achat d'un véhicule si l'aménagement represente
plus de 15 % du coût). Mais actuellement tous les véhicules sont passés à 18,6 % Cette mesure qui était
intéressante n'est plus spécifique aux personnes handicapées.
Les financements possibles sont :
3-1 En général (c'est à dire si il n'y a pas une liaison entre la conduite et le travail).
- Les CPAM peuvent intervenir dans le cadre des prestations légales (en fonction des fonds limités dont
elles disposent).
- Dans certains cas, le Conseil Général peut aussi intervenir.
3-2 En fait les financements sont beaucoup plus faciles si il y a un emploi et que le véhicule est nécessaire pour
le maintien dans l'emploi ou pour trouver un emploi. Alors interviennent :
- La COTOREP au titre de l'Allocation Compensatrice pour frais professionnels qui est fonction
des revenus.
- L'AGEFIPH peut apporter un complément dans les mêmes conditions. Le financement de
l'aménagement de poste peut remonter jusqu'au déplacement du domicile au lieu de travail si un véhicule
adapté est justifié.
3-3 Au chapitre financier notons, que les personnes titulaires d'une carte d'invalidité de 80 % ou plus sont
exonérées de la vignette. Il existe aussi des facilités de stationnement pour les porteurs d'un macaron GIG
ou GIC (La demande est à faire à la DDASS).
NB : Théoriquement aucune sur-prime ne doit être demandée de la part de l'assurance à une personne
handicapée.
4 - LES AMENAGEMENTS DU VEHICULE :
En fonction de l'évaluation des incapacités de la personne, la commission médicale va fournir à partir d'une
liste non limitative des aménagements possibles, ceux qui sont nécessaires pour une personne déterminée.
La décision d'agrément de l'aménagement sera prise par l'inspecteur au moment de l'examen. Un certain
nombre des dispositifs sont agrées par les Mines.
5 - LES PRINCIPES DE L'AMENAGEMENT D'UN VEHICULE :
Pour simplifier la demande nous allons redéfinir certains points.
5-1Qu'est ce que conduire ?
5-1-1 L'accès : c'est tout d'abord pouvoir entrer dans le véhicule et avoir accès au poste de conduite. Nous
en dirons quelques mots bien que ce ne soit pas l'objet principal de notre intervention. Il faut pouvoir
monter dans le véhicule et monter son fauteuil roulant si nécessaire. Il existe des dispositifs qui facilitent :
- Les transferts du fauteuil au véhicule (sièges pivotants mécaniques, électriques, appareil de
transfert).
- Le chargement du fauteuil roulant dans le véhicule, dans le coffre ou sur le toit.
Il est possible aussi de monter dans le véhicule en fauteuil roulant si des conditions d'arrimage de celui-ci
soient respectées. Nous ne parlerons pas ici des aménagements pour l'accès du véhicule en fauteuil
roulant.
- L'ouverture de la portière : il existe des dispositifs spécifiques pour les amputés de membres
supérieurs notament.
5-1-2 Une fois au poste de conduite , un certain nombre d'opérations sont nécessaires.
- Mettre en marche le véhicule,
- Contrôler la direction de façon constante et fiable.
- Accélérer et freiner.
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- Changer de vitesse (si la boite n'est pas automatique).
- Contrôler les commandes annexes (6 sont obligatoires) :
* Le clignotant,
* Eclairages codes et phares.
* Avertisseur,
* Essuie-glaces et lave-glaces.
- Utiliser un frein de parking.
- Il faut aussi, pour voir ce qui se passe à droite et à gauche (pour les personnes qui peuvent avoir
une rotation limitée du rachis cervical, des rétroviseurs adaptés sont nécessaires).
- D'autres commandes annexes ne sont pas obligatoires mais peuvent être utiles :
* Ouverture et fermeture des glaces, chauffage...
- Signalons aussi des appareils de demandes d'aides : téléphone de voiture, panneaux originaux de
détresse avec sigle.
6 - LES PRINCIPAUX DISPOSITIFS :
6-1 Pour se diriger :
- La boule au volant et les autres adaptations si pas de préhensions, fourchette pivotante, dispositif
pour prothèse,
- La direction assistée (d'origine ou ajoutée avec des réductions d'effort importants jusqu'à 300
grammes),
- La direction au pied (disque podal assisté pied gauche fixé),
- Le joystick.
6-2 Pour accélérer et pour freiner :
-
Manette séparée,
Mono-manette (manette, poignée ou leviers),
Cercle sur le volant,
Cercle sous le volant,
Pédale de frein rapprochée, décalée ou inversée,
Assistance électromagnétique ou électro-pneumatique;
6-3 Pour changer de vitesse :
- Embrayage à commande, mécanique ou manuelle,
- Embrayage automatisé (Drivematic), Servo-embrayage (Guido-Simplex), K Matic (Kempf),
- Boite de vitesse automatique d'origine avec levier plus ou moins adapté.
6-4 Pour les commandes annexes :
-
Contact et démarreur à commande électrique,
Fonction principale, clignotants, avertisseurs sonore et lumineux, essuie et lave-glace.
Fonction secondaire : lève-vitres, autoradio, toit ouvrant...
Ouverture des portières.
Nous ne rentrerons pas ici dans les détails mais les adaptations vont de la prolongation ou du déplacement
des manettes ou boutons existants, au regroupement près du volant ou sur le volant à côté de la boule.
Il existe aussi des dispositifs à infrarouges, à commande vocale, ou à commande au genou ou au pied.
6-5 Ceinture de sécurité : les systèmes habituels peuvent être remplacés par un harnais ou par un baudrier
fixé sur la portière.
6-6 Les appareils pour demander de l'aide.
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7 - QUELQUES EXEMPLES D'ADAPTATION.
7-1 ATTEINTE D'UN MEMBRE SUPERIEUR :
- Boule au volant, côté valide sans prothèse, côté invalide avec prothèse.
- Frein de parcage côté valide.
- Boite de vitesse automatique, sans prothèse.
- Commande secondaire au volant, codes phares aux pieds, avertisseurs au genou.
NB : si prothèse avec coude conservé, conduite normale avec prothèse adaptée.
7-2 ATTEINTE DES DEUX MEMBRES SUPERIEURS :
Les objectifs sont :
- Une autonomie pour entrer dans le véhicule,
- Si atteinte des deux bras : conduite tout au pied.
- Si coude conservé, conduite avec le moignon et prothèse adaptée.
Les solutions :
-
Ouverture et fermeture de portière au pied et au genou,
Ceinture de sécurité fixée sur la portière,
Boite automatique, avec levier prolongé au pied,
Démarreur au pied,
Fonctions principales sur appui-tête et à la voix,
Fonctions secondaires, contact au genou,
Direction assistée par disque au plancher.
Si double amputation d'avant-bras : prothèse avec cupule sur boule au volant ou moignon sur encoche et
boite automatique.
7-3 ATTEINTE DU MEMBRE INFERIEUR GAUCHE :
- Supprimer l'embrayage avec l'embrayage automatique ou automatisé.
7-4 ATTEINTE DU MEMBRE INFERIEUR DROIT :
- Pour accélérer et freiner.
- Mettre une pédale d'accélérateur à gauche ou accélérateur à main.
NB : si prothèse du 1/3 inférieur de jambe bien adaptée, pédale normale pour l'accélération et frein à main.
7-5 ATTEINTE DES DEUX MEMBRES INFERIEURS :
Objectif : conduite tout à la main.
Solution : embrayage manuel ou automatique ou boite de vitesse automatique. Accélération et frein
principal à main.
7-6 ATTEINTE DE L'HEMICORPS DROIT :
Objectifs :
-
Supprimer le levier de vitesse,
Tourner le volant,
Utiliser les commandes électriques,
Utiliser le frein de parcage.
Solutions :
- Boite de vitesse automatique,
- Boule et commande électrique à la main gauche,
- Frein de parcage à gauche au tableau de bord et au plancher.
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7-7 ATTEINTE DE L'HEMICORPS GAUCHE :
Objectifs :
-
Supprimer l'embrayage,
Supprimer le levier de vitesse,
Tourner le volant,
Utiliser les commandes électriques sans lâcher le volant.
Solutions :
- Boule au volant avec commandes électriques ou volant à main droite.
- Boite de vitesse automatique.
7-8 ATTEINTE DES 4 MEMBRES : tétraplégie ou amputé.
Objectifs :
- Commander le contact et le démarreur,
- Diriger le véhicule,
- Passer le sélecteur,
- Utiliser le frein de secours,
- Contrôler les fonctions électriques,
- Accélérer et freiner.
Sans les membres inférieurs et avec ce qui reste au niveau des membre supérieurs.
Solutions :
-
Clé adaptée,
Démarreur aménagé,
Direction assistée avec boule ou fourche,
Boite automatique aménagée ou non,
Fonctions électriques, déverrouillée ou non,
Adaptation si tétraplégie basse, sinon commandes à la tête, à la voix,
Combiné monomanette pour le frein et accélérateur avec assistance de accélérateur ou du frein si
besoin.
- Un dispositif de Joystick est en cours de mise au point avec Kempf et Kerpape : direction,
accélération et freinage.
8 - AUTRES PROBLEMES :
- Problèmes rachidiens :
Adaptation du siège, prolongement des pédales, 2 miroirs pour les rétroviseurs latéraux.
- Limitation articulaire :
L'objectif est d'avoir accès aux commandes et d'être installé de façon à avoir une action efficace sur cellesci.
Prolongement des commandes, réglage du siège.
- Atteinte multiples des membres avec troubles de la coordination.
La décision est fonction de l'avis de la commission médicale qui peut s'entourer d'avis de spécialiste et
d'évaluation des capacités en simulation et/ou en situation.
Au total, de nombreuses solutions rendent accessibles la conduite à des personnes handicapées qui vont
être titulaires d'un permis B aménagé qui va porter la mention des aménagements imposés de la durée de
validité 1 à 5 ans ou illimité jusqu'à 60 ans.
Le coût de certaines adaptations est élevée et reste difficile à faire prendre en charge si il n'y a pas de
raisons professionnelles.
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LISTE DES PRINCIPAUX ADAPTATEURS :
- KEMPF Equipements
BP 57 , 67304 Strasbourg cedex
Tel : 88 69 62 67
et 1 rue Duranton , 75015 Paris
Tel : (1) 45 54 22 55
- PIMAS Orthopédie
6 bis avenue Rize, 69100 Villeurbanne
Tel : 78 80 91 67
- OKEY S.A
BP 28 ZA Hautes Garennes, 78570 Chanteloup Les Vignes
Tel : (1) 39 74 04 70
- ATELIER GUILLON
83170 Camps la Source
Tel : 94 80 82 96
- BROCHE EQUIPEMENT
Quartier du Grand Las, 84110 Rasteau
Tel : 90 46 15 01
- CEMA
24 rue Gambetta , 78800 Houilles
Tel : 39 68 93 53
- VENHAURD R.
147 avenue du Maréchal Foch, 92210 Saint Cloud.
Tel : (1) 47 71 83 80
- DRIVE MATIC
BP 90 - 18 ZI des Bruyères 92312 Sevres
Tel : (1) 45 34 28 37
- HANDI-CENTRE
ZI, Les Plantes, 18240 Savigny en Sancerre
Tel : 48 72 12 21
- CHARBONNIER
109 Avenue des Pyrénées, 33140 Villenave d'Ornon
Tel : 56 87 12 69
- IDEE MATIC SARL
18 rue Wolf Fenbuttel, 92310 Sevres
Tel : (1) 45 34 50 05
BIBLIOGRAPHIE :
- Aménagements des véhicules individuels pour personnes à mobilité réduites. Guide de 44 pages réalisé
par l'APF et le Club de Loisirs de Garches en 1991.
6
- Bossion A. Handicap moteur et conduite automobile. EMC Rééducation. 26 - 152 A.
- Cunin J.C. "L'aménagement de votre véhicule - Ouvrir de nouveau aux Espaces" VLM N°56 Paris Noc
et Dec 93 Pages 27 à 29.
- Genty M. La conduite automobile. Médecine de Rééducation et hémiplégies vasculaires. Frison Roche.
Paris Juin 94. Pages 175-178.
- Guillot M. Handicap et accès au droit de conduite.
- Kielxens C Strypstein E, Baten G. Hémiplégie vasculaire et conduite automobile.
- Pillods Sophie. Permis de conduite et incapacité motrice. VLM N°56 pages 22 à 26.
- Quelles démarches pour passer son permis de conduite. VLM N°56 Pages 56 et 24.
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2 - LES MODALITES PRATIQUES :
Voyons dès maintenant la conduite à tenir pour l'obtention ou la
régularisation du permis de conduire :
2-1 Bilan des capacités et des incapacités fonctionnelles et intellectuelles
par le Médecin et l'ergothérapeute.
2-2 Inscription à la Préfecture du lieu de Résidence ou d'Hospitalisation.
2-3 S'adresser à une auto-école spécialisée pour tester les capacités et
prendre les cours de conduite.
2-4 Passer devant une commission médicale qui va définir d'aptitude et
aménagements nécessaires.
2-5 Passer le permis sur un véhicule adapté.
(La pratique seule si c'est une
titulaire du permis B).
régularisation pour quelqu'un déjà
2-6 Parallèlement, il faut se procurer le véhicule, trouver les
financements pour celui-ci et pour les aménagements. Si l'on veut
bénéficier des différentes aides possibles, il faut prévoir un devis pour la
voiture qui peut dans certains cas être partiellement ou même totalement
pris en charge et aussi pour l'aménagement. Le dernier devis sera fait par
l'un des représentants local ou régional des quelques grandes entreprises
spécialisées en France.
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Qu'est ce que conduire ?
L'accès : c'est tout d'abord pouvoir entrer dans le véhicule et avoir accès au poste
de conduite. Nous en dirons quelques mots bien que ce ne soit pas l'objet principal
de notre intervention. Il faut pouvoir monter dans le véhicule et monter son fauteuil
roulant si nécessaire. Il existe des dispositifs qui facilitent :
- Les transferts du fauteuil au véhicule (sièges pivotants mécaniques,
électriques, appareil de transfert).
- Le changement du fauteuil roulant dans le véhicule, dans le coffre ou sur le
toit.
Il est possible aussi de monter dans le véhicule en fauteuil roulant si des conditions
d'arrimage de celui-ci soient respectées. Nous ne parlerons pas ici des
aménagements pour l'accès du véhicule en fauteuil roulant.
Une fois au poste de conduite, un certain nombre d'opérations sont nécessaires.
- Mettre en marche le véhicule,
- Contrôler la direction de façon constante et fiable.
- Accélérer et freiner.
- Changer de vitesse (si la boite n'est pas automatique).
- Contrôler les commandes annexes (6 sont obligatoires) :
* Le clignotant,
* Eclairage code et phares.
* Avertisseur,
* Essuie-glaces et laves glaces.
- Utiliser un frein de parking.
- Il faut aussi, pour voir ce qui se passe à droite et à gauche (pour les
personnes qui peuvent avoir une rotation limitées du rachis cervical, des rétroviseurs
adaptés sont nécessaires).
- D'autres commandes annexes ne sont pas obligatoires mais peuvent être
utiles :
* Ouverture et fermeture des glaces, chauffage...
- Signalons aussi des appareils de demandes d'aides : téléphone de voiture,
panneaux originaux de détresse avec sigle.
7 - QUELQUES EXEMPLES D'ADAPTATION.
7-1 ATTEINTE D'UN MEMBRE SUPERIEUR :
- Boule au volant, côté valide sans prothèse, côté invalide avec prothèse.
- Frein de parcage côté valide.
- Boite de vitesse automatique, sans prothèse.
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- Commande secondaire au volant, codes phares aux pieds, avertisseurs au genou.
NB : si prothèse avec coude conservé, conduite normale avec prothèse adaptée.
7-2 ATTEINTE DES DEUX MEMBRES SUPERIEURS :
Les objectifs sont :
- Une autonomie pour entrer dans le véhicule,
- Si atteinte des deux bras : conduite tout au pied.
- Si coude conservé, conduite avec le moignon et prothèse adaptée.
Les solutions :
- Ouverture et fermeture de portière au pied et au genou,
- Ceinture de sécurité fixée sur la portière,
- Boite automatique, avec levier prolongé au pied,
- Démarreur au pied,
- Fonctions principales sur appui-tête et à la voix,
- Fonctions secondaires, contact au genou,
- Direction assistée par disque au plancher.
Si double amputation d'avant-bras : prothèse avec cupule sur boule au volant ou moignon sur
encoche et boite automatique.
7-3 ATTEINTE DU MEMBRE INFERIEUR GAUCHE :
- Supprimer l'embrayage avec l'embrayage automatique en automatisé.
7-4 ATTEINTE DU MEMBRE INFERIEUR DROIT :
- Pour accélérer et freiner.
- Mettre une pédale d'accélérateur à gauche ou accélérateur à main.
NB : si prothèse du 1/3 inférieur de jambe bien adaptée, pédale normale pour l'accélération et frein à
main.
7-5 ATTEINTE DES DEUX MEMBRES INFERIEURS :
Objectif : conduite tout à la main.
Solution : embrayage manuel ou automatique ou boite de vitesse automatique. Accélération et frein
principal à main.
7-6 ATTEINTE DE L'HEMICORPS DROIT :
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Objectifs :
- Supprimer le levier de vitesse,
- Tourner le volant,
- Utiliser les commandes électriques,
- Utiliser le frein de parcage.
Solutions :
- Boite de vitesse automatique,
- Boule et commande électrique à la main gauche,
- Frein de parcage à gauche au tableau de bord et au plancher.
7-7 ATTEINTE DE L'HEMICORPS GAUCHE :
Objectifs :
- Supprimer l'embrayage,
- Supprimer le levier de vitesse,
- Tourner le volant,
- Utiliser les commandes électriques sans lâcher le volant.
Solutions :
- Boule au volant avec commandes électriques ou volant à main droite.
- Boite de vitesse automatique.
7-8 ATTEINTE DES 4 MEMBRES : tétraplégie ou amputé.
Objectifs :
- Commander le contact et le démarreur,
- Diriger le véhicule,
- Passer le sélecteur,
- Utiliser le frein de secours,
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- Contrôler les fonctions électriques,
- Accélérer et freiner.
Sans les membres inférieurs et avec ce qui reste au niveau des membre supérieurs.
Solutions :
- Clé adaptée,
- Démarreur aménagé,
- Direction assistée avec boule ou fourche,
- Boite automatique aménagée ou non,
- Fonctions électriques, déverrouillée ou non,
- Adaptation si tétraplégie basse, sinon commandes à la tête, à la voix,
- Combiné monomanette pour le frein et accélérateur avec assistance de accélérateur ou du
frein si besoin.
- Un dispositif de Joystick est en cours de mise au point avec Kempf et Kerpape : direction,
accélération et freinage.
8 - AUTRES PROBLEMES :
- Problèmes rachidiens :
Adaptation du siège, prolongement des pédales, 2 miroirs pour les rétroviseurs latéraux.
- Limitation articulaire :
L'objectif est d'avoir accès aux commandes et d'être installé de façon à avoir une action efficace sur
celles-ci.
Prolongement des commandes, réglage du siège.
- Atteinte multiples des membres avec troubles de la coordination.
La décision est fonction de l'avis de la commission médicale qui peut s'entourer d'avis de spécialiste
et d'évaluation des capacités en simulation et/ou en situation.
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AMENAGEMENTS DES VEHICULES
POUR LA CONDUITE ADAPTEE
BOULONGNE D, BLONDEL P, FAKACS C, LEGALL M, PAWLOWSKI P, DURNEZ J,
LAURENCOT E, BOSSION A.
CRN-CRF COUBERT
(CRAMIF)
Route de Liverdy
77170 COUBERT
Tel : (1) 64.42.20.35
Fax : (1) 64.06.66.06.
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