L`Agenda Solaire Enerplan : Nouvel outil pour les collectivités locales

ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE L’ENERGIE SOLAIRE
L’Agenda Solaire Enerplan :
Nouvel outil pour les collectivités locales
Face aux enjeux du changement climatique, l’Agenda Solaire propose aux collectivités de s’engager pour le
développement de l’énergie solaire sur leur territoire, dans une démarche de développement durable. Car
l’énergie solaire est un signe extérieur de développement durable, associant enjeu global et réponse locale, préservation
de l’environnement avec développement économique et de l’emploi local.
L’Agenda Solaire est le premier outil complet dédié aux collectivités qui propose une démarche, des actions et des
outils adaptés au développement du solaire sur le territoire.
A chaque collectivité pilote, il est proposé de s’engager dans un « agenda solaire », visant à définir un objectif
local de moyen terme, pour le développement du solaire sur leur territoire. Cet engagement, traduit en implication
progressive et en actions, doit permettre d’atteindre cet objectif, en mobilisant l’ensemble des acteurs
administratifs, économiques et sociaux. La « Boîte à idées – Boîte à outils » est là pour les accompagner.
Les objectifs :
La mise à disposition de « l’Agenda Solaire - Boîte à idées & outils » pour développer l’énergie solaire sur un
territoire, à destination des collectivités pilotes, vise à répondre à plusieurs attentes :
Répondre aux enjeux de l’effet de serre et de l’épuisement des énergies fossiles
Préparer les échéances du protocole de Kyoto, de la directive européenne portant sur 20% d’énergies
renouvelables pour 2020
Démultiplier l’action du programme « Plan Face Sud » national et inscrit dans la loi de programmation et
d’orientation pour l’énergie de 2005
S’associer aux dynamiques mises en place par les régions et certaines autres collectivités locales
Fournir des outils et des actions, sous forme d’un kit « prêt à l’emploi »,
Offrir une démarche progressive correspondant à un objectif politique local
Créer et mettre en œuvre une déclinaison locale personnalisée du programme et du Plan Soleil, tout en
offrant un cadre homogène qualitatif,
Cet outil peut être intégré dans une démarche plus globale (PLEE, Charte de l’environnement, Agenda 21, Plan Climat
territorial, etc.).
Une implication progressive pour généraliser l’usage :
En fonction du niveau d’engagement de la collectivité, il correspond des actions possibles et des outils. Chaque action
renvoie sur des outils spécifiques. Les actions sont hiérarchisées en fonction du degré d’implication de la collectivité.
Quel que soit le niveau d’implication, les actions développées par la collectivité renvoient implicitement à une
organisation et une planification en interne basée sur un agenda solaire.
Membre actif:
www.enerplan.asso.fr
Association loi 1901 – Siret 344 808 902 00045 – Ape 913E • Le Forum Bât B 515 av de la Tramontane Zone Athélia IV 13600 LA CIOTAT – France •T: +33 4 42 32 43 20 F: +33 4 42 08 44 94
Les collectivités s’engagent dans l’agenda solaire de manière progressive et balisée par des actions et des outils sur 4
niveaux d’implication.
Niveau 1 : relais de la politique européenne, nationale,
régionale = Communication externe et interne de base
Niveau 2 : implication « crédible » et « visible » = Réflexion
opportune sur le patrimoine et communication incitative
Niveau 3 : implication « volontaire » et « efficace » =
Programmation sur son patrimoine et incitation active des
administrés
Niveau 4 : implication « visionnaire » et « stratégique » =
Généralisation du solaire à moyen terme 2008, 2010
L’agenda solaire est adapté à tout type de collectivité locale :
commune, communauté d’agglomération ou de pays,
département, région.
La mise en commun des expériences au sein d’un club informel rend plus riche et porteuse la dynamique solaire.
La forme :
Cette « boite à idées / boite à outils solaires » pour les collectivités est un document en deux parties composé :
d’actions hiérarchisées
d’outils servant aux actions
Ceux-ci sont présentés sous forme de fiches réflexe contenant des informations collectées au niveau régional et national
(délibérations, fiches d’opérations, etc.), et sera à terme disponible sur Cd-rom
Proposé sous forme de CDRom, l’agenda solaire permet une actualisation des données par Internet et donc une base
de données récente et évolutive.
Des collectivités exemplaires ont leurs actions recensées dans l’Agenda Solaire :
-
La Région Alsace avec son programme européen Energivie pour le développement des ENR, solaire et bois
Le département des Alpes Maritimes qui aide financièrement tous les porteurs de projets, accorde ses aides aux
communes sous condition d’utilisation du solaire, met en place un concours « 100 toits bleus pour le département »
auprès des communes
La Communauté urbaine du Grand Lyon avec son référentiel Habitat durable (eau chaude solaire obligatoire)
applicable à tous les bailleurs sociaux et promoteurs privés du territoire
La ville de Grenoble qui intègre le solaire dans son règlement et de PLU et qui l’impose dans les règlements de ZAC
La ville de La Seyne sur mer qui incite fortement les promoteurs privés à intégrer le solaire dans leurs constructions
et qui bonifie le COS
La communauté du Pays d’Aix qui aide financièrement les particuliers et les maîtres d’ouvrage collectifs et qui a
édité le guide d’intégration des capteurs solaires, outil d’information et de concertation
La communauté du Pays d’Aubagne qui aide financièrement les porteurs de projets, met en place un programme
d’animation auprès des scolaires, s’implique dans la formation des artisans par la ré-insertion, organise la fête du
soleil (ateliers professionnels et exposition, 4ème édition en mai 2007)
Contact :
ENERPLAN
Valérie Laplagne - Tél : 04 42 32 43 20
[email protected]
www.enerplan.asso.fr
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