CURRICULUM VITAE - Centre d`études et de recherche sur l`Inde, l

CURRICULUM VITAE
Nom:
GRANDBOIS
Prénom:
Maryse
Date de naissance :
14 septembre 1950, à Montréal.
Adresse professionnelle :
Département des sciences juridiques,
Université du Québec à Montréal,
C.P. 8888, Succursale Centre-ville,
Montréal, H3C 3P8.
Tél:
(514) 987-3000, poste 1665
Télécopieur:
(514) 987-4784
Adresse électronique: [email protected]
Langues parlées et écrites:
Français, Anglais,
Bonne connaissance du Portugais.
Espagnol (3e niveau, en cours)
1.Études universitaires
Doctorat en droit public, Faculté de droit et des sciences économiques,
Université de Montpellier, 1981.
D.E.A. en droit administratif, Université de Montpellier, 1978.
C.A.P.A., Barreau du Québec, Montréal, 1975.
Licence en droit,
Université de Montréal, 1974.
er
Certificat de 1 cycle en langue portugaise (six cours terminés).
Cours d’espagnol (niveau intermédiaire, 2007)
2. Enseignement
Senior Lecturer, School of Law, University of the South Pacific, Port Vila, Vanuatu
(avril 2011-juillet 2013).
Coordonnatrice du Masters in Environmental Law.
Adjunct Professor, School of Law, University of the South Pacific (depuis août 2013)
Professeure honoraire et professeure associée, Université du Québec à Montréal (depuis sept. 2008).
Professeure titulaire (1988-2008).
Directrice du département, 1980-1981.
Professeure au département des sciences juridiques de l’UQAM (1975-2008)
Professeure invitée à la Fondation Universitaire Luxembourgeoise (1988, 1993); à l'University of Florida
College of Law (1987); à la Faculté de droit et des Sciences économiques de l'Université de Limoges
2
(1987 à 1995); à l'Institut de gestion de l'environnement de Conakry (1996); à la Faculté de droit et des
Sciences économiques de l'Université de Nice (1997); à la Faculté de droit et des Sciences sociales de
l'Université Tunis II (1998), à l'Institut national d'agronomie de Tunis (2000), à l'Université nationale du
Rwanda (2001), aux universités de Wuhan (2002), China University of Politics and Law (2003) et
Shanghai Jiao Tong (2005, 2006); à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Nantes
(2002 à 2006), à l’École supérieure de commerce de La Rochelle (2005, 2010, 2011) au Département de
gestion de l'environnement de l'Université Senghor (Alexandrie, 1991 à 1996, 2003), à l’Ocean
University of China de Qingdao (2008), à l’Université du Witwatersrand de Johannesburg (2009-2010), à
l’Université d’Amsterdam (2010), à l’Université Gakushuin de Tokyo (2010-2011), à l’Université
Catholique de Leuven (2010) et à Georgia State University (Atlanta, 2011).
Membre du Barreau du Québec (1975-2005)
Membre de l'International Bar Association (1990-2000)
Membre de l'International Court of Environmental Arbitration and Conciliation
Membre du Conseil international de droit de l'environnement (Genève)
Membre du Comité du Réseau international de droit de l'environnement de l'Agence universitaire de la
Francophonie (1993-1995; 1997-1999; 2002-2004).
Membre du conseil scientifique du Centre international de droit comparé de l'environnement.
Membre de la Commission de droit de l’environnement de l’UICN.
Membre du Collège des examinateurs du Programme des Chaires de recherche du Canada.
Membre du Centre de recherches sur l’environnement, le tourisme et l’aménagement du territoire,
(CREJETA) de l’Université des Antilles-Guyane, campus Guadeloupe.
Membre du Centre d’études et de recherche sur l’Inde, l’Asie du sud et sa diaspora (CERIAS), UQAM.
1. Contrats et subventions de recherche
-Institut de recherche pour le développement, Université de Nouvelle-Calédonie, Vanuatu Kultural
Centre, Droit et gouvernance des ressources naturelles au Vanuatu, projet de recherche, Victor David
coord., 2013-2015.
- Agence Universitaire de la Francophonie, soutien à l’enseignement, mission de 2 mois d’une volontaire
sénior, la professeure Laure Després, Université de Nantes, février-avril 2012.
-International Research Initiative on Adaptation to Climate Change, Adaptation to Climate Change as an
Opportunity for Regional Development (ACCORD), 2009-2010. Public Policy on Adaptation to Climate
Change (Laurent Lepage, UQÀM, dir.).
-Centre for Environmental Law, University of Amsterdam, séjour de recherche, co-organisation d’un
colloque de droit international de l’environnement, février-mars 2010.
-Bram Fisher Human Rights Program, Faculty of Law, University of the Witwatersrand, Johannesburg,
Visiting Professor, May 2009-May 2010.
-Ocean University of Qingdao, séjour de recherche en droit comparé, Climate change Law, Biodiversity
conservation, février-août 2008.
3
- Ministère des Affaires étrangères et du commerce international du Canada, « L’approche
écosystémique dans la gestion des aires protégées au Canada et en Chine », séjour de recherche en droit
de l’environnement en Chine, Université Jiao Tong de Shanghai, octobre 2005, mai 2006.
- FQRSC, Subvention à la recherche innovante (équipe), La mise en oeuvre des conventions de Rio
conditions et perspectives d'un apprentissage collectif, Philippe Le Prestre dir., 2004-2007.
- Breton Jean-Marie, dir., recherche d’équipe en droit comparé et en économie de l’environnement,
« Valorisation durable des ressources en eau et développement local durable », Agence universitaire de la
francophonie, 2004-2006.
- Ministère des Affaires étrangères et du commerce international du Canada, conférences et séjour de
recherche en droit de l’environnement en Chine (Wuhan, 2002, Pékin, 2003)
- Breton Jean-Marie, dir., J.A. Victor et M. Grandbois, "Tourisme et environnement: mise en cohérence
de l'activité touristique avec la gestion durable et conservatoire des ressources de biodiversité des aires
protégées", Agence universitaire de la francophonie, 1999-2002.
- Consultante internationale, Assistance to Mozambique in Forestry and Wildlife Law, FAO, 1996-1997.
-Le contrôle des boues de dragage en droit canadien, recherche de droit comparé CRIDEAU (CNRSUniversité de Limoges) et Agence de Bassin de Picardie, 1997.
- Association québécoise de vérification environnementale, Contribution au plan d'un cours de droit de
l'environnement à l'intention des vérificateurs environnementaux, UQAM, février 1997.
-Fonds international de coopération universitaire, Droit de l'environnement, La gestion des zones
côtières, Subvention pour réaliser un cours de droit comparé de l'environnement à l'Université de Tunis
II, en collaboration avec les universités de Limoges et de Casablanca, 1994-1995.
-Léonard, Jean-François, P. Hamel et M. Grandbois, La gestion des déchets, Subvention du Conseil de
recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), 1992-1995.
-AUPELF-UREF, RÉSA Environnement, Subvention pour la réalisation d'un cours de droit comparé de
l'environnement à l'Institut des Sciences de l'environnement de Dakar, pour les non-juristes des pays
francophones d'Afrique, 1992.
-Fonds international de coopération universitaire, La gestion des déchets, Subvention pour réaliser un
cours de droit comparé sur la gestion des déchets, à l'Université de Tunis II, en collaboration avec les
facultés de droit des universités de Limoges et de Nice, 1991-1992.
-Mission de recherche, Le droit de la chasse en Guinée-Bissau, Centre du droit de l'environnement de
l'Union Internationale pour la conservation de la nature (UICN), octobre 1991.
-Ministère des Affaires extérieures du Canada, Contribution à la réalisation d'un cours de droit comparé
de l'environnement à l'Université de Manaus (Amazonie, Brésil), 1991.
-Commission de réforme du droit du Canada, recherche sur le droit des océans (1991-1992).
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-Fédération québécoise pour la conservation du saumon atlantique, Subvention pour une recherche sur la
gestion publique des droits privés sur les rivières à saumons, 1991.
-Deissenberg, C., B. Dumas, M. Grandbois, J. Prades, J.P. Revéret, J.G. Vaillancourt, La désulfuration
au Québec, subvention CRSH, 1990-1993.
-Boustany, Katia, R. Laperrière et M. Grandbois, Les normes nucléaires: technologie, droit et valeurs
sociales, Subvention stratégique, CRSH, 1990-1993.
-Association des universités et collèges du Canada (AUCC), Échanges bilatéraux, séjour de recherches
de quatre semaines en droit comparé de l'environnement, Institut des Sciences juridiques, Académie des
Sciences de l'URSS, Moscou, 1990.
-Fédération du saumon atlantique, Subvention de la Fondation OLIN, pour une recherche en droit
international et comparé sur la conservation du saumon atlantique, 1990.
-Fédération québécoise pour la conservation du saumon atlantique, Secrétariat d'État chargé de
l'environnement (France), Subvention pour la réalisation d'une étude descriptive du régime juridique du
saumon atlantique, 1990.
-Grandbois, Maryse et J. Prades, Le droit de l'environnement et les valeurs sociales, Subvention
stratégique, CRSH, 1990.
-Fondation Canada-Scandinavie, recherche de droit comparé sur le contrôle des précipitations acides,
1990.
-Stage de recherche en droit comparé, CEE, direction Environnement, Bruxelles, octobre 1989.
-Commission de réforme du droit du Canada, Subvention pour une étude préliminaire des principales
recherches en droit comparé et international de l'environnement, 1989.
-Association des universités et collèges du Canada (AUCC), Mission exploratoire pour un projet de
développement international en droit de l'environnement, Canada-Brésil, 1989.
- Subvention préliminaire pour la préparation d'un projet de recherches sur le droit de l'environnement et
les valeurs sociales, CRSH, Subvention stratégique, 1988-1989.
- Subvention pour organiser un Colloque du Centre international de droit comparé de l'environnement sur
le droit des pollutions transfrontières, à Montréal, CRSH, 1988. Ce Colloque a également été
subventionné par l'ACDI, le ministère fédéral de la Justice, les ministères de l'Environnement et de la
Justice du Québec.
-Commission de réforme du droit du Canada, Subvention pour une étude préliminaire de la
problématique des sanctions en droit comparé de l'environnement, 1988.
-Glenn, Jane M. et M. Grandbois, Subvention de démarrage pour un projet de recherche France-Québec:
Précipitations acides et pouvoir local, Centre international d'éudes européennes, 1987.
5
-Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Échanges bilatéraux, séjour de
recherches de quatre semaines en droit comparé de l'environnement, Institut des sciences juridiques,
Académie des Sciences de Hongrie, Budapest, 1987.
-Fonds de coopération et d'aide à la création, aide à la publication d'un manuel de droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire, 1985.
-Fonds de développement pédagogique (UQAM): publication d'un document pédagogique sur les
sources du droit (1983); réalisation d'un projet vidéo sur la méthodologie juridique (1982).
-Bourse de doctorat du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 1979-1981. Bourse de
doctorat du Conseil des Arts du Canada, 1978-1979.
4. Publications
4.1.Monographie
GRANDBOIS, Maryse, Le régime juridique du saumon atlantique, numéro spécial, revue Salmo Salar,
vol. 14, no. 2, 1991.
4.2. Revues avec comité de lecture
- Environmental Migration : Legal Issues, in Growth Management Center (GSU) ed., PLANNING FOR
DISASTER: ISTANBUL, University of Baçesehir Press, forthcoming, 2013.
- “Public Participation in Transnational Law: Access to Justice in Environmental Matters in North
American Treaties”, (with Marie-Claude Auger-Bouchard), Macquarie Journal of International and
Comparative Environmental Law (MqJICEL), (2011), vol. 7 (1) p. 1-22.
-“International Law, Climate Change and Water Resources”, (2010) 13 Waseda Proceedings of
Comparative Law, p. 253-279.
-“The Human Right to Water in South Africa and the Mazibuko Decisions” (avec Tracy Humby), Les
Cahiers de droit, Traditions et transformations du droit de l’eau, vol. 51, no 3-4 (2010), p. 521 à 540.
-Compte rendu : O.R. Young, Leslie A. King et H. Schroeder, Institutions and Environmental Change,
Cambridge : The MIT Press, 2008, Revue Études internationales, vol. XLI, no. 3 (2010), p. 402-404.
-“ Canada’s Oceans Act : Ten Years of Implementation”, Revue chinoise de droit international de
l’environnement, (2007) Université Jiao Tong de Shanghaï, (Traduction chinoise).
-Compte rendu : Rögnvaldur Hannesson, The Privatization of the Oceans, Cambridge : The MIT Press,
2004, (2005) Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société, vol. 20, no. 1, p.
218 à 221.
- Consultative Opinion on Liability of Public and Private Actors for Genetic Contamination of non-GM
Crops Member of the Chamber of Consults, E. Rehbinder reporter, International Court of Environmental
Arbitration and Conciliation, 2005. www.iceac.sarenet.es/ingles/cases/GMOs.pdf
6
- « La participation du public à l’évaluation des impacts environnementaux : les audiences publiques au
Québec », (2004) Revue roumaine de droit de l’environnement, no. 1(3), p. 99 à 110.
-Compte rendu : Neil Gunnigham, Robert A. Kagan et Dorothy Thornton, Shades of Green, Business,
Regulation, and Environment, Stanford Law and Politics, Stanford University Press, 2003, 210 p., (2003)
Canadian Journal of Law and Society/Revue Canadienne Droit et Société, vol. 18, no. 2, p. 153-155.
- « La reconnaissance internationale des droits environnementaux : le droit de l’environnement en quête
d’effectivité » (avec Marie-Hélène Bérard) (2003) 44 Les Cahiers de droit, no.3, sept., p. 427 à 470.
-« L’Organisation des Pêches de l’Atlantique Nord-Ouest (OPANO) et la gestion des stocks
chevauchants », (2003) Revue roumaine de droit de l’environnement, vol. 1, p. 129 à 141.
-"La loi canadienne sur les océans, l'heure des premiers bilans", (2001-2002) Espaces et ressources
maritimes, p. 145 à 163.
-"La protection et la gestion des zones côtières", (1998) Revue québécoise de droit international, vol.
11, no. 1, p. 175 à 227 (revue publiée en 2000).
- "La gestion des sols contaminés: les divers intervenants" (avec Véronique Séguin) (2000) Vecteur
Environnement , vol. 33, no. 3, mai, Section scientifique, p. 36 à 43.
-"Les nouvelles orientations du droit de l'environnement au Québec", (1999) 3 Revue juridique de
l'environnement, p. 417 à 429.
-"Le droit de l'environnement et le commerce international: quelques enjeux déterminants", (1999) 40 Les
Cahiers de droit, no. 3, septembre, p. 545 à 590.
-"Entre la déréglementation et la surréglementation: le droit québécois de l'environnement", (1999) 78
Revue du Barreau canadien, mars-juin, p. 111 à 125.
-"Écotourisme et conservation de la biodiversité dans les parcs nationaux du Québec: le parc marin du
Saguenay-Saint-Laurent", (1999) 18 Téoros, no. 2, p. 24 à 29.
-"POP Convention - First Intergovernmental Negotiating Committee", (1998) 28 Environmental Policy
and Law , no.5, p. 227 -228.
-" Cronache dal Canada: Le frontiere marittime dell'Atlantico" (1998) 28 Economia Pubblica,
Milan, p. 133 à 138.
no 3,
-"Problemi Attuali: L'equità intergenerazionale nel diritto marittimo" (1998) 28 Economia Pubblica, no
2, Milan, p. 130 à 136.
-"Cronache dal Canada: L'ambiente urbano nel Québec" (1997) 27 Economia Pubblica, no 6, Milan, p.
149 à 154.
- "La protection juridique des zones côtières", Chronique, (1997) Droit et environnement, Bulletin du
Réseau Droit de l'environnement, no. 5, juin 1997, p. 1 à 3.
-"Cronache dal Canada: La ripartizione delle competenze legislative sull'ambiente marino" (1996) 24
Economia Pubblica, no 6, Milan, p. 127 à 134.
7
-"Cronache dal Canada: La tutela giuridica delle zone costiere" (1996) 24 Economia Pubblica, no. 1, p.
105 à 111.
-"La délimitation des frontières maritimes canadiennes: aspects juridiques", Actes du XXIIIe colloque de
l'AFEC, (1995) 39 Études canadiennes, p. 45 à 61.
-"Cronache dall'estero: Il potere di regolamentazione delle città in materia di gestione dei rifuti", (1994)
Economia Publica, no. 5, p. 537 à 541.
-"Cronache dal Canada: Problemi di etica ambientale. La desolforazione in Québec" (1993) Economia
Pubblica, no. 1, p. 51 à 54.
-"Cronache dal Canada:Il ruolo delle organizzazioni non pubbliche nel diritto dell'ambiente", (1992)
Economia Pubblica, no. 6, p. 661 à 663.
-"Le droit d'accès à l'information en matière d'environnement", (1992) Revue du Barreau, vol. 52, no 1,
p. 129 à 142.
-"Cronache dal Canada: Il diritto di accesso all'informacione in materia di ambiente", (1992) Economia
Pubblica, no. 3, p. 312 à 316.
-"Cronache dal Canada: La partecipazione pubblica nel diritto dell ambente nel Quebec", (1992)
Economia Pubblica, no. 1, p. 64-65.
-"Pollueur payeur? La nouvelle loi québécoise sur la décontamination de l'environnement", (1991)
Revue du Barreau, p 173 à 180.
-"Cronache dall'estero: La protezione giuridica del litorale artico canadese", (1991)Economia Pubblica,
no.5, p. 589-590.
-"Cronache dell'Unione Soviética: la perestroïka dell'ambiente", (1991) Economia Pubblica, no. 3, p.
331-332.
-"Cronache dall'estero: "Chi inquina paga", La nuova legislazione del Québec sulla documentazione
dell'ambiente", (1991)Economia Pubblica, no.2, p. 163-164.
-"Le droit soviétique de l'environnement" (1991) Revue de droit de McGill, p. 889 à 925.
-"Les audiences publiques au Québec", (1990) Medium Sciences humaines, p. 19 à 24.
-"Cronache dai paesi europei: la desolforagione in Finlandia", (1990) Economia pubblica, p. 415-416.
-"Les études d'impact et les audiences publiques sur l'environnement au Québec", numéro spécial sur les
études d'impact sur l'environnement, (1990) Environnement et société, no 5, p. 33 à 37.
-Compte-rendu de lecture, "L'aménagement du territoire et la protection de l'environnement en milieu
rural, (1989), Sciences et techniques de l'eau, vol. 22, no 4, p. 355-358.
-"Information et participation des citoyens au Canada et au Québec", (1989) Revue juridique de
l'environnement, numéro hors série, Les pollutions transfrontières en droit comparé, p. 23 à 39.
8
-"Les garanties juridiques du droit à l'environnement dans les pays de l'Est" (1988), Revue de droit de
McGill, vol. 33, no 3, p. 540 à 554.
- "Le droit pénal de l'environnement, une garantie d'impunité?", (1988) Revue de criminologie de
l'Université de Montréal, vol. XXI, no 1, p. 57 à 81.
- Compte rendu de lecture "Contributos para uma teoria do direito do ambiente" (J. Pereira Reis) (1987)
Revue juridique de l'environnement, no 4, p. 517-518.
- "Le droit fédéral et québécois des pesticides", (1987) Revue juridique de l'environnement,
pesticides en droit comparé, no 2, p. 163 à 177.
Les
- "The Impact of Canadian Environmental Regulations on Bilateral Trade with Eastern Europe", (1987)
Florida International Law Journal, University of Florida College of Law, p. 91 à 107.
- "Le droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire", (1986) Revue canadienne de droit et
société, vol. 1, p. 81-108.
- "Les récents développements de la jurisprudence québécoise", Chronique de droit de l'environnement,
(1986) Revue du Barreau, no. 4, p. 466-473.
- "Les eaux usées de la C.U.M." (1985) Sciences et techniques de l'eau, vol. 18, février 1985, p. 77-82.
- "Le nouveau règlement québécois sur les déchets dangereux", chronique de droit de l'environnement,
(1985) 45 Revue du Barreau, no. 5, p. 796-806.
-"Le droit fédéral et québécois de la conservation de la faune", (1985) 16 Revue de droit de l'Université
de Sherbrooke, no. 1, p. 261-313.
-"Le contrôle juridique des précipitations acides", (1985) 26 Cahiers de droit, no. 3, p. 591-632.
-"La protection juridique des espaces naturels au Québec", (1984) L'Année de l'environnement, vol. 111,
Paris, PUF, p. 1-37.
-"Le premier procès criminel pour pollution au Québec", chronique de droit de l'environnement, (1983)
43 Revue du Barreau, no. 4, p. 918-922.
- Compte rendu de lecture "La protection juridique de l'environnement au Québec", (1983) 29 Revue de
droit de McGill, no. 1, p. 192-200.
- "Le développement des disparités régionales en Gaspésie, 1760-1960", (1983) 36 Revue d'histoire de
l'Amérique française, no. 4, p. 483-506.
4.3. Chapitres de livres collectifs
-« Ecotourisme et conservation de la biodiversité dans les aires protégées (Québec Guadeloupe) », dans
Jean-Marie Breton dir., Tourisme, environnement et aires protégées (Antilles / Guyane - Haïti – Québec),
Paris, Éditions Khartala, 2004, p. 111 à 129.
9
-« Canada : Évolution du droit de l’environnement depuis 1992 », dans M. Prieur éd., Vers un nouveau
droit de l’environnement, Réunion mondiale des juristes de l’environnement, CIDCE, Limoges, 2003, p.
335 à 348.
-« Les zones protégées maritimes et terrestres au Canada et au Québec », dans Bouraoui, S, dir., Les aires
protégées en droit comparé, Études Environnement, Faculté de Sciences juridiques, politiques et sociales
de Tunis, 2001, p. 93 à 108.
-"En contre-point: l'écotourisme au Québec, une gestion concertée?", dans Breton, J.-M., dir.,
L'écotourisme, un nouveau défi pour la Caraïbe, Paris, Éditions Karthala, 2001, p. 273 à 286.
-« Rapport canadien» (avec la collaboration de H. Piquet), dans Bouraoui, S. et M. Prieur, dir.,
L’industrie agro-alimentaire et le droit de l’environnement, Études Environnement, Faculté de Sciences
juridiques, politiques et sociales de Tunis, 2001.
- "Le droit de l'environnement urbain au Québec" (avec la collaboration de J. Fontaine), Vers un droit de
l'environnemnt urbain, Actes des Deuxièmes journées scientifiques du réseau thématique de recherche
de droit de l'environnement, Bruylant-AUPELF-UREF, Collection Universités francophones, 1998,
Nouveaux supports (CD).
- "Rapport de synthèse de la deuxième journée", Droit, forêts et développement durable, Actes des
Premières journées scientifiques du Réseau de droit de l'environnement, AUPELF-UREF, Limoges,
Bruxelles, Bruylant, 1996, p. 501-503.
-"Législation québécoise sur les sites contaminés", dans Prieur M. éd., Sites contaminés en droit
comparé de l'environnement, Limoges, PULIM, 1995, p. 469 à 481.
-"Le rôle des organisations non-gouvernementales en droit de l'environnement", dans Prieur M. éd., Droit
de l'environnement et développement durable, Limoges, PULIM, 1994, p. 67 à 77.
-"O estudo de impacto ambiental e as audiências públicas no Quebec", dans Sanchez Luis ed., Avaliaçâo
de impacto ambiental, Situaçâo atual e perspectivas, Sao Paulo, École Polytechnique, 1993, p. 71 à 78.
-"Le droit d'accès à l'information en matière d'environnement", Proceedings, First American Conference
on Environmental Law, Environmental Law Institute, 1993, p. 27 à 43.
-"Les déchets dangereux au Québec: la participation publique et la gestion des risques", dans J.P. Colson
éd., Rencontres Canada-Europe, Environnement et déchets, Association française d'études canadiennes,
1993, p. 325 à 338.
-"Principes d'équité intergénérationnelle en droit de la mer", dans Amedeo Postiglione dir., Tribunale
internazionale dell ambiente, Libreria Dello Stato, Rome, 1992, p. 161 à 173.
-"Le droit d'accès à l'information en matière d'environnement au Canada et au Québec", dans La mise en
oeuvre de la directive CEE du 7 juin 1990, CRIDEAU, Université de Limoges, 1992, p. 227 à 242.
-"Droit de l'environnement et participation du public au Québec", "Rapport de synthèse", dans Bouraoui
S., éd., La protection juridique de l'environnement, Faculté des Sciences juridiques, politiques et
sociales de Tunis II, Tunis, 1991, p. 329 à 339, p. 361 à 369.
10
-"La protection juridique des rivières à saumon au Québec", Jean du Bois de Gaudusson et S. Soumastre
ed., Protection des milieux aquatiques, Études de droit comparé, Notes et études documentaires, no
4924, La Documentation française, 1990, p. 68 à 85.
-"Le contrôle juridique des précipitations acides au Canada", dans Postiglione A. ed., Per un tribunale
internazionale dell'ambiente, Actes du colloque de Rome, 21-24 avril 1989, A. Giuffre Ed, Milan,
1990.
-"Droit de propriété et environnement, au Canada et au Québec", Droit de propriété et environnement en
droit comparé, Centre international de droit comparé de l'environnement, Limoges, 1989, p. 36 à 56.
- "La garantie du droit à un environnement sain au Canada et au Québec", La garantie du droit à
l'environnement, Lisbonne, Association portugaise pour le droit de l'environnement, 1989, p. 539 à
553.
- "Les mouvements transfrontières de déchets dangereux au Canada" dans Sancy M. éd. Les problèmes
juridiques posés par les flux transfrontières de déchets toxiques, Storey, Bruxelles, 1988, p. 103 à 119.
-"Il risarcimento del danno ecologico e la partecipazione dei cittadini nel diritto al'ambiente del Canada e
del Québec", dans Postiglione, Amedeo, dir., Ambiente, Economia, Diritto, Roma, Maggioli Editore,
1988.
-"Le droit canadien et québécois de l'environnement", dans Bilan comparé de droit de l'environnement,
Paris, PUF, 1987.
-"Droit et environnement: un couple paradoxal" dans Pierre Mackay et R. Bureau éd., Le droit dans tous
ses états, Montréal, Wilson et Lafleur, 1987.
- "L'univers juridique de 1984" (en collaboration avec R. Laperrière et C.Thomasset) dans Orwell a-t-il
vu juste, Montréal, PUQ, 1986.
4.4. Autres publications
- Maryse Grandbois, Elena Kosolapova and Marc Pallemaerts, “Beyond Mitigation and Adaptation :
Towards a New Research Agenda for International Law to Face the Consequences of Climate Change”,
Background Paper, International Workshop, Amsterdam Centre for Environmental Law and
Sustainability (ACELS), 24 September 2010.
- "Le droit canadien de l'environnement: un bond salutaire depuis 1992", Le Devoir, Montréal, samedi 6 dimanche 7 juillet 2002, p. B-10.
- « Un festival de conventions » (avec la collaboration de I. Diallo), Le Devoir, Cahier spécial, Le
Sommet de Johannesburg, Montréal, 31août-1er septembre 2002, p. F-13-14.
- Grandbois, M. et N. Nobert, Le droit international et comparé des pollutions transfrontières" Réseau,
Université du Québec, janvier 1989, p. 22-23.
11
5. Communications et conferences
- “ Environmental Migration : Legal Issues”, Planning for Disaster, Study Space VI, Istanbul, 31
mars au 6 avril 2013.
-“Le droit canadien et québécois de l’environnement : d’assouplissement en assouplissement”,
Conférence grand public, Université de Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 7 Mars 2013.
- “ L’université du Pacifique-sud au Vanuatu”, Participation à une table-ronde sur un projet de licence
francophone, Colloque international, Cultures, sociétés et environnements au Vanuatu et dans le
Pacifique, USP, AUF, Vanuatu Cultural Centre, 28-30 August 2012.
-Maryse Grandbois, Yuriy Kuleshov, Salesa Kaniaha, An Interface between Law and Science: The
Climate Change Regime, European Geosciences Union General Assembly 2012, 20-22 April, Vienna,
Austria.
- “How will International Law face Climate Change Inevitable Consequences?” Conference, Faculty of
Law and Political Sciences, Gakushuin University, Tokyo, 26 October 2010; Faculty of Law, Georgia
State University, Atlanta, 23 February 2011.
- “International Law facing Climate Change Adverse Consequences: could the Cancun Summit make a
Difference?”, Conférence, Center for Energy and Environmental Law, League of European Research
Universities, Leuven, 10 December 2010.
- “The North American Citizen’s Submission on Environmental Matters, Conférence-midi, Faculté de
droit, Katholik University of Leuven, Belgique, 7 décembre 2010.
-“The Recognition of a Human Right to Water”, Conférence-midi, Faculté de droit, Katholik University
of Leuven, Belgique, 30 novembre 2010.
- “How will International Law face Climate Change Inevitable Consequences?” Conference, Faculty of
Law and Political Sciences, Gakushuin University, Tokyo, 26 octobre 2010; Faculty of Law, Georgia
State University, 23 février 2011.
-“International Law, Climate Change and Water Resources”, Conference, Japonese Association of
International and Comparative Environmental Law, Tokyo, 23 octobre 2010, reprise à la Faculté de droit
de l’Université de Waseda, 11 novembre 2010.
- “Beyond Mitigation and Adaptation: Towards a New Research Agenda for International Law to face
the Consequences of Climate Change on Water Resources », International Workshop, Amsterdam Centre
for Environmental Law and Sustainability (ACELS), 24 September 2010.
- The Climate Change International Regime and its Implementation in Canada, Séminaires, Faculté de
droit, Université d’Amsterdam, 11 et 18 février, 4 mars 2010.
12
-“Water Resources under Threat: some International Law Approaches”, Introductory Paper, Water
resources under Threat: Rights and Remedies, Workshop, Mandela Institute, University of the
Witwatersrand, Johannesburg, 27 October 2009.
-“Access to Justice in North American Treaties: does Public Participation make a Difference?”, Public
lecture, Chalsty Teaching and Conference Centre, School of Law, University of the Witwatersrand,
Johannesburg, 14 October 2009.
-International Environmental Law: Current Issues, Séminaires, Faculté de droit, Ocean University of
Qingdao, février-mars 2008.
- «Public Participation in North American Agreement on Environmental Cooperation : section 14 and 15 »,
Pannel on Environmental Law and Public Participation, ITESO University, Guadalajara, Mexique, 8
novembre 2008.
- « Access to Environmental Justice in North American Treaties », Zentrum für Umwelt und Kultur, Allianz
Foundation, Benediktbeuern, 22 au 24 septembre 2006.
-«Ecosystem Approach in the Management of Canadian Protected Areas », Séminaire de recherché en droit
comparé, Unversité Jiao Tong de Shanghai, 24-25 mai 2006.
-« Le contrôle des gaz à effet de serre au Canada et aux Etats-Unis : les mesures volontaires »,
communication présentée au Colloque de l’École supérieure de commerce de La Rochelle sur l’impact des
mesures environnementales sur les entreprises, 6-7 février 2005.
-« Écotourisme et aires protégées littorales », Rencontres internationales Tourisme, environnement et aires
protégées, Université des Antilles et de la Guyane, 7-8 octobre 2004.
-« Les études d’impact et la participation du public au Québec », Séminaire international sur les études
d’impact, Université de Lomé, Togo, 18-19 décembre 2003.
-"Canadian Environmental Law", Conférences sur le droit de l’environnement fédéral au Canada, China
University of Politics and Law, Pékin, 29-30-31 octobre 2003.
-« Les droits environnementaux des Autochtones au Canada et au Québec », Séminaire international
Droits et différences, Faculté de droit et de science politique de l’Université de Nantes, 9 décembre
2002.
-« L’organisation des pêches de l’Atlantique nord-ouest et la gestion des stocks chevauchants », Colloque
international sur la mer Noire et d’autres mers régionales, Mamaia, Roumanie, 19-20 septembre 2002.
-« Après Johannesburg », Débat-midi, avec Jean-Pierre Revéret et Philippe Le Prestre, Université du
Québec à Montréal, 13 septembre 2002.
-"Canadian Environmental Protection Act", Physical Geography and Global Change,World Famous
Scientific Forum, Conférence internationale organisée dans le cadre des célébrations du centenaire de
l'Université de Nanjing, Chine, 21 au 23 mai 2002.
-"Canadian Environmental Law", Conférence, East China University of Politics and Law, ministère des
Affaires étrangères et du commerce international du Canada, 20 mai 2002.
13
-"Le droit de l'environnement au Canada, dix ans après la Conférence de Rio", Séminaire international,
Rio+10, Université de Limoges, 8-9 Novembre 2001.
-"Les zones naturelles protégées maritimes et terrestres au Canada et au Québec", Colloque international
organisé par la Faculté de droit de l'Université de Tunis II, 3-4 février 2000.
-"Écotourisme: enjeu national, gestion locale", Colloque international sur l'écotourisme, Centre de
recherche sur l'environnement, le tourisme et l'aménagement (CREJETA), Université des AntillesGuyane, Pointe-à-Pitre, 30 novembre-1er décembre 1999.
-"International Trade and Environmental Law" (2h), Conférence, Environmental Management in the
Context of New Tendencies in World Trade, Collège des Amériques, UQÀM, 13-18 septembre 1999.
-"La protection de la biodiversité dans les parcs nationaux du Québec", Conférence, Faculté des sciences
juridiques et économiques, Université des Antilles-Guyane, Pointe-à- Pitre, 3 mars 1999.
-"L'industrie agro-alimentaire et le droit de l'environnement au Québec", Journées scientifiques du
Réseau de droit de l'environnement de l'AUPELF-UREF, Tunis, 28-30 octobre 1998.
-"Le droit international et la conservation des zones côtières", Colloque international interdisciplinaire
sur les zones côtières, BORDOMER 1997, Bordeaux, 27-29 octobre 1997.
-"Le droit de l'environnement urbain au Québec, Journées scientifiques du Réseau de droit de
l'environnement de l'AUPELF-UREF, Dakar, 29-31 octobre 1996.
- "La protection juridique des zones côtières", Colloque international Zones côtières Canada 1996,
Université du Québec à Rimouski, 10-15 août 1996.
-"Information et participation du public en droit international et comparé", et "Le contrôle juridique des
pollutions maritimes", Séminaire de droit de l'environnement, Institut de la francophonie, Chamarande,
19 au 23 juin 1995.
-"La délimitation des frontières maritimes canadiennes: aspects juridiques", Colloque de l'Association
d'études canadiennes, Andorre, 12 au 15 juin 1995.
-"Le contrôle des pollutions maritimes et la protection des zones côtières en droit international", Cours et
conférences (8 h.), École nationale d'administration publique de Tunis, 25 au 28 avril 1995.
-"Le droit international de l'environnement", conférences, session de formation dans le cadre d'un
programme PRIMTAF sur la gestion et le suivi de l'environnement aux Îles Seychelles (dir. André Hade,
UQAM), Victoria, Mahé, 25 novembre au 9 décembre 1994.
- Rapport de synthèse, Journées scientifiques du Réseau de droit de l'environnement de l'AUPELF-UREF
sur le Développement durable et la forêt, Limoges, 7 au 9 novembre 1994.
-"Les États côtiers et le droit de la protection de l'environnement marin: approche internationale et
canadienne", Conférence, Institut de droit de l'environnement, Lyon, 24 février 1994.
-"Le droit québécois relatif aux sites contaminés", Colloque du Centre International de droit comparé de
l'environnement, Limoges, 17 au 19 janvier 1994.
14
-"Les limites du pouvoir réglementaire des villes en matière de gestion des déchets", (en collaboration),
Symposium international villes et déchets, Montréal, 13 au 16 décembre 1993.
-"Le droit d'accès à l'information environnementale au Canada", Deuxième conférence nord-américaine
de droit de l'environnement, Washington, 7-9 juin 1993.
-"O direito ambiental no Canada", Conférences, Programme des études canadiennes, Universités de
Niteroi, Salvador, Aracaju, Brésil, 25 au 30 avril 1993.
- "Le droit relatif aux études d'impact au Québec", Séminaire de droit comparé de l'environnement,
Université de Limoges, 3-4 février 1993.
-Participation à une table-ronde sur le projet Grande-Baleine, Première conférence nord-américaine de
droit de l'environnement, Mexico, 16-18 novembre 1992.
-"La Conférence de Rio et les organisations non-gouvernementales de droit de l'environnement", Tableronde, Journées environnement AUPELF-UREF, 2-3-4 septembre 1992, UQAM, Montréal.
-"Recentes Desenvolvimentos em direito do ambiente no Canadá", Conférences, Programme des études
canadiennes, Curitiba, Sáo Paulo, 15 et 17 juin 1992.
-"Le rôle des O.N.G. de droit de l'environnement", Conférence internationale sur l'environnement et le
développement, Forum Global, Centre International de droit comparé de l'environnement, Rio de Janeiro,
2 au 12 juin 1992.
-"Recent Developments in Canadian Environmental Law", "International Environmental Law Practice in
Canada", "Canadian Environmental Assesment Process", Conférences, Universités Western Australia,
Adelaide, et Sydney, Australie, 14 au 24 avril 1992, ministère des Affaires extérieures du Canada.
-"Les études d'impact et les audiences publiques au Québec", Conférence, Fondation Universitaire
Luxembourgeoise, Arlon, Belgique, 13 février 1992.
-"Le droit à l'information et le secret industriel en droit de l'environnement au Canada et au Québec",
Colloque international, Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Limoges, 30-31
janvier 1992.
-"Les études d'impact et la participation publique en droit québécois", Séminaire international sur les
études d'impact, École polytechnique, Université de Sâo Paulo, 4-6 novembre 1991.
- "Le contrôle juridique de la pollution atmosphérique internationale", Rapport de synthèse, Centre
international de droit comparé de l'environnement, Rio de Janeiro, 28 au 31 octobre 1991.
-Rapport de synthèse 1) La gestion des déchets domestiques, 2) La santé humaine, Colloque sur la
gestion intégré des rebuts et des déchets et le développement durable, Montréal, 17-18 octobre 1991.
-"Les déchets dangereux, la participation publique et la gestion des risques", Colloque du Centre d'études
canadiennes, Montpellier, 29 au 31 mai 1991.
15
-"Les droits des générations futures et la gestion des ressources maritimes renouvelables", Colloque de la
Cour Italienne de Cassation, Florence, 9 au 12 mai 1991.
-"La protection juridique du littoral arctique", Colloque de la Société Japonaise pour le droit de
l'environnement, Tokyo, 14-16 mars 1991.
-"Le droit international et les interceptions de saumons en mer", Colloque de la Fédération québécoise
pour le saumon atlantique sur les prélèvements de saumons en mer, Québec, 1er et 2 décembre 1990.
-"Enseignement, recherche et expertise en droit international et comparé de l'environnement" Colloque
du Centre International de droit comparé de l'environnement, Limoges, 13 au 15 novembre 1990.
- "Le contrôle juridique des pollutions transfrontières en mer", colloque de l'Institut de l'environnement
international, La Rochelle, 28 mai au 1er juin 1990.
- "Essai de modélisation d'une grille d'analyse de la rationalité écologique. Application au droit" (en
collaboration), Communication présentée au colloque de l'ACFAS, Québec, 17 mai 1990.
-"Recent Developments in Canadian Environmental Law", Conférence, Société finlandaise de droit de
l'environnement Helsinki, 14 février 1990.
- "La protection juridique des rivières à saumons du Québec", Colloque de la Société française pour le
droit de l'environnement, Bordeaux, 5 au 8 octobre 1989.
-"Le fédéralisme et le droit des déchets dangereux au Canada", Colloque de la Société brésilienne de
droit de l'environnement, Sao Paulo, Brésil, 18 au 20 juillet 1989.
-"O controlo juridico das chuvas acidas no Canada" Colloque de la Société brésilienne pour le progrès de
la science, Fortaleza, 9 au 11 juillet 1989.
-"La contribution canadienne à l'élaboration du droit international de l'environnement", Colloque de droit
international de l'environnement, Cour de cassation, Rome, 21 au 24 avril 1989.
-"La participation des citoyens aux audiences publiques", Colloque sur le développement économique et
le droit de l'environnement, Université de Tunis, 11 au 13 mai 1989.
-"Pollutions transfrontières: information et participation des citoyens", Colloque du Centre international
de droit comparé de l'environnement, Université du Québec à Montréal, 25 au 29 octobre 1988.
-"Les problèmes juridiques associés au transport des déchets dangereux", Conférence, déjeuner-causerie,
Association du Barreau canadien, section de droit de l'environnement, 22 novembre 1988.
-"Le contrôle des déchets dangereux", Colloque international, Droit et informatique, Section environnement, Rome, 16 au 20 mai 1988.
- "Droit de propriété et environnement", Séminaire du Centre international de droit comparé de l'environnement, Limoges, France, 20 au 22 avril 1988.
-"Le droit pénal de l'environnement au Québec", Séminaire international sur les sanctions en droit de
l'environnement, organisé par le Barreau d'Athènes, Athènes, Grèce, 14 au 16 mars 1988.
16
-"La reconnaissance du droit à l'environnement au Canada"; "La reconnaissance du droit à l'environnement dans les pays de l'Est", Conférence internationale sur le droit à l'environnement, Association
portugaise de droit de l'environnement, Lisbonne, 4 au 6 février 1988.
-"Le transport des déchets dangereux entre le Canada et les États-Unis", Colloque sur les mouvements
transfrontières de déchets dangereux, Fondation universitaire Luxembourgeoise, Arlon, Belgique, 16 au
18 décembre 1987.
-"Le droit canadien et québécois de l'environnement", six cours-conférences, Séminaire de formation des
formateurs, Année européenne de l'environnement, Alicante, 6 au 11 juillet 1987.
-"Canadian Environmental Regulations and Bilateral Trade Relations with Eastern European Countries",
Symposium on Current Legal issues impacting East-West Trade, Chambre de commerce de Pologne,
Varsovie, 12 au 14 décembre 1986.
-"Le droit de l'environnement au Québec. Evolution et perspectives", Colloque du Centre international de
droit comparé de l'environnement, Limoges, France, 22 au 25 avril 1986.
-"La réparation des dommages écologiques et la participation des citoyens au Québec", Colloque Justicia
e ambiente, Ecologia e territorio, Cour de Cassation, Rome, 9-10 mai 1986.
-"Le partage des compétences constitutionnelles sur l'environnement en droit canadien" "Le droit
canadien et québécois relatif aux pesticides", Colloque de la Société brésilienne de droit de
l'environnement, Porto Alegre, Brésil, 12 au 14 août 1986.
6. Autres réalisations
- USP Pacific Centre for Environment and Sustainable Development (PACE-SD), European Union
Global Climate Change Alliance (EU GCCA) – Climate Change Adaptation Project (2010-2014),
présidente du Vanuatu National Project Advisory Committee (NPAC).
-Membre du comité scientifique de la Revue roumaine de droit de l’environnement (Université
écologique de Bucarest) depuis la création de la revue en 2004.
- Membre du Consortium des Universités partenaires des filières francophones d'Asie du sud-est,
Agence universitaire de la Francophonie, 2000, 2001.
-Participation à la préparation scientifique d'un cours télévisé sur le droit international de
l'environnement. Coordination de l'émission sur l'environnement marin et côtier, présentation du droit
relatif à la protection des zones côtières, participation au cours sur le commerce international et le droit
de l'environnement. Vidéoscop, Nancy, Agence universitaire de la francophonie, 1997-1998.