descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3091
Catégorie : 3 soleils
VILLA PIEDS DANS L'EAU + BATEAU
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 6 - UNE VILLA DE 70 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 186 M2
Cet ancien cabanon de pêcheur, entièrement rénové et agrandi, met à votre disposition 6 couchages. La vue et l'emplacement sont exceptionnels (vue sur la grande bleue et sur la presqu'île de
Giens). Il est en première ligne, pieds dans l'eau. La seule nuisance étant le bruit des vagues!! Mobilier et décoration sont de bon goût , idéal pour les vacances.
Une bateau (modèle Schaft 6,15m de 115ch) est mis à votre disposition le temps de votre location (compris dans le prix voir commentaire Acacia). Le carburant sera à votre charge et une photocopie
de votre permis bateau sera demandée par le propriétaire.NE-1210-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 70 m2 ; Surface terrain : 186 m2 ; Nombre de chambres : 1 CHAMBRE ET 1 CABINE ; Nombre de couchages : 6
Centre ville à 2 Km, Commerces à 2 Km, Gare SNCF à 13 Km, Mer à 0 Km, Golf à 7 Km, Tennis à 2 Km, Aéroport à 8 Km,
VUE DE LA LOCATION :
LA MER
SITUATION :
BORD DE MER/ PREMIERE LIGNE
LOCATION - LIEU & ACCES :
Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
93/19/0000
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
RDC
SALON SAM CUISINE
24M2
CANAPE LIT 140
Carrelage
B
B
RDC
VERANDA VITREE
18M2
Carrelage
B
B
RDC
Chambre 1
8M2
Carrelage
B
B
RDC
SDD
4M2
Carrelage
B
RDC
1 WC INDEPENDANT
RDJ
ANNEXE/CABINE
7M2
Carrelage
RDJ
ANNEXE/SDD
4M2
Carrelage
RDJ
1 WC INDEPENDANT
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
1 lit 2 pers 140
CLIC CLAC 140
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
5 FENETRES
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
MER
S/E/O
MER,PRESQU'ILE DE GIENS
S
1 FENETRE
TERRASSE
E
B
2 FENETRES
MER,TERRASSE
E
B
B
1 FENETRE
MER
S
B
B
1 FENETRE
MER
S
Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 4 plaques fonctionnant avec : Mixte
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Chauffage électrique ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ; Satellite ;
Protection piscine:
Dimension : Profondeur minimum 0.00 m, Profondeur maximum 0.00 m, Longeur 0.00 m, Largeur 0.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Fixe.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Compris dans le prix: un kayak, une barque à moteur ainsi qu'un bateau de modèle Schaft de 6,15m avec un moteur de 115ch). Une photocopie de votre permis bateau vous sera demandée. Le
carburant sera à vos frais et il faudra restituer le bateau dans le même état qu'au moment de votre arrivée. Il sera utilisable uniquement quand la mer le permet et ne le sera pas en cas de panne
spontanée. Équipement intérieur de la maison: 3 TV, Canal Sat, wifi,le congélateur est intégré au frigo américain. Équipement extérieur: 2 bains de soleil, 2 chaises longues, 10 chaises/fauteuil et 3
tables. BBQ/Four à pizza (les ceps de vigne sont fournis). Un seul petit chien est accepté.
Pour éviter les embouteillages, LES LOCATIONS SE FONT DU LUNDI AU LUNDI, la villa est donc disponible du 18 juillet au 08 août 2011. Si location à la quinzaine: - 7% de remise sur la deuxième
semaine, si location de 3 semaines:
- 7% de remise sur la deuxième semaine et - 15% sur la troisième semaine (dans ce cas, appeler l'agence avant de réserver).
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3091
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 83320
Ville : Carqueiranne
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3091
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
30112010
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]