estatuto do grupo iuna de capoeira angola

STATUT SOCIALE DE L'ASSOCIATION CULTURELLE DE CAPOEIRA ANGOLA – BHZ
CONNEXION.
CHAPITRE I
NOM, SIÈGE SOCIAL ET OBJECTIFS
. Art 1 - ASSOCIATION CULTURELLE ANGOLA CAPOEIRA - CONNEXION BHZ ou tout simplement:
ACCA - BHZ est une personne morale de droit privé, étant une association à but non lucratif civile, fondée en
5ème Décembre 2010, dont le siège General Osório rue , 145 - Bairro Vera Cruz - CEP: 30285-320 - Belo
Horizonte - MG et est régie par cette loi et de sa charte et par des lois qui lui sont applicables.
§ 1 - Il peut être ou bureaux de représentation dans d'autres Etats et avec des opérations sur tout le territoire
national.
CHAPITRE II
OBJECTIFS SOCIAUX
Art.2 - L'ACCA - BHZ, vise à la promotion, le développement et la préservation de la tradition Capoeira Angola
au Brésil et à faciliter l'éducation de tous ses éléments culturels, la promotion et le développement des activités
sportives et culturelles, agissant à tous les intérêts dans les domaines d'activités sportives, créer et gérer des écoles
de langues étrangères, les travaux dans le domaine de la formation et des athlètes professionnels, promouvoir des
événements, des ateliers, des échanges culturels nationaux et internationaux, des événements sportifs, des
séminaires, des colloques, des débats et des conférences directement ou par accords, contrats ou arrangements,
afin de maintenir vos objectifs toujours en accord avec les intérêts des communautés et de leurs membres et de la
société dans son ensemble
§ 1 - L'Association a toujours les objectifs suivants, détaillés ci-dessous:
I - Assurer un espace physique et adéquate pour la pratique des classes Capoeira Angola et d'autres activités telles
que des cours de langues étrangères, de la musique, de la danse, le théâtre et l'ordinateur.
II - mobiliser des ressources de la municipale publique, l'État et les pouvoirs fédéraux et nationaux et les
institutions internationales et entreprises et particuliers à travers des accords, des partenariats et des dons;
III - Pour aider à la compréhension de la capoeira et de ses racines africaines par l'enseignement des éléments: la
culture africaine et brésilienne;
IV - Rechercher l'histoire de Capoeira Angola pour être en mesure de fournir aux membres et d'autres
organisations intéressées accès à une ressource d'information à propos de Capoeira Angola et son histoire
culturelle;
V - Encourager la génération d'idées pour permettre une révision constante des stratégies actuelles et futures que
l'utilisation et la conservation de leurs ressources et des idées;
VI - rassembler et d'intégrer les organisations avec leurs activités pour les segments culturels, éducatifs et de la
communauté et la société en général;
VII - Fournir programmes de formation continue professionnelle dans la zone d'intérêt des membres;
VIII - encourager et assurer qu'ils sont entretenus par ses membres, des normes de conduite éthiques et
professionnelles élevées;
IX - favoriser l'intégration harmonieuse des membres;
IX - Organiser des événements sociaux de bienfaisance, dont les recettes seront intégralement affectés à l'entretien
des objectifs institutionnels;
X - Développer éditer et publier sur papier, électroniques et en ligne médias: livres, journaux, bulletins,
magazines, bulletins d'information, les questions et d'autres périodiques pour attirer de nouveaux membres et à
l'intérêt de ceux-ci;
XI - défendre les intérêts légitimes de ses membres dans l'action isolée, en commun ou complémentaire aux
moyens institutionnels;
XII - Travailler avec le Congrès national, les organismes gouvernementaux, les autorités, les dirigeants politiques,
leaders d'opinion, les médias et la société en général, dans la défense des membres.
CHAPITRE III
MEMBRES
Art. 3 - L'ACCA - BHZ se compose d'un nombre illimité de membres, qui seront admis à la discrétion du conseil
d'administration, de bonne réputation et les personnes d'âge légal, en pleine jouissance de leurs droits civils, et
exprimant un intérêt à contribuer à la mise en œuvre de les objectifs de l'entité.
Paragraphe 1 - La démission prendra la demande de l'organe, par lettre adressée au Conseil de l'entité et ne peut
être niée.
Paragraphe 2 - L'exclusion sera appliquée par la Commission avec l'approbation de l'Assemblée générale et aura
lieu par la mort physique ou enfreindre toute disposition légale ou réglementaire, 30 jours après le membre a été
avisé par écrit.
Paragraphe 3 - Le membre peut faire appel à l'Assemblée générale dans les 30 jours à compter de la date de
réception de la notification.
Paragraphe 4 - L'appel ait un effet suspensif jusqu'à la tenue de la première Assemblée générale.
Paragraphe 5 - Le retrait sera réputée définitivement associé pas interjeter appel de la peine dans le délai prescrit
au paragraphe 3 de cet article.
. Art 4 - Il y aura les catégories de membres suivantes:
I - Fondateur: celui qui a décidé et a favorisé la création de l'Association, que la Constitution de l'Assemblée
générale.
II - Contributeur: celle qui est consacrée régulièrement avec l'association indépendamment de l'intégration de
l'adhésion à l'organisation.
III - efficace: celui qui leur admission, répondre aux exigences de l'art. 3 et compter trois (03) ans ou plus de
l'association d'adhésion ininterrompue.
IV - Contributeur: Celui qui leur admission, répondre aux exigences de l'art. 3e.
. Art 5 - Les droits des membres quitte avec leurs fonctions:
I - vote et d'éligibilité à un mandat électif, sous réserve des dispositions statutaires.
II - ont voix et voter aux assemblées générales, sous réserve des dispositions;
Art 6 - Les fonctions des membres.:
I - se conformer aux dispositions légales et réglementaires;
II - Pour accepter les décisions du conseil;
Art. 7 - Les droits des membres fondateurs
§1 surveiller le fonctionnement de l'association;
Paragraphe 2. Assurer la conformité avec le Statut;
Prévention §3, conseiller et recommander des mesures aux autres membres de l'organisation;
§4 de contribuer à la planification des fins de l'organisation;
§5 participer à des relations inter-institutionnelles de l'association;
CHAPITRE IV
ORGANISATION ET GESTION
. Art 8 - L'ACCA - BHZ sera géré par:
I - Assemblée générale;
II - Conseil; et
III - Conseil Fiscal.
Art. 9 - L'Assemblée générale, organe souverain de l'institution doit être constitué de membres en règle de leurs
droits légaux.
Art 10 - L'Assemblée générale.:
I - d'élire le conseil d'administration et le comité de vérification;
II - révoquer les administrateurs;
III - Enjoy recours contre les décisions du conseil d'administration;
IV - Décider sur l'état des réformes;
V - accorder le titre d'associé honoraire et méritoire à la proposition du Conseil;
VI - Décider si de vendre, installer, d'hypothéquer ou d'échanger des actifs, l'octroi de l'autorisation au conseil
d'administration à cette fin;
VII - Décider de l'extinction de l'entité, conformément à l'article 29;
VII - approuver les comptes;
IX - approuve les statuts.
Art 11 - L'assemblée générale ordinaire se tiendra une fois par an.:
I - apprécie le rapport annuel du Conseil;
II - discuter et approuver les comptes et le bilan approuvé par le Conseil de Surveillance;
Art 12 - L'Assemblée Générale sera réunie extraordinairement lorsqu'il est appelé.:
I - le président du conseil d'administration;
II - par le Conseil de Surveillance;
III - à la demande des 1/5 des membres quitte des obligations sociales.
Art. 13 - L'assemblée générale doit être faite par un avis contenant l'ordre du jour, doit être envoyé à chacun des
membres, posté sur le siège de l'organisation, par voie de circulaire ou d'autres moyens appropriés, au moins vingt
(20 ) jours.
Alinéa unique - Toute Assemblée doit être installé sur première convocation avec la majorité des membres et, sur
deuxième convocation après 30 minutes avec un nombre quelconque, ne nécessitant pas le droit quorum spécial.
Art 14 -. Le Conseil est composé d'un président, un vice-président, premier et deuxième secrétaires, première et
deuxième trésorier.
Alinéa unique - Le mandat de la commission sera de quatre (4) ans, clôturé plus d'une réélection consécutive.
Art 15 - Le Conseil d'administration.:
I - Conception et mettre en œuvre le programme annuel d'activités;
II - Préparer et soumettre à l'Assemblée générale le rapport annuel;
III - d'établir les frais de scolarité pour les partenaires qui contribuent;
IV - se mêleront avec les institutions publiques et privées pour la collaboration mutuelle dans les activités d'intérêt
commun;
V - embaucher et de licencier des employés;
VI - De convoquer l'Assemblée générale;
VII - Gérer le fonds relatif à la création d'emplois et de revenus;
VIII - Pour mobiliser les donateurs et les bailleurs de fonds potentiels pour aider à la mise en œuvre des objectifs
de l'institution.
Art 16 - Le conseil d'administration se réunira.:
I - Ordinairement, au moins une fois par mois;
II - extraordinairement, chaque fois que nécessaire.
Alinéa unique - Les appels sera faite par le président ou par la majorité des administrateurs.
Art 17 - Le président.:
I - représenter l'association active et passive, judiciairement et extrajudiciairement;
II - à respecter et à faire respecter ces lois et règlements;
III - convoque et préside l'assemblée générale:
IV - convoque et préside les réunions du conseil d'administration;
V - signer, avec le premier trésorier, tous les chèques, les mandats et les titres représentant obligations financières
et de conclure des contrats et des accords de l'entité d'intérêt.
Art 18 - Le vice-président.:
I - Je assiste le Président et le remplacer en son absence ou d'empêchement;
II - sa prise de fonctions, en cas de vacance, jusqu'à ce qu'il se termine;
III - fournir, en général, leur collaboration pour le président.
Art 19 - Le Premier secrétaire.:
I - Secrétaire des réunions du Conseil exécutif et de l'Assemblée générale et à écrire les minutes;
II - publier toutes les nouvelles des activités de l'entité
Art 20 - Le deuxième secrétaire.:
I - je remplace le premier secrétaire en son absence ou d'empêchement;
II - sa prise de fonction en cas de vacance jusqu'à la fin;
III - fournir, en général, la coopération pour le premier secrétaire.
Art 21 - Le premier trésorier.:
I - percevoir et de contributions des membres, le revenu, les subventions et les dons, en gardant la comptabilité;
II - la coordination de la base de l'organisation liées à la génération d'emplois et de revenus;
III - payer les factures autorisées par le président;
IV - présente revenus et dépenses des rapports, lorsqu'elle est demandée;
V - de soumettre le rapport financier qui sera soumis à l'Assemblée générale;
VI - tous les six mois pour présenter le bilan au Comité d'audit;
VII - garder sous sa garde et la responsabilité, les documents relatifs à la trésorerie;
VIII - garder tout l'argent dans l'établissement de crédit;
Art 22 - Le deuxième trésorier.:
I - lorsque l'ancien trésorier en son absence ou d'empêchement;
II - sa prise de fonctions, en cas de vacance, jusqu'à ce qu'il se termine;
III - fournir, en général, leur collaboration à la Première trésorier.
CHAPITRE V
COMITÉ DE VÉRIFICATION
Art 23 -. Le Conseil de Surveillance est composé de trois membres du conseil d'administration.
Alinéa unique - Le mandat du comité de vérification doit coïncider avec le mandat du conseil d'administration.
Art 24 - Le Comité d'Audit.:
I-examiner les livres comptables de l'entité;
II examiner le bilan semestriel présenté par le trésorier, opiner à propos;
III- présenter des rapports de revenus et de dépenses, lorsqu'elle est demandée;
IV- décider sur l'acquisition et la cession d'actifs.
Alinéa unique - Le Conseil se réunit habituellement une fois par an, dans la période antérieure à l'assemblée
générale, et extraordinairement chaque fois que nécessaire.
Art 25 -. Le Conseil Fiscal est habilité à émettre des avis sur les rapports de performance financiers et comptables
ainsi que sur les transactions de biens dans le but de soutenir les activités des organismes supérieurs.
CHAPITRE VI
RECETTES ET PATRIMOINE
Art 26 - Les revenus provenant de l'ACCA - de BHZ nécessaires à son maintien sera composé de.:
I - les dons de toute nature versés;
II - Le produit liquide promotions bienfaisance;
III - revenu d'emploi ou d'immobilisations qui ont ou auront;
IV - les aides et les subventions, il peut recevoir du gouvernement;
V - l'aide ou des fonds de cet accord peuvent recevoir d'entités privées.
VI - Le chiffre d'affaires provenant de la fabrication de produits et le métier de l'entité.
Art. 27 - volonté considérées une des ressources patrimoniales de l'entité tous ceux qui sont
inscrits dans leur nom, comme les meubles, les biens immobiliers, véhicules, bétail, actions et politiques de la
dette qui appartiennent à l'association, ou qui peuvent être acquis par achat, don ou un legs, cotisations, dons,
l'aide publique ou de subventions de toute nature que ce soit.
Alinéa unique - L'entité ne peut pas payer, ou d'accorder des avantages ou des avantages, sous quelque forme ou
le titre, ses dirigeants, administrateurs, partenaires, bienfaiteurs fondateurs, ou l'équivalent.
Art 28 -. Le chiffre d'affaires sera consacrée exclusivement à la réalisation des fins de l'organisation étant interdit
la distribution des bénéfices, des dividendes, des primes, des actions ou des parties de ses actifs sous quelque
forme ou couvert.
Alinéa unique - l'entité applique pleinement de leurs revenus, des ressources et un résultat opérationnel dans le
maintien et le développement des objectifs institutionnels dans le pays.
Art. 29 - En cas de dissolution ou ACCA extinction - BHZ les actifs restants seront alloués à une autre institution
de la succursale de la personnalité juridique, avec son siège social et les activités principales dans le Minas Gerais
ou entité publique, dûment enregistrée avec le Conseil national du bien-être que de décider l'Assemblée générale
déterminera la fermeture.
CHAPITRE VIII
DISPOSITIONS GENERALES
Art. 30 - L'exercice se terminera le 31 Décembre de chaque instance de l'année à l'inventaire de tous les actifs et la
levée des recettes obtenues et les dépenses réalisées, la divulgation brève description et la justification des
activités.
Art 31 -. Le présent Statut peut être modifié à tout moment par ordre de 2/3 (deux tiers) d'assister à l'assemblée
générale convoquée spécialement à cet effet, ne pas être autorisé à délibérer sur première convocation, sans
majorité absolue des membres, ou moins d'un tiers (1/3) dans les convocations suivantes et entreront en vigueur à
la date de son enregistrement auprès du Registre.
Art 32 -. Comme l'ACCA - BHZ une organisation à but non lucratif, ses partenaires dans toute catégorie, ne
répond pas, même conjointement et solidairement pour les obligations.
Art 33 -. Les cas seront résolus par le Conseil et approuvés par l'Assemblée générale.
Cette loi a été approuvée par l'assemblée générale tenue le 05 Décembre de 2010.
Belo Horizonte, le 5 Décembre 2010.
Willian Moreira de Sousa
Presidente.