Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 novembre 2015

ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 16 NOVEMBRE 2015
1.
OUVERTURE
1.1
Réflexion
1.2
Dérogation mineure – Parole au public
- 1520, chemin des Rapides
- 2937, rue des Vers-Luisants
1.3
2.
3.
Adoption de l’ordre du jour de la séance du 16 novembre 2015
ADMINISTRATION
2.1
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 octobre 2015
2.2
Participation au Programme « Changez d’air! » (2016)
2.3
Nomination de M. John Butler à titre de maire suppléant
2.4
Publication du rapport du maire sur la situation financière de la Ville de
Sainte-Adèle et dépôt de la liste des contrats de plus de 25 000$
2.5
Projet de location d’un simulateur d’embrasement (phénomènes thermiques)
2.6
Fin des ententes avec la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier et la
Commission Scolaire des Laurentides (Écoles St-Joseph et Chante-au-Vent)
– Utilisation des parcs-école
FINANCES ET TRÉSORERIE
3.1
Émission d’obligations – Concordance
3.2
Émission d’obligations – Courte échéance
3.3
Émission d’obligations – Prolongation
3.4
Émission d’obligations – Adjudication
3.5
Autorisation de l’affectation de l’excédent de fonctionnement pour paiement
de la dette – Règlement 1164-2012 (Place des citoyens)
4.
RESSOURCES HUMAINES
Aucun point
5.
TRAVAUX PUBLICS
5.1
Recommandation de paiement – Décompte final – Travaux de réfection
mineure de pavage 2015 (SP-2015-013)
5.2
6.
SERVICES TECHNIQUES
6.1
Recommandations de paiement – Divers travaux municipaux
6.2
7.
Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Achat de différents
produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux
Demande d’aide financière – Programme de Réhabilitation du Réseau
Routier Local (RRRL)
URBANISME
7.1
Demandes de dérogation mineure
- 1520, chemin des Rapides
- 2937, rue des Vers-Luisants
7.2
Décisions du conseil – Demandes de PIIA
- 258, rue Valiquette
- 1306, rue Dumouchel
- 1941, boulevard de Sainte-Adèle
- 2795, rue Rolland
- Lot 3 888 342 (rue Boyer)
7.3
Demande de dérogation mineure – Décisions ultérieures
- 2457, chemin du Bord-du-Lac
- 3000, rue de la Traverse
- 459, rue de la Colline
- Lot 5 065 190 (chemin Notre-Dame)
- 300, rue de la Grande-Corniche
- 718-720, rue de la Vallée-du-Golf
7.4
Autorisation de signature – Contribution pour fins de parc – Chemin du LacLéon
7.5
Approbation d’un projet majeur de lotissement – Maps Immobilier inc. – Lots
5 065 065, 5 065 089, 5 066 426 et 5 066 427 cadastre du Québec
(boulevard Radieux)
8.
LOISIRS
Aucun point
9.
AVIS DE MOTION
9.1
Futur règlement 1200-2012-TM-1 remplaçant le règlement 1200-2012-TM
concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
9.2
Futur règlement 1221-1 modifiant le règlement numéro 1221 décrétant
l’implantation des compteurs d’eau dans les industries, les commerces et les
institutions
10. PROJETS DE RÈGLEMENTS
10.1 Futur règlement 1200-2012-TM-1 remplaçant le règlement 1200-2012-TM
concernant les ententes relatives à des travaux municipaux.
11.
RÈGLEMENTS
11.1 Règlement 1226 décrétant un emprunt afin de financer une partie de la
subvention du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du
territoire accordée dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et
de la contribution du Québec (TECQ) 2014-2018 – ADOPTION
12. DOCUMENTS DÉPOSÉS
12.1 Dépenses effectuées en vertu du Règlement 1203 :
 Incompressibles – Fonds d’administration – 218 702,37$ pour la
période du 17 au 23 octobre 2015.
 Incompressibles – Fonds d’administration – 190 813,35$ pour la
période du 24 au 30 octobre 2015.
 Incompressibles – Fonds d’administration – 387 318,15$ pour la
période du 31 octobre au 6 novembre 2015.
 Incompressibles – Fonds d’administration – 120 216,01$ pour la
période du 7 au 13 novembre 2015.
 Liste des comptes à payer au montant de 370 822,76$ pour le mois de
septembre 2015.
 Engagements au montant de 566 600,22$ pour la période du 1er au 31
octobre 2015.
12.2
Dépôt délégation de pouvoir – Règlement 1203 – Embauche employés
temporaires
12.3
Déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil
12.4
Rapport périodique sur les revenus et les dépenses au 30 septembre 2015
12.5
Dépôt délégation de pouvoir – Règlement 1203 – Demande d’honoraires
supplémentaires – Projet Habitat
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13. COMMUNICATIONS DU MAIRE AU PUBLIC
14. COMMUNICATIONS DES CONSEILLÈRES ET CONSEILLERS AU PUBLIC
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
Le greffier et directeur des Services juridiques
(s) Simon Filiatreault
Me Simon Filiatreault
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