FIS – Forfaits Carrés au 01/12/2016

valable au 1er décembre 2016
Forfaits mobiles Carrés
à toute personne physique majeure, agissant en qualité de consommateur au sens de l’article liminaire
du Code de la consommation, domiciliée en Guyane.
L’offre est déclinée en 3 forfaits avec ou sans engagement, avec ou sans mobile.
Offre réservée
Description des forfaits
CARRES
Tarifs € TTC
Carré 1 Go
Appels
Guyane, Antilles, Métropole,
Réunion, Mayotte
Appels
Depuis
100 destinations
Guyane
Guadeloupe, internationales
Martinique SMS
Guyane, Antilles, Métropole,
Réunion, Mayotte
Internet 4G (7)
Appels
Guyane, Antilles, Métropole,
Depuis
Réunion, Mayotte
Métropole, SMS
Réunion,
Guyane, Antilles, Métropole,
Mayotte
Réunion, Mayotte
Internet
Option SFR Presse
Autres
services
Carré 30 Go
4h
Illimités 24h/24 (4)
A l’usage
Illimités 24h/24 (4)
1 Go, puis débit réduit
20 Go, puis débit réduit
A l’usage
30 Go, puis débit réduit
Illimités 24h/24 (5)
Illimités 24h/24 (5)
A l’usage
10 Go pendant 35j/an
20 Go pendant 35j/an
Accès à plus de 30 titres dont 5 téléchargeables par mois
Option SFR Cloud
Sans Mobile
Carré 20 Go
SFR Cloud 10 Go de stockage en ligne
Engagement
24 mois
24,99€ /mois
39,99€ /mois
49,99€ /mois
Sans engagement
29,99€ /mois
44,99€ /mois
54,99€ /mois
29,99€ /mois
44,99€ /mois
54,99€ /mois
39,99€ /mois
54,99€ /mois
64,99€ /mois
Formule Silver engagement
24 mois
Avec mobile
Formule Gold engagement
24 mois
Mode de facturation
Bloqué ou Postpayé
Postpayé
Forfait Carré 1Go : Le « temps maximum de communication » ci-dessus mentionné est donné à titre indicatif. Il est
calculé en fonction du coût du forfait souscrit par rapport au prix d’un appel depuis la zone locale vers fixe ou un mobile
Guyane, Antilles, Métropole, Réunion, Mayotte. Ce temps est donc susceptible de variation en fonction de la nature de
vos communications (Voir tableau ci-dessous). Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en
fonction de la nature et de la destination de vos appels.
Outremer Telecom, S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z
Les présentes Conditions Particulières accompagnées des Conditions Générales de Vente Mobile et du Contrat de souscription forment le contrat.
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valable au 1er décembre 2016
Tarifs des communications
CARRE 1 Go
Tarifs € TTC
CARRE 20 Go
Hors forfait
Dans le forfait Rechargement Dans le forfait
forfait
Tarifs voix
CARRE 30 Go
Hors forfait
Dans le forfait
Hors forfait
Guyane, Antilles
TARIFS LOCAUX
Guyane, Guadeloupe, Martinique
Métropole
Réunion, Mayotte
Palier de facturation
Zone régionale
(1)
Cuba
International (autres
destinations)
100 destinations
internationales(8)
Palier de facturation
(régional,
international, Cuba)
0,104 €
0,30 €
Illimités 24h/24(4)
Illimités 24h/24(4)
A la seconde dès la 1ère seconde
0,35 €
0,46 €
0,30 €
0,30 €
0,80 €
1,04 €
0,80 €
0,80 €
0,40 €
0,52 €
0,35 €
0,35 €
0,40 €
0,52 €
Illimités 24h/24(4)
Illimités 24h/24(4)
A la seconde après la 1ère minute indivisible
Tarifs SMS
Guyane, Antilles
Métropole
Réunion, Mayotte
SMS International
MMS Guyane,
Antilles (2)
0,15 €
Illimités 24h/24(4)
Illimités 24h/24(4)
Illimités 24h/24(4)
0,15 €
0,15 €
0,40 €
0,40 €
0,40 €
ROAMING
Métropole + Réunion, Mayotte
Tarifs Internet
Internet 4G (7)
Options
SFR Presse
SFR Cloud (10)
Tarifs voix Guyane,
Antilles, Métropole,
Réunion, Mayotte(3)
Tarifs du SMS
Guyane, Antilles,
Métropole, Réunion,
Mayotte
Tarifs Internet
au Mo
(palier au Ko)
1 Go, puis débit réduit
20 Go, puis débit réduit
30 Go, puis débit réduit
4,99€/mois (-4,99€/mois(9))
10 Go inclus
0,104 €
0,19 €
Illimité 24h/24(5)
Illimité 24h/24(5)
Illimité
24h/24
0,05 €
10 Go 35J(6)
0,05 €
si
dépassement
godet ou 35j
20 Go 35J(6)
0,05 €
si
dépassement
godet ou 35j
(1)
Zone régionale : vers Haïti, Brésil, République Dominicaine, Suriname.
(2) Vers les abonnés SFR.
(3) Pour les appels émis prix de la minute facturé à la seconde dès la 1ère seconde.
(4) Fixe et mobile = 2 aboutissements/destinations différents) entre deux personnes physiques et à usage privé hors
numéros courts, spéciaux, surtaxés et en roaming Espace Economique Européen et international. Illimités vers 100
destinations fixes et mobiles ou mobiles seulement (une destination correspond à un aboutissement d’un appel vers un
fixe ou un mobile d’un pays donné. Le Client s’engage à ne pas dépasser pour les appels illimités une durée de 2
heures consécutives de communication par appel. Outremer Telecom se réserve le droit de facturer toute
communication abusive (supérieure à 2 heures/appel) et/ou frauduleuse, y compris pour les appels et SMS illimités.
Sont interdites les communications quelle que soit leur nature (voix, Internet….) émises à partir d’un quatrième
Outremer Telecom, S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z
Les présentes Conditions Particulières accompagnées des Conditions Générales de Vente Mobile et du Contrat de souscription forment le contrat.
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valable au 1er décembre 2016
(4ème) téléphone ou vers plus de 99 correspondants différents au cours d’un cycle de facturation. Sont interdits
notamment la cession des appels, appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM.
Voir CGV.
(5) Illimités : hors n° courts, spéciaux, internet, roaming Espace Economique Européen et International. Depuis la
Métropole, la Réunion et Mayotte : appels et SMS illimités vers la Métropole, la Guyane, les Antilles, la Réunion et
Mayotte. Le Client s’engage à ne pas dépasser pour les appels illimités une durée de 2 heures consécutives de
communication par appel. Outremer Telecom se réserve le droit de facturer toute communication abusive (supérieure
à 2 heures/appel) et/ou frauduleuse, y compris pour les appels et SMS illimités. Sont interdites les communications
quelle que soit leur nature (voix, Internet….) émises à partir d’un quatrième (4ème) téléphone ou vers plus de
99 correspondants différents au cours d’un cycle de facturation. Sont interdits notamment la cession des appels,
appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM. Voir CGV.
(6) Depuis la Métropole, la Réunion et Mayotte : 10 Go/20 Go (selon forfait choisi) d’Internet pendant 35 jours par année
civile, non reportables. Au-delà des 35 jours ou de 10/20 Go d’Internet, facturation des usages au tarif en vigueur.
Décompte dès la 1ère connexion Internet – jusqu’à minuit.
(7) Connexions Internet effectuées sur le réseau 3G, avec un débit théorique maximum descendant jusqu’à 21 Mbit/s,
et le réseau 4G, avec un débit théorique maximum descendant jusqu’à 70 Mbit/s.
Sous réserve d’être en zone de couverture, d’être équipé d’un mobile compatible pour la 3G et pour la 4G d’avoir une
carte SIM 4G.
Les débits affichés peuvent être affectés du fait d’obstacles, du nombre d’utilisateurs connectés simultanément et
partageant la cellule, et du lieu d’utilisation. Pour plus d’informations, consulter les cartes de couverture sur
www.sfrcaraibe.fr.
(8) Détail des 100 destinations : vers les fixes : Afrique du sud, Algérie, Andorre, Argentine, Australie, Brésil, Bulgarie,
Chili, Chypre, Costa Rica, Croatie, Danemark, Grèce, Guatemala, Indonésie, Irlande, Israël, Italie, Japon, Luxembourg,
Macao, Malaisie, Mexique, Monaco, Norvège, Pakistan, Panama, Pérou, Pologne, République Dominicaine, Roumanie,
Royaume Uni, Russie, Saint Barthélémy, Saint Martin, Suisse, Taiwan, Vietnam. Vers les fixes et mobiles : Allemagne,
Autriche, Belgique, Canada, Canaries, Chine, Colombie, Corée du sud, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Gibraltar,
Hawaï, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges Américaines, Inde, Kenya, Laos, Malte, Nigeria, Nouvelle Zélande, Pays bas,
Porto Rico, Portugal, Singapour, Suède, Thaïlande, Turquie, Uruguay, Venezuela. Liste des destinations susceptible
de modifications.
(9) SFR Presse : Service réservé aux clients mobile Carré 1 Go, 20Go ou 30Go et plus incluant un accès à une sélection
de titres de presse dont 5 téléchargeables gratuitement par mois via une application dédiée, d’une valeur mensuelle de
4,99€. Service édité par Altice Media Groupe. Si vous ne souhaitez pas bénéficier de l’option SFR Presse, vous pouvez
la résilier à tout moment. Une remise globale de 4,99 € est octroyée au client s’il souscrit concomitamment à une offre
SFR (Carré 1Go, Carré 20Go ou Carré 30Go) et SFR Presse. La résiliation de l’option SFR Presse conduit à
supprimer la remise de 4,99€ dont le client pouvait bénéficier lors de la souscription précitée. Utilisation du
service décompté des Mo/Go inclus dans le forfait mobile du client.
(10) Offre soumise à conditions, réservée aux abonnés mobile SFR (hors SFR La Carte) titulaires d'un forfait SFR, sous
réserve d’être en zone de couverture, et de disposer d’un équipement compatible (ordinateur disposant d’une connexion
internet haut débit, mobile, tablette…). Service permettant l’accès à un espace de stockage à distance de 10 Go inclus
pour les clients titulaires d’un forfait à partir du Carré 20 Go. Utilisation du service décompté des Mo/Go inclus dans le
forfait mobile du client. Conditions générales d’utilisation applicables à SFR Cloud disponible dans votre espace client
en ligne et sur sfrcaraibe.fr.
Renouvellement de mobile
 Pour les clients sans engagement et sans mobile, possibilité de bénéficier d’un mobile au prix nouveau client à tout
moment (sous réserve d’engagement de 24 mois)
 A partir de 21 mois d’engagement, vous pouvez renouveller votre mobile au prix nouveau client. Le renouvellement
de mobile entraine un réengagement de 24 mois
Résiliation
 Le Client peut résilier à tout moment le Contrat en adressant une lettre recommandée avec avis de réception à
l’adresse du service client de son département (voir conditions générales de vente)
 Pour toute souscription à l’offre Carré 1Go, 20 Go et 30Go avec engagement :Conformément à l’article L22428 du Code de la consommation, vous pouvez résilier votre Contrat à compter de la fin du douzième mois moyennant
le paiement d’un quart du montant restant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d’exécution du
Contrat, à l’exception des résiliations pour motif légitime.
Services
 Report automatique de votre crédit, d’un mois sur l’autre, utilisable après consommation du forfait courant
 Messagerie personnalisable, Consultation du répondeur, Suivi Conso
 Présentation du Numéro (émission et réception), Renvoi d'appel, Double appel
Outremer Telecom, S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z
Les présentes Conditions Particulières accompagnées des Conditions Générales de Vente Mobile et du Contrat de souscription forment le contrat.
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valable au 1er décembre 2016
 Roaming, service soumis à conditions. Pour tout renseignement contactez le
lundi au samedi de 06h à 22h.
, numéro joignable du
Autres tarifs en cas d’incident de paiement
En cas d’incident de paiement, le Client sera redevable des frais listés ci-dessous, en sus de ses factures impayées,
conformément aux conditions générales de vente des forfaits/ offres mobiles et Internet mobile :
Nature des frais
Coûts
Frais de rejet de prélèvement
10,50€
Frais de rejet de chèque
22,50€
Frais de rejet de carte bancaire
22,00€
Frais de remise en service
7,50€ (limité à 1 facturation maximum /
mois calendaire)
Outremer Telecom, S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z
Les présentes Conditions Particulières accompagnées des Conditions Générales de Vente Mobile et du Contrat de souscription forment le contrat.
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