compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008
Présents : M. GOUBET.Mmes ROY.GUILLET.M. RESTA.Mme BERTHE.
M. ROCHE.Mme BRIDAY. MM. MICOUD.TURGIS.ETOYAN.PELARDY.
Mme CHAGNON.M. CHARTON.Mmes GIROT.CUMIN.CLUZEL.BRUGNOT.
M. DORÉ.Mmes PONS.DERRAS.M. MOREL.
Excusés : M.LAZZARONI donne pouvoir à M. GOUBET
M.COMMARMOT donne pouvoir à Mme BRIDAY
Mme ACCARDO donne pouvoir à Mme ROY
Absents : M. AUBERT.Mmes DUMONT.BOUCHAUD-CARLIN.
Ces trois personnes de la liste d'opposition ont adressé, ce jour, leur lettre de démission.
M. AUBERT, Mmes DUMONT et BOUCHAUD-CARLIN sont démissionnaires. Les trois
personnes suivantes sur la liste sont les élus et seront convoqués et installés au prochain
conseil.
I - Mme BERTHE est nommée secrétaire de séance.
II - Compte-rendu du Conseil municipal du 14 mars 2008
Approuvé à l'unanimité.
III - Présentation des délégations données aux Adjoints
Lecture de l'arrêté du Maire du 17.03.2008.
IV - Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
Délibération votée à l'unanimité.
V- Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
Délibération votée à l'unanimité.
VI - Mise en place des commissions municipales
COMMISSION FINANCES et DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Françoise ROY
- Eveline GUILLET
- Pierre COMMARMOT
- Muriel BRUGNOT
- Jacques ETOYAN
- Jean-Claude LAZZARONI
- Robert RESTA
- Claude CHARTON
COMMISSION VOIRIE -BATIMENTS COMMUNAUX
- Eveline GUILLET
- Marc PELARDY
- Catherine BRIDAY
- Françoise ROY
- Lydie PONS
…/…
COMMISSION URBANISME - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE
- Pierre COMMARMOT
- Robert TURGIS
- Benoît DORÉ
- Marc PELARDY
- Eveline GUILLET
- Jacques ETOYAN
- Claude CHARTON
Propositions votées par : 24.
VII - Mise en place des commissions extra-municipales
COMMISSION INFORMATION COMMUNICATION
- Marc MICOUD
- Catherine BRIDAY
- Christian TRILLAUX
- Roger BERTHE
- Joëlle CHANAL
- Elie KHOURY
- Jacqueline ACCARDO
- Benoît DORÉ
- Cémicha MALLEM
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES - PROJET EDUCATIF LOCAL
- Robert RESTA
- Jacqueline ACCARDO
- Catherine BRIDAY
- Sabrina DERRAS
- Ludwina CUMIN
- Marie GIROT
- Lydie PONS
- Alain VIEUX
COMMISSION ASSOCIATIONS -SPORT -CULTURE
- Robert ROCHE
- Robert HERPOYAN
- Ludwina CUMIN
- Madeleine JOSSERAND
- Claude CHARTON
- Lucien PLANE
- Thierry SUSLEC
- Jocelyne GIROUD-TCHALEKIAN
- Mathieu MOREL
- Marie-Christine PETIT
- Alain BOISSIN
- Jacques ETOYAN
- Sabrina DERRAS
- Luc CHTEPA
- Didier JUHEN
- Catherine PRATS
- Marie GIROT
- Jeannine DECOEUR
- Françoise ROY
- Chantal BAUDENEAU
COMMISSION SECURITE
- Jean-Claude LAZZARONI
- Patricia CLUZEL
- Cémicha MALLEM
- Richard MICOUD
COMMISSION SOCIALE
- Michèle BERTHE
- Chantal BAUDENEAU
- Patricia CLUZEL
- Cémicha MALLEM
- Alain VIEUX
- Lucien PLANE
- Roger BERTHE
- Marc MICOUD
- Madeleine JOSSERAND
- Jocelyne CHAGNON
- Lydie PONS
Propositions votées par 24 voix.
…/…
VII - Election des membres de la commission d'appel d'offres :
Vote à bulletin secret
1er titulaire : Eveline GUILLET
2ème titulaire : Jacqueline ACCARDO
3ème titulaire : Robert RESTA
4ème titulaire : Marc MICOUD
5ème titulaire : Michèle BERTHE
1er suppléant : Robert ROCHE
2ème suppléant : Marc PELARDY
3ème suppléant : Jean-Claude LAZZARONI
4ème suppléant : Muriel BRUGNOT
5ème suppléant : Catherine BRIDAY
Proposition votée par 24 voix.
VIII - Election des membres à la commission de délégation de service public
(restauration municipale)
Vote à bulletin secret
Membres titulaires
- Robert RESTA
- Jean-Claude LAZZARONI
- Ludwina CUMIN
- Catherine BRIDAY
- Sabrina DERRAS
Proposition votée par 24 voix.
Membres Suppléants
- Françoise ROY
- Patricia CLUZEL
- Lydie PONS
- Marc MICOUD
- Michèle BERTHE
IX - Election des délégués à la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
(CCMP)
Vote à bulletin secret
- 1er titulaire : Pierre GOUBET
- 2ème titulaire : Eveline GUILLET
- 3ème titulaire : Marc PELARDY
- 1er suppléant : Claude CHARTON
- 2ème suppléant : Benoît DORÉ
- 3ème suppléant : Jean-Claude LAZZARONI
Leur installation se fera mi-avril - date non fixée.
Proposition votée par 24 voix.
X - Election des délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord-Est de Lyon
(SIENEL)
-1er titulaire : Jean-Claude LAZZARONI
- 2ème titulaire : Jean ROY
-1er suppléant : Robert TURGIS
-2ème suppléant : Robert ROCHE
Proposition votée par 24 voix.
…/…
XI - Election des délégués au SIVU de la station d'épuration St Maurice de
Beynost/Beynost
- 1er titulaire : Eveline GUILLET
- 2ème titulaire : Marc PELARDY
- 3ème titulaire : Robert TURGIS
- 1er suppléant : Jean ROY
- 2ème suppléant : Jean-Claude LAZZARONI
- 3ème suppléant : Pierre GOUBET
Proposition votée par 24 voix.
XII - Election des délégués au Syndicat du Marais des Echets
- 1er titulaire : Benoît DORÉ
- 2ème titulaire : Patricia CLUZEL
- 1er suppléant : Robert RESTA
- 2ème suppléant : Jacqueline ACCARDO
Proposition votée par 24 voix.
XII - Elections des délégués au Syndicat Intercommunal des Communes riveraines du
Canal de Miribel
- 1er titulaire : Pierre GOUBET
- 2ème titulaire : Robert TURGIS
- 1er suppléant : Robert RESTA
- 2ème suppléant : Benoît DORÉ
Proposition votée par 24 voix.
XIII - Election des délégués au Syndicat d'Electricité
- 1er titulaire : Eveline GUILLET
- 2ème titulaire : Marc PELARDY
Proposition votée par 24 voix.
XIV - Election des délégués au SYMALIM
- Titulaire : Benoît DORÉ
- Suppléant : Pierre GOUBET
Proposition votée par 24 voix.
XV - Election des membres au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Vote à bulletin secret.
- Michèle BERTHE
- Jacques ETOYAN
- Patricia CLUZEL
- Jocelyne CHAGNON
- Muriel BRUGNOT
- Marie GIROT
Proposition votée par 24 voix.
Remarque de F. ROY : si la liste d'opposition siège, il faudra leur accorder un siège et la liste
majoritaire devra céder une place pour l'élu de l'opposition.
…/…
Le CCAS est également composé de 6 membres nommés par le Maire représentant la société
civile soit : les personnes retraitées, la famille, l'insertion, les personnes handicapées. Le
Conseil d'Administration installera ses membres le 17 avril 2008.
XVI - PERSONNEL
Rapporteur : M. LAZZARONI
1) Instauration de l'indemnité d'astreinte pour les filières technique et police municipale
Délibération votée à l'unanimité.
2) Instauration de l'indemnité d'intervention pour les filières technique et police municipale
Délibération votée à l'unanimité
3) Création d'un emploi relevant du cadre d'emplois des rédacteurs ou adjoints administratifs
et suppression de deux postes d'agent comptable
Délibération votée à l'unanimité.
4) Création d'un emploi relevant du cadre d'emplois de chef de service de la police municipale
en remplacement du grade chef de police municipale.
Délibération votée à l'unanimité.
XVII - FINANCES
Rapporteur : Mme ROY
1) Décision modificative n° 1 : lots 12 et 13 - reconstruction Cité F. Dolto
Délibération votée à l'unanimité.
2) Paiement sur facture : prestations nettoyage entreprise SHEP
Délibération votée à l'unanimité.
3) MAPA - fourniture et mise en service de matériel de cuisine Cité F. Dolto : avenant société
JOSEPH
Délibération votée à l'unanimité.
Prochain conseil municipal : jeudi 24 avril 2008