Richard MARTY Maître de conférences des Universités, habilité

MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE
( MASTER PROFESSIONNEL ANNEE M2)
 DIRECTEUR DU MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE
Richard MARTY
Maître de conférences des Universités, habilité direction de recherche
Co-directeur du Groupe de Recherches en Droit des Affaires (GRDA)
[email protected]
 LABORATOIRE DE RECHERCHE DE RATTACHEMENT :
Groupe de Recherches en Droit des Affaires (GRDA / EA 3268)
 SECRETARIAT DU MASTER :
Mme Béatrice BRUNET, Service de la Scolarité de la Faculté de Droit et de Sciences
économiques :
[email protected] (02.43.83.31.06) ou
[email protected] (02.43.83.31.14)
 SITES INTERNET : www.banque-bourse.eu
 P ARTENAIRES
DU
M ASTER D ROIT
DES
www.univ-lemans.fr
A FFAIRES
SPECIALITE
B ANQUE & BOURSE
www.dentonwildesapte.com
AVOCATS A LA COUR
www.salans.com
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1. PRESENTATION DE LA FORMATION
1.1. OBJECTIF PEDAGOGIQUE ET PROFESSIONNEL
Ce Master droit des affaires spécialité Banque & Bourse 2ème année (M2) est destiné à donner
une formation de haut niveau à des juristes désireux d'intégrer à terme une direction juridique
de banque, d’établissement financier, de société cotée ou de rejoindre le Barreau.
1.2. PARTICULARITES DE LA FORMATION
Elle se caractérise par son aspect transversal et pluridisciplinaire
-
transversal : l'étude du droit bancaire et boursier se fait de façon transversale en
partant de l’étude des opérations financières et commerciales.
-
pluridisciplinaire : il s'agit d'envisager dans les différents domaines du droit tout
ce qui intéresse les opérations financières et commerciales. Les matières
concernées sont notamment le droit des sociétés et spécialement le droit des
sociétés cotées, le droit des sûretés, le droit des contrats, le droit des biens (fiducie,
trust, holding familiale, gestion de patrimoine…), le droit international privé, le
droit communautaire, le droit fiscal.
1.3. DEBOUCHES PROFESSIONNELS
 En formation initiale : former pour les banques et les établissements financiers, les
sociétés, les cabinets d'avocats et les cabinets d’audit des collaborateurs spécialisés dans ce
domaine juridique.
Cette formation a pour première mais non unique finalité de former des juristes désireux
d’entamer une carrière juridique dans les secteurs de la banque et de la finance mais aussi
d’intégrer le Barreau au sein des départements Financial Services de cabinets d’affaires.
Pour autant, intégrée au sein du Master professionnel de droit des affaires, cette formation
pluridisciplinaire a l’atout d’être aussi centrée sur l’étude approfondie du droit des contrats et
du droit des sociétés. C’est ainsi que forts d’une connaissance des opérations commerciales,
bancaires et financières formant l’ossature de cette formation, les étudiants peuvent aussi
aisément s’orienter vers les départements Fusions & Acquisitions ou Contentieux de droit des
affaires des cabinets d’avocats ou intégrer une direction juridique d’une société cotée.
 En formation continue : ce diplôme s'adresse à des juristes de banque, des avocats et des
experts-comptables souhaitant se spécialiser en ces matières.
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2. ORGANISATION DE LA FORMATION
2.1. MODALITES D’ACCES
Le Master 2ème année est ouvert aux étudiants ayant validé un Master 1ère année (nouvelle
appellation de l’année de maîtrise) droit des affaires, droit privé ou carrières judiciaires ou
titulaires d'un Master ou diplôme considéré comme équivalent, d'un diplôme d'école de
commerce ou d’un diplôme d’un Institut d’Etudes politiques.
Les étudiants titulaires d’un diplôme étranger (hors programmes Erasmus ou Socrates
considérés comme des diplômes français) doivent valider leur formation auprès de la
Commission des évaluations de l’Université (ils doivent prendre contact avec le service de la
recherche de la Faculté de droit). Pareillement que pour les étudiants français, une telle
validation ne saurait préjuger de l’acceptation au sein du Master.
L’admission se fait après examen du dossier de candidature de l’étudiant par un jury composé
notamment du responsable de la formation ou directement par le responsable de la formation.
La sélection sur dossier est, au besoin, complétée par un entretien avec le responsable de la
formation ou avec tout autre membre de l’équipe pédagogique désigné par lui.
Le rejet de la candidature ne fait l’objet d’aucun recours.
Pour les étudiants en formation continue, des équivalences avec leur expérience
professionnelle pourront être admises après examen du dossier motivé par leur entreprise. Un
entretien avec le responsable de la formation sera dans cette hypothèse obligatoire.
Pour tous les étudiants, certains enseignements validés (matières de préférence choisies en
TD) lors des années précédentes constituent des pré-requis à l’admission en Master :
-
Droit civil : régime général de l’obligation (ou droit des obligations), droit des
contrats spéciaux ; droit des sûretés ;
-
Droit commercial : droit des effets de commerce, droit des procédures collectives,
droit des sociétés.
En outre, les étudiants n’ayant jamais suivi de cours de droit bancaire devront étudier avant la
rentrée par eux-mêmes les questions basiques de droit bancaire :
-
la réglementation des professions bancaires ;
-
la réglementation de l’activité bancaire.
Ces questions peuvent être étudiées à partir notamment du Précis Dalloz de droit bancaire de
M. J-L. Rives-Lange et Mme M. Contamine-Raynaud.ou de l’ouvrage de Droit bancaire de
M. Th. Bonneau.
Nombre de places : 15 (à titre indicatif)
2.2. CONTENU
indicatif)
DE LA FORMATION
(le volume horaire de chaque matière est donné à titre
Le Master est composé de deux semestres. Le premier semestre s’étend de septembre à
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décembre, le second (hors examens et stage) de février à avril.
A l’issue de chaque semestre est organisée une session d’examens.
L’UEP professionnelle (stage et mémoire) est validée en septembre.
Conformément à l’harmonisation européenne des diplômes, l’ensemble des matières et des
épreuves est réparti sur les deux semestres de façon à ce que chaque semestre soit crédités
d’un nombre ECTS équivalents (30 ECTS par semestre soit 60 annuels)
Cette exigence crée nécessairement une dichotomie des heures de cours en raison du stage
n’ayant lieu qu’au second semestre.
Outre l’UEO de droit des contrats commune à l’ensemble des étudiants du Master de droit des
affaires (spécialités Banque & Bourse et spécialité Concurrence & Distribution), la formation
est organisée autour de plusieurs unités d’enseignement de parcours (UEP) et d’unités
d’enseignement complémentaires (UEC) représentant un volume horaire global hors stage
d’environ 325 heures réparties sur deux semestres d'enseignement.
UE
Coéf. ECTS
Matières ou
modules
constituant l’UE
CM
TD
TP
Durée
Durée
Durée
Nature de
l’UE
UEO, UEP,
UEC
Semestre
 UE communes aux différentes spécialités de la mention Droit des affaires
Droit des contrats
(droit des
obligations
approfondi,
contrats spéciaux)
1
3
30
UEO
3
Anglais juridique
(remise à niveau)
1
1
20
UEC
3
Droit pénal des
affaires
1
2
30
UEP
3
Droit du
patrimoine
1
2
30
UEP
3
Droit des sociétés
(contrat de société,
ingénierie
sociétaire et
restructurations)
1
3
30
UEO
4
Anglais juridique
(perfectionnement)
1
1
20
UEC
4
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UE
Coéf.
ECTS
Matières ou
modules
constituant l’UE
CM
TD
TP
Durée
Durée
Durée
Nature de
l’UE
UEO, UEP,
UEC
Semestre
 UE propres à la spécialité Banque & Bourse
Droit bancaire
(orientation
banque- finance et
banque d'affaires)
2
10
35
UEO
3
Droit boursier I
2
10
35
UEO
3
Technique
contractuelle
bancaire
(financements
structurés)
1
2
30
UEO
3
Droit du crédit
1
2
30
UEO
3
Droit du
financement
2
10
35
UEO
4
Droit boursier II
2
10
35
UEO
4
Stage
1
6
4
 Les Conférences des Experts :
Il s’agit de conférences et de séminaires ayant pour thèmes des sujets d’actualité intéressant
le droit bancaire, le droit boursier et plus largement le droit des affaires.
Ces conférences sont données par des décideurs et des personnalités du monde juridique et
des affaires ainsi que par des praticiens reconnus pour leurs compétences (liste indicative des
intervenants : cf. infra).
2.3. EQUIPE PEDAGOGIQUE (le nom des enseignants universitaires et praticiens est donné à
titre indicatif)
 Universitaires :
 Mr. Richard MARTY, Maître de conférences à l’Université du Maine, habilité direction de
recherche, directeur du Master de droit des affaires, co-directeur du GRDA.
 Mr Philippe DUPICHOT, Professeur à l’Université du Maine
 Mme Valérie LASSERRE-KIESOW, Professeur à l’Université du Maine
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 Mme Haritini MATSOPOULOU, Professeur à l’Université du Maine
 Mr. Jean MATRINGE, Professeur à l’Université du Maine
 Mme Isabelle JEANTIN, Maître de conférences à l’Université du Maine
 Mme Anne-Marie LUCIANI, Maître de conférences à l’Université du Maine
 Mr. Stephan REIFERGESTE, Maître de conférences à l’Université du Maine
 Enseignant associé :
 Mr. Bruno ZABALA, Maître de conférences associé à l’Université du Maine
Mr. Bruno ZABALA est un spécialiste du droit des marchés financiers et de la régulation
boursière. Avocat au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, il est également chargé
d’enseignement à l’Université de Toulouse I.
En charge d'opérations financières au sein de la Direction des affaires juridiques de l'AMF
entre 2001 et 2007 (introductions ; privatisations ; offres publiques et contentieux afférents ;
émission ou admission de produits complexes ; rachats d’actions…), Bruno Zabala a par
ailleurs conduit des négociations et de nombreux travaux internationaux, notamment
l'ensembles de textes Abus de marché, dans le cadre du Plan d’Action sur les Services
Financiers (PASF). Outre les travaux de transposition des principales directives européennes
boursières récentes, il a contribué à de nombreux travaux de la Place de Paris tels ceux
consacrés aux Equity lines, aux opérations de levées de fonds utilisant des produits dérivés, à
la réforme des valeurs mobilières ou encore plus récemment aux travaux préparatoires au
Haut Comité de Place.
Il pratique également le contentieux des offres publiques et des sanctions administratives des
manquements boursiers.
 Intervenants :
Conférences des Experts : la liste des personnalités et des décideurs juridiques ainsi que des
praticiens invités peut varier en fonction de l’actualité juridique en droit bancaire et boursier.
A titre indicatif :
 Magistrat :
Monsieur Maurice-Antoine LAFORTUNE, Magistrat, Avocat général honoraire près la Cour
de cassation (Chambre commerciale et financière), chargé d’enseignement à l’Université
Paris 5
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 Personnalités :
Madame Florence ROUSSEL, Administrateur civil du Sénat, Secrétaire général adjoint de
l’Autorité des Marchés Financiers
Madame Joëlle SIMON, Docteur d’Etat en droit, Directrice des affaires juridiques du MEDEF
 Avocats :
Maître Séna AGBAYISSAH, Avocat à la Cour, Cabinet Denton Wilde Sapte
Maître Agnès BRAKA-CALAS, Avocat à la Cour, Cabinet Denton Wilde Sapte
Maître Pascal CHADENET, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés
Maître Dominique DEDIEU, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés
Maître Olivier GENEVOIS, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés
Maître Muriel GOLDBERG-DARMON, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés,
Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), est spécialisée en droit boursier et
financier. Elle est également chargée de cours à HEC.
Maître Paul MOREL, Docteur d’Etat en droit, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés
 Etablissements de crédit, entreprises d’investissement et compagnies d’assurances :
Madame Anne-Marijke MORGAN de RIVERY GUILLAUD, Docteur en droit, LLM
Harvard Law School, ancienne Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas (Paris
2); Directeur juridique, GE Capital Solutions.
Madame Sylvie FRONTESAK, Compliance Officer, CDC-IXIS, Corporate Finance.
 Autorités et Administrations :
Madame Sonia CATTARINUSSI, chargée de mission auprès de la Direction des affaires
juridiques de l’Autorité des marchés financiers.
2.4. ORGANISATION DE LA FORMATION
L'enseignement théorique dispensé par les enseignants se fera sous forme de cours et de
séminaires thématiques. Il sera enrichi par l'intervention de professionnels de l'entreprise, de
la banque et du droit, sous forme de séminaires, conférences ou de mise en situation.
Les étudiants doivent effectuer un stage d’une durée minimale de 2 mois (une durée de 3 mois
est vivement conseillée). Ce stage se déroule soit dans un cabinet d’avocats, soit dans un
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cabinet d’audit, soit en entreprise, soit dans une banque ou un établissement financier, soit
auprès d’une autorité de régulation ou d’une organisation professionnelle patronale, bancaire
ou financière. Le stage s’effectue en France ou à l’étranger.
Le stage fait l’objet d’un rapport de stage ayant pour sujet une étude intéressant le droit
bancaire et/ou le droit financier.
2.5. CONTROLE DES CONNAISSANCES ( A TITRE INDICATIF : voir l’arrêté des examens
publié en début d’année par le secrétariat du Master)
Le contrôle des connaissances comprend des épreuves écrites et des épreuves orales qui se
déroulent à l'issue de chaque semestre (afin de faciliter l’organisation des révisions des
étudiants, les épreuves du premier semestre pourront être étalées jusqu’en mars) , ainsi que la
rédaction et la soutenance d'un mémoire en fin de deuxième semestre.
Deux sessions d’examens sont organisées.
Un contrôle continu est organisé dans les matières principales.
L'assiduité aux cours, séminaires et conférences est obligatoire. Des absences injustifiées
peuvent conduire à l’interdiction de se présenter aux examens. Une telle mesure est prise
conjointement par le responsable de la formation et par le Doyen de la Faculté.
L’étudiant bénéficie de la capitalisation et de la compensation globale des Unités
d’Enseignement. Les écrits sont anonymes.
Les UEO et UEP font l’objet d’un examen tant au premier semestre qu’au second semestre en
raison de leur volume horaire double par rapport au UEC qui font l’objet d’un seul examen
semestriel au cours du semestre durant lequel elles ont été dispensées (3 UEC).
Les Conférences des experts ne font pas l’objet d’un examen propre. Pour autant, elles
constituent une culture juridique et financière importante et nécessaire. A ce titre, leur
contenu peut faire l’objet d’une interrogation lors des épreuves de soutenances de mémoire
et/ou lors des épreuves écrites des UEP de droit bancaire et/ou de droit des marchés
financiers.
a) Contrôle continu et examen écrit semestriel pour chacune des UEO conférant une note
globale semestrielle de 10 points par UEO (soit 20 points annuels) ;
b) Contrôle continu et examen écrit semestriel pour chacune des UEP conférant une note
globale semestrielle de 20 points par UEP (soit 40 points annuels). L’épreuve écrite des
UEP de second semestre peut être remplacée par un grand oral commun à l’UEP de droit
bancaire et à l’UEP de droit des marchés financiers (le nombre de points et de ECTS
restent inchangés pour chaque matière). La décision est prise en début de second semestre
par le responsable de la formation.
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c) Epreuve orale ou écrite (à déterminer selon l’enseignement) sur chacune des UEC notée
sur 10 points (soit un total de 30 points semestriels et annuels) ;
d) Mémoire de stage noté sur 10 points. Le sujet de mémoire est arrêté à la suite d'un accord
entre le candidat et le maître de stage et après validation du responsable de la
formation ou de tout membre de l’équipe pédagogique désigné par lui. Le mémoire
constitue une réflexion juridique (et non managériale ou commerciale) originale et
individuelle de son auteur intéressant le droit bancaire et/ou le droit des marchés
financiers. La soutenance a lieu après le stage et au plus tard début septembre devant un
jury composé de deux personnes dont au moins un enseignant du diplôme. Dans la mesure
du possible, le maître de stage est membre du jury de soutenance. En toutes hypothèses,
les jurys de mémoire sont désignés par le responsable de la formation.
Le candidat qui a obtenu dans l'ensemble des épreuves une note moyenne au moins égale à 10
sur 20 est déclaré admis avec la mention Passable.
Le candidat qui a obtenu dans l'ensemble des épreuves une note moyenne au moins égale à 12
sur 20 est déclaré admis avec la mention Assez bien.
La mention Bien est accordée au candidat ayant obtenu une note moyenne au moins égale à
14 sur 20.
La mention Très bien est accordée au candidat ayant obtenu une note moyenne au moins
égale à 16 sur 20.
Les dossiers de candidature sont à demander par courrier au secrétariat à partir du
mois d'avril 2007 (joindre une enveloppe demi-format , portant votre adresse, timbrée
à 0,54 €) ou peuvent être téléchargés sur le site de l' Université (Parcours Droit,
Master droit des affaires) et retournés avant le 11 Juillet 2008 pour la première
session de sélection et avant le 12 septembre 2008 pour la session
complémentaire.
Une seconde session de recrutement pourra éventuellement avoir lieu pour les dossiers
parvenus après cette date, au mois de septembre.
Pour tout renseignement complémentaire:
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES
Secrétariat MASTER 2
ème
année BANQUE & BOURSE
Avenue Olivier Messiaen
72085 LE MANS CEDEX 9
Tél. 02.43.83.31.06
Fax 02.43.83.31.35
[email protected]
[email protected]
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