Compte-rendu du conseil communautaire du 23 mai 2016

COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 23 MAI 2016
L’an deux mille
20 heures 30.
Apremont
Monsieur
Monsieur
Michel
Eric
Monsieur
Roger
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Madame
Chantilly
Monsieur
Madame
Monsieur
Monsieur
Madame
Coye-la-Forêt
Monsieur
Madame
Monsieur
Madame
Monsieur
Gouvieux
Madame
Avilly-SaintLéonard
Monsieur
Madame
Monsieur
Lamorlaye
Madame
Monsieur
Monsieur
Monsieur
La ChapelleMadame
en-Serval
Monsieur
Monsieur
Mortefontaine Monsieur
Madame
Monsieur
Madame
Orry-la-ville
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Plailly
seize,
le
23
mois
mai
à
Le Conseil Communautaire de l’Aire Cantilienne, dûment
convoqué par Monsieur le Président par lettre en date du
17 mai 2016, s’est assemblé à l’Hôtel de Ville de
Chantilly, sous la présidence de Monsieur Eric WOERTH,
pour la session ordinaire.
DAGNIAUX
Présent
AGUETTANT
Présent
POTINPrésent
VESPERAS
BUSSIERE
Excusé
TAVERNIER
Excusé
GUILLELMET
Présent
WOERTH
Présent
KERANDEL
Présente
VAN LIERDE
Présent
KOCH
Présente
CARINI
Absent
DESHAYES
Présent
VIRGITTI
Présente
DULMET
Excusé
DESCAMPS
Présente
MARCHAND
Excusé
MOREAU
Présente
BRICHE
Présent
Amédée
Nicolas
Bertrand
Eric
Caroline
Claude
Laetitia
Yves
François
Perrine
Yves
Sophie
Patrice
Jeanou
Didier
MarieFrançoise
Jérôme
Nicole
Dominique
Martine
Sébastien
Bruno
Daniel
Marie-Claire
Philippe
Christian
François
Danielle
Henri
Laure
Xavier
Jean-Michel
Michel
TREVISSOI
Présente
BREUZET
LADURELLE
GOHON
MAHAUT
COQUEREAU
BATTISTINI
DRAY
GIBERGUES
ESPERCIEUX
LAMBLIN
ROUET
DAISER
HERRY
LIMOGES
VAN GEIT
BUISSON
MANGOT
Madame
Sophie
LOURME
Monsieur
Monsieur
Jean-Pierre
André
LEMAISTRE
GILLOT
Absent
Présente
Absent
Présente
Excusé
Présent
Présent
Présente
Absent
Présent
Présent
Présente
Présent
Présente
Absent
Présent
Présent
Excusée /
pouvoir à
Présent
Présent
Corry
Marcel
NEAU
SARAMITO
Présente
Présent
Vineuil-SaintFirmin
Madame
Monsieur
du
Michel MANGOT
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Secrétaire de séance :Caroline KERANDEL
Nombre de conseillers en exercice : 41 Quorum : 21
Nombre de votants : 31 nombre de présents : 30 nombre de pouvoirs : 1
 
Au cours de sa séance, le Conseil communautaire a :
Pris acte des décisions prises par le Président au titre de sa délégation de la part du Conseil
Communautaire en date du 11 avril 2014 en vertu de l’article L 2122-22-4 du Code Général des
Collectivités Territoriales,

Signature d’un avenant 1 au marché de Fourniture et Mise en Place de systèmes de vidéo
protection et contrats de maintenance associés avec la société Bernard DACHE, 38 rue Henri
Pauquet, 60 100 CREIL, pour un montant total de 18 851. 39 € H.T.

Signature du marché de contrôle technique pour le programme de de requalification et
d’extension de la piscine Aqualis avec la société VERITAS pour un montant total de 12 513 €
H.T. toutes missions confondues.
 
Pris acte de l’appel à candidatures pour le renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres
(CAO) et de la Commission d’Ouverture des Plis (COP) relative à la délégation de service public
(DSP) en vue de leur renouvellement lors d’une prochaine séance de l’assemblée délibérante.
Le scrutin aura lieu le 20 juin 2016.
 
Elit son 6ème vice-Président en charge des activités hippiques et du Développement Economique
par 31 suffrages :4 blancs ; 27 pour la candidature de Monsieur Bruno Bastini
 
Approuvé la suppression les 3 régies, créées par délibération des 22 mars et 16 décembre
2013, pour :
- La perception des recettes des redevances des usagers de l’Aire d’accueil des Gens
du Voyage
- La perception des frais de réédition de badges des points d’apport volontaires du
quartier de la gare des courses de Chantilly
 
Approuvé la modification la délibération du 11 avril 2014 donnant pouvoir au Président et
Bureau communautaire en vertu des délégations autorisées par le Code général des collectivités
territoriales
 
Approuvé le nouveau barème de taxe de séjour intercommunale applicable à compter du 1er
janvier 2017 dans les hébergements de l’aire cantilienne
 
Approuvé le choix du maître d'œuvre pour la réhabilitation et l’extension du centre
intercommunal Aqualis à GOUVIEUX en la candidature de l’Agence Philippe CHIOSSONE,
mandataire du groupement, pour un forfait provisoire de rémunération de 336 881,92 € H.T.
(mission complémentaire OPC comprise)
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Autorisé le Directeur Général Délégué de la Société d’Aménagement de l’Oise à signer le marché
pour le compte de la Communauté de Commune en tant que maitre d’ouvrage délégué
 
Pris acte de l’arrivée à terme du marché d’entretien des pistes cyclables et son prochain
renouvellement
Autorisé la signature d’une convention avec la SAO pour l’étude de faisabilité d’une voie mixte
sécurisée reliant la gare d’Orry-la-Ville/Coye-la-Forêt à l’entrée de ville des communes
limitrophes.
 
Approuvé le principe de l’exploitation de la crèche intercommunale située à proximité de la gare
de Chantilly/Gouvieux dans le cadre d’une délégation de service public sous forme d’affermage
Approuvé le contenu des caractéristiques des prestations que devra assurer le délégataire,
telles qu’elles sont définies dans le rapport sur le principe du recours à une délégation de service
public, présenté aux élus
 
Approuvé la convention financière entre le SMOTHD et la CCAC pour le déploiement du très
haut débit en 2016
Approuvé la signature de conventions de fonds de concours entre la CCAC et les communes
d’Apremont et d’Avilly-Saint-Léonard actant leur participation financière au déploiement du très
haut débit
 
Pris acte du fonctionnement du service de l’Aire d’Accueil des gens du voyage, des difficultés
rencontrées et des travaux de sécurisation à engager à court terme
 
Approuvé la modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes de l’aire
cantilienne
La séance est levée à 22 heures.
 
Vu pour être affiché le 1er juin 2016, conformément
L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales.
A Chantilly, le 1 juin 2016
aux
prescriptions
de
Le Président,
Eric WOERTH
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