Collège Alain

Collège Alain-Fournier
1, rue Ferdinand de Lesseps - 36600 Valençay
Tél : 02.54.00.12.33 - Fax : 02.54.00.08.98
[email protected]
17 octobre 2014
Première séance du Conseil d’Administration
Mardi 4 novembre 2014
à 17h30
en salle 202 (2e étage).
Ordre du jour
I – Conseil d’Administration
- Secrétariat de séance.
- Participation des parents à l’élection de leurs représentants.
- Approbation de l’ordre du jour.
- Approbation du règlement Intérieur du C.A. (annexe 1).
- Approbation du dernier P.V. du C.A.
- Installation du Conseil d’Administration, de la Commission Permanente, du Conseil de Discipline, de la Commission d’Hygiène
et de Sécurité, du Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté, de la Commission Contrôle Compte du Foyer Socio-Educatif,
de la Commission Educative.
II – Gestion Financière
- Décisions Budgétaires Modificatives pour vote (prélèvements sur les réserves : service ALO).
- Tarifs de demi-pension et d’hébergement 2015 (sous réserve).
- Taux de participation aux charges communes (sous réserve).
- Concessions de logements : occupation des logements de fonction.
- Adhésion à la F.O.L. (Fédération des Œuvres Laïques) 2014-2015.
- Signature convention d’adhésion à la centrale d’achat Approlys.
- Renouvellement marché de chauffage COFELY.
- Projet de regroupement de marchés gérés par le Conseil Général.
- Projets de voyage (sous réserve).
IV – Structures
- Bilan de la rentrée scolaire : effectifs et options (annexe 2).
V – Postes budgétaires
- Personnels nouvellement nommés au collège (annexe 4).
- Renouvellement du contrat AESH de Mme Raffenne.
VI - Projet d’Etablissement
- Bilan pédagogique - Résultats examens et orientation (annexe 3).
- Comité de pilotage : circuits courts (annexe 6).
VII – Vie Scolaire
- Activités pédagogiques : journée du Sport Scolaire
- Modalités HIDA.
- Calendrier scolaire et fermeture de l’établissement pendant les petits congés (annexe 5).
- Mallette des parents.
- Evaluation du spectacle « la Compagnie des voyages éphémères (Annexe 7).
- Consultation nouveau socle.
- Récupération du Pont de l’Ascension.
X – Questions diverses (éventuellement).
Mise en place des diverses commissions
Le Conseil d’Administration est une commission tripartite, composé de 24 membres
-
un tiers : membres de droit ou désignés
un tiers : représentants des personnels
un tiers : représentants des parents d’élèves et des élèves.
Commission Permanente (Décrets des 9 et 13 septembre 2005).
-
-
Membres de droit
Représentants des personnels :
 ATOSS
 enseignants et éducation
 élèves
 parents d’élèves
Représentant de la Collectivité
:
Principal ou Adjoint - Gestionnaire
:
:
:
:
:
1 titulaire
–
3 titulaires
–
1 titulaire
–
3 titulaires
–
Conseiller Général
1 suppléant
3 suppléants
1 suppléant
3 suppléants
Commission Hygiène et Sécurité
-
-
Membres de droit : Principal – Conseillère Principale d’Education - Gestionnaire – Conseiller Général
Représentants des
 personnels enseignants
:
2 titulaires
2 suppléants
 personnels ATOSS
:
1 titulaire
1 suppléant
 parents d’élèves
:
2 titulaires
2 suppléants
 élèves
:
2 titulaires
2 suppléants
Conseil de discipline
-
-
(Décret n° 2004-412 du 10 mai 2004)
Membres de droit : Principal – Conseillère Principale d’Education - Gestionnaire
Représentants des
 personnels enseignants
:
4 titulaires
4 suppléants
 personnels ATOSS
:
1 titulaire
1 suppléant
 parents d’élèves
:
3 titulaires
3 suppléants
 élèves
:
2 titulaires
2 suppléants
C.E.S.C. (Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté)
-
-
Chef d’Etablissement
C.P.E.
Le Conseiller d’Orientation-Psychologue
Le Médecin Scolaire – L’Infirmière – L’Assistante Sociale
2 parents
2 professeurs
1 élève
Commission Contrôle Compte F.S.E.(Foyer Socio-Educatif)
-
2 membres du Conseil d’Administration
Commission Educative
-
Chef d’Etablissement
C.P.E.
1 personnel enseignant :
1 titulaire (au moins) - 1 suppléant
1 parent d’élève
:
1 titulaire
- 1 suppléant
(élu au Conseil d’Administration ou représentant au Conseil de Classe)
-
1 élève délégué de classe :
-
1 titulaire
- 1 suppléant