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FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ Version Nord Américaine PROXITANE ® 5 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE 1.1. Identification de la substance ou de la préparation Nom du produit : PROXITANE ® 5 Synonymes : Acide peroxyéthanoïque, Acide peracétique Formule moléculaire : CH3-COOOH Poids moléculaire : 76,05 g/mol 1.2. Utilisation de la substance/préparation Utilisation recommandée : - Produit de nettoyage - Agents comburants 1.3. Identification de la société/entreprise Adresse : SOLVAY CHEMICALS, INC. 3333 RICHMOND AVENUE HOUSTON TX 77098-3099 United States 1.4. Numéros de téléphone de contact et d'urgence : 1 (800) 424-9300 CHEMTREC ® (USA & Canada) Numéro de téléphone d'appel d'urgence 01-800-00-214-00 (MEX. REPUBLIC) Contact téléphonique (informations sur le produit): : US: +1-800-765-8292 (Informations sur le produit) US: +1-713-525-6500 (Informations sur le produit) 2. IDENTIFICATION DES DANGERS 2.1. Aperçu des urgences: : : H= 3 H= 3 F= 1 F= 1 Aspect : liquide Couleur : incolore Odeur : piquante I= 1 S= OX R= 1 PPE = Fourni par l'utilisateur; selon les conditions Informations générales Effets principaux - Comburant Favorise l'inflammation des matières combustibles. Nocif par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion. Provoque des brûlures. 2.2. Effets potentiels sur la santé: Inhalation P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ - L'inhalation de vapeurs irrite l'appareil respiratoire et peut provoquer des maux de gorges et déclencher une toux. Difficultés respiratoires Exposition répétée ou prolongée: Risque de maux de gorge, de saignements de nez., bronchite chronique. Contact avec les yeux - Irritation sévère des yeux Rougeur Lacrymation Gonflement des tissus Risque de lésions oculaires graves. Peut provoquer des lésions oculaires permanentes. Contact avec la peau - Irritation sévère de la peau Rougeur Gonflement des tissus Provoque des brûlures. Ingestion - Visage pâle et cyanosé. En cas d'ingestion, brûlures graves de la bouche et de la gorge, ainsi que danger de perforation de l 'oesophage et de l 'estomac. Risque d'état de choc. Mousse bucco-nasale abondante, avec risque d'étouffement. Risque d'oedème de la gorge avec étouffement. Ballonnement de l'estomac, éructations. Nausée Vomissements avec du sang Toux Difficultés respiratoires Risque de broncho-pneumonie chimique, d'oedème pulmonaire. Autres effets toxicologiques - Voir section 11: Informations toxicologiques 2.3. Effets sur l'environnement: Voir section 12: Informations écologiques 3. COMPOSITION/INFORMATION SUR LES COMPOSANTS Acide peracétique No.-CAS Concentration : : 79-21-0 appr. 5,0 % Peroxyde d'hydrogène No.-CAS Concentration : : 7722-84-1 appr. 20,0 % Acide acétique No.-CAS Concentration : : 64-19-7 appr. 10,0 % 4. PREMIERS SECOURS 4.1. Inhalation En cas d'accident par inhalation, transporter la victime hors de la zone contaminée et la garder au repos. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 2/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ - La victime doit rester allongée en position de repos, la couvrir et la garder au chaud. Oxygène ou respiration artificielle si nécessaire. Appeler immédiatement un médecin. 4.2. Contact avec les yeux Rincer immédiatement et abondamment à l'eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Administrer un collyre analgésique (oxybuprocaïne) en cas de difficulté d'ouverture des paupières. Ophtalmologue d'urgence dans tous les cas. Transporter immédiatement la victime à l'hôpital. 4.3. Contact avec la peau Oter immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Laver immédiatement et abondamment à l'eau. Maintenir au chaud et dans un endroit calme. Laver les vêtements contaminés avant une nouvelle utilisation. Appeler immédiatement un médecin. 4.4. Ingestion Appeler immédiatement un médecin. Transporter immédiatement la victime à l'hôpital. Si la victime est consciente: - En cas d'ingestion, rincer la bouche avec de l'eau (seulement si la personne est consciente). Ne PAS faire vomir. Si la victime est inconsciente mais respire: - Respiration artificielle et/ou oxygène peuvent être nécessaires. 5. MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE 5.1. Moyen d'extinction approprié Eau Eau pulvérisée 5.2. Moyen d'extinction à ne pas utiliser pour des raisons de sécurité Aucun(e). 5.3. Risques spécifiques en cas d'incendie Comburant L'oxygène libérée lors de la décomposition thermique peut favoriser la combustion Favorise l'inflammation des matières combustibles. Le contact avec des produits inflammables peut causer des incendies ou des explosions. Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée. 5.4. Produits de décomposition dangereux L'oxygène La libération d'autres produits de décomposition présentant des risques est possible. 5.5. Équipement de protection spécial pour le personnel préposé à la lutte contre le feu Évacuer le personnel vers des endroits sûrs. En cas d'incendie, porter un appareil de protection respiratoire autonome. Porter des survêtements anti-acide en intervention rapprochée. Nettoyer soigneusement la surface contaminée. 5.6. Autres informations Tenir le produit et les récipients vides à l'écart de la chaleur et des sources d'ignition. Refroidir les récipients et les alentours par pulvérisation d'eau. Approcher le danger dos au vent. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 3/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ 6. MESURES À PRENDRE EN CAS DE REJET ACCIDENTEL 6.1. Précautions individuelles Garder les personnes à l'écart de l'endroit de l'écoulement/de la fuite et contre le vent. Voir mesures de protection sous chapitre 7 et 8. Isoler la zone. Conserver à l'écart des Produits incompatibles. Éviter un déversement ou une fuite supplémentaire, si cela est possible sans danger. En cas de contact avec des matières combustibles, maintenir le produit humide avec de grandes quantité d'eau. 6.2. Précautions pour la protection de l'environnement Empêcher le produit de pénétrer dans les égouts, les cours d'eau ou le sol. En cas de pollution de cours d'eau, lacs ou égouts, informer les autorités compétentes conformément aux dispositions locales. 6.3. Méthodes de nettoyage Endiguer. Enlever avec un absorbant inerte. Diluer avec une grande quantité d'eau. Ne pas ajouter de produits chimiques. Traiter le produit récupéré selon la section "Considérations relatives à l'élimination". Ne jamais réintroduire le produit répandu dans son récipient d'origine en vue d'une réutilisation. 7. MANIPULATION ET STOCKAGE 7.1. Manipulation Utiliser seulement dans des zones bien ventilées. Conserver à l'écart de la chaleur. Conserver à l'écart des Produits incompatibles. Ne doit pas entrer en contact avec: Matières organiques Utiliser de l'appareillage en matériaux compatibles avec le produit. Avant toute opération, passiver les circuits de tuyauteries et appareils selon la procédure recommandée par le producteur. Ne jamais retourner du produit non utilisé dans le récipient de stockage. Utiliser seulement dans un endroit équipé d'une alimentation appropriée en eau L'appareillage utilisé ne peut servir qu'au produit. 7.2. Stockage Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à l'écart de la chaleur. Conserver à l'écart des Produits incompatibles. Tenir à l'écart des matières combustibles. Entreposer dans un récipient pourvu d'un évent. Conserver dans le conteneur original. Conserver le conteneur fermé. Stocker dans un bac de rétention. Contrôler régulièrement l'état et la température des récipients. Les renseignements concernant les précautions spéciales nécessaires pour la manipulation du matériel en grandes quantités sont disponibles sur demande. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 4/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ 7.3. Autres informations Voir mesures de protection sous chapitre 7 et 8. Ne pas confiner le produit dans un circuit, entre vannes fermées, ou dans un récipient, non munis d'évents de sécurité. En installations industrielles, appliquer les règles de prévention contre les accidents majeurs (consulter un expert). 8. CONTRÔLE DE L'EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE 8.1. Valeurs limites d'exposition - - - - - - - - Acide peracétique SAEL (Solvay Acceptable Exposure Limit) 2008 TWA = 0,2 ppm Peroxyde d'hydrogène Canada. Alberta VLE's. (Loi sur la santé et sécurité au travail, Règlement sur les risques chimiques, Règ. 398/88, Ch. 1) 10 2006 pondérée dans le temps = 1 ppm pondérée dans le temps = 1,4 mg/m3 Canada. Colombie-Britannique VLE's. (Valuers limite d'exposition pour les substances chimiques, Réglementation sur la santé et sécurité au travail 296/97, et ses modifications. 07 2007 pondérée dans le temps = 1 ppm Canada. Ontario VLE's. (Ministère du Travail - Contrôle de l'exposition aux agents biologiques ou chimiques) 12 2007 pondérée dans le temps = 1 ppm pondérée dans le temps = 1,4 mg/m3 US. ACGIH Valeurs limites d'exposition 01 2006 pondérée dans le temps = 1 ppm Canada. VLE's. (Ministère du Travail . Règlement sur la qualité du milieu de travail) 2006 pondérée dans le temps = 1 ppm pondérée dans le temps = 1,4 mg/m3 Acide acétique Canada. Alberta VLE's. (Loi sur la santé et sécurité au travail, Règlement sur les risques chimiques, Règ. 398/88, Ch. 1) 10 2006 pondérée dans le temps = 10 ppm pondérée dans le temps = 25 mg/m3 Canada. Alberta VLE's. (Loi sur la santé et sécurité au travail, Règlement sur les risques chimiques, Règ. 398/88, Ch. 1) 10 2006 Valeur limite à courte terme = 15 ppm Valeur limite à courte terme = 37 mg/m3 Canada. Colombie-Britannique VLE's. (Valuers limite d'exposition pour les substances chimiques, Réglementation sur la santé et sécurité au travail 296/97, et ses modifications. 11 2006 pondérée dans le temps = 10 ppm Canada. Colombie-Britannique VLE's. (Valuers limite d'exposition pour les substances chimiques, Réglementation sur la santé et sécurité au travail 296/97, et ses modifications. 11 2006 Valeur limite à courte terme = 15 ppm Canada. Ontario VLE's. (Ministère du Travail - Contrôle de l'exposition aux agents biologiques ou chimiques) 2007 pondérée dans le temps = 10 ppm pondérée dans le temps = 25 mg/m3 Canada. Ontario VLE's. (Ministère du Travail - Contrôle de l'exposition aux agents biologiques ou chimiques) 2007 P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 5/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ - Valeur limite à courte terme = 15 ppm Valeur limite à courte terme = 37 mg/m3 US. ACGIH Valeurs limites d'exposition 01 2006 pondérée dans le temps = 10 ppm US. ACGIH Valeurs limites d'exposition 01 2006 Valeur limite à courte terme = 15 ppm Canada. VLE's. (Ministère du Travail . Règlement sur la qualité du milieu de travail) 2006 pondérée dans le temps = 10 ppm pondérée dans le temps = 25 mg/m3 Canada. VLE's. (Ministère du Travail . Règlement sur la qualité du milieu de travail) 2006 Valeur limite à courte terme = 15 ppm Valeur limite à courte terme = 37 mg/m3 8.2. Mesures d'ordre technique Assurer une ventilation adéquate. Appliquer les mesures techniques nécessaires pour respecter les valeurs limites d'exposition professionnelle. Voir mesures de protection sous chapitre 7 et 8. 8.3. Équipement de protection individuelle 8.3.1. Protection respiratoire - En cas de formation de poussière ou d'aérosol, utiliser un respirateur avec un filtre homologué. Dans tous les cas où les masques à cartouche sont insuffisants/ appareil respiratoire à air ou autonome en milieu confiné/si oxygène insuffisant/en cas d'émanations importantes ou non contrôlées. Utiliser seulement un appareil respiratoire conforme aux règlements/ normes nationaux/internationaux. Utiliser la protection respiratoire approuvée par NIOSH. <** Phrase language not available: [ FR ] ZACT - ST80.0010070 **> 8.3.2. Protection des mains - Porter des gants appropriés. Prenez en compte l'information donnée par le fournisseur concernant la perméabilité et les temps de pénétration, et les conditions particulières de la place de travail (contraintes mécaniques, temps de contact). Matière appropriée: caoutchouc butyle 8.3.3. Protection des yeux - Des lunettes de protection résistant aux produits chimiques doivent être portées. S'il y a un risque d'éclaboussures, porter: Lunettes de sécurité à protection intégrale Écran facial 8.3.4. Protection de la peau et du corps - Vêtement de protection Survêtement/bottes en caoutchouc butyle si risque de projections. 8.3.5. Mesures d'hygiène - Utiliser uniquement dans un endroit équipé d'une douche de sécurité. Flacon pour le rinçage oculaire avec de l'eau pure Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l'utilisation. À manipuler conformément aux bonnes pratiques d'hygiène industrielle et aux consignes de sécurité. 9. PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES 9.1. Informations générales Aspect P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us : liquide 6/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ Couleur : incolore Odeur : piquante 9.2. Informations importantes relatives à la santé, à la sécurité et à l'environnement pH : <1 Point/intervalle d'ébullition : Remarques: non applicable, Décomposition thermique Point d'éclair : Remarques: non applicable, Possibilité de vapeurs inflammables à une température > SADT Inflammabilité : Limite d'explosivité, inférieure: Remarques: non applicable Propriétés explosives : Danger d'explosion: Remarques: non applicable Propriétés comburantes : Remarques: Comburant Densité relative / Densité : 1,1 Solubilité : Eau : : Remarques: complètement miscible Solvants organiques polaires Remarques: soluble Solvants aromatiques Remarques: légèrement soluble : log Pow: -1,25 Point/intervalle de fusion : env. -30 °C ( -22 °F ) Température de décomposition : Coefficient de partage n-octanol/eau 9.3. Autres données >= 60 °C ( 140 °F ) Remarques: Température de décomposition auto-accélérée (SADT / TDAA) 10. STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ 10.1. Stabilité Dangers liés à des réactions exothermiques Stable dans les conditions recommandées de stockage. 10.2. Conditions à éviter Contamination Ne pas surchauffer, afin d'éviter une décomposition thermique. Conserver à une température ne dépassant pas: 60 °C ( 140 °F ) 10.3. Matières à éviter Acides, Bases, Des métaux, Les sels métalliques, Agents réducteurs, Matières organiques, Matières inflammables 10.4. Produits de décomposition dangereux L'oxygène La libération d'autres produits de décomposition présentant des risques est possible. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 7/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ 11. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES Données toxicologiques Toxicité aiguë par voie orale - DL50, 330 mg/kg (Solution 7 %) Toxicité aiguë par inhalation - CL50, 4 h, rat, 4,080 mg/m3 Irritation/corrosion aiguë de la peau - DL50, lapin, 1,147 mg/kg Irritation de la peau - lapin, Corrosif Irritation des yeux - lapin, Risque de lésions oculaires graves. (Solution 4 %) Irritation (autre voie) - Inhalation, rat, Irritant pour les voies respiratoires., RD 50 = 22 - 24 mg/m3 (Acide peracétique) Sensibilisation - cochon d'Inde, N'a pas d'effet sensibilisant sur les animaux de laboratoire. Toxicité chronique - Oral(e), Exposition répétée, rat, pas d'effet systémique Dermale, Exposition répétée, cochon d'Inde, effets irritants Cancérogénicité - Les tests sur les animaux n'ont montré aucun effet cancérigène. Génotoxicité in vitro - Des tests in-vitro ont montré des effets mutagènes. Génotoxicité in vivo - Les tests sur les animaux n'ont montré aucun effet mutagène. Remarques - effets corrosifs 12. INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES 12.1. Effets écotoxicologiques Toxicité aiguë - Poissons, Salmo gairdneri, CL50, 96 h, 13 mg/l Remarques: eau douce Poissons, Salmo gairdneri, NOEC, pigmentation, < 10 mg/l Poissons, Pleuronectes platessa, CL50, 96 h, 89,1 mg/l (Solution 12 %) Remarques: eau salée Poissons, Pleuronectes platessa, NOEC, 56 mg/l Crustacés, Daphnia magna, CE50, 48 h, 3,3 mg/l Remarques: eau douce Crustacés, Daphnia magna, NOEC, 1 mg/l Crustacés, Crangon crangon, CE50, 96 h, 126,8 mg/l (Solution 12 %) Remarques: eau salée Crustacés, Crangon crangon, NOEC, 56 mg/l Toxicité chronique - Poissons, espèces diverses, CL50 Remarques: donnée non disponible P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 8/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ - NOEC Remarques: donnée non disponible Algues, espèces diverses, CE50, 72 - 96 h, 0,7 - 16 mg/l Information supplémentaire sur l'écologie - Bactéries, Pseudomonas aeruginosa, CE100, 5 min, 5 mg/l Végétaux terrestres, espèces diverses, Dose minimale sans effet observé, 10 mg/l Remarques: effet phytotoxique 12.2. Mobilité Air, Volatilité Remarques: insignifiante Eau, Solubilité, Mobilité Sol/sédiments, adsorption Remarques: insignifiante 12.3. Persistance et dégradabilité Dégradation abiotique - Air Résultat: Le produit peut être dégradé par des procédés abiotiques, par exemple procédés chimiques ou photolytiques. Eau, t 1/2 (Hydrolyse) env. 120 h Résultat: Dégradation chimique Sol, 99 %, < 0,5 h (Solution 1 %) Résultat: Dégradation chimique Biodégradation - aérobique, Testé selon: Essai de fiole fermée, 28 jr Remarques: non biodégradable aérobique, Testé selon: biodégradabilité facile/MITI, à partir de 2 mg/l, > 70 %, 28 jr Remarques: Facilement biodégradable. anaérobique Remarques: donnée non disponible Effets sur les installations de traitement des eaux usées, 90 mg/l Remarques: action inhibitrice Effets sur les installations de traitement des eaux usées Remarques: augmentation de la DBO de l'effluent traité par formation d'acide acétique 12.4. Potentiel de bioaccumulation log Pow -1,25 Résultat: Ne montre pas de bioaccumulation. 12.5. Autres effets nocifs donnée non disponible 12.6. Remarques Toxique pour les organismes aquatiques. Néanmoins, le danger pour l'environnement est limité en raison des propriétés du produit: . sa dégradabilité abiotique et biotique importante. . la faible persistance des produits de dégradation. Ne montre pas de bioaccumulation. 13. CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L'ÉLIMINATION 13.1. Déchets de résidus / produits non utilisés En accord avec les réglementations locales et nationales. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 9/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ - Petites quantités: Diluer avec une grande quantité d'eau. Verser à l'égout avec beaucoup d'eau. Quantités importantes: Contacter le fabricant. 13.2. Traitement des conditionnements Récipients vides. Nettoyer le récipient avec de l'eau. Eliminer l'eau de rinçage en accord avec les réglementations locales et nationales. Ne pas rincer les conditionnements navettes réservés à ce produit. Les conditionnements vidés et nettoyés peuvent être réutilisés en conformité avec les règlementations. 13.3. Déchet dangereux RCRA Listed RCRA Hazardous Waste (40 CFR 302) - Oui Unlisted RCRA Hazardous Waste (40 CFR 302) - Oui D001 (Déchets Inflammables) D002 (Déchets corrosifs) 14. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT Numéro ONU 3149 IATA-DGR Classe 5.1 Risques secondaires Corrosif Groupe d'emballage II Étiquettes ICAO OXYDANT + CORROSIF Nom d'expédition: HYDROGEN PEROXIDE AND PEROXYACETIC ACID MIXTURE,STABILIZED IMDG Classe 5.1 Risques secondaires Corrosif Groupe d'emballage II Étiquettes ICAO COMBURANT + CORROSIF HI/UN No. 3149 Nom d'expédition: PEROXYDE D'HYDROGENE ET ACIDE PEROXYACETIQUE EN MELANGE, STABILISE U.S. Dept of Transportation Classe (Subsidiaire) 5.1 (8) Groupe d'emballage II Étiquetage (Subsidiaire) Oxydant (Corrosif) Polluant marin: non Information d'urgence: ERG: 145 Nom d'expédition: HYDROGEN PEROXIDE AND PEROXYACETIC ACID MIXTURE,STABILIZED Canada (TDG) Classe (Subsidiaire) Groupe d'emballage Étiquetage (Subsidiaire) P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 5.1 (8) II Oxidizer (Corrosive) 10/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ Polluant marin: non Information d'urgence: ERG: 148 Nom d'expédition: HYDROGEN PEROXIDE AND PEROXYACETIC ACID MIXTURE,STABILIZED 15. INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES 15.1. Informations sur les inventaires Liste Toxic Substance Control Act (TSCA) Australian Inventory of Chemical Substances (AICS) Canadian Domestic Substances List (DSL) Korean Existing Chemicals List (ECL) Liste des substances existantes UE (EINECS) Japanese Existing and New Chemical Substances (MITI List) (ENCS) Inventory of Existing Chemical Substances (China) (IECS) Philippine Inventory of Chemicals and Chemical Substances (PICCS) New Zealand Inventory (in preparation) (NZ) 15.2. : - Conforme à l'inventaire. : - Conforme à l'inventaire. : - Conforme à l'inventaire. : - Un ou plusieurs composants non répertoriés à l'inventaire. : - Conforme à l'inventaire. : - Conforme à l'inventaire. : - Conforme à l'inventaire. : - Conforme à l'inventaire. : - Un ou plusieurs composants ne figurent pas sur la liste des substances considérées pour le transfert.. Autres réglementations US. EPA Loi sur le Planification des Mesures d'Urgence et Droit à l'Information des Travailleurs et du Public (EPCRA) SARA Title III Section 302 Substance Extrêmement Dangereuse (40 CFR355, Appendix A) oui. SARA Désignation du Danger (SARA 311/312) Risque aigu pour la santé: Oui. Risque d'incendie: Oui. US. EPA Loi sur le Planification des Mesures d'Urgence et Droit à l'Information des Travailleurs et du Public (EPCRA) SARA Title III Section 313 Produits Chimiques Toxiques (40 CFR 372.65) - Notification du Fournisseur Exigée oui. US. EPA CERCLA Substances Dangereuses (40 CFR 302) non réglementé. US. New Jersey: Loi sur le Droit à l'Information des Travailleurs et du Public (New Jersey Statute Annotated Section 34:5A-5) oui. US. Pennsylvanie: Loi sur le Droit à l'Information des Travailleurs et du Public (34 Pa. Code Chap. 301-323) oui. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 11/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ US. Loi d'Application Californienne pour une utilisation Sûre des Toxiques et de l'Eau Potable (Proposition 65) ATTENTION! Selon l'Etat de Californie ce produit contient une substance chimique qui provoque du cancer.. 15.3. Classification et étiquetage Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE). Liste de divulgation des ingrédients (WHMIS) (Can. Gaz., Part II, Vol. 122, No. 2) C Matière oxydante E Matière corrosive F Matière dangereusement réactive Remarques: Ce produit a été répertorié conformément aux critères de danger établis par le Règlement sur les produits contrôlés (RPC) et la FTSS contient tous les renseignements exigés par le RPC. Étiquetage CE Composants dangereux qui doivent être listés sur l'étiquette: Acide peracétique / Peroxyde d'hydrogène / Acide acétique Ce produit est classé et étiqueté en conformité avec la Directive 1999/45/CE. Symbole(s) O C Comburant Corrosif Phrase(s) R R8 R20/21/22 R34 Favorise l'inflammation des matières combustibles. Nocif par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion. Provoque des brûlures. Phrase(s) S S 1/2 S 3/7 S14 Conserver sous clef et hors de portée des enfants. Conserver le récipient bien fermé dans un endroit frais. Conserver à l'écart des Des matières combustibles;Acides;Agents réducteurs;Les sels métalliques. Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil de protection des yeux/du visage. En cas d'accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette). Éviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la fiche de données de sécurité. S36/37/39 S45 S61 16. AUTRES DONNÉES Cotes : NFPA (Association nationale de protection contre l'incendie) Santé = 3 Inflammabilité = 1 Instabilité = 1 Spécial =OX HMIS (Système des informations des matières dangereuses) Santé = 3 Incendie = 1 Réactivité = 1 PPE : Fourni par l'utilisateur; selon les conditions Autres informations Révision générale Nouvelle édition à distribuer en clientèle <** Phrase language not available: [ FR ] ZACT - S054.0000695 **> P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 12/13 PROXITANE ® 5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ - - - - Il faut se conformer aux règlements de l.Occupational Safety and Health Administration (Administration de la Sécurité et Santé Occupationnelles aux États-unis - OSHA) pour la gestion de sûreté de processus (Process Safety Management) n.importe quand au moins 1000 livres d.acide peracétique (avec concentrations d.acide acétique au moins 60%) soient utilisées ou stockées. Pour les détails spécifiques, se référer à 29 CFR 1910.119. Les formulations empaquetées d'acide peracétique de Solvay Chemicals, Inc. ont une pression partielle d'acide peracétique de moins de 10 mm de mercure (mmHg) jusqu'à 60ºC (140ºF) et donc il n'est pas nécessaire de les considérer en déterminant les quantités de planification seuil pour RMP. Pour de plus amples informations, se référer à 40 CFR 68.115 (b)(1). <** Phrase language not available: [ FR ] ZACT - ST80.0010070 **> Le National Toxicology Program (Le Programme de Toxicologie Nationale - NTP) a déterminé dans un projet de rapport que 9,10 anthraquinone (AQ, CAS N°84-65-1) a démontré l'évidence claire d'activité cancérogène par l'ingestion chez les animaux expérimentaux. L'AQ est la substance mère d'anthraquinone d'amyle (AAQ) et fait un constituent mineure, trouvée typiquement à < 0,1% en AAQ. À notre connaissance, l'AAQ n'a pas subi des épreuves similaires pour en déterminer les effets cancérogènes. La National Transportation Safety Board (NTSB) [L'Administration nationale de la Sécurité de transports aux États unis] et la Federal Aviation Administration (FAA) [L'Administration Fédérale d'Aviation aux États unis] nous ont demandé de fournir les renseignements suivants: Toute matière combustible exposée au peroxyde d'hydrogène devrait être immédiatement immergée dans l'eau ou rincée avec une grande quantité d'eau, pour enlever tout le peroxyde d'hydrogène. Si l'on permet à un résidu de peroxyde d'hydrogène de sécher (car, lors de l'évaporation, le peroxyde d'hydrogène peut se concentrer) sur des matières organiques comme le papier, les tissus, le coton, le cuir, le bois ou d'autres matières combustibles, il pourrait provoquer l'inflammation de cette matière et causer un incendie. Les Fiches Techniques Santé Sécurité contiennent des renseignements relatifs à la réglementation particulière de certains pays. Par conséquent, les FTSS fournies ne devraient être utilisées que par les clients de la compagnie mentionnée en section 1 en Amérique du Nord. Si votre entreprise est située dans un pays autre que le Mexique, le Canada ou les États-Unis, veuillez communiquer avec la société du Groupe Solvay dans votre pays pour les fiches signalétiques pertinentes. Les renseignements précédents sont basés sur notre expérience et sur nos connaissances actuelles du produit. Par conséquent, ils ne sont pas nécessairement complets. Ils s'appliquent au produit tel que défini par ses caractéristiques. En cas de combinaison ou de mélange, il faut s'assurer qu'aucun nouveau danger pourrait survenir. Dans tous les cas, l'utilisateur doit se conformer à toutes les exigences légales, administratives et réglementaires concernant ce produit, de même qu'à toutes les stipulations relatives à l'hygiène personnelle et à l'intégrité du milieu de travail. (À moins d'avis contraire, les renseignements techniques ne s'appliquent qu'au produit à l'état pur.) A notre connaissance actuelle, cette information est exacte, à la date des présentes. Cependant, ni la compagnie mentionnée en section 1 ni aucune de ses compagnies affiliées, ne donne de garantie, expresse ou implicite, y compris la qualité commerciale ou la convenance de l'usage, ou n'accepte aucune responsabilité relativement à cette information ou à son usage. Cette information est mise à la disposition de personnes ayant des connaissances techniques nécessaires, pour leur propre information et à leurs risques et n'est pas liée à l'usage du produit en combinaison avec une autre substance ou un autre procédé. Ce document ne constitue pas une licence en vertu d'un brevet. L'utilisateur doit déterminer lui-même le caractère approprié de toute information ou de tout matériel pour tout usage donné conformément à la loi applicable, ainsi que la manière de les utiliser, et déterminer s'il y a contrefaçon en matière de brevet. Ces renseignements donnent uniquement des propriétés typiques et ne doivent pas être utilisés pour les spécifications. La compagnie mentionnée en section 1 se réserve le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier les informations à tout moment sans avis préalable. Les marques de commerce et/ou les autres produits de la compagnie mentionnée en section 1 cités dans la présente sont des marques de commerce ou des marques déposées de la compagnie mentionnée en section 1 ou de ses filiales, à moins d'indication contraire. Ce produit a été répertorié conformément aux critères de danger établis par le Règlement sur les produits contrôlés (RPC) et la FTSS contient tous les renseignements exigés par le RPC. Tous droits réservés © 2009, La compagnie mentionnée en Section 1. P 16906 / Canada Date d'émission 17.04.2009 / Version du rapport 1.1 Copyright 2009, SOLVAY CHEMICALS, INC. All Rights Reserved www.solvaychemicals.us 13/13