DEPARTEMENT DU JURA

CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2013
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement de Dole
Canton de Rochefort-sur-Nenon
COMMUNE
DE
CHATENOIS
39700
Présents : Ph. BLANCHET B. ROBE, H LALLEMENT, D. STEFANUTTI, J-C
RABOUILLE, G. JOURDAIN, D. STEFANUTTI, CH. PELISSIER, G. BONIN Y
MEUGNIER, M THIBERT, G BONIN (arrivée à 21h00)
Absents/Excusés : D. BERNARD,
Secrétaire de Séance : STEFANUTTI D
ENCAISSEMENT DES DONS
POUR LE REMPLACEMENT DES BANCS DE L’EGLISE
Vu les chèques reçus pour le remplacement des bancs de l’église
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DECIDE d’encaisser les chèques suivants au compte 10251 « dons et legs en capital » de la commune
- Madame Jeanne NOLIN pour un montant de 50.00€
- Madame Denise REVERCHON pour un montant de 50.00€
- Madame Yvette ROZ pour un montant de 50.00€
- Monsieur Dominique BOIREAU pour un montant de 30.00€
- Madame Gabrielle JOUARY pour un montant de 100.00€
- Madame et Monsieur CHAPON Bernard pour un montant de 100.00€
- Monsieur RANFAING Jacques pour un montant de 45.00€
- Madame BOUCON Martine pour un montant de 20.00€
- Madame et Monsieur TOURET Pierre pour un montant de 100.00€
- Madame Jeanne COLLETTE pour un montant de 30.00€
- Madame Geneviève JOURDAIN pour un montant de 20.00€
SORTIE DES BIENS REFORMES
DE L’ACTIF DE LA COMMUNE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DECIDE de sortir les biens suivants de l’actif de la commune :
NOM
Imprimante canon + graveur
école
Valeur Bien
N ° inventaire
258.2
N° 100
2042.77
N° 114
89.95
N° 115
Imprimante laser brother
Secrétariat
456.87
N° 116
Photocopieur Mairie Secrétariat
1913.6
N° 117
numéris téléphone Commune
134.47
N° 118
Téléphone Mairie Secrétariat
44.98
N° 119
reliure registre commune Mairie
147.17
N° 120
ordinateur ecole Ecole
834.81
N° 133
modem
640.59
N° 137
Téléphone école
97
N° 138
ordinateur école
2162.37
N° 139
0
N° 36
Ordinateur Secrétariat
4044.78
N° 39
Photocopieur Mairie
2206.24
N° 40
poste informatique Secrétariat
Norton internet Ecole
Ordinateur Ecole + logiciels
Ecole
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Nom
Valeur bien
N° inventaire
Chargeur - Trieuse pour
Photocopieur Mairie
2206.24
N° 41
Ordinateur modem école Ecole
1018.44
N° 68
190.16
N° 69
2020.66
N° 70
Onduleur mairie Secrétariat
161.46
N° 82
magnétoscope Ecole
148.48
N° 89
93
N° 90
342
N° 91
919.8
N° 99
249.79
N° 83
229.9
N° 103
743
N° 104
216.3
N° 105
Livres mariages drapeaux
220.28
N° 108
Plaques émail logements
85.42
N° 109
127.49
N° 128
APPAREIL PHOTO
193.9
N° 161
Radio K7 Commune
120.43
N° 66
Micro-onde Ecole
103.67
N° 67
ROUTER ECOLE MAIRIE
Ecole
Ordinateur imprimante école
Ecole
carte modem+ antivirus norton
Secrétariat
matériel informatique Mairie
2 ordinateurs + 1 écran
Chaises Ecole Ecole
Téléphone fax Galéo 6000
Radio K7 DVD Magnétoscope
TV Ecole
Aspirateur Miele
Lettres M A I R I E Commune
QUESTIONS DIVERSES
Une réunion de chantier aura lieu le 03 juin 2013 à 11h00 sur le chantier à proximité du le poste HTA (dérivation HTA
Signalisation A36) concernant le poste de haute tension électrique.
A l’occasion du salon du livre et de la BD, la municipalité de Damparis invite les habitants des 42 communes de
l’agglomération à se rendre à ce salon.
Une réunion d’information aura lieu le 31 mai 2013 à 20h30 à Champvans concernant la 5ème traversée du Grand Dole.
Le SICTOM travaille à la mise en place d’un programme afin d’accompagner les communes dans la réduction et le tri
des déchets. Des réunions d’informations auront lieu.
Afin de répondre à l’étude d’accessibilité de la voirie aux personnes handicapées en situation de handicap, une
recherche de subventions va être effectuée pour le financement des futurs travaux de mise en conformité.
Le centre « Bérard » remercie la commune pour la subvention versée.
L’amicale des donneurs de sang remercie la commune pour la subvention versée
Les travaux dans le logement communal « 20 a rue des platanes » n’ayant pas donné satisfaction, l’entreprise s’engage
à procéder à leurs réfections.
Un courrier en recommandé sera envoyé au cabinet Roux, maître d’œuvre, pour la fuite du toit aux 20 a et 20 b rue des
platanes afin de résoudre le problème qui perdure.
Arrivée de Madame BONIN G
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Pour la semaine 22, les employés communaux vont boucher les trous en formation sur les routes communales si le
temps le permet.
Une réunion sur le « covoiturage « aura lieu le 13 juin 2013 à 20h à la salle des fêtes de Chatenois.
Des trous sont en formation sur la route d’Archelange, un courrier sera envoyé au Conseil Général.
Un devis va être demandé pour la mise en place éventuelle de bancs dans l’arboretum.
Le prochain conseil aura lieu le jeudi 27 juin 2013 à 20h00
A Chatenois, le 21/05/2013
Le Maire,
Philippe BLANCHET
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