16 décembre 2016

Procès-verbal des votes
du Conseil Communal de Sanem
de la séance publique
du vendredi, 16 décembre 2016
date de l'annonce publique:
date de la convocation des conseillers:
début:
fin:
16 décembre 2016
16 décembre 2016
16h00
19h55
Présents:
M. Engel Georges, président,
Mme Arendt Patrizia, Mme Asselborn-Bintz Simone, M. Bronzetti Denis, Mme Cecchetti Myriam, M.
Cornély Alain, Mme Faber-Huberty Chantal, M. Goelhausen Marco, M. Lorang Mike, Mme
Morgenthaler Nathalie, M. Piscitelli José, Mme Reuter-Bauler Carine, M. Schlesser Jean-Pierre, Mme
Speck-Braun Patricia, Mme Tornambé-Duchamp Nadine,
Mme Greven Manon, secrétaire communal
Absent(s) excusé(s) : /
Premier votant : M. Bronzetti Denis
Madame Asselborn-Bintz Simone n’a pas pris part au vote du point 11.
Madame Cecchetti Myriam n’a pas pris part au vote du point 11.
Madame Reuter-Bauler Carine n’a pas pris part au vote du point 11.
Ordre du jour:
Le collège des bourgmestre et échevins demande au conseil communal de bien vouloir retirer le
point 3 du huis clos et de l’ajouter à la séance publique:
Vote unanime
16h00 : SEANCE A HUIS CLOS
PERSONNEL – CIPA « RESIDENCE OP DER WAASSERTRAP »
1. Nomination d’un aide-soignant (m/f), à durée indéterminée avec une tâche de 30
heures/semaine, au C.I.P.A. « Résidence op der Waassertrap » sous le statut de salarié
tombant sous le champ d’application de la CCT SAS, carrière de l’aide-soignant PS5
Est nommé : Madame NATALINI Daniella
2. Augmentation temporaire de la tâche hebdomadaire de 30 heures à 40 heures de deux
infirmiers diplômés (m/f) au CIPA -REWA, pour la période du 1er janvier 2017 au 31 mars 2017
Augmentation de tâche accordée : KRISCHLER Joana
Augmentation de tâche accordée : ERBACH Ariane
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OFFICE SOCIAL
3. Nomination de cinq membres du Conseil d’administration de l’Office Social
Nom
BERTHLÉ
CIANCANELLI
GRIECO
HERBER
KOSTER
MAJERUS-MEIERS
PISCITELLI
REUTER-ANGELSBERG
SCHLESSER
SPECK-BRAUN
URBANY
Aucun
Abstentions :
Prénom
Sarah
Olivier
Antonio
Edmond
Ronny
Colette
José
Dagmar
Jean-Pierre
Patricia
Serge
OUI
Le point a été retiré du huis clos et sera ajouté à la
séance publique
16h30 : SEANCE PUBLIQUE
4. Correspondance et Informations
PROJETS
5. Travaux de construction d'un complexe scolaire avec maison relais et hall sportif à BelvalSud. Devis estimatif détaillé : 41.500.000,00,- € (article budgétaire : 4/910/221311/06022)
Vote unanime
6. Travaux de construction d'un bâtiment pour l'éducation différenciée à Belval-Sud. Devis
estimatif détaillé : 14.630.414,47.-€ (article budgétaire : 4/910/221311/12015)
Vote unanime
OFFICE SOCIAL
7. Avis du conseil communal concernant une décision du conseil d'administration de l'office
social de Sanem :
a. Approbation de la démission de la dame Funck Simone
Avis favorable
b. Création d'un poste employé communal (m/f) carrière C à mi-temps sous contrat à
durée déterminée ( du 01.01.2017 au 31.03.2017) et sous le statut de l'employé(e)
communal(e) dans le cadre du projet "Social Opportunities" pour le projet Eis Epicerie
Zolwer
Avis favorable
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c. Création d'un poste employé communal (m/f) carrière D à mi-temps sous contrat à
durée déterminée ( du 01.01.2017 au 31.03.2017) et sous le statut de l'employé(e)
communal(e) dans le cadre du projet "Social Opportunities" pour le projet Eis Epicerie
Zolwer
Avis favorable
DIVERS
8. Approbation d’une convention entre le Ministère de la Famille et de l’Intégration, la
Commune et l’Office social de Sanem 2017
Vote unanime
9. Accord de principe du conseil communal de la commune de Sanem relatif à la propriété
des bâtiments religieux dans les localités Belvaux, Soleuvre, Sanem et Ehlerange
Vote unanime
10. Modification de la composition des commissions consultatives
Néant
11. Approbation de règlements d’urgence pris par le collège des bourgmestre et échevins
a. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation concernant l’ouverture de la
bretelle de sortie de la B40 à Belvaux
Vote unanime
12. Questions et divers
BUDGET
13. Approbation du budget rectifié de l'année 2016
Vote(s) positif(s):9
Asselborn-Bintz Simone, Bronzetti Denis,
Cecchetti Myriam, Cornély Alain, Engel
Georges,
Faber-Huberty
Chantal,
Goelhausen Marco, Schlesser JeanPierre, Tornambé-Duchamp Nadine
Vote(s) négatif(s) : 4
Arendt
Patrizia,
Lorang
Mike,
Morgenthaler Nathalie, Reuter-Bauler
Carine
Abstention(s) : 2
Piscitelli José, Speck-Braun Patricia,
14. Approbation du budget de l'année 2017
Vote(s) positif(s):9
Asselborn-Bintz Simone, Bronzetti Denis,
Cecchetti Myriam, Cornély Alain, Engel
Georges,
Faber-Huberty
Chantal,
Goelhausen Marco, Schlesser JeanPierre, Tornambé-Duchamp Nadine
Vote(s) négatif(s) :4
Arendt
Patrizia,
Lorang
Mike,
Morgenthaler Nathalie, Reuter-Bauler
Carine
Abstention(s) : 2
Piscitelli José, Speck-Braun Patricia
15. Nomination de cinq membres du conseil d’administration de l’Office Social
15A.
Est nommé : Madame Reuter-Angelsberg Dagmar
15B.
Est nommé : Monsieur Herber Edmond
16/12/2016 20:18:58 page 3
15C.
Est nommé : Monsieur Schlesser Jean-Pierre
15D.
Est nommé : Monsieur Koster Ronny
15E.
Est nommé : Madame Speck-Braun Patricia
Arendt Patrizia
Asselborn-Bintz Simone
Bronzetti Denis
Cecchetti Myriam
Cornély Alain
Engel Georges
Faber-Huberty Chantal
Goelhausen Marco
Lorang Mike
Morgenthaler Nathalie
Piscitelli Jos
Reuter-Bauler Carine
Schlesser Jean-Pierre
Speck-Braun Patricia
Tornambé-Duchamp Nadine
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