CR CM du 19 septembre 2013

Barjols le 20/09/2013
SERVICE SECRETARIAT GENERAL
Réf. à rappeler : S-SG-JF-CR-2013-190
: 04-94-72-80-65
: 04-94-77-12-09
Courriel:[email protected]
Ou : [email protected]
Site Internet : w.barjols.fr
Compte –Rendu du conseil municipal
Du 19 Septembre 2013
Etaient Présents : Daniel NIRONI, Jean LAUGIER, Michel PASSEBOIS, Benjamin
DEMIRDJIAN, Serge PELLEGRINO, Michel BASCHIERI, Danielle LECOINTRE, Hélène
SABATIER, Daniel VIRGIL, Laurent MICHEL, André APARICIO, Marie-Josée BOSC,
Christiane BARBEY, Louise DOUX, Carine CORCUFF, Guy BOCALETTI
Absents Excusés : Edith GIRODENGO, Marc GOFFARD, Pascal GARCIN ,Roland SARZISARTORI, Gilda BRUYERE
Pouvoirs donnés : Edith GIRODENGO à Jean LAUGIER, Marc GOFFARD à Serge
PELLEGRINO
Finances
1°) Convention d’utilisation de la piscine de Sillans la Cascade par les écoles de Barjols
pour l’année scolaire 2013-2014
Afin que les scolaires puissent bénéficier de l’utilisation de la piscine de Sillans la Cascade,
A l’unanimité des membres présents, autorise le maire à signer une convention d’utilisation
avec la commune de Sillans pour l’année scolaire 2013-2014
La location du bassin complet a été fixée à 58 € et celle du demi basin à 36 € par séance.
2°) Admission en non valeur sur les budgets primitifs des services des Pompes Funèbres, de
l’Assainissement et de la Commune
Compte tenu de l’antériorité des dépenses et de l’impossibilité de recouvrer certaines
sommes sur titre émis :
a) Budget Primitif Pompes Funèbres exercice comptable 2011
b) Budget Primitif Assainissement exercice comptable 2010-2012
c) Budget Primitif Commune exercice comptable 2007-2008
A l’unanimité des membres présents décide de procéder à l’annulation des titres
Aménagement du Territoire
a) Proposition de cession gratuite du terrain de la crèche au profit de la
communauté de communes Provence d’Argens en Verdon
En vue de la fusion prochaine des communautés de communes CCPAV et Verdon Mont
Major, la communauté de communes Provence d’Argens en Verdon a demandé que la
commune lui cède gratuitement le terrain sur lequel elle a construit la crèche, afin de
régulariser la situation.
A l’unanimité des membres présents décide de céder gratuitement à la communauté
de communes Provence d’Argens en Verdon, le terrain sur lequel a été construite la
crèche lieu dit « les Gavottes » section B n° 1321.
b) Proposition de convention triennale avec le Conseil général du Var pour
l’entretien et la surveillance de l’espace naturel sensible du Vallon des Carmes
La convention a pour objet de définir les conditions et les modalités par lesquelles la
commune de Barjols par la présence de sa police municipale et de son service
technique, assurera l’entretien et la surveillance ainsi que la répression de certains
usages sur l’ensemble du vallon des Carmes, suite à son réaménagement.
Il a été décidé d’ajourner ce dossier et de le présenter en conseil du mois de novembre
2013.
Service Associations
Renouvellement des conventions pour la mise à disposition de locaux communaux aux
associations barjolaises pour une durée d’un an.
a) Association culturelle Saint Maximinoise de VIET TAI CHI
A l’unanimité des membres présents autorise la mise à disposition de la salle de la
piscine à l’association culturelle Saint Maximinoise de VIET TAI CHI les mercredi
de 18 h 15 à 19 h 45, à compter du 1er octobre 2013.
la participation financière de l’association s’élèvera à 81 € pour l’année.
b) Association Bouge – Danse
A l’unanimité des membres présents autorise la mise à disposition de la salle du 1er
étage du centre Elias à l’association Bouge-Danse
Les lundi de 18 à 21 h, les mardi de 19 à 20 h, les mercredi de 14 à 20 h, les
vendredi de 17 à 21 h et un dimanche par mois de 15 à 18 h.
La participation financière de l’association s’élèvera à 1701 € l’année.
Affaires Générales
a) Projet de servitude de passage sur la propriété de la commune au quartier
les Gavottes de la Crouite
Il a été décidé le report de ce dossier.
b) Articles L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, M le
Maire informe l’assemblée des décisions qu’il a prises en vertu de ses
délégations.
Le Secrétaire
Serge PELLEGRINO
Le Maire
Daniel NIRONI