En savoir plus - MSanté

GAMME GÉNÉRATION OMEGA - ECO
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
-
-
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
-
-
Auxiliaires médicaux
60%
-
-
Analyses (Biologie)
60%
40%
100%
80% ou 100%
TM
100%
80%
20%
100%
80%
20%
100%
Néant
Frais réels
Frais réels
70%
30%
100%
65%
35%
100%
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Forfait journalier (6)
DENTAIRE
Soins dentaires
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO - uniquement taux à 65 %
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses décrets
d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO : Assurance Maladie Obligatoire
BR : Base de Remboursement
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM : Ticket Modérateur
CAS : Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire visée à
l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité Sociale et par le
décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être inférieure de 20
points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins non conventionnés sur la
base de Tarif d'Autorité (TA).
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 10
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Auxiliaires médicaux
60%
40%
100%
Analyses (Biologie)
60%
40%
100%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur,
Actes de microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste,
Naturopathe, Homéopathe, Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue,
Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
1 séance / an
20€ / séance
1 séance / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
TM
100%
80%
20%
100%
80%
20%
100%
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
20 € / Jour
20 € / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
-
-
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
30 € / Jour
30 € / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
-
-
Soins dentaires
70%
30%
100%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
30%
100%
-
100 €
100 €
100%
0%
100%
-
-
-
Néant
-
-
Forfait Adulte Monture
-
40%
100%
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
40%
100%
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
40%
100%
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
40%
100%
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
40%
100%
Forfait Enfant Monture
-
40%
100%
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
40%
100%
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
40%
100%
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
40%
100%
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
40%
100%
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~ Crédit annuel
-
-
-
Néant
-
-
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40%
100%
-
-
-
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
Forfait annuel réparation et piles
-
-
-
60% - 65% - 100%
100 % - Rbt AMO
100%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
Version Juin 2015
2
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 10
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
65% - 30% - 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de
grossesse, test auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques,
ostéodensitométrie, dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques
non remboursés, médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments
concernant la ménopause, traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
1 facture / an
20€ / facture
1 facture / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
-
-
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de
ses décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1
et R.871-2 du Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance
Maladie Obligatoire visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de
l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie
Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en
complément du remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue
pour ces médecins doit être inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces
règles concernent également les medecins non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Adulte
AMO + Mutuelle
Enfant
AMO + Mutuelle
Monture
2,84 €
30,49 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
100% BR
100% BR
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
100% BR
100% BR
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
Version Juin 2015
3
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 15
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Auxiliaires médicaux
60%
40%
100%
Analyses (Biologie)
60%
40%
100%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
2 séances / an
20€ / séance
2 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
TM
100%
80%
20%
100%
80%
20%
100%
Néant
30 € / Jour
30 € / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
15 € / Jour
15 € / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
30 € / Jour
30 € / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
-
-
Soins dentaires
70%
30%
100%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
110%
180%
-
100 €
100 €
100%
65%
165%
-
-
-
Néant
-
-
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
30 €
30 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
37 €
37 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Monture
-
30 €
30 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
37 €
37 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
50 €
50 €
Néant
-
-
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40%
100%
-
-
-
-
-
-
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
60% - 65% - 100%
100 % - Rbt AMO
100%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
2 factures / an
20€ / facture
2 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
-
-
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du Code
de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire visée
à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité Sociale et
par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins non
conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
Monture
2,84 €
30 €
30 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
37 €
37 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
37 €
37 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
85 €
85 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 20
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Auxiliaires médicaux
60%
40%
100%
Analyses (Biologie)
60%
40%
100%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
2 séances / an
20€ / séance
2 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
TM
100%
80%
20%
100%
80%
20%
100%
Néant
40 € / Jour
40 € / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
15 € / Jour
15 € / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
40 € / Jour
40 € / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
-
-
Soins dentaires
70%
30%
100%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
130%
200%
-
100 €
100 €
100%
100%
200%
-
-
-
Néant
150 € / Implant
150 € / Implant
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
36 €
36 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
54 €
54 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Monture
-
30 €
30 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
37 €
37 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
100 €
100 €
Néant
-
-
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40%
100%
-
-
-
-
-
-
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
60% - 65% - 100%
100 % - Rbt AMO
100%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
2 factures / an
20€ / facture
2 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
-
-
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du
Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire
visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité
Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins
non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Monture
2,84 €
30,49 €
36 €
30 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
54 €
37 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
54 €
37 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
85 €
85 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 25
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Auxiliaires médicaux
60%
40%
100%
Analyses (Biologie)
60%
40%
100%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
2 séances / an
20€ / séance
2 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
TM
100%
80%
20%
100%
80%
20%
100%
Néant
45 € / Jour
45 € / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
15 € / Jour
15 € / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
45 € / Jour
45 € / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
50 €
50 €
Soins dentaires
70%
30%
100%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
180%
250%
-
100 €
100 €
100%
120%
220%
-
50 €
50 €
Néant
200 € / Implant
200 € / Implant
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
60 €
60 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
63 €
63 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Monture
-
30 €
30 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
42 €
42 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
100 €
100 €
Néant
200 €
200 €
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40% + 200 €
100% + 200 €
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
-
150 €
150 €
-
50 €
50 €
60% - 65% - 100%
100 % - Rbt AMO
100%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
2 factures / an
20€ / facture
2 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
150 €
65% + 150€
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du
Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire
visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité
Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins
non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Monture
2,84 €
30,49 €
60 €
30 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
63 €
42 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
63 €
42 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
85 €
85 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 30
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
55%
125%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
55%
125%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
30%
100%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Auxiliaires médicaux
60%
40%
100%
Analyses (Biologie)
60%
40%
100%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
3 séances / an
20€ / séance
3 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
125% - Rbt AMO
125%
80%
45%
125%
80%
20%
100%
Néant
50€ / Jour
50€ / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
20€ / Jour
20€ / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
55€ / Jour
55€ / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
100 €
100 €
Soins dentaires
70%
30%
100%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
230%
300%
-
100 €
100 €
100%
150%
250%
-
100 €
100 €
Néant
250 € / Implant
250 € / Implant
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
70 €
70 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
80 €
80 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
120 €
120 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
120 €
120 €
Forfait Enfant Monture
-
40 €
40 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
52 €
52 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
150 €
150 €
Néant
300 €
300 €
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40% + 300 €
100% + 300 €
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
-
250 €
250 €
-
60 €
60 €
60% - 65% - 100%
125 % - Rbt AMO
125%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
3 factures / an
20€ / facture
3 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
200 €
65% + 200 €
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du
Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire
visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité
Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins
non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Monture
2,84 €
30,49 €
70 €
40 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
80 €
52 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
80 €
52 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
85 €
85 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
120 €
85 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
120 €
85 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
120 €
85 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
120 €
85 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 35
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
55%
125%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
80%
150%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
60%
130%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
80%
150%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
60%
130%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
55%
125%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
30%
100%
Auxiliaires médicaux
60%
65%
125%
Analyses (Biologie)
60%
65%
125%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
4 séances / an
20€ / séance
4 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
150% - Rbt AMO
150%
80%
70%
150%
80%
50%
130%
Néant
55€ / Jour
55€ / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
25€ / Jour
25€ / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
60€ / Jour
60€ / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
150 €
150 €
Soins dentaires
70%
55%
125%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
280%
350%
-
100 €
100 €
100%
200%
300%
-
200 €
200 €
Néant
300€ / Implant
300€ / Implant
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
85 €
85 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
92 €
92 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
92 €
92 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
153 €
153 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
153 €
153 €
Forfait Enfant Monture
-
45 €
45 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
66 €
66 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
150 €
150 €
Néant
400 €
400 €
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40% + 400 €
100% + 400 €
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
-
350 €
350 €
-
70 €
70 €
60% - 65% - 100%
150 % - Rbt AMO
150%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
4 factures / an
20€ / facture
4 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
250 €
65% + 250€
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du
Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire
visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité
Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins
non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Monture
2,84 €
30,49 €
85 €
45 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
92 €
66 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
92 €
66 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
92 €
85 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
92 €
85 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
92 €
85 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
92 €
85 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
92 €
85 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
153 €
85 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
153 €
85 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
153 €
85 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
153 €
85 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 40
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
80%
150%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
60%
130%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
130%
200%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
110%
180%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
130%
200%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
110%
180%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
80%
150%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
60%
130%
Auxiliaires médicaux
60%
90%
150%
Analyses (Biologie)
60%
90%
150%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
20€ / séance
5 séances / an
20€ / séance
5 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
200% - Rbt AMO
200%
80%
120%
200%
80%
100%
180%
Néant
55€ / Jour
55€ / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
30€ / Jour
30€ / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
65€ / Jour
65€ / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
200 €
200 €
Soins dentaires
70%
80%
150%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
330%
400%
-
100 €
100 €
100%
230%
330%
-
300 €
300 €
Néant
350€ / Implant
350€ / Implant
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
100 €
100 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
105 €
105 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
105 €
105 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
187 €
187 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
187 €
187 €
Forfait Enfant Monture
-
50 €
50 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
78 €
78 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
85 €
85 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
85 €
85 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
200 €
200 €
Néant
500 €
500 €
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40% + 500 €
100% + 500 €
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
-
450 €
450 €
-
80 €
80 €
60% - 65% - 100%
200 % - Rbt AMO
200%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
5 factures / an
20€ / facture
5 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
300 €
65% + 300€
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du
Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire
visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité
Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins
non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Monture
2,84 €
30,49 €
100 €
50 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
105 €
78 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
105 €
78 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
105 €
85 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
105 €
85 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
105 €
85 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
105 €
85 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
105 €
85 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
187 €
85 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
187 €
85 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
187 €
85 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
187 €
85 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
GAMME GÉNÉRATION OMEGA - 45
A.M.O.
mutuelle
A.M.O. + mutuelle
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
130%
200%
Honoraires médicaux Généralistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
110%
180%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Signataire CAS
70%
180%
250%
Honoraires médicaux Spécialistes ~ Praticien Non signataire CAS
70%
130%
200%
Actes de spécialité ~ Praticien Signataire CAS
70%
180%
250%
Actes de spécialité ~ Praticien Non signataire CAS
70%
130%
200%
Échographie, radiologie ~ Praticien Signataire CAS
70%
130%
200%
Échographie, radiologie ~ Praticien Non signataire CAS
70%
110%
180%
Auxiliaires médicaux
60%
140%
200%
Analyses (Biologie)
60%
140%
200%
FORFAIT ANNUEL "BIEN-ETRE" - 20 € par séance (1)
Consultation Ostéopathe, Etiopathe, Chiropracteur, Kinésiologue, Acupuncteur, Actes de
microkinésie, Pédicure, Podologue, Diététicien, Nutritionniste, Naturopathe, Homéopathe,
Psychomotricien, Psychologue, Réflexologue, Sophrologue, Sexologue
-
6 séances / an
20€ / séance
6 séances / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 séance / an
1 séance / an
80% ou 100%
250% - Rbt AMO
250%
80%
170%
250%
80%
120%
200%
Néant
55€ / Jour
55€ / Jour
Frais d'accompagnement (adulte) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
Néant
35€ / Jour
35€ / Jour
Chambre particulière Hospitalisation (5) ~ Par jour
Néant
70€ / Jour
70€ / Jour
Chambre particulière Maternité (5) ~ Par jour
Néant
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier (6)
FORFAIT ANNUEL "HOSPI' ZEN" (7)
Péridurale, amniocentèse, fécondation in vitro
DENTAIRE
Néant
Frais réels
Frais réels
-
200 €
200 €
Soins dentaires
70%
130%
200%
Prothèses remboursées par l'AMO (8)
70%
380%
450%
-
100 €
100 €
100%
250%
350%
-
400 €
400 €
Néant
400€ / Implant
400€ / Implant
60%
-
60%
Forfait Adulte Monture
-
110 €
110 €
Forfait Adulte Verre unifocal simple et moyenne correction
-
120 €
120 €
Forfait Adulte Verre unifocal forte correction
-
120 €
120 €
Forfait Adulte Verre multifocal faible correction
-
223 €
223 €
Forfait Adulte Verre multifocal forte correction
-
223 €
223 €
Forfait Enfant Monture
-
50 €
50 €
Forfait Enfant Verre unifocal simple et moyenne correction
-
93 €
93 €
Forfait Enfant Verre unifocal forte correction
-
93 €
93 €
Forfait Enfant Verre multifocal faible correction
-
93 €
93 €
Forfait Enfant Verre multifocal forte correction
-
93 €
93 €
Lentilles remboursées ou non par l'AMO ~Crédit annuel
-
250 €
250 €
Néant
600 €
600 €
65%
35%
100%
Prothèses auditives (Piles, accessoires et entretien)
60%
40%
100%
Prothèses auditives (achat appareil) (12)
60%
40% + 600 €
100% +600 €
(Selon la législation Sécurité Sociale en vigueur au 01/01/2015)
MALADIE
HOSPITALISATION (3)
Frais de séjour
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Signataire CAS
Honoraires de chirurgie - médecine - maternité (sauf esthétique)
~ Praticien Non signataire CAS
Frais d'accompagnement (- de 18 ans) ~ Par jour (maxi 15 jrs / année civile) (4)
BONUS FIDELITE "PROTHES' ZEN" (9)
Orthodontie remboursée par l'AMO
FORFAIT ANNUEL "DENTI'ZEN" (7)
Orthodontie adulte, parodontologie, fluorisation
Implantologie (10) ~ Limité à 3 implants par an
OPTIQUE (11)
Un EQUIPEMENT (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans
Monture, Verres, Lentilles remboursées par l'AMO (remboursement AMO)
Opération des yeux (myopie, presbytie) (7) ~ Par œil
TRANSPORT
Transport
APPAREILLAGE
BONUS FIDELITE "AUDI' ZEN" (13)
Forfait annuel remplacement (remboursé par l'AMO)
-
-
-
-
550 €
550 €
-
90 €
90 €
60% - 65% - 100%
250 % - Rbt AMO
250%
60%
40% + 80 €
100 % + 80 €
65% ou 30% ou 15%
TM
100%
FORFAIT ANNUEL " MEDI' ZEN" - 20 € par facture (1)
Moyens contraceptifs (pilule, patch, stérilet et implant, préservatif), test de grossesse, test
auto-test, et vaccins non remboursés, substituts nicotiniques, ostéodensitométrie,
dépistage du cancer du côlon, médicaments homéopathiques non remboursés,
médicaments de lutte contre l’ostéoporose, médicaments concernant la ménopause,
traitements érectiles et protections urinaires.
-
20€ / facture
6 factures / an
20€ / facture
6 factures / an
BONUS FIDELITE, prestation supplémentaire (2)
-
1 facture / an
1 facture / an
Forfait annuel réparation et piles
Prothèses et appareillages
Semelles orthopédiques
PHARMACIE
Pharmacie remboursée par l'AMO
CURES THERMALES
Forfait cure
65%
35%
100%
Surveillance médicale
70%
30%
100%
Participation à l'hébergement et au transport (14)
65%
350 €
65% + 350€
Néant
Oui
Oui
Néant
Oui
Oui
PRÉVENTION
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13 août 2004 et de ses
décrets d’application (Liste disponible auprès de la mutuelle).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
GARANTIE ASSISTANCE par Inter Mutuelles Assistance
RCS Niort: 433.240.991
LEXIQUE
AMO: Assurance Maladie Obligatoire
BR: Base de Remboursement
PMSS: Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
TM: Ticket Modérateur
CAS: Contrat d'Accès aux Soins
Forfait de 18 € / acte pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à 120 € est pris en charge par la mutuelle.
Les prestations en €uros sont accordées une fois par an et par bénéficiaire, sauf mention contraire, dans la limite des dépenses engagées.
La Mutuelle s'engage sur les garanties telles que définies dans la colonne "mutuelle"
Les garanties souscrites sont conformes à la réglementation relative aux contrats solidaires et responsables mentionnée aux articles L. 871-1 et R.871-1 et R.871-2 du
Code de la Sécurité Sociale.
Non prise en charge de la participation forfaitaire et de certaines franchises : La participation forfaitaire laissée à la charge des assurés sociaux par l'Assurance Maladie Obligatoire
visée à l’article L. 322-2 II du Code de la Sécurité Sociale (fixée à 1€ au 01/01/2005) ainsi que la franchise forfaitaire annuelle prévue au III de l’article L. 322-2 du Code de la Sécurité
Sociale et par le décret n° 2007-1937 du 26 décembre 2007 viennent en déduction du remboursement de l'Assurance Maladie Obligatoire.
Limitation de la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins à 100% du tarif conventionnel (en complément du
remboursement du ticket modérateur) pour les consultations et actes techniques médicaux (médecine de ville et hospitalisation). La garantie retenue pour ces médecins doit être
inférieure de 20 points (20 % du tarif conventionnel) à celle proposée pour les médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ces règles concernent également les médecins
non conventionnés sur la base de Tarif d'Autorité (TA).
CORRESPONDANCES OPTIQUES
AMO
Adulte
AMO
Enfant
Monture
2,84 €
30,49 €
110 €
50 €
N° de la LPP (2203240 - 2261874)
2,29 €
12,04 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2259966 - 2200393)
3,66 €
14,94 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2280660 - 2243304)
4,12 €
26,68 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2212976 - 2238941)
6,25 €
27,90 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2284527 - 2283953)
6,86 €
36,28 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2235776 - 2273854)
7,62 €
44,97 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2288519 - 2245036)
9,45 €
46,50 €
120 €
93 €
N° de la LPP (2290396 - 2259245)
7,32 €
39,18 €
223 €
93 €
N° de la LPP (2227038 - 2240671)
10,37 €
43,60 €
223 €
93 €
N° de la LPP (2245384 - 2238792)
10,82 €
43,30 €
223 €
93 €
N° de la LPP (2202239 - 2234239)
24,54 €
66,62 €
223 €
93 €
Forfait Mutuelle Adulte Forfait Mutuelle Enfant
Verre unifocal simple et moyenne correction
Verre unifocal forte correction
Verre multifocal faible correction
Verre multifocal forte correction
LISTE DES RENVOIS
1
Bien-être, Médi'Zen
Forfaits annuels pour l’ensemble des actes prescrits médicalement et non remboursés par le régime obligatoire.
Pour les consultations, les préservatifs et les tests prévus par les forfaits Bien-être et Medi’zen, la prescription médicale n’est pas obligatoire. Le
remboursement s’effectue dans la limite des forfaits annuels sur présentation de la facture d’honoraires, précisant les dates, le ou les bénéficiaires et le
nombre de séances effectuées et ce, dans la limite de 20 € par séance ou demande. Pour l’ostéopathie, la prise en charge concerne exclusivement les actes
pratiqués par les ostéopathes, étiopathes, chiropracteurs diplômés (conformément à l’article 75 de la loi du 02/03/2002 relative aux droits des malades et à la
qualité du système de soins).
2
Bonus fidélité Bien-être, Médi'Zen
Le bonus est accessible dès le 37ème mois de présence continu à la mutuelle et n’est pas cumulable au forfait. Il permet à l’adhérent de bénéficier du
remboursement d’une facture ou d’une séance supplémentaire, dans la limite de 20 €.
3
L'hospitalisation
L'hospitalisation est prise en charge sur la base des codes DMT (discipline médico-tarifaire).
Les séjours en EHPAD (Etablissements d'hébergement pour les personnes âgées et dépendantes) et MAS (Maisons d'Accueil Spécialisées) sont exclus.
4
Lit d'accompagenement adulte et enfant
Pour tout séjour en chirurgie ou médecine, le remboursement du lit d’accompagnant est limité à 15 jours par année civile. La prestation est rattachée au
bénéficiaire hospitalisé. L’accompagnant n’a pas besoin d’être adhérent à la mutuelle.
5
Chambre particulière
Sur la base du tarif en vigueur au 1er janvier, à partir du 1er jour, le 7ème pour Omega Eco.
La chambre particulière est limitée à 60 jours par an et par bénéficiaire en psychiatrie.
6
Forfait journalier
Le forfait journalier est sans limitation de durée. Pour Omega Eco, il est pris en charge à compter du 7ème jour. Il ne s'applique pas aux unités et centres de
soins de longue durée (définies par arrêté du 12 mai 2006) et aux établissements accueillant les personnes âgées.
7
Hospi'Zen, Denti'Zen, Opération des yeux
Forfaits annuels limités à un acte par an pour l’ensemble des actes prescrits médicalement, versé en complément du remboursement par le régime obligatoire
(Hospi’Zen) ou en cas de refus de celui-ci. Le remboursement s’effectue dans la limite des frais engagés après 12 mois d’appartenance à l’option sur
présentation de la facture d’honoraires, précisant les dates, le ou les bénéficiaires.
8
Prothèse
Accord préalable de la mutuelle sur devis, le remboursement annuel plafonné par personne assurée et par mois d’appartenance à la mutuelle :
500 €: jusqu’à 12 mois inclus d’appartenance la mutuelle,
1 000 €: du 13e mois d’appartenance la mutuelle et jusqu’au 24e mois inclus,
1 500 €: du 25e mois d’appartenance la mutuelle et jusqu’au 36e mois inclus,
Aucun plafond dès le 37ème mois de présence continue à la mutuelle.
Dès lors que le plafond dentaire est atteint, les prothèses dentaires sont prises en charge à 100% de la base de remboursement (AMO + Mutuelle).
9
Prothès'Zen
Forfait versé dans la limite des frais engagés dès le 37ème mois de présence continue à la mutuelle. Forfait réduit de moitié si la base de remboursement
est inférieure à 147 € par devis.
10 Implantologie
Forfait annuel versé dès le 13e mois de présence continue à l’option, remboursement de trois implants par année glissante maximum.
11 Optique
Les verres teintés sont remboursés uniquement lorsqu'ils ont fait l'objet d'une prescription médicale.
La date de référence pour le versement des prestations est la date de la prise en charge délivrée à l'opticien ou à défaut la date de la facture.
Prise en charge limitée à un équipement (1 monture + 2 verres) tous les deux ans glissants à la date d'achat sauf chez les mineurs ou en cas d'évolution de la
vue, dans ce cas 1 an. Pour la garantie Omega 10 pas de limitation.
12 Prothèses auditives
La prise en charge de la mutuelle est accordée pour un équipement de 2 prothèses par période de 36 mois et par bénéficiaire et dans la limite du forfait. Ce
forfait ne comprend pas les réparations.
13 Audi'Zen (remplacement et réparation)
Forfait pour 2 prothèses dans la limite des frais engagés dès le 37ème mois de présence continue à la mutuelle. En cas de prescription d'une seule prothèse,
il sera retenu pour base de remboursement la moitié du forfait.
14 Forfait annuel hébergement et/ou transport
Forfait annuel limité à l’hébergement et/ou le transport pour les cures thermales acceptées par le régime obligatoire. Concerne les lieux de cure à plus de 50
km du domicile, selon le barème définie par la mutuelle pour les frais de transport.
Version Juin 2015
3