Lundi 27 juin 2016 à 18 h 30 en Mairie de TORCY
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Lundi 27 juin 2016 à 18 h 30 en Mairie de TORCY
Lundi 27 juin 2016 à 18 h 30 en Mairie de TORCY ORDRE DU JOUR Appel Nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2016 Question N° 1 - Compte rendu des décisions du Maire N° D/2016-050 – Création d’une régie de recettes auprès du service accueil/état civil pour l’encaissement des produits liés aux activités périscolaires organisées par la Ville de Torcy : restauration, nouvelles activités périscolaires (NAP) et autres N° D/2016-051 – Reprise du réseau d’eaux pluviales du secteur Bourbon – La Rotonde – Désignation de l’attributaire des travaux N° D/2016-052 – Voirie communale 2016 – Choix de l’entreprise de voirie pour l’exécution des travaux N° D/2016-053 – Acquisition d’un camion avec tribenne affecté aux services techniques – Désignation du fournisseur N° D/2016-054 – Mutation des abonnements de téléphonie mobile Question N° 2 - ATD 71 – Désignation des représentants de la commune Question N° 3 - Versement de subventions péri éducatives Question N° 4 - Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : 4.1 – Extension du périmètre de la Communauté Urbaine Creusot – Montceau aux communes de Morey, Perreuil, Essertenne, Saint-Romain sous Gourdon, Saint-Micaud, Mont- SaintVincent et Mary 4.2 – Dissolution du Syndicat Intercommunal d’aménagement de la base nautique et de plein air Le Creusot - Torcy Question N° 5 - Informations diverses Question N° 6 - Questions diverses Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville - Avenue de Bourgogne - 71210 Torcy