Procès Verbal du Conseil Communautaire du 15 Avril 2014 (PDF

PROCES-VERBAL
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2014
Par convocations individuelles envoyées le 08 avril 2014 aux conseillers communautaires élus, le Conseil
Communautaire est invité à se réunir en séance ordinaire le 15 avril 2014 à la Mairie de Doullens à
17h30.
L’an deux mil quatorze, le 15 avril 2014, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du
Doullennais s’est réuni sous la présidence de M. Serge CODEVELLE, Doyen d’Age.
ANSELLIN Jean-Marie - BATTEUX Christian - BLEZEL Frédéric- BLONDEL Cyrille CABUZEL Elie - CARON Daniel - CARON Guillaume - CARON Martine - CAZIER René
- CHEVALIER Alain - CODEVELLE - Serge - COLIGNON Marie-Claire - CONTET
Corine - CREPIN François - DEBUIRE Cédric - DINOUARD Edwige - DUHAUTOY
Etaient présents Michel - DUMOULIN Jean-Louis - DURIEUX François - GROSSEMY Danièle - HERBIN
les conseillers Michel - HIVER Christelle - LAVERDURE Chantal - LECLERCQ Jacques communautaire LEGRANGER Nicole - MACRON Benoît - MAISON Evelyne - MARECHAL Emmanuel s suivants :
MARZEC Francine - METTE Claudette - NAUWYNCK Laurent - NGASSAM William PENET CARON Catherine - PETIT Francis - PHILIPPIN Marie-Christine - PIOT Pascal
- RABOUILLE Jacques - REGNAULT Alain - ROUSSEL Éric - SARA Micheline - SELLEZ
Christiane - THUILLIER Bernard(Beauval) - THUILLIER Bernard(Doullens) - VAN
DYCKE Anne - VLAEMINCK Christian - WARAMBOURG Georges
Etaient
Francis CHARPENTIER (pouvoir à F. DURIEUX)
absents/excusés
Secrétaire
de Cédric DEBUIRE
Séance
Arnaud MINEZ - Marc BAILLY - Sylvain DESSAINT - Malika TEURKI - Christelle
Etaient
VANIET
également
Le Courrier Picard - L’Abeille de la Ternoise
présents
Franck BARRE (Ville de Doullens)
Monsieur CODEVELLE Serge, Doyen d’âge des conseillers préside la séance, Monsieur DEBUIRE
Cédric, plus jeune conseiller est secrétaire de la séance.
ELECTION DU PRESIDENT
Monsieur CODEVELLE ouvre la séance et fait lecture de l’article L. 5211-9 du Code Général des
Collectivités Territoriales régissant l’élection du Président du Conseil Communautaire.
Monsieur CODEVELLE rappelle que les communes ne disposant que d’un seul conseiller bénéficient
d’un suppléant qui pourra remplacer le maire en cas d’absence de celui-ci, s’il en a informé au préalable
le Président de la Communauté de Communes. Ce suppléant sera nécessairement le suivant de liste, soit
le 1er Adjoint. Les autres conseillers absents pourront donner pouvoir à un autre membre du conseil. Les
pouvoirs seront transmis avec les convocations et seront également disponibles sur le site internet de la
Communauté de Communes.
Monsieur CODEVELLE rappelle la répartition des conseillers par commune, telle qu’elle a été adoptée
lors de la séance du 27 mars 2013.
Monsieur CODEVELLE informe que Monsieur le Président a reçu les démissions de M. Sylvain
DESSAINT, Maire d’Occoches, de M. QUINDROIT, conseiller de Doullens, et de M. MERCIER,
conseiller de Doullens. Ils ont été remplacés respectivement par Mme DINOUARD Edwige, M.
BLONDEL Cyrille et M. CARON Guillaume, qui siègent dès aujourd’hui.
Monsieur DEBUIRE Cédric procède à l’appel des membres présents et constate que le quorum est atteint
(46 membres présents).
Monsieur CODEVELLE rappelle que le Président est élu au scrutin secret uninominal à la majorité
absolue aux deux premiers tours, sinon il est procédé à un troisième tour à la majorité relative.
Monsieur CODEVELLE indique que l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales
admet le vote par procuration et qu’il a reçu un pouvoir de M. CHARPENTIER Francis donnant
procuration à M. DURIEUX François.
Monsieur CODEVELLE demande à l’assemblée qui souhaite se porter candidat à la présidence de la
Communauté de Communes.
Monsieur Alain REGNAULT propose la candidature de Monsieur Christian VLAEMINCK.
Il est procédé au premier tour du scrutin.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 35
Votes blancs : 12
Monsieur Christian VLAEMINCK est élu Président de la Communauté de Communes du Doullennais et
immédiatement installé dans ses fonctions.
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Monsieur Christian VLAEMINCK remercie les conseillers de leur confiance et préside la suite de la
présente séance.
INTRODUCTION D’UN NOUVEAU POINT A L’ORDRE DU JOUR
Monsieur le Président demande à l’assemblée son accord pour introduire un nouveau point à l’ordre du
jour : le vote des indemnités de fonction. L’assemblée donne son accord.
DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
Monsieur le Président expose que le nombre de vice-présidents ne peut être supérieur à 20 % de l’effectif
communautaire, sans toutefois être inférieur à 4. Ce nombre peut malgré tout être porté à 30 % à
condition d’en délibérer. Monsieur le Président propose de porter ce nombre à 5 du fait de l’augmentation
du nombre de conseillers.
Monsieur NGASSAM demande si la création d’une cinquième vice-présidence se fera à budget constant.
Monsieur VLAEMINCK indique que le budget a déjà été voté.
Madame VAN DYCKE demande si l’enveloppe prévue pour les indemnités restera la même ou s’il y aura
augmentation.
Monsieur VLAEMINCK répond que si le budget voté n’est pas suffisant, il y aura un complément.
Monsieur DURIEUX pense qu’il faut d’abord délibérer sur le nombre de Vice-Présidents puis ensuite
débattre des indemnités.
Monsieur THUILLIER (Beauval) demande quelles seront les compétences attribuées à chaque VicePrésident.
Monsieur le Président indique que les thématiques seront les suivantes :
1er Vice-Président : Développement touristique et culturel
2ème Vice-Président : Aménagement du territoire
3ème Vice-Président : Affaires budgétaires et réglementation
4ème Vice-Président : Vie sociale
5ème Vice-Président : Economie - Emplois
Monsieur le Président soumet au vote la décision de porter à 5 le nombre de Vice-Présidents.
L’assemblée vote pour à la majorité (4 abstentions : M. NGASSAM, Mme VAN DYCKE, M.
DUMOULIN, Mme SELLEZ).
ELECTION DU PREMIER VICE-PRESIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Monsieur Francis PETIT. Aucun autre conseiller n’est
candidat à la 1ère Vice-Présidence.
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Il est procédé au premier tour de scrutin à bulletin secret.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 39
Votes blancs : 8
Monsieur Francis PETIT est élu 1er Vice-Président, en charge du Développement culturel et touristique et
immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DU DEUXIEME VICE-PRESIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Monsieur François DURIEUX. Aucun autre conseiller
n’est candidat à la 2ème Vice-présidence.
Il est procédé au vote à bulletin secret.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 40
Votes blancs : 7
Monsieur DURIEUX est élu 2ème Vice-Président en charge de l’Aménagement du Territoire et installé
immédiatement dans ses fonctions.
ELECTION DU TROISIEME VICE-PRESIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Mme Christelle HIVER. Aucun autre conseiller n’est
candidat à la troisième vice-présidence.
Il est procédé au vote à bulletin secret.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 34
Votes blancs : 13
Madame Christelle HIVER est élue 3ème Vice-Présidente, en charge des Affaires budgétaires et
réglementation et installée immédiatement dans ses fonctions.
ELECTION DU QUATRIEME VICE-PRESIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Mme Catherine PENET-CARON. Aucun autre conseiller
n’est candidat à la 4ème Vice-Présidence.
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Il est procédé au vote à bulletin secret.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 43
Votes blancs : 4
Madame Catherine PENET-CARON est élue 4ème Vice-Présidente, en charge de la Vie Sociale et est
installée dans ses fonctions.
ELECTION DU CINQUIEME VICE-PRESIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Monsieur René CAZIER. Aucun autre conseiller n’est
candidat à la 5ème Vice-Présidence.
Il est procédé au vote à bulletin secret.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 35
Votes blancs : 12
Monsieur René CAZIER est élu 5ème Vice-Président, en charge de l’Economie - Emplois et est installé
immédiatement dans ses fonctions.
DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU BUREAU
Monsieur le Président expose qu’il convient de déterminer le nombre de membres de bureau. Il propose
du fait l’augmentation du nombre de conseillers de passer à 18 membres de bureau.
L’assemblée donne son accord à la majorité (1 voix contre : Benoît MACRON).
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
Il convient donc d’élire 12 membres en plus du Président et des Vice-Présidents. Monsieur le Président
propose de faire ce vote par liste. L’assemblée donne son accord.
La séance est suspendue 5 minutes.
Monsieur le Président propose au vote la liste suivante :
BLONDEL Cyrille
CARON Daniel
CARON Guillaume
CHEVALIER Alain
CREPIN François
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DUHAUTOY Michel
HERBIN Michel
MARECHAL Emmanuel
NGASSAM William
RABOUILLE Jacques
THUILLIER Bernard (Beauval)
THUILLIER Bernard (Doullens)
Il est procédé au vote à bulletin secret.
Résultats du vote :
Nombre de votants : 47
Votes pour : 45
Votes blancs : 2
INDEMNITES DE FONCTION
Madame HIVER fait lecture du projet de délibération concernant les indemnités de fonction. Elle expose
qu’il est proposé de fixer conformément à l’article 5211-12 du CGCT les indemnités de fonction,
correspondant à la strate de population 10 000 - 19 999 habitants, à savoir 48,75% de l’indice 1015 pour
le Président de la Communauté de Communes et 20,63% de l’indice 1015 pour les Vice-Présidents de la
Communauté de Communes.
En l’absence de question, la délibération est soumise au vote. L’assemblée vote pour à la majorité (43
voix pour, 4 contre).
DESIGNATION DES DELEGUES AU SMIRTOM
Monsieur DURIEUX expose qu’il convient de désigner les délégués au SMIRTOM, 1 par commune.
Monsieur DURIEUX propose de procéder à ces désignations aujourd’hui, compte tenu du fait que la
prochaine réunion du SMIRTOM a lieu le 7 mai 2014. L’assemblée donne son accord et désigne par
commune les délégués suivants :
AUTHIEULE
BARLY
BEAUQUESNE
BEAUVAL
BOUQUEMAISON
BREVILLERS
DOULLENS
GEZAINCOURT
GROUCHES-LUCHUEL
HEM-HARDINVAL
HUMBERCOURT
LONGUEVILLETTE
LUCHEUX
NEUVILLETTE
MAISON Evelyne
MACRON Benoît
DURIEUX François
CAZIER René
CARON Daniel
CABUZEL Elie
CARON Guillaume
CHEVALIER Alain
PETIT Francis
WARAMBOURG Georges
BOUTRY-PLATEVOET Monique
LANNOY Samuel
DUHAUTOY Michel
BUTTAZZONI Bruno
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OCCOCHES
OUTREBOIS
REMAISNIL
TERRAMESNIL
DESSAINT Sylvain
MARECHAL Emmanuel
REGNAULT Alain
LECLERCQ Jacques
L’ordre du jour étant épuisé,
Plus aucune question n’étant posée,
La séance est levée.
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