compte rendu

Note
Direction
Direction de l’appui à la performance
Date
16 novembre 2016
Objet
Comité régional OMéDIT de Normandie
Rédacteur
Céline Bouglé et Marie Lefebvre Caussin
Validé par
Comité régional – en cours
Date de diffusion
17 novembre 2016
Référence
décret N°2015-355 du 27 mars 2015
Pièce(s) jointe(s)
Diaporama diffusé en séance – projet de règlement intérieur
Destinataires : membres du Comité régional OMéDIT de Normandie
Etaient présents :
Représentants
ARS
Représentant
OMéDIT
Représentant
DRSM
Représentant
DCGDR
Personne
qualifiée
Vincent KAUFFMANN
Directeur Général adjoint de l’ARS de Normandie
Yann LEQUET
Directeur de la Direction de l'Appui à la Performance
Pascal LEMIEUX
Responsable du Pôle Qualité Performance
Benoît COTTRELLE
Responsable du Pôle Veille et Sécurité Sanitaire
Céline BOUGLE
Coordonnateur OMéDIT Caen
Doreya MONZAT
Coordonnateur OMéDIT Rouen
excusé
excusée
Marie LEFEBVRE CAUSSIN Pharmacien OMéDIT Rouen
Jennifer PLE
Assistant OMéDIT Rouen
Camille CASTEL
Assistant OMéDIT Rouen
Michel GENET
Pharmacien conseil service médical
Céline COLSON
Directrice adjointe
Jean DOUCET
PU PH Thérapeutique CHU de Rouen
Remy MORELLO
PH, Responsable de l’Unité de Biostatistique et
Recherche Clinique, CHU de Caen
Brigitte COURTOIS
Directrice qualité CHU de Caen
excusée
Claudine HECQUARD
Pharmacien chef de service CHU de Caen
excusée
Représentant FHF Frédéric BOUNOURE
excusée
Pharmacien et Président de CME CH d’Yvetot
Bernard DIEU
Pharmacien chef de service CHU de Rouen
Elise REMY
Pharmacien chef de service CH Elbeuf Louviers
suppléant
excusé
Fréderic ABRAHAM
Pharmacien Clinique du Cedre
Pascale GARNIER
Pharmacien Clinique Pasteur
Dominique GUERARD
Qualiticien Groupement des cliniques de la Manche
Guillaume LESEIGNEUR
Pharmacien Polyclinique du Parc
Fabienne DIVANON
Chef de service de la pharmacie du CRLCC de Caen
Florence BASUYAU
Chef de service de la pharmacie du CRLCC de
Rouen
Caroline RISSELET
Pharmacien HAD Croix Rouge Bois Guillaume
Représentant
FEHAP
Noémie BROUTIN
représentant la délégation régionale FEHAP
URPS Médecins
Non déterminé
URPS Médecins
URPS
Pharmaciens
André GEARA
URPS Pharmaciens
URPS Infirmiers
Fabienne GOUABAULT
URPS Infirmiers
Représentant FHP
Représentant
FNCLCC
Représentant
FNEHAD
excusée
Non déterminé
centres régionaux
de pharmacoNathalie MASSY
vigilance
représentants des Mauricette DUPONT
usagers
Arlette BOUCHAIN
1.
excusé
excusé
CRPV Rouen Normandie
CISS HN
excusée
CISS BN
excusée
CONTEXTE
L’omedit de Normandie résulte de la fusion des deux OMéDITs préexistants sur les deux anciennes
régions.
Les OMéDIT ont été créés suite à la parution du décret N°2015-355 du 27 mars 2015.
2. MISSIONS ET MODALITES D’ORGANISATION DE L’OMEDIT DE NORMANDIE
a. MISSIONS :
Un projet de décret définissant les missions des OMéDIT est en cours de réflexion au niveau de la
DGOS.
Les missions proposées dans le règlement intérieur ont été reprises de l’existant et des attentes du
niveau national et régional.
a. ORGANISATION :
L’OMéDIT de Normandie est ainsi constitué :
-
d’un comité régional / stratégique :
o définissant la politique régionale dans le domaine des médicaments et produits et
prestations
o composé de représentants des fédérations hospitalières, URPS, CRPV, des usagers,
de la cellule de coordination, de représentants de l’ARS, de l’assurance maladie, de
personnes qualifiées
o le comité stratégique élit son président parmi ses membres (professionnels de santé)
-
d’un bureau :
o élabore le plan d’action et propose les axes prioritaires, prend connaissance des
travaux des comités techniques, prépare les ordres du jour du comité régional /
stratégique
o composé de la cellule de coordination, de 2 représentants de l’ARS (Pascal Lemieux
(DAP) et Dr Benoît Cottrelle (DSP)), 2 représentants assurance maladie (Céline Colson
(DCGDR) et Michel Genet (DRSM)), 2 personnes qualifiées médecins à spécificité
universitaire (Pr Jean Doucet et Dr Remy Morello), du président
-
de comités techniques :
o mettent en œuvre les actions pour répondre aux priorités définies par le comité
stratégique, réalisent les travaux / outils, la veille règlementaire et scientifique,
participent au partage d’expérience – peuvent en cas de besoin spécifique mettre en
place des groupes de travail ponctuels
o composé des ressources déjà identifiées dans les groupes de travail existants, avec
un appel à candidature qui sera lancé dès le mois de décembre
7 comités techniques ont été identifiés :
-
Management de la qualité, sécurité, gestion des risques liés à la prise en charge
médicamenteuse (sur l’ensemble des secteurs d’activité : dont HAD, secteur du Handicap)
Lien ville/ hôpital
Personne âgée
Pédiatrie
Innovation (cancérologie et hors cancérologie)
Anti‐ infectieux en lien avec le COPIL Normantibio
DM
Les contours de ces comités techniques (CT) seront précisés afin d'assurer un équilibre entre ces
différents CT.
Le comité régional est présidé par un professionnel de santé du comité. Le président :
- Préside le bureau
- Prépare l’ordre du jour et anime le comité régional : s'assure de la bonne tenue des réunions;
dirige les débats, fait procéder aux votes et prononce la clôture de la réunion après
épuisement de l'ordre du jour
- Veille à l'application du règlement intérieur
La durée de son mandat est fixée à 3 ans
Vote en séance du Président du comité régional de l’OMéDIT : Docteur Fabienne Divanon
Fréquence et modalités d’organisation des réunions :
Comité régional / stratégique :
- 2 à 3 fois par an – en présentiel en alternance entre Caen et Rouen
Bureau :
- 2 à 3 fois par an en amont de chaque comité stratégique – en visio entre Caen et Rouen
Comités techniques :
- 2 à 3 fois par an par thématique – en visio entre Caen et Rouen et en présentiel sur Caen et
Rouen (sous-groupes de travail)
3. PERSPECTIVES DE TRAVAIL
Le bureau de l’OMéDIT se réunira le mercredi 7décembre 2017 à 9h en visioconférence afin
de finaliser :
- la proposition du plan d’action régional au regard des axes prioritaires
- l’organisation des comités techniques et les modalités de diffusion de cette nouvelle
organisation régionale et d’appel à candidature
 Souhait de constituer l’ensemble des 6 comités techniques début janvier
La prochaine réunion du comité régional est prévue le jeudi 2 février 2017 de 14h à 17h
Salle de réunion 1er étage de l’Institut de Biologie Clinique, CHU de Rouen, 1 rue de germont 76 031
Rouen Cedex
ODJ :
-
Approbation du compte rendu du précédent comité régional
Validation du programme de travail au regard des axes prioritaires définis au niveau régional
Etat des lieux sur la mise en place des comités techniques
Présentation des liens avec les différentes instances / organisations existantes dont COPIL
CBU / IRAPS / RREVA / COPIL Normantibio