Conseil municipal du 28 mars 2014 - bellecombe haut-jura

Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2014
014
Convocation du 24 mars 2014
Secrétaire de séance : Stéphane Gros
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Présents : Mme Estelle PERRIER
Mrs. François CASAGRANDE, Bernard FELLMANN, Stéphane GROS. Dominique GROS,
Gilles GROS, Frédéric PITEL
ORDRE DU JOUR
ELECTION DU MAIRE :
L’élection du maire se déroule sous la présidence du conseiller élu le plus âgé, M. Bernard FELLMANN. Mrs Dominique GROS et Frédéric
PITEL sont désignés comme assesseurs.+M. Bernard FELLMANN se déclare candidat. Aucune autre candidature n’est présentée.
Le vote a lieu à bulletin secret. M. Bernard FELLMANN est élu maire de la commune par 7 voix sur 7 votants.
Le maire donne lecture de la Charte de l’Elu local qui doit être respectée tout au long du mandat des élus.
ELECTION DES ADJOINTS :
Le Conseil municipal décide, par 7 voix POUR, de conserver deux adjoints au maire. Pour le poste de premier adjoint, deux candidats se
présentent, M. François CASAGRANDE et M. Stéphane GROS. Au deuxième tour de scrutin, M. François CASAGRANDE est élu avec 4
voix sur 7 votants.
Pour le poste de deuxième adjoint, deux candidats se présentent, M. Stéphane GROS et M. Frédéric PITEL. M. Stéphane GROS est élu au
premier tour avec 4 voix sur 7 votants. Les attributions de chacun des deux adjoints seront précisées par arrêté du maire.
COMMISSIONS MUNICIPALES ET CCAS
Les conseillers municipaux mettent en place les commissions communales selon le tableau ci-dessous. Le CCAS sera complété par la
participation de trois administrés de la commune.
COMMISSIONS
C.C.A.S
COMPETENCES
Actions en direction des jeunes
Actions en direction des ainés
Aide sociale
Nb
3
MEMBRES
Bernard FELLMANN
Estelle PERRIER
Frédéric PITEL
Gestion des appels d’offres
4
Bernard FELLMANN
Dominique GROS
Stéphane GROS
Gilles GROS
FINANCES
Préparation et contrôle des budgets
Emprunts
3
Bernard FELLMANN
Dominique GROS
Stéphane GROS
DEFENSE
Correspondant Défense
1
Frédéric PITEL
5
Bernard FELLMANN
Dominique GROS
Stéphane GROS
Gilles GROS
Frédéric PITEL
APPEL D’OFFRES
TERRITOIRE
URBANISME
Urbanisme
Agriculture
Assainissement
Politique de l’eau
Développement durable
Gestion des routes communales
Déneigement
Gestion du patrimoine immobilier
Cimetière
CULTURE
COMMUNICATION
TOURISME
Animation culturelle
Tourisme
Journal et site internet
Journées conviviales
Fleurissement
3
Bernard FELLMANN
Estelle PERRIER
Frédéric PITEL
François CASAGRANDE
REPRESENTATIONS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX :
Les conseillers décident, par 7 voix POUR, de confier la représentation de la commune aux délégués conformément au tableau ci-dessous.
COM COM
HAUT JURA
SAINT CLAUDE
SIVOS
SICTOM
Bernard FELLMANN
S : François CASAGRANDE
Bernard FELLMANN
Estelle PERRIER
Frédéric PITEL
S : Dominique GROS
Frédéric PITEL
S : Bernard FELLMANN
S = Suppléant
PNR HAUT JURA
Frédéric PITEL
S : Bernard FELLMANN
SMAAHJ
Dominique GROS
S : Bernard FELLMANN
SIDEC
SYNDICAT DES
EAUX
Bernard FELLMANN
Stéphane GROS
Gilles GROS
INFORMATIONS DIVERSES
•
Rencontre avec ERDF :
Suite aux échanges de courriers avec ERDF sur les difficultés rencontrées fin 2013-début 2014 sur les réseaux, après avoir mené
un diagnostic sur l’état actuel des réseaux, Mme FEREUX, responsable ERDF pour le Haut Jura rencontrera les élus le vendredi 4
avril prochain à Boulème pour présenter les projets retenus pour l’amélioration du service de l’électricité sur notre commune.
•
Budget 2014
La Commission Finances Communales se réunira le lundi 14 avril pour étudier le projet de budget 2014.
•
Travaux dans l’appartement de la mairie aux Coupes
Les deux locataires de l’appartement du premier étage de la mairie aux Coupes, Mrs Berthevas et Antonioli, ont été avertis
conformément aux clauses du bail précaire qui les lie à la commune : l’appartement doit être libéré au 30 juin dans la perspective
des travaux de restructuration et de rénovation.
La séance est levée à 13h.
Le Maire,
Bernard FELLMANN