Pont sur Yonne, le 24 Février 2009

COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD
Pont sur Yonne, le 24 novembre 2014
Madame, Monsieur le Conseiller Communautaire
De la Communauté de Communes Yonne Nord
Madame, Monsieur le Conseiller Communautaire,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu Mardi 2 Décembre 2014 à
18h30 à la salle des fêtes de St Martin-sur-Oreuse.
Ordre du jour :
- Finances
Budget Ordures Ménagères – Décision modificative 4
Renouvellement ligne de trésorerie
Indemnités Receveur Municipal
- Action sociale
Convention d’utilisation du bassin d’apprentissage de Pont sur Yonne
- Déchets Ménagers :
Tarifs SAS 2015 (déchets de soins)
- Economie :
Aménagement des Parkings de la gare de Villeneuve la Guyard : choix des entreprises
- Culture et Communication :
Convention avec Yonne Arts Vivants 2015
- Personnel :
Avancements de grade 2015
Régime indemnitaire 2015
- Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez croire, Madame, Monsieur le Conseiller Communautaire, en l’assurance
de mes sentiments les meilleurs.
Le Président
Jean Jacques PERCHEMINIER
14 – 18 Rue de l’Hôtel de Ville 89140 PONT SUR YONNE
 03.86.96.09.22  03.86.96.30.73 [email protected]
COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD
POUVOIR
Je soussigné(e), ………………………………………………………., Conseiller Communautaire de la Commune
de …………………………………………………., empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Communautaire du
3 décembre 2014, déclare donner pourvoir à …………………………………………………………………………
pour voter en mon nom au cours de la dite séance.
Fait à …………………………………………., le ………………………………………………..
Signature
14 – 18 Rue de l’Hôtel de Ville 89140 PONT SUR YONNE
 03.86.96.09.22  03.86.96.30.73 [email protected]