Calendrier du protocole d`élection DP

version modifiée en séance le 22/10/07
PROTOCOLE ELECTORAL 2007
PROJET
CALENDRIER DES ELECTIONS 2007
OPTION C
Actions
Dates
1er
TOUR
Dépouillement CE / DP Encadrement et Employés
Etablissements « Siège » et DIE
Etablissement « DEA1 »
Etablissement « DEA2 Ouest »
Etablissement « DEA2 Est »
Affichage des résultats sur les restaurants
Information des restaurants sur l’organisation d’un second tour
Dépôt des candidatures du second tour (tous périmètres) +
propagande
Remise de la copie des candidatures du second tour aux
Organisations Syndicales
Affichage des candidatures du second tour
Envoi du matériel de vote :
- pour les scrutins CE et DP C&AM
- pour les élections de DP Employés
SECOND TOUR
Dépouillement
Etablissements « Siège » et DIE
Etablissement « DEA1 »
Etablissement « DEA2 Ouest »
Etablissement « DEA2 Est »
Affichage des résultats sur les restaurants
5/11/07
6 et 7/11/07
8/11/07
9/11/07
23/11/07
23/11/07
30/11/07 à 14 H au plus tard
30/11/07 à 18 H au plus tard
14/12/07 au plus tard
07/01/08 au plus tard
07/01/08 au plus tard
28/01/08
29 (et si besoin 30/01/08)
31/01/08
01/02/08
14/02/08
C:\Documents and Settings\claskri\Mes documents\Documents\NEGOCIATIONS\2007\29 octobre 2007\calendrier modifié le 22 octobre
2007.doc
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